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Déliberation - 16 Subvention Familles Rurales de Puygouzon
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Subvention Familles Rurales de Puygouzon)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
17/04/2026
TT
ID
: 081-200063360-20260413-20260417
15-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
13
avril
2026
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le treize
avril
à vingt
heures,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 27.
Date
de
la convocation
: 03/04/2026
Présents:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
M.
HEIM
Philippe,
M.
BENSETTI
Nawel,
M.
MÉDALLE
Henri,
M.
DUPUIS
Alain,
M.
BARTHE-DELANOË
Anne-Marie,
M.
LAHAYE
Guillaume,
M.
JOUANY
Claude,
M.
ROUSSEAU
Lionel,
MME
VERGNES
Brigitte,
M.
TROUCHES
Michel,
M.
CHABRIDON
Olivier,
MME
PECCOLO
Anabelle,
MME
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie,
M.
COSQUER
Cyril,
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline,
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann,
MME
AILLOS
Hélène,
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline,
M.
CUPOLI
Michel,
M.
GOUTY
Michel
(Procuration
de
M.
COQUELET
Christophe),
MME
MENOU-
AMIEL
Josiane,
MME
NOUVEL
Nathalie,
MME
LAROCHELLE
Muriel.
Date
d'affichage
: 03/04/2026
Absents
excusés
: MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
COQUELET
Christophe
(Procuration
à
M.
GOUTY
Michel).
Secrétaire
: M.
TROUCHES
Michel.
N°
DEL2026-37
: Subvention
à
l’association
Familles
Rurales
de
Puygouzon.
L'association
«
Familles
Rurales
de
Puygouzon
»,
dont
le
siège
est
La
Cayrié
à
Puygouzon,
est
une
structure
qui
gère
différentes
actions
en
faveur
de
l'enfance
et
de
la jeunesse
à
savoir
le
Centre
de
Loisirs
«
Le
Diabolo
»
qui
anime
les
temps
de
vacances,
l'Accueil
de
Loisirs
Associé
à
l'École
(ALAË)
qui
organise
l'animation
périscolaire
et
l'Action
Des
Jeunes
(A.D.J.)
destinée
aux
adolescents
de
10
à
14
ans.
Cette
association
est
gérée
par
des
parents
bénévoles
et
emploie
des
animateurs
mais
également
des
agents
communaux
qui
sont
mis
à
disposition.
La
commune
s’est
engagée
à
leur
verser
une
subvention
dédiée
au
règlement
de
ces
mises
à
disposition.
Elles
sont
évaluées
à
hauteur
de
56
000€
par
an
et
en
cas
de
dépassement,
l'ajustement
est
délibéré
en
année
N+1.
Compte-tenu
de
la
facturation
des
agents
communaux
mis
à
disposition
à
hauteur
de
61
239,63€
sur
l’année
2025,
l'association
Familles
Rurales
de
Puygouzon
sollicite
auprès
de
la
commune
une
subvention
de
5
240€
pour
compléter
les
56
000€
alloués
en
2025.
-
Vu
la
demande
et
compte-tenu
de
l'intérêt
de
l'association
pour
l'accueil
et
l'animation
auprès
des
jeunes
sur
la
commune,
Entendu
le
présent
exposé,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
17/04/2026
S
L Gr
ID
: 081-200063360-20260413-20260417
15-DE
-
ACCORDE
à
l'association
"Familles
Rurales
de
Puygouzon"
une
subvention
de
5
240
euros
pour
permettre
d'assumer
l'augmentation
des
charges
salariales.
Cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
065
— article
65748
— fonction
020
-
AUTORISE
Monsieur
le
maire
à
signer
toutes
pièces
nécessaires.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Michel
TROUCHES
Thierry
DUFOUR
2/2