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Arrêté - ARR Voirie Prov 2024 28 Les archers du Salève du 19 au 21 avril 2024
Document publié le Dimanche 21 avril 2024 par la commune de Cruseilles.
Lien du pdf (Arrêté - ARR Voirie Prov 2024 28 Les archers du Salève du 19 au 21 avril 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
VILLE DE CRUSEILLES
(HAUTE-SAVOIE)
ARR-VOIRIE-PROV-2024/28
ARRETE
PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION
PIETONNE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
LE MAIRE DE CRUSEILLES,
- VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213.1 et L 2213.2,
- VU le Code de la Voirie Routière,
- VU le Code de la Route,
- VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation routière, - VU la demande formulée par l’association des archers du Salève,
- VU l'avis favorable du syndicat mixte du Salève
- CONSIDERANT que par mesure de sécurité, il y a lieu de réglementer le cheminement des promeneurs
durant les épreuves du concours 3D du Salève,
ARRETE
ARTICLE 1 :
Durant le déroulement des épreuves du concours de tir à l’arc 3D du Salève organisé par l’association des archers du Salève le long d’une boucle de 1 km environ, sur une parcelle communale section A numéro 83
située entre les hameaux de l’ Abergement et Les Lirons.
Pendant la période du vendredi 19 avril de 16h00 au dimanche 21 avril 2024 de 8h00 à 18h00, les promeneurs ne devront pas emprunter les chemins ruraux dits de :
- la Grange à Biollay
-l'Abergement au Praz Penaz
Des signaleurs seront positionnés à divers points stratégiques afin de préserver au mieux la sécurité de tous.
ARTICLE 2 :
À partir du lundi 15 avril l’association des archers du Salève a l’autorisation de positionner son matériel, la signalisation et le balisage des épreuves afin de positionner l’information pour la sécurité des usagers et du public.
ARTICLE 3 :
L'arrêté 2015-93 qui réglemente la circulation des véhicules à moteur sur le secteur du Salève, sera temporairement levé du lundi 15 avril au dimanche 21 avril 2024 inclus pour faciliter l’organisation du concours 3D.
Mäirie - 35 place de la Mairie - 74350 CRUSEILLES - Tél. : 04 50 32 10 33 - Fax : 04 50 44 07 36 mairie@cruseilles.fr VILLE DE CRUSEILLES
(HAUTE-SAVOIE)
ARTICLE 4 :
L’association des archers est responsable des incidents pouvant survenir au cours de la manifestation, l'itinéraire emprunté, sera rendu en état de propreté.
ARTICLE 5 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de CRUSEILLES,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs -pompiers de CRUSEILLES, - L'association des archers : lesarchersdusaleve@gmail.com,
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à CRUSEILLES, le 21 février 2024
Madame le Maire
Sylvie MERMILLOD
Affiché le : 2 Q FEV, 2024
ED
(os31)
Mairie - 35 place de la Mairie - 74350 CRUSEILLES - Tél. : 04 50 32 10 33 - Fax : 04 50 44 07 36 mairie@cruseilles.fr