Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.01.31 RAPPORTEURS 0
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.01.31 RAPPORTEURS 0
Ordre du Jour - ODJ CM 2026.01.23
Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.04.07
Procès Verbal - 1. ODJ CM 2024.04.05
Ordre du Jour - 1. ODJ CM 2024.04.05
Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.01.27
Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.09.29
Ordre du Jour - ODJ CM 2025.06.13
Ordre du Jour - ODJ CM 2025.06.13
Ordre du Jour - ODJ CM 2025.01.31
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2025.01.31)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL du 31 JANVIER 2025
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance
RESSOURCES HUMAINES
2- Modification du tableau des effectifs
3- Rapport Social Unique (R.S.U.)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
4- Budget Primitif 2025
5- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine culturel
6- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine développement économique
7- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine éducatif
8- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine environnemental
9- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine jeunesse et développement des quartiers
10- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine loisirs et cadre de vie
11- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine patriotique
12- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine des pays en voie de développement
13- Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine social
14- Vote des taux 2025
AFFAIRES JURIDIQUES
15- Convention de coopération entre la commune de Gap et le Diocèse de Gap pour le Parc Pape Francois DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
SPORTS
16- Conventions bénévoles des manifestions sportives 2025
17- Création d'un pumptrack en conception - réalisation
18- Résiliation de l'adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
HYGIENE ET SANTE
19- Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des infrastructures de transports terrestres de la commune de Gap 4ème échéance (2024-2029)
URBANISME - AMENAGEMENT
20- Acquisition foncière - locaux commerciaux rue Carnot
21- Dispositif de subventionnement pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie par les habitants de la Ville de Gap - 2025
URBANISME - FONCIER
22- Acquisitions amiables - Chemin des Hauts de Valbonne
23- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Aménagement d’un trottoir - Avenue F.Mitterrand
COMMERCE
24- Dérogation au repos dominical - Avis sur la demande de la société ATELIER VERTIGE
25- Indemnisation amiable pour préjudice lié à des travaux publics - Parking Desmichels
EAU POTABLE
26- Délégation de service public pour la gestion du service de l'eau potable - Signature de l'avenant n°1
RELEVÉS DE DÉCISIONS
27- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
-=-=-=-=-=-=-