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Compte-Rendu - N5 2018 du 28 septembre 2018
Document publié le Vendredi 28 septembre 2018 par la commune de Vitreux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - N5 2018 du 28 septembre 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
1
COMMUNE DE VITREUX
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2018
MAIRIE DE VITREUX
et 03.84.81.06.56
mairie.vitreux@wanadoo.fr
Permanences :
Mardi et vendredi
de 14h00 à 17h00
N°5.2018
Présents : Marc GENTY, Alain GOMOT, Damien PERIARD, Bruno PIERRE, Mme Annie PETITJEAN Absents excusés : Olivier ABRAHAM qui donne procuration à Annie PETITJEAN, Raymond BALLOT qui donne procuration à Alain GOMOT, Didier CABESTANT qui donne procuration à Damien PERIARD Absents : Sophie HOUDELOT, Daniel PIERRE
Secrétaire : Marc GENTY
APPROBATION DU COMPTE RENDU
Le compte rendu de la réunion du 15 juin 2018 a été approuvé à l’unanimité des présents par 8 voix.
REABONNEMENT AU JOURNAL DES MAIRES
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 8 voix de renouveler son abonnement pour l’année 2018 à la revue « Le Journal des Maires » pour la somme de 98.00€.
SIEVO : APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS
Mr Le Maire présente les nouveaux statuts proposés par le Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l’Ognon.
Mr Le Maire donne lecture du projet.
L’exposé de Mr Le Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal -APPROUVE les nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de l’Ognon.
BOIS : COUPES 2019
- Bois d’Amont :
Sur proposition de l’O.N.F, martelage des parcelles 16 et 25.
- Vaudenay :
Sur proposition de l’O.N.F martelage des parcelles 2am, 2pr et 23af. 2
ENCAISSEMENT DU CHEQUE DE GROUPAMA
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’encaisser le chèque émis par la Société d’Assurances GROUPAMA, d’un montant de 138.00 €, qui correspond au remboursement des dégâts causés par la foudre sur le matériel informatique.
DEVIS CUENOT ROGER : REFECTION VOIRIE
Le maire présente aux membres du Conseil Municipal les devis de l’entreprise CUENOT ROGER concernant la réfection de la voirie communale :
- Chemin du désert
- Place derrière l’Eglise
- Rue de la Fontaine avec un abaissement de la route
-Quartier Latin
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des présents, par 8 voix, d’accepter les devis de l’entreprise CUENOT ROGER pour un montant total HT de 82 884.95 € soit 99 461.94 € TTC.
Le Conseil Municipal :
- demande l’attribution au Conseil Général d’une subvention au titre de l’ESTJ. -s’engage à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre de la subvention.
-demande l’autorisation de commencer les travaux
PROJET DE SUPPRESSION DES TAUX REDUITS DE TVA DANS LE
BATIMENT-CAPEB
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité, décide
De demander au gouvernement de ne pas supprimer les taux réduits de TVA dans le secteur du bâtiment et de ne pas y apporter de substantielles
modifications.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
PLUI
Le conseil demande que les limites de la carte communale soient conservées
Référents ambroisie
L’arrêté préfectoral du 23 juin 2014 a mis en place un dispositif de prévention et de lutte contre l’ambroisie. Selon les dispositions de l’arrêté, la commune doit désigner deux référents territoriaux dont le rôle sera de :
-repérer la présence d’ambroisie
-participer à leur surveillance
-informer les personnes concernées des mesures à mettre en œuvre pour
prévenir l’apparition de ces espèces ou pour lutter contre leur prolifération -veiller et participer à la mise en œuvre de ces mesures
Mme Annie PETITJEAN et Mr BALLOT Raymond sont désignés comme référents. Le retrait-gonflement des 5015 argileux Dans le département du Jura PARA
o seat © Couches argileuses
@ Evapora © Feuillets argileux
© one @ Eau insterstitielle
Un phénomène naturel
Bien connu des géotechniciens
Un sol argileux change de volume selon son degré d'humidité comme le fail une éponge :il gonfle avec l'humidité et se rétracte avec la sécheresse. En période de sécheresse, ces variations de volume se manifestent par des fentes de retrait, mais surtout induisent des tassements du sol plus ou moins importants suivant la configuration et l'ampleur du phénomène. Ces tassements sont souvent hétérogènes à l'échelle des constructions, du fait des variations géologiques et de la présence du bâti.
Impact sur les constructions :
Des désordres importants et coûteux
Ils touchent principalement les constructions légères (habitations individuelles) de plain-pied et celles aux fondations peu profondes ou non homogènes.
* Fissuration des structures
* Distorsion de portes et fenêtres
Ÿ Dislocation des dallages et des cloisons
* Rupture de canalisations enterrées
Y Décollement des bâtiments annexes
identification des zones sensibles
Carte départementale de l'aléa
retrait- gonf lement
La réalisation de cette carte départementale s'appuie sur
l'analyse des cartes géologiques, des essais et des analyses
des sols (susceptibilité) ainsi que sur l'examen des
sinistres.
Son échelle de validité est le 1/50 000 : pour une
identification du sol à l'échelle de la parcelle, une étude de
sol s'impose.
De plus, dans les zones identifiées comme non argileuses
(aléa nul), il n'est pas exclu de rencontrer localement des
lentilles argileuses non cartographiées susceptibles de
provoquer des sinistres.
Quelques chiffres clés (Rapport BRGM/RP-57419-Fr, Juin 2009) :
* 924 sinistres localisés dans le département du Jura ;
* Aléa moyen : 910 km’ soit 18 % du département ;
* Aléa faible : 2 897 km soit 57,4 % du département ;
* Aléa a priori nul : 1 242 km” soit 24,6 % du département.
Argiles |
Ans vip lent nn Alaileé |
à Mat pt Lcetharend due vob aan
Les 208 sptaus osreencte pen en
comment construire sur sols argileux ?
Nature du sol et mesures constructives à mettre en œuvre
Avant de construire dans les zones identifiées sur la carte d'aléa comme sensibles aux phénomènes de retrait-gonflement (consultable sur www.argiles.fr), il est vivement conseillé de faire procéder, par un bureau d'étude spécialisé, à une reconnaissance de sol qui doit vérifier la nature, la géométrie et les h f é au droit de la parcelle (G11*). Le coût d’une telle étude est classiquement compris €entre 2000 et: 3500 €.
Pour un projet de maison individuelle, il est recommandé :
- d'appliquer des mesures spécifiques préconisées par une étude de sol complémentaire (G12, G2 et G3*) ; - à défaut, d'appliquer des mesures forfaitaires (illustrées ci-dessous) qui visent d'une part à limiter les mouvements auxquels est soumis le bâti, et d'autre part à améliorer sa résistance à ces mouvements (le coût de ces mesures est estimé à 10 % du coût total de la construction).
* Normes AFNOR NF P 94-500 sur la classification des mission géotechniques.
Adapter les fondations, rigidifier la structure et désolidariser les bâtiments accolés
Veillez au respect des règles de l’art (D.T.U.*) Il!
- Prévoir des fondations continues, armées et bétonnées à pleine
fouille, d'une profondeur d'ancrage minimale de 0,8 m à 1,2 m
selon la sensibilité du sol ;
l'ancrage amont) ;
terre plein ;
pour les murs porteurs ;
variables.
*D.T.U, : Documents Techniques Unifiés (Règles de l'Art normalisées)
Eviter les variations localisées d'humidité et éloigner les arbres - Eviter les infiltrations d'eaux pluviales (y es x = qu” celles provenant des toitures, terrasses, descente:
garage...) à proximité des fondations ;
- Éviter les pompages à usage domestique;
- Envisager la mise en place d'un dispositif
assurant l'étanchéité autour des fondations
{trottoir périphérique anti-évaporation,
géomembrane...) ;
- Assurer l'étanchéité des canalisations enterrées
(joints souples);
- En cas d'implantation d'une source de
chaleur en sous-sol, pi le
positionnement de cette dernière le long des
murs intérieurs ;
- Eviter de planter des arbres avides d'eau à
proximité de l'habitation ou prévoir la mise
en place d'écrans anti-racines ;
- Procéder à un élagage régulier des
plantations existantes ; N
écran anti-racine - Attendre le retour à l'équilibre hydrique du
sol avant de construire sur un terrain
récemment défriché.
Pour en savoir plus :
- Retrouvez les cartes d'aléa et des précisions sur les recommandations techniques sur le site dédié du BRGM : www.argiles.fr - Téléchargez le guide « Comment prévenir les désordres dans l'habitat individuel ? » sur le site du ministère en charge de l'écologie : www.prim.net - Demandez conseil à votre architecte ou maître d'œuvre ou renseignez-vous auprès de votre mairie, DDT, Préfecture ou du BRGM - Trouvez les coordonnées d'un bureau d'étude géotechnique auprès de l'USG (www.u-s-g.org), de Syntec-Ingenierie (www.syntec-ingenierie.fr), …
BRGM - Service Géologique Régional
Direction Départementale des Territoires Préfecture du Jura Bourgogne — Franche Comté du Jura 8 rue de la Préfecture Parc Technologique 4, rue du Curé Marion 39030 — Lons le Saunier CEDEX 27, rue Louis de Broglie 39000 - Lons le Saunier www.jura.gouv.fr 21000 - Dijon www.jura.equipement-agriculture.gouv.fr www.brgm.fr
Autres liens utiles :
* Portail de la prévention des risques majeurs du Ministère de l'écologie, de 2, l'énergie, du développement durable et de la mer
Liberié » Égalité » Fraternité www.ecologie.gouv.fr - www.prim.net éà Déaschonees pour ans Perte duree RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Agence Qualité Construction brg m CESR Détente www.qualitéconstruction.com
du Jura Caisse Centrale de Réassurance www. ccr.fr
- Assurer l'homogénéité d'ancrage des fondations sur terrain en
pente (l'ancrage aval doit être au moins aussi important que
- Éviter les sous-sols partiels, préférer les sous-sols complets, les
radiers ou les planchers portés sur vide sanitaire aux dallages sur
- Prévoir des chaînages horizontaux (haut et bas) et verticaux
- Prévoir des joints de rupture sur toute la hauteur entre les
bâtiments accolés fondés différemment ou exerçant des charges
1:
!
3
AMBROISIE
Si vous avez déjà rencontré cette plante sur la commune, merci de venir prévenir la mairie.
SIEVO : projets de travaux pour 2019
Le Conseil Municipal décide de demander la réalisation des travaux de remplacement de la conduite d’alimentation en eau potable, entre le monument aux morts et la borne incendie devant chez Mr et Mme Thibert.
Etat de catastrophe naturelle : sécheresse
En cas de dégâts dus à la sécheresse prévenir la mairie pour une déclaration de catastrophe naturelle. DAMPIERRE samedi 10 novembre Soirée dansante ‘5 4 n ' hi ! 0) /
TES EC CRE Eco CRETE La Lu ol Late Dn LC NES | ASE f À :
À (Acason), démonstrations danses Charleston, Tango, etc. fa
NAT AI Het (association Megadanse). Vous pouvez venir en costume s à pet ! ” A de”
à Y Ÿ L d'époque ou en uniforme 14-18 avec les reconstitueurs! M h
& : Salle des fêtes, 20H30. Repas 18 €. Réservations dans la | { 4 Due:
limite des places disponibles : tandem39@free.fr ou
06 41 10 08 38 (Mme Lucette Naegellen).
LU
canon, interventions élus, lever des couleurs : France, Allemagne, Europe, Hym-
ne européen (Batterie fanfare, Orchestre Jura Nord EMAIN). Apéritif aux Forges.
FRAISANS dimanche 11 novembre
concert pour la paix 15h gymnase
RO] Co NN EEE DCE CNE elle 0 JURA NORD
s 7 | Vanbeselaere. Entrée gratuite. Avec les Chora- v les la clé des Chants de Champvans, Chœur à "12 (or (A NOTE AE ET ne Ro e U
Æ NV tion musicale d'EMAJN, orchestre Sympa- commemore
Phonique (EMAJN) et des membres des
Seizâmes (La Carotte — Jura Nord), sous la direction de Florence Grandclément. É L'Oratorio pour la paix est un travail sur le devoir de mémoire. À travers les textes CO TETE TE ET TES er EL CAS ee EN = ee De | LE CENTENAIRE
; U: APE
_ Tps communes æ Jura-Nord, Les associations d’anciens combattants. Pour plus d'information, co Imprimé par nos soins - Ne pas jeter sur la voie publique.
facebook: CCJN39 CONCEPTION
GRAPHIQUE:
PHILIPPE
NOUVIER
4
FPIC 2018
Pour information, la commune touchera 1797 €
Bibliothèque de rue
Une bibliothèque de rue sera créée dans l’ancien panneau d’affichage de la mairie. Des petits travaux d’aménagement sont à prévoir.
Marché de noël et spectacle de noël pour les enfants de la commune
Le marché de Noël aura lieu cette année le samedi 15 décembre à partir de 16h dans le bâtiment du futur groupe scolaire.
La mairie offre cette année un spectacle de noël suivi d’un goûter aux enfants de la commune. Il se déroulera le dimanche 23 décembre après-midi à la salle communale en présence du père-noël.
Vous trouverez ci-joint un coupon réponse pour les manifestations prévues, pour les familles qui n’auraient encore pas répondu.
11 Novembre : Centenaire 14-18 programme. _ Programme de septembre à novembre 2018 {Li}
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Re «4 Quand viendra l'aube » avec Léa CR CUS
| Arrnand et du site du d'Or € en Alsace ‘ EEE ET EAU ES er La girafe
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"Départ6hH45 place du Gévot à Orchamps. : À » =
Inscriptions a frionnet@orange:fr. Lorsqu'ils se rencontrent au printemps 1914, Zélie a 17 ans,
| FE np} Quelques semaines pour s'aimer avant que la
CES ee ee COTES leur destin. Comme
ORCHAMPS Exposition Samedi 20 octobre au IL HETT . Jean, CERN EE ET UE Ailleurs. Autrement. Parce que la
PS SNS ns EE n'est pas seulement MEL ES
« Les femmes pendant la Grande Guerre ». Lieu: La NA x ETES 2 rue de l'église. Les WE: de A Es > “4 ‘ MONTMIREY LE CHÂTEAU exposition samedi 10 novembre
14H00 à ÉRELTES gratuite. Samedi 10 novembre LE =>: Maquettes, affiches, documents de l'époque. Mairie, 1 place de exposition véhicules AE 210 2 (CUS CE TRES dl REA D la Mairie. À 10H30, lecture des textes « Les Artistes et la guer- bulletin de la Maison du patrimoine « Drames de vie ». uw Sa) PIE re » en français, allemand, anglais, musiques de la période par
| j des musiciens de l'école de musique associative Jura Nord
* (EMAIN) à 10H50. La matinée se clôturera avec le verre de
l'amitié.
ù OUGNEY Conférence Vendredi 26 octobre 2018
M. Léon JACQUES, historien « Aspects divers de la BR. É% Conférence et Reconstitueurs Français et Allemands + # Grande Guerre ». Salle des fêtes à 20H00. ù L
Animations ER ReTN0) EEE des fêtes de 14H00 à 18H00: Reconstitueurs français [CC [El Courbière) et allemands (Füsilier Ter a LE Karl Anton von Hohenzollern, Nr. 40) en (Cou
(oNSToLole (NTER bivouac et présentation de leurs équipements.
| Ateliers ETS CORRE TE ITU TO Eee ER use UE {me de Met CEE Loi= To EE
PEN |} Conférence « L'armistice et ses conséquences vues Let
allemand» de Frantz Seydiitz, historien. Salle des fêtes à 17H00.
Hugues re Lieu: « Les se D CU
Entrée CET OCT: Le llreR
Résumé: Parcours croisés d'une dizaine de femmes d'exception L
comme Marie Curie, Rosa Luxemburg, Mata Hari, révélant la pet
place CAO CES TES (1,1 la Grande Guerre.
Renseignements : Barbara a EROT (Présidente association franco-allemande TANDEM) 06 28 25 36 19 ou tandem
Alain FRIONNET (président La Le du patrimoine) 06 30 21 21 77 ou a.frionnet@orange fr.
5
Fermeture secrétariat.
Le secrétariat de mairie sera fermé le vendredi 2 novembre.
Pose de guirlandes et sapin
La pose des guirlandes de noël et du sapin se fera le 1ier décembre 2018.
Fin de séance à 22H30
Le Maire
Alain GOMOT 6
DEPARTEMENT DU JURA
MAIRIE
DE
V I T R E U X
39350
et 03.84.81.06.56
mairie.vitreux@wanadoo.fr
Permanences :
Mardi et vendredi
14h à 17h
Objet : enquête manifestations 2018
Madame, Monsieur,
Afin de faire vivre le village et de permettre aux administrés de se rencontrer et de partager des moments de convivialité, la commune se propose d’organiser différentes manifestations pour cette fin d’année et début d’année prochaine:
-novembre : soirée beaujolais nouveau + repas
-décembre : spectacle de noël pour les enfants du village
-décembre : marché de noël
-janvier ou février : bourse aux skis
Les dates définitives restent à fixer en fonction du nombre de participants.
Cependant afin de ne pas engager de frais à des fins inutiles, nous aimerions pouvoir estimer le nombre de participants.
C’est pourquoi nous vous adressons ce document que nous vous invitons à nous retourner complété, si vous le souhaitez.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.
Le Maire
Alain GOMOT 7
DEPARTEMENT DU JURA
MAIRIE
DE
V I T R E U X
39350
et 03.84.81.06.56
mairie.vitreux@wanadoo.fr
Permanences :
Mardi et vendredi
14h à 17h
Coupon à retourner en mairie
Famille……...……………………………………………………………………… Numéro de téléphone ……………………………………………………………………………
Souhaite participer :
beaujolais nouveau
Noël des enfants
Marché de noël
Bourse aux skis