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Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 15.062026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 06h47 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 15.062026)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Institutions publiques,
Le
Breuil
République
Française
Liste
des
délibérations
prises
par
le Conseil
Municipal
dans
sa
séance
du
FINANCES Délibération
35
:
Délibération
36
:
Délibération
37
:
Délibération
38
:
15
juin
2026
Durée
d'amortissement
d'un
bien
et
neutralisation
de
l'impact
budgétaire
- Adoptée. Demande
de
subvention
FIPD
et
DETR
pour
la
vidéoprotection
-
Adoptée. Groupement
de
commandes
«
fournitures
administratives,
produits
et
matériels
d'entretien
»
- Adoptée.
Tarif
de
location
du
domaine
- Adoptée.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
Délibération
39
:
Délibération
40
:
Délibération
41
:
Délibération
42
:
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
- Adoptée.
Convention
Voies
Navigables
de
France
(VNF)
—
Sentiers
de
randonnées
- Adoptée.
Convention
d'objectifs
avec
l'association
«
Les
Sentiers
du
Breuil
»
-
Adoptée. Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
1er juillet
2026
- Adoptée.
Séance
levée
à
18h58,
le
15 juin
2026.
Fait
à
Le
Breuil
et
publié
le
19
juin
2026
Chantal
CORDELIER,
Maire