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Déliberation - 19 representant CA Les jardins du Mont Vaudois
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verlans.
Lien du pdf (Déliberation - 19 representant CA Les jardins du Mont Vaudois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 09/06/2026
Reçu en préfecture le 09/06/2026
Publié le
ID : 070-217005479-20260608-DELIB_19_2026-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département HAUTE SAONE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VERLANS
Nombre de conseillers
En exercice: 11
Présents : 11
Votants : 11
OBJET : Représentant CA des jardins du Mont Vaudois
L’an deux mil vingt-six et le 05/06 le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BOULLEE Luc maire
Date de convocation du conseil municipal : 29/05/2026
Etaient présents : MM et Mmes les Conseillers Municipaux : ANDRE Myriam, BIRY Marthe, BOULLEE Luc, CUCUEL Patrick, DERRIER Gilles,
DORMEAU Fernand, GUYOT Philippe, LAVILLE Pascale, QUIRICI Gérome,
REINHARD Marie, REY GUILLIEZ Christelle.
Le Président présente le courrier reçu du président de l’association « Les jardins du Mont Vaudois » qui propose que la commune de Verlans aie un siège au sein du CA.
M GUYOT Philippe accepte de siéger au CA de l’association « Les jardins du Mont Vaudois »
Après en avoir délibéré Le Conseil municipal
- Accepte à l’unanimité que M Philippe GUYOT siège au CA de cette association. Envoyé en préfecture le 09/06/2026
Reçu en préfecture le 09/06/2026
Publié le EM
ID : 070-217005479-20260608-DELIB_19 2026-DE
Fait et délibéré en Mairie, les jours mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie, le 05/06/2026
Le Maire,
Certifié exécutoire
Envoyée en Sous-Préfecture le 05/06/2026
Publié ou Notifié le 05/062026