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Déliberation - 15 taille tilleul
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verlans.
Lien du pdf (Déliberation - 15 taille tilleul)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 31/05/2026
Reçu en préfecture le 31/05/2026
Publié le
ID : 070-217005479-20260401-DELIB_15 _2026-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département HAUTE SAONE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VERLANS
Nombre de conseillers
En exercice: 11
Présents : 10
Votants : 10
OBJET : Taille sanitaire tilleul.
L’an deux mil vingt-six et le 30/03 le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BOULLEE Luc maire
Date de convocation du conseil municipal : 22//03/2026
Etaient présents : MM et Mmes les Conseillers Municipaux : ANDRE Myriam, BIRY Marthe, BOULLEE Luc, CUCUEL Patrick, DERRIER Gilles,
DORMEAU Fernand, GUYOT Philippe, LAVILLE Pascale, REINHARD
Marie, REY GUILLIEZ Christelle.
Excusé :M QUIRICI Gérome
Le Maire expose à l’assemblée que le tilleul situé place des tilleuls est couvert de gui et qu’il faut procéder à une talle sanitaire.
Après avoir examiné les différents devis c’est celui de la société SAS
CAILLODS pour un montant de 1 143.60 € qui est retenu.
Fait et délibéré en Mairie, les jours mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie, le 30/03/2026 Envoyé en préfecture le 31/05/2026
Reçu en préfecture le 31/05/2026
Publié le ER
ID : 070-217005479-20260401-DELIB_15 2026-DE
Le Maire,
Certifié exécutoire
Envoyée en Sous-Préfecture le 01/04/2026
Publié ou Notifié le 01/04/2026