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unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 84.26 election delegues membres organismes exterieurs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 84.26 election delegues membres organismes exterieurs)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Ruralité,
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH
EXTRAIT N° 84.26 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 23 JUIN 2026
- En exercice : 89
- Présents : 67
- Votants : 80 (13 procurations)
- Secrétaire de séance : Mme Maëlle HEBIDI
Le vingt-trois juin deux mille vingt-six, à dix-huit heures trente, le conseil de communauté dûment convoqué le seize juin deux mille vingt-six, s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de la commune de Serres, sous la présidence de M. Jean-Pierre TEMPLIER, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëéch.
Présents ou représentés :
e Pour la commune d’Authon : M. Jean-Paul BROUCHON
e Pour la commune de Barret sur Méouge : M. Bruno LAGIER
e Pour la commune de Bayons : Mme Christine ANDRE
e Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING, représenté par sa suppléante, Mme Béatrice
BREBANT
Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU
Pour la commune de Clamensane : Mme Charlotte PLAZANET
Pour la commune d’Entrepierres : M. Jean-Marc ALPE
Pour la commune d’Eourres : Mme Nathalie DE BRUYNE
Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Sylvaine JOUVE, représentée par sa suppléante, Mme Frédérique FONFREYDE
e Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO), représenté par Jean-Yves SIGAUD), à qui il a donné procuration
Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU
Pour la commune de Gigors : M. Daniel TERRIER
Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : Mme Mathilde GIROUD Pour la commune de La Motte du Caire : M. Patrick MEYERE, représenté par Daniel TERRIER, à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
e Pour la commune de La Piarre : M. Olivier REYNAUD
e Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
e Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS
e Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- Mme Nathalie BACHELARD COLOMB
- M. Maurice BRUN, représenté par Mme Nathalie BACHELARD COLOMB, à qui il a donné
procuration
- M. Joël CHAUVIN
- M. Pierre LESBROS
- M. Kevin QUEYREL
- Mme Fabienne RAUD), représentée par Mme Anne TRUPHÈME, à qui elle a donné procuration
- Mme Anne TRUPHÈME
- Mme Laure VANOORENBERGHE
e Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD
e Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
e Pour la commune du Poët : M. Gautier AILLAUD Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
Pour la commune de l’Epine : Mme Martine PECH-RABASSE, représentée par M. Daniel ROUIT, à qui elle
a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Melve : M. Jean-Louis DAVID
Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREVY
Pour la commune de Mison :
- Mme Marilyne RICHAUD
Pour la commune de Monêtier-Allemont : M. Henri MEVOLHON
Pour la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX, représentée par son suppléant, M. Philippe SCHREINEMACHERS
Pour la commune de Montjay : M. Gilles MÂNE
Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU
Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR
Pour la commune de Nibles : Mme Anne GAUTIER
Pour la commune de Nossage-et-Bénévent : M. Martial ESPITALLIER
Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX
Pour la commune de Ribeyret : M. André GUEYTE, représenté par Mme Annick REYNAUD-FREY, à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY
Pour la commune de Saint-André-de-Rosans : Mme Cécile LIDTARD
Pour la commune de Saint-Geniez : M. Olivier CHABRAND
Pour la commune de Saint-Pierre-Avez : M. Florent ARMAND
Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
Pour la commune de Salérans : M. Éric DEGUILLAME
Pour la commune de Savournon : M. Laurent SCHERRER
Pour la commune de Serres :
- Mme Véronique ARLAUD), représentée par M. Thierry ARNAUD), à qui elle a donné procuration - M. Thierry ARNAUD
- M. Daniel ROUIT
Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEYRE
Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ
Pour la commune de Sisteron :
- M. Alain ANGELVIN, représenté par Mme Géraldine TAIX, à qui il a donné procuration - Mme Céline BURLE
- M. Jean-Louis CLEMENT
- M. Bernard CODOUL
- M. Benjamin CUCCHIETTI, représenté par Mme Maëlle HEBIDI. à qui il a donné procuration
- M. Christian GALLO
- Mme Djamila GIRARD BELHAOUES
- Mme Maëlle HEBIDI
- M. Sylvain JAFFRE
- M. Nicolas LAUGIER, représenté par Mme Christine REYNIER, à qui il a donné procuration - Mme Nicole PELOUX
- M. Franck PÉRARD
- Mme Christine REYNIER
- Mme Géraldine TAIX
- M. Jean-Pierre TEMPLIER
- M. Laurent SAROLI. représenté par M. Bernard CODOUL, à qui il a donné procuration - Mme Stéphanie SEBANTL représentée par Mme Djamila GIRARD BELHAOUES, à qui elle a donné procuration
Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE, représenté par M. Florent ARMAND), à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Thèze : M. Gérôme GARCIN
Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHULER
Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD
Pour la commune de Val Buëch-Méouge :
- Mme Béatrice ALLIROL
- M. Gérard NICOLAS
Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
e Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK
e Pour la commune de Vaumeilh : Mme Catherine DOYONNAS
e Pour la commune de Villebois-les-Pins : Mme Marianne ROUX
Absents non représentés :
Pour la commune de Châteaufort : Mme Pascale BERAUD
Pour la commune de Lazer : M. Serge MAOUI
Pour la commune de Mison : M. Robert GAY
Pour la commune de Sainte-Colombe : M. Jean-Pierre ROUX
Pour la commune de Sisteron : Mme Zoé LEROUGE
Pour la commune d’Upaix : M. Florent MARTIN
Pour la commune de Val Buëch-Méouge : M. Grégory MOULLET
Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX
Pour la commune de Ventavon : M. Jean-Claude FAVIER
ORDRE DU JOUR : Désignation des représentants de la CCSB dans les organismes extérieurs
La CCSB est membre de plusieurs associations, comités de pilotage, commissions et organismes divers et doit désigner ses représentants au sein de ces instances.
Tous les conseillers communautaires et conseillers municipaux intéressés ont été invités à faire acte de candidature.
À l’unanimité, le conseil communautaire accepte de procéder à la désignation des membres par élection à bulletin secret, à la majorité relative, siège par siège. En cas d’égalité de suffrages, le candidat le plus âgé sera déclaré élu.
Dans les cas de figure où il y a autant de candidatures que de sièges, à l’unanimité, le conseil communautaire accepte que le scrutin ait lieu à main levée.
1. Election des délégués de la CCSB à l'Office du Tourisme Sisteron Les Alpes Provençales
Le conseil communautaire est invité à désigner 15 délégués titulaires à l'Office du Tourisme du Sisteronais-Buëch dont :
- 1 délégué représentant les communes de l'UNESCO Géoparc de Haute Provence ; - 5 délégués représentant les communes des Alpes de Haute-Provence ; - 1 délégué représentant les communes du Parc Naturel des Baronnies Provençales : - 8 délégués représentant les communes des Hautes-Alpes et de la Drôme.
> Election du délégué titulaire représentant les communes de l'UNESCO Géoparc de Haute
Provence
1 candidate est déclarée : Nicole PELOUX.
Considérant qu’il y a 1 siège à pourvoir, et qu’une seule candidature est déclarée, l’élection s’effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote. Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
Résultats :
e Nombre de votants : 80
e Suffrages exprimés : 79
e Abstention: 1
e Nicole PELOUX : 79 voix
Nicole PELOUX est élue déléguée titulaire de la CCSB à l'Office de Tourisme, représentant les communes de l'UNESCO Géoparc.
> Election des cinq délégués titulaires représentant les communes des Alpes de Haute-
Provence
A la suite du retrait de la candidature de Franck PERARD, 5 candidats sont déclarés: Alain
ANGELVIN, Jean-Michel MAGNAN, Jean-Christophe PIK, Charlotte PLAZANET et Laurent
SAROLI.
Considérant qu’il y a 5 sièges à pourvoir, et que 5 candidatures sont déclarées, l’élection s’effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats :
e Nombre de votants : 80
e Suffrages exprimés : 80
e Abstentions : 0
e Alain ANGEL VIN : 80 voix
e Jean-Michel MAGNAN : 80 voix
e Jean-Christophe PIK : 80 voix
e Charlotte PLAZANET : 80 voix
e Laurent SAROLI : 80 voix
Alain ANGEL VIN, Jean-Michel MAGNAN, Jean-Christophe PIK, Charlotte PLAZANET et Laurent
SAROLI sont élus délégués titulaires de la CCSB à l'Office de Tourisme, représentant les communes des Alpes de Haute-Provence.
> Election du délégué représentant les communes du Parc naturel régional des Baronnies
Provençales
1 candidate est déclarée : Marianne ROUX.
Considérant qu’il y a 1 siège à pourvoir, et qu’une seule candidature est déclarée, l’élection s’effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats :
e Nombre de votants : 80
e Suffrages exprimés : 80 Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
e Abstentions : 0
e Marianne ROUX : 80 voix
Marianne ROUX est élue déléguée titulaire de la CCSB à l'Office de Tourisme, représentant les communes du Parc naturel régional des Baronnies Provençales.
> Election des huit délégués titulaires représentant les communes des Hautes-Alpes et de la
Drôme
o Premier siège
A la suite du retrait des candidature de Nathalie BACHELARD-COLOMB, Bruno LAGIER et Anne
TRUPHEME, 9 candidats sont déclarés: Béatrice ALLIROL, Joël CHAUVIN, Gilles
CREMILLIEUX, Eric DEGUILLAME, Henri MEVOLHON, Kevin QUEVREL, Daniel ROUIT, Jean
SCHULER et Lionel TARDY.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultat du scrutin :
e Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
e Nombre de votants : 80
e Bulletins blancs : O0
e Abstention : 2
e Suffrages exprimés : 78
Suffrages obtenus :
e Daniel ROUIT : 19 voix
Lionel TARDY : 16 voix
Béatrice ALLIROL : 12 voix
Joël CHAUVIN : 10 voix
Gilles CREMILLIEUX : 7 voix
Eric DEGUILLAME : 5 voix
Henri MEVOLHON : 4 voix
Kevin QUEYREL : 4 voix
Jean SCHULER : 1 voix
Daniel ROUIT est élu délégué titulaire de la CCSB à l'Office de Tourisme, représentant les communes des Hautes-Alpes et de la Drôme.
o Deuxième siège
8 candidats sont déclarés: Béatrice ALLIROL, Joël CHAUVIN, Gilles CREMILLIEUX, Éric
DEGUILLAME, Henri MEVOLHON, Kevin QUEYREL, Jean SCHULER et Lionel TARDY.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultat du scrutin :
e Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
Nombre de votants : 80
Bulletins blancs : 0
Abstention : 2
Votes nuls : 4
Suffrages exprimés : 74
Suffrages obtenus :
Lionel TARDY : 21 voix
Joël CHAUVIN : 11 voix
Béatrice ALLIROL : 9 voix
Jean SCHULER : 9 voix
Éric DEGUILLAME : 8 voix
Gilles CREMILLIEUX : 6 voix
Kevin QUEYREL : 6 voix
Henri MEVOLHON : 4 voix
Lionel TARDY est élu délégué titulaire de la CCSB à l'Office de Tourisme, représentant les communes des Hautes-Alpes et de la Drôme.
O Troisième siège
7 candidats sont déclarés: Béatrice ALLIROL, Joël CHAUVIN, Gilles CREMILLIEUX, Éric
DEGUILLAME, Henri MEVOLHON, Kevin QUEYREL et Jean SCHULER.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultat du scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 80
Bulletins blancs : 0
Abstention : 0
Suffrages exprimés : 80
Suffrages obtenus :
Joël CHAUVIN : 15 voix
Jean SCHULER : 15 voix
Béatrice ALLIROL : 14 voix
Gilles CREMILLIEUX : 11 voix
Kevin QUEYREL : 11 voix
Éric DEGUILLAME : 8 voix
Henri MEVOLHON : 5 voix
Véronique ARLAUD : 1 voix
Joël CHAUVIN et Jean SCHULER obtiennent à égalité 15 voix chacun. Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
Après vérification par le président des âges respectifs de Joël CHAUVIN et Jean SCHULER, Jean SCHULER est élu délégué titulaire de la CCSB à l’Office de Tourisme, représentant les communes des Hautes-Alpes et de la Drôme.
O uatrième siège
6 candidats sont déclarés: Béatrice ALLIROL, Joël CHAUVIN, Gilles CREMILLIEUX, Éric
DEGUILLAME, Henri MEVOLHON et Kevin QUEYREL.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultat du scrutin :
e Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 80
Bulletins blancs : 0
Abstention : 0
Suffrages exprimés : 80
Suffrages obtenus :
e Joël CHAUVIN : 28 voix
e Gilles CREMILLIEUX : 17 voix
e Béatrice ALLIROL : 15 voix
e Kévin QUEYREL : 7 voix
Éric DEGUILLAME : 6 voix
Henri MEVOLHON : 6 voix
e Véronique ARLAUD : 1 voix
Joël CHAUVIN est élu délégué titulaire de la CCSB à l'Office de Tourisme, représentant les communes des Hautes-Alpes et de la Drôme.
o Cinquième siège
5 candidats sont déclarés : Béatrice ALLIROL, Gilles CREMILLIEUX, Éric DEGUILLAME, Henri
MEVOLHON et Kevin QUEYREL.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultat du scrutin :
e Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : O
e Nombre de votants : 80
e Bulletins blancs : 0
e Abstention : 0
e Suffrages exprimés : 80
Suffrages obtenus :
e Béatrice ALLIROL : 24 voix Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
e Gilles CREMILLIEUX : 22 voix
e_ Éric DEGUILLAME : 17 voix
e Henri MEVOLHON : 8 voix
e Kévin QUEYREL : 8 voix
e Jean-Marc ALPE : 1 voix
Béatrice ALLIROL est élue est élu déléguée titulaire de la CCSB à l'Office de Tourisme, représentant les communes des Hautes-Alpes et de la Drôme.
o Sixième siège
4 candidats sont déclarés : Gilles CREMILLIEUX, Éric DEGUILLAME, Henri MEVOLHON et
Kevin QUEYREL.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultat du scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 80
Bulletins blancs : 0
Abstention : 0
Suffrages exprimés : 80
Suffrages obtenus :
Gilles CREMILLIEUX : 33 voix
Éric DEGUILLAME : 21 voix
e Kévin QUEVREL : 18 voix
e Henri MEVOLHON : 8 voix
Gilles CREMILLIEUX est élu délégué titulaire de la CCSB à l'Office de Tourisme, représentant les communes des Hautes-Alpes et de la Drôme.
o Septième siège
3 candidats sont déclarés : Éric DEGUILLAME, Henri MEVOLHON et Kevin QUEYREL.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultat du scrutin :
e Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
e Nombre de votants : 80
e Bulletins blancs : 0
e Abstention : 0
e _Suffrages exprimés : 80
Suffrages obtenus :
e Éric DEGUILLAME : 34 voix Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
e Kévin QUEYREL : 25 voix
e Henri MEVOLHON : 20 voix
e Jean-Marc ALPE : 1 voix
Eric DEGUILLAME est élu délégué titulaire de la CCSB à l’Office de Tourisme, représentant les communes des Hautes-Alpes et de la Drôme.
o Huitième siège
2 candidats sont déclarés : Henri MEVOLHON et Kevin QUEYREL.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultat du scrutin :
e Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 80
Bulletins blancs : 2
Abstention: 1
Vote nul : 1
Suffrages exprimés : 76
Suffrages obtenus :
e Henri MEVOLHON : 40 voix
e Kévin QUEYREL : 36 voix
Henri MEVOLHON est élu délégué titulaire de la CCSB à l’Office de Tourisme, représentant les communes des Hautes-Alpes et de la Drôme.
2. Election du délégué de la CCSB à l’association de gestion de la MARPA des Baronnies Provençales
Le conseil communautaire est invité à désigner 1 délégué titulaire à l’association de gestion de la Maison d’Accueil et de Résidence Pour l’ Autonomie (MARPA) des Baronnies Provençales.
1 candidate est déclarée : Véronique ARLAUD.
Considérant qu’il y a 1 siège à pourvoir et qu’une seule candidature est déclarée, l’élection s'effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats :
Nombre de votants : 80
Suffrages exprimés : 80
Abstentions : 0
Véronique ARLAUD : 80 voix Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
Véronique ARLAUD est élue déléguée titulaire, représentant la CCSB à l’association de gestion de la MARPA des Baronnies Provençales.
3. Election des délégués de la CCSB à l'ADRETS
Le conseil communautaire est invité à désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant à l’Association pour le Développement en REseau des Territoires et des Services (ADRETS).
> Election du délégué titulaire
1 candidat est déclaré : Philippe MAGNUS.
Considérant qu’il y a 1 siège à pourvoir et qu’une seule candidature est déclarée, l’élection s’effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats :
e Nombre de votants : 80
e Suffrages exprimés : 80
e Abstentions : 0
e Philippe MAGNUS : 80 voix
Philippe MAGNUS est élu délégué titulaire à |’ ADRETS.
> Election du délégué suppléant
1 candidate est déclarée : Charlotte PLAZANET.
Considérant qu’il y a 1 siège à pourvoir et qu’une seule candidature est déclarée, l’élection s’effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats :
e Nombre de votants : 80
e Suffrages exprimés :.80
e Abstentions : 0
e Charlotte PLAZANET : 80 voix
Charlotte PLAZANET est élue déléguée suppléante à l’ADRETS.
4. Election du délégué de la CCSB à l’Agence technique départementale IT 05
Le conseil communautaire est invité à désigner 1 délégué titulaire à l’ Agence technique départementale Ingénieries et Territoires des Hautes-Alpes (ITOS). Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
A la suite du retrait de la candidature de Gilles CREMILLIEUX, 3 candidats sont déclarés : Jean
DEPEYRE, Pierre LESBROS et Jean-Yves SIGAUD.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats du scrutin :
e Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 e Nombre de votants : 80
e Bulletins blancs: 1
e Abstention : 0
e Suffrages exprimés : 79
Suffrages obtenus :
e Jean-Yves SIGAUD : 32 voix
Jean DÉPEYRE : 24 voix
Pierre LESBROS : 21 voix
Thierry ARNAUD :2 voix
Jean-Yves SIGAUD est élu délégué titulaire à l’ Agence technique départementale ITOS.
5. Election des délégués de la CCSB à l’Agence technique départementale IT04
Le conseil communautaire est invité à désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants à l’Agence technique départementale Ingénieries et Territoires des Alpes de Haute-Provence ([T04).
> Election des deux délégués titulaires
2 candidats sont déclarés : Jean-Paul BROUCHON et Jean-Yves SIGAUD.
Considérant qu’il y a 2 sièges à pourvoir et que 2 candidats sont déclarés, l’élection s’effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats :
e Nombre de votants : 80
e _Suffrages exprimés : 80
e Abstention: 1
e Jean-Paul BROUCHON : 79 voix
e Jean-Yves SIGAUD : 79 voix
Jean-Paul BROUCHON et Jean-Yves SIGAUD sont élus délégués titulaires à l’ Agence technique départementale IT 04.
> Election des deux délégués suppléants
2 candidats sont déclarés : Bernard CODOUL et Laure VANOORENBERGHE. Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
Considérant qu’il y a 2 sièges à pourvoir et que 2 candidats sont déclarés, l’élection s’effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats :
Nombre de votants : 80
Suffrages exprimés : 80
Abstentions : 0
Bernard CODOUL : 80 voix
e Laure VANOORENBERGHE : 80 voix
Bernard CODOUL et Laure VANOORENBERGHE sont élus délégués suppléants à l’ Agence technique départementale IT 04.
6. Election des représentants de la CCSB au Comité Départemental Pour l’Emploi
Le conseil communautaire est invité à désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant au Comité Départemental Pour l’Emploi (CDPE).
> Election du délégué titulaire
1 candidate est déclarée : Béatrice ALLIROL.
Considérant qu’il y a 1 siège à pourvoir, et qu’une seule candidate est déclarée, l’élection s’effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats :
Nombre de votants : 80
Suffrages exprimés : 80
Abstentions : 0
Béatrice ALLIROL : 80 voix
Béatrice ALLIROL est élue représentante titulaire de la CCSB au CDPE.
> Election du délégué suppléant
1 candidat est déclaré : Jean-Marc ALPE.
Considérant qu’il y a 1 siège à pourvoir et qu’un seul candidat est déclaré, l’élection s’effectue à main levée.
Tous les conseillers prennent part au vote.
Résultats : Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE
Date de télétransmission : 29/06/2026
Date de réception préfecture : 29/06/2026
e Nombre de votants : 80
e Suffrages exprimés : 80
e Abstentions : 0
e Jean-Marc ALPE : 80 voix
Jean-Marc ALPE est élu représentant suppléant de la CCSB au CDPE.
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits.
La secrétaire de séance,
Maëlle HEBIDI
Publiée le : 0 3 JUIL. 2076 Accusé
de
réception
en
préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE Date
de
télétransmission
: 29/06/2026
Date
de
réception
préfecture
: 29/06/2026
ORGANISMES
EXTERIEURS
AUXQUELS
PARTICIPE
LA
CCSB
/ 2026-2032
Associations
:
Associations
&
et instances
associées
Objet
Nombre
de
sièges
de
titulaires
et
candidatures
reçues
Nombre
de
sièges
de
suppléants
et
candidatures
reçues
Office
du
tourisme
du
Sisteronais-Buëch
Promotion
touristique
et développement
de
l’attractivité
du
territoire
Périmètre
UNESCO
Géoparc
:
Nicole
PELOUX
Périmètre
04
:
Alain
ANGELVIN
Jean-Michel
MAGNAN
Jean-Christophe
PIK
Charlotte
PLAZANET
Laurent
SAROLI
Périmètre
du
Parc
naturel
des
Baronnies
provençales
:
Marianne
ROUX
Périmètre
05
et
26
:
Béatrice
ALLIROL
Joël
CHAUVIN
Gilles
CREMILLIEUX
Eric
DEGUILLAME
Henri
MEVOLHON
Daniel
ROUIT
Jean
SCHULER
Lionel
TARDY Accusé
de
réception
en
préfecture
004-200068765-20260629-D84-26-DE Date
de
télétransmission
:29/06/2026
Date
de
réception
préfecture
:29/06/2026
Association
de
gestion
de
la
Maison
d’Accueil
et
de
Résidence
pour
Autonomie
située
à Rémuzat
:réponse
de
proximité
aux
personnes
âgées
autonomes
MARPA
des
Baronnies
.
SE
y
pue
Véronique
ARLAUD
qui
ont
besoin
d’un
cadre
sécurisant
et
provençales
,a
2
.
d’être
aidées
occasionnellement.
Développement
des
services
au
public
dans
ADRETS
les
territoires
ruraux
des
région
PACA
et
Association
pour
le
Rhône-Alpes.
Soutien
et
animation
des
Philippe
MAGNUS
Charlotte
PLAZANET
Développement
en
REseau
des
|
réseaux
de
structures
de
services
publics.
Territoires
et
des
Services
Réalisation
d’études
pour
le
développement
de
téléservices.
Autres
organismes,
commissions
et
comités
extérieurs
à
la
CCSB
:
IT
Assistance
technique
et
ingénierie
pour
Agence
technique
départementale
nd
.
ne
P
Jean-Yves
SIGAUD
à
-
les
collectivités
territoriales
(05)
Ingénierie
territoriale
05
IT
04
.
.
rs
Agence
départementale
Ingénieries
Assistance
technique
et
ingénierie
pour
Jean-Paul
BROUCHON
Bernard
CODOUL
8
les
collectivités
territoriales
(04)
Jean-Yves
SIGAUD
Laure
VANOORENBERGHE
et
territoires
04
CDPE Comité
départemental
pour
l'emploi
Promotion
des
actions
d'insertion
par
l'activité
économique
Béatrice
ALLIROL
Jean-Marc
ALPE