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Compte-Rendu - compte rendu reunion du 20 mai 2025 site Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Courtenay. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion du 20 mai 2025 site)Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Investissement et développement économique, Du treize mai deux mil vingt cinq, convocation adressée individuellement à chacun de ses membres pour la séance de ce conseil qui aura lieu à la mairie le vingt mai deux mil vingt cinq. Le Maire,

COMMUNE DE COURTENAY

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2025

Le vingt mai deux mil vingt cinq à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Courtenay légalement convoqués se sont réunis au lieu habituel de leur séance sous la présidence de Stéphane LEFEVRE, Maire.

Conseillers présents : Florian ALMA, Séverine BARBUT, Georges RINCHET, Céline BASCOL, Adjoints, Priscille GUEYFFIER, Franck SICAUD (Arrivé à 18 h 52), Cécile BORDET, Christophe RUIZ, Monique GIROUD, Bernard DUBOST, Marie-Ange ANTONELLI, Daniel DUBOIS (Arrivé à 18 h 49).

Conseiller absent excusé : Raphaël CANNAUD (Pouvoir à Stéphane LEFEVRE)

Conseillère absente : Marie-Louise DUCARROZ

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2025

Monsieur Bernard DUBOST a été nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance. Il demande si des observations sont à formuler sur le compte-rendu du Conseil Municipal du 25 Mars 2025. Les conseillers n’ayant pas d’observations à formuler, le compte-rendu est approuvé par les conseillers présents.

CHANGEMENT DE PRESTATAIRE DE SERVICES DES LOGICIELS INFORMATIQUES

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune est liée actuellement avec le prestataire de services des logiciels informatiques JVS MAIRISTEM. Il explique que, lors du dernier renouvellement de contrat, le commercial lui a fait signer un contrat avec différentes options que les services administratifs n’utilisent pas. La facture est passée de 5 000 € à environ 8 500 € par an.

Après s’être renseigné auprès de différents prestataires informatiques de collectivités territoriales, son choix s’est porté sur l’éditeur COSOLUCE qui est un logiciel élaboré par les secrétaires de mairie avec un accès et une approche simple d’utilisation ; et un accès consultatif pour les élus.

COSOLUCE propose une évolution du système informatique pour un montant annuel de 4 227,58 € H.T., soit 5 073,10 € T.T.C. Il précise que la commune paiera la somme de 6 690,00 € H.T., soit 8 028,00 € T.T.C. la première année 2025 pour tenir compte de l’installation, de la reprise et du contrôle des données, et de la formation.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, du changement de prestataire de services des logiciels informatiques et autorise le Maire à signer le bon de commande pour un montant annuel de 4 227,58 € H.T., soit 5 073,10 € T.T.C. et de 6 690,00 € H.T., soit 8 028,00 € T.T.C. la première année, auprès de la Société COSOLUCE.AVENANT A LA CONVENTION POUR DEMATERIALISATION DES ACTES BUDGETAIRES

Monsieur le Maire expose aux Conseillers Municipaux que la convention signée entre la commune et la Préfecture de l’Isère en date du 01er Juillet 2013 ne prévoit pas l’envoi dématérialisé des documents budgétaires et que les collectivités qui disposent de l’extension « ACTES Budgétaires » doivent transmettre leurs documents budgétaires sous une forme dématérialisée.

Il explique aussi que le Compte Financier Unique (CFU) est entré dans sa phase de généralisation à compter de l’exercice 2024 avec une obligation de mise en place pour l’ensemble des entités éligibles au plus tard sur les comptes de l’exercice 2026. Dans la mesure où le CFU ne peut en effet être élaboré que dans le cadre d’échanges dématérialisés avec le comptable, la dématérialisation des actes budgétaires sera donc un pré-requis indispensable et obligatoire.

Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention pour la transmission électronique des documents budgétaires au représentant de l’Etat.

ACHAT GRANGE ET TERRAIN DE MME SAVEY A LANCIN

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Madame SAVEY Christiane est propriétaire de deux parcelles à Lancin, la parcelle cadastrée AE 287 d’une superficie de 51 m² et la parcelle cadastrée AE 358 d’une surface de 83 m² sur lesquelles est implantée une grange. Madame SAVEY Christiane a proposé à la commune d’acquérir ces deux parcelles d’une superficie totale de 134 m² pour la somme de 1 000 €.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la proposition de Madame SAVEY Christiane et décide d’acquérir les parcelles cadastrées AE 287 d’une superficie de 51 m² et AE 358 d’une surface de 83 m² situées à Lancin, lui appartenant pour un montant de 1 000 € et autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de vente à intervenir avec Madame SAVEY Christiane.

ACHAT TERRAINS FALCOZ

Monsieur le Maire signale aux Conseillers Municipaux qu’il a reçu, à plusieurs reprises, les trois sœurs FALCOZ, Mesdames BALLEFIN Liliane, RIVAUX Marie Thérèse et CUZIN Madeleine, propriétaires de terrains boisés sur la commune. Elles souhaitent vendre les parcelles cadastrées AL 50 d’une superficie de 5 223 m² située au lieudit « Molard Giroud », AO 64 d’une superficie de 21 035 m² située au lieudit « Berbes », G 5 d’une superficie de 1 044 m² et G 6 d’une superficie de 962 m² situées au lieudit « Le Vivier » à la commune. Elles proposent la vente des quatre parcelles d’une surface totale de 28 264 m² pour un montant de 8 500,00 €.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la proposition des sœurs FALCOZ et décide d’acquérir les parcelles cadastrées AL 50 d’une superficie de 5 223 m² située au lieudit « Molard Giroud », AO 64 d’une superficie de 21 035 m² située au lieudit « Berbes », G 5 d’une superficie de 1 044 m² et G 6 d’une superficie de 962 m² situées au lieudit « Le Vivier » leur appartenant pour un montant de 8 500 €, et autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de vente à intervenir avec Mesdames BALLEFIN Liliane, RIVAUX Marie Thérèse et CUZIN Madeleine.ACHAT LAVE-VAISSELLE ST RO

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la Société CREATION CONCEPT CATERING, en cessation d’activité, est vendeuse d’un lave-vaisselle professionnel d’occasion de marque COLGED neotech 800V1, qu’elle n’a pas beaucoup utilisé, au prix de 1 550,00 € H.T., soit 1 860,00 € T.T.C.

Il suggère de racheter ce lave-vaisselle professionnel pour remplacer celui de la Salle ST RO qui a plus de 10 ans.

Le lave-vaisselle de la Salle ST RO sera transféré au nouveau local dédié aux associations.

La Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de racheter le lave-vaisselle professionnel d’occasion de marque COLGED neotech 800V1 pour un montant de 1 550,00 € H.T., soit 1 860,00 € T.T.C. à la Société CREATION CONCEPT CATERING.

TARIF DES COUPES AFFOUAGERES 2024/2025

Monsieur le Maire expose aux Conseillers Municipaux que plusieurs personnes domiciliées sur la Commune ont souhaité acquérir une coupe de bois pour l’hiver 2024/2025. Il signale que les coupes de bois ont été distribuées de la façon suivante : 3 coupes à Chanizieu, 3 coupes à Tirieu, 4 coupes à Lancin et 4 coupes à Courtenay village. Le prix de la coupe de bois s’élève actuellement à 130 €.

Le Conseil Municipal fixe, à l’unanimité, le prix de la coupe de bois à 130 € pour la saison 2024/2025.

Monsieur le Maire souligne que le nombre d’affouagistes diminuent d’année en année. Il ajoute qu’il est préférable de ne pas augmenter le tarif des coupes affouagères pour pouvoir vendre des parcelles de bois sur pied plus chères.

Le prix de la coupe de bois est d’ores et déjà fixé à 130 € pour l’hiver 2025/2026.

Arrivée de Monsieur Daniel DUBOIS à 18 h 49.

ACCEPTATION DE REMBOURSEMENT DE SINISTRE

A la suite du sinistre survenu en date du 13 Décembre 2024 quant au choc de véhicule contre le mur du hameau de Boulieu, Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal qu’une demande de remboursement a été transmise à la Compagnie d’assurances GROUPAMA, organisme assurant la Commune. Cet organisme d’assurances a fait parvenir un chèque de remboursement d’un montant de 4 130,00 €.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le chèque de 4 130,00 € en remboursement des frais engagés pour la réfection du mur du hameau de Boulieu et autorise Monsieur le Maire à émettre le titre correspondant à ce sinistre.

CONVENTION RELATIVE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DU RASED Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal que le RASED, Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés intervient dans plusieurs écoles du territoire de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné dont la commune de Courtenay. Conformément à l’article L 212-4 du code de l’éducation, les dépenses de fonctionnement du RASED sont à la charge des communes. Les actions spécialisées destinées aux élèves en difficultés sont intégrées dans les projets d’école et le budget attribué à ces écoles par les collectivités locales comporte le financement des dépenses de fonctionnement occasionnées par ces actions. Dansces conditions, il revient à l’ensemble des communes concernées de définir par une convention les modalités de ce financement.

Les communes dont les écoles le peuvent, mettent à disposition des membres du RASED des locaux leur permettant de mener à bien leurs missions. Elles en assurent les charges d’entretien et de fonctionnement.

Les dépenses de fonctionnement du RASED pour 2024/2025 peuvent être estimées à 0,61 euros par élève scolarisé. Les frais de fonctionnement de ce poste sont répartis entre les différentes communes concernées au prorata du nombre d’élèves scolarisés dans chacune des écoles communales (effectifs pris en compte à la rentrée de septembre de l’année scolaire en cours). Cette dotation sera réévaluée chaque année en fonction des frais engagés. Cette participation est à verser à la commune de Montalieu-Vercieu, comme faisant l’avance de l’ensemble des frais de fonctionnement et d’investissement. Il revient à cette commune d’assurer la gestion de ce compte et de fournir aux communes signataires un bilan annuel.

Monsieur le Maire indique que, pour l’année scolaire 2024/2025, le montant demandé par élève s’élève à 0,61 € pour un total de 77,47 €, soit 127 élèves scolarisés.

Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention relative aux dépenses de fonctionnement du RASED avec la commune de MONTALIEU-VERCIEU, et décide de verser le montant demandé de 0,61 € par élève, soit 77,47 € à cette structure.

Arrivée de Monsieur Franck SICAUD à 18 h 52.

BAIL OCCUPATION TERRAIN MULTISPORTS

Dans le cadre de l’occupation du terrain multisports, Monsieur le Maire expose aux Conseillers Municipaux que l’Association Courtenay Rugby XV a transmis son planning des entrainements faisant apparaitre les créneaux horaires dont ils ont besoin, à savoir les mardis, jeudis entre 18 h 00 et 21 h 00 et les samedis matin entre 10 h 00 et 11 h 30.

En dehors de ces horaires, les membres de l’Association devront demander quand ils veulent utiliser le terrain.

Le terrain reste disponible pendant les horaires scolaires, le mercredi et les weekends lorsqu’il n’y a pas de match.

Les sous-locations ne seront ni autorisées ni accordées.

La clé d’accès au terrain multisports ne pourra pas être reproduite. Seuls le Président et le Trésorier de l’Association Courtenay Rugby XV seront en possession d’une clé.

L’entretien et la tonte seront réalisés et à la charge des Adjoints Techniques communaux.

Afin que toutes les conditions d’occupation et d’utilisation du terrain multisports soient respectées, le bail d’occupation du terrain multisports sera rédigé par un notaire.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la rédaction du bail d’occupation du terrain multisports par un notaire et autorise Monsieur le Maire à signer le bail d’occupation du terrain multisports avec Monsieur le Président de l’Association Courtenay Rugby XV.CONTRATS DE FORTAGE CARRIERES PERRIN

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal deux contrats de fortage de l’Entreprise PERRIN. Le premier contrat de fortage concerne Palenge 4. Il précise que Palenge 2 est toujours en cours et que Palenge 3 n’a pas commencé mais qu’il est nécessaire d’anticiper l’extension Palenge 4 en raison de la longueur des procédures.

La Commune est propriétaire de 810 000 m² sur l’extension Palenge 4.

Le deuxième contrat de fortage concerne le lieu-dit Mollard Moura où la commune est propriétaire de la parcelle B 86 d’une superficie de 12 630 m².

Ce secteur est déjà classé en zone de carrière et l’Entreprise PERRIN désire lancer les études environnementales nécessaires à la procédure de demande d’exploitation.

Il s’agit d’une carrière d’extraction uniquement et qui ne génèrera pas de flux routier supplémentaire.

Après lecture des deux contrats de fortage, le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à les signer avec l’Entreprise PERRIN.

DEVIS POUR LE PLAFOND DE L’ECOLE

Monsieur le Maire indique aux Conseillers Municipaux que Monsieur BESSON Patrice a fait parvenir un devis pour l’installation d’un faux plafond acoustique dans la cantine afin de réduire le bruit pour un montant de 3 665,00 € H.T., soit 4 398,00 € T.T.C.

Parallèlement à ces travaux, l’Entreprise C ELECTRIQUE a transmis une proposition pour la modification de l’éclairage, la reprise des câbles et la modification des commandes pour la somme de 2 510,00 € H.T., soit 3 012,00 € T.T.C.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de l’installation d’une dalle de plafond acoustique dans la cantine pour un montant de 3 665,00 € H.T., soit 4 398,00 € T.T.C. par Monsieur BESSON Patrice et de la modification de l’éclairage, de la reprise des câbles et de la modification des commandes pour la somme de 2 510,00 € H.T., soit 3 012,00 € T.T.C. par l’Entreprise C ELECTRIQUE.

DEVIS POUR L’ENROBE DE L’ECOLE

Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal que l’Entreprise Bruno BORDEL TP a fait parvenir un devis pour l’aménagement en enrobé à chaud autour des vestiaires du terrain multisports et, entre les vestiaires et l’école pour un montant de 5 945,00 € H.T., soit 7 134,00 € T.T.C.

Il précise que l’Entreprise PERRIOL TP devrait finir le chemin devant les vestiaires prochainement.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de confier la réalisation de l’aménagement en enrobé à chaud autour des vestiaires du terrain multisports et entre les vestiaires et l’école à l’Entreprise Bruno BORDEL TP pour un montant de 5 945,00 € H.T., soit 7 134,00 € T.T.C.

DEVIS PAYSAGISTE POUR PLANTATION D’ARBRESMonsieur le Maire informe les Conseillers Municipaux qu’il a demandé deux devis pour les plantations d’arbres autour de l’école. Le GAEC VACHER a transmis un devis comprenant la plantation de 12 arbres autour de l’école et de l’aire de jeux avec la création d’un potager pour un montant de 11 452,00 € H.T., soit 13 742,40 € T.T.C.

La Société ESPACE VERT DESIGN a fait parvenir une proposition comprenant la plantation de 12 arbres autour de l’école côté primaire et côté maternelle, et de l’aire de jeux pour la somme de 9 266,00 € H.T., soit 11 119,20 € T.T.C.

Les travaux seront réalisés à l’automne.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de confier la plantation de 12 arbres autour de l’école côté primaire et côté maternelle, et de l’aire de jeux à la Société ESPACE VERT DESIGN pour la somme de 9 266,00 € H.T., soit 11 119,20 € T.T.C.

SUBVENTIONS FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES BALCONS DU DAUPHINE

Dans le cadre du règlement d’attribution de fonds de concours à ses communes membres, Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il est possible de demander un fonds de concours à la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné pour divers projets, à hauteur de 50 % du montant H.T.

Ainsi, la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné peut participer au financement du projet de sobriété énergétique quant à l’installation d’un faux plafond acoustique dans la cantine et à la modification de l’éclairage, à hauteur de 50 % du montant H.T., soit un montant de 3 087 €.

De même, la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné peut participer au financement du projet de renaturation de l’école quant à la plantation de 12 arbres autour de l’école, à hauteur de 50 % du montant H.T., soit un montant de 4 633 €.

Il ajoute que la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné souhaite que la restauration des plafonds soit réalisée dans toute l’école et sont prêts à subventionner la commune à hauteur de 50 %.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de demander le fonds de concours à la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné pour les différents projets communaux, à hauteur de 50 % du montant H.T.

SUBVENTION ASSOCIATION DES VIEILLES MECANIQUES DE SOLEYMIEU Suite à l’organisation de la Cérémonie du 08 Mai en collaboration avec l’Association des Vieilles Mécaniques de Soleymieu au cours de laquelle il y a eu deux spectacles et un repas avec concert pris en charge par cette association, Monsieur le Maire rappelle aux Conseillers Municipaux que la commune s’était engagée à payer les repas des invités et des intervenants. Il y a eu 33 invités (Membres de la FNACA, CCAS et Elus) et 25 intervenants, soit un total de 58 repas à 15 euros, ce qui représente un coût de 870,00 €.

Afin de remercier l’Association des Vieilles Mécaniques de Soleymieu pour leur implication et les moyens mis à disposition de la commune pour la bonne réalisation de cet événement, Monsieur le Maire propose de porter la subvention à un montant de 1 000 €.Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de verser un don de 1 000 € à l’Association des Vieilles Mécaniques de Soleymieu pour leur participation et leur engagement lors de la Cérémonie du 08 Mai organisée par les deux communes.

SUBVENTION ASSOCIATION BIEN VIVRE A SOLEYMIEU

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’Association Bien Vivre à Soleymieu avait pris en charge et géré la buvette à l’occasion de la Cérémonie du 08 Mai. Il propose d’apporter son soutien à cette association à hauteur de 50 €.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de verser un don de 50 € à l’Association Bien Vivre à Soleymieu pour leur participation lors de la Cérémonie du 08 Mai organisée par les deux communes.

SUBVENTION COOPERATIVE SCOLAIRE POUR CLASSE VERTE Monsieur le Maire rappelle aux Conseillers Municipaux qu’une subvention de 1 000 € a été versée à la coopérative scolaire pour l’organisation de la classe verte. Il donne lecture des dépenses pour un montant de 9 192,00 € et des recettes pour un montant de 9 172 € et précise qu’il manque donc 20 €. Il ajoute que la commune peut cependant faire un versement de 100 € à la coopérative scolaire afin non seulement de compléter le budget pour la classe verte mais aussi de permettre le remplacement de pièces sur les vélos de l’école.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de verser un complément de 100 € à la coopérative scolaire pour non seulement financer le séjour en classe verte de l’école mais aussi permettre le remplacement de pièces sur les vélos de l’école.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

* Accueil Groupe Musical Osmoz Répétitions

Monsieur le Maire signale qu’il a reçu le Groupe Musical Osmoz dans le cadre d’une recherche d’un local de répétitions. Ces répétitions auront lieu les mercredis soir. La salle des associations a été proposée. En contrepartie, le groupe est prêt à faire des manifestations pour la commune à titre gratuit.

Les élus émettent un avis favorable pour faire un essai.

* Prolongation du bail Alpes Isère Habitat à Lancin

Monsieur le Maire rappelle qu’Alpes Isère Habitat dispose de 3 logements à Lancin dont le bail arrive bientôt à expiration et seraient restitués en 2027 à la commune avec beaucoup de travaux à réaliser. Deux solutions sont possibles, soit la commune reprend les logements et réalise les travaux, soit la commune prolonge le bail avec Alpes Isère Habitat qui financera ces travaux.

Il est décidé que la commune prolonge le bail de 20 ans de 2027 à 2047 et Alpes Isère Habitat réhabilite les logements.

* Bac de jeu pour l’école

Les élus de Passins proposent à la commune, un bac à sable en forme de coccinelle qu’ils ne veulent plus. Ils l’ont acheté 5 000 € et souhaitent le revendre à la commune 2 500 €. Les élus de Courtenay acceptent de reprendre le bac à sable mais à titre gratuit et envisageront son utilité par la suite.* Visite de la Centrale Photovoltaïque

Une visite de la centrale photovoltaïque implantée à Chanizieu a eu lieu ce Mardi 20 Mai. Les trois quarts de la centrale sont installés, les panneaux et le transformateur sont également installés. Tout ce que la Société VALECO avait dit et s’était engagée à faire a été respecté. Tout sera terminé en juillet pour une mise en route au mois d’août. L’inauguration aura lieu 8 mois après la mise en fonction donc au printemps prochain.

* Embauche des saisonniers

Monsieur Florian ALMA signale que les jobs d’été sont reconduits pour cette année sous la même forme que l’an dernier avec l’aide financière au permis de conduire, 1 en juillet, 1 en août et 1 pour remplacer l’Adjoint Technique en charge du ménage des salles pendant les vacances d’été. Les candidatures ont été choisies et retenues. Le planning de travail des jeunes a d’ores et déjà été établi.

* Climatisation Salle St Rô

La climatisation de la salle St Rô ne sera pas réalisée cette année car elle n’a pas été prévue au budget ; d’autres travaux sont prioritaires.

* Travaux salle multi-associations

Les travaux de construction du local de chasse et de la salle dédiée aux associations a pris un peu de retard. Les menuiseries ne sont pas posées car non encore livrées.

* Terrain multisports

La main courante a été posée par les membres du bureau de l’Association Courtenay Rugby XV. Il reste les poteaux et l’éclairage à installer après réception d’une étude de réalisation.

* Formation Adjoints Techniques

Messieurs Patrice ROY et Guillaume DUPRAZ ont passé leur formation de CACES et peuvent désormais conduire une nacelle.

* Transport des enfants de Boulieu

La Région ne peut pas assurer le transport des enfants de Boulieu jusqu’à l’école. Un transport a donc été mis en place par la Municipalité afin d’emmener les enfants de Boulieu à Poleyrieu chaque matin et inversement le soir. Ce transport a été confié au personnel communal chargé de l’accompagnement dans le bus. Compte tenu du nombre d’enfants concerné, il est envisagé d’acquérir ou de louer un véhicule 7 ou 9 places.