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Déliberation - Decisions du 10.03.20
Document publié le Dimanche 31 décembre 2023 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions du 10.03.20)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
DECISIGNS
-
Conseil
Municipal
du
10
Mars
2020
Contrat
de
maintenance
préventive
pour
le
matériel
de
levage,
d'une
durée
d'un
an
renouvelable
maximum
deux
fois,
jusqu'au
31
décembre
2023.
Bulletin
d'adhésion
avec
ANATEEP,
pour
l'assurance
scolaire,
péri
et
post
scolaires.
Convention
partenariale
avec
le
Réseau
Girondin,
pour
parliciper
à
des
actions
de
formation
et
des
expositions
culturelles
ludiques
itinérantes.
Convention
avec
le
PEP
40 de
Mont
de
Marsan
et
l'Ecole
Rosa
Bonheur,
pour
un
séjour
"classe
transplantée"
du
18
au 20
mars
2020
au
centre
Jean
Udaquiola
à
Biscarosse.
Contrat
serveur
de
virtualisation
Dell
PowerEdge,
pour
une
durée
de deux
ans.
Convention
d'honoraires
pour
l'accompagnement
de
la
procédure
de
passation
de
l'opération
de
travaux
des
écoles
F
Chopin
et
R
Bonheur.= —à
Ville de
20
=
TE
passéns]
20
14
6
43839
DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipat, le 11
septembre 2014, en
vertu de l'articte L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition du
06/12/2019
de
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES
domicilié 3 Avenue Virecourt 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX concernant Un contrat de maintenance préventive pour le matériel de levage d'un
montant
2344.80€
TTC DECIDE
Article 1er :
De signer le contrat de maintenance préventive pour deux nacelles, un chariot Nissan et 1
Pont FOG, pour une durée d'un an renouvelable
maximum deux fois jusqu'au 31 décembre 2023.
Article 2e :
Le montant annuel de 2344.,80€ se réparti
: 1080.00€ pour deux
nacelles, 852.00€ pour un chariot NISSAN et 412.80€ pour un pont FOG.
Article 3e :
La maintenance curative sera facturée au temps passé
justifié sur la
base d'un taux préférentiel de 72€ TTC de Fheure et les pièces détachées s'ajouteront à la main d'œuvre ainsi que les frais de déplacements.
Article
4e
:
Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes régles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 14/01/2020
ne
2
vite de
2020-4147
43840
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil Munici
“gai
cipal,
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
07/01/2020
de
ANATEPP
domicilié
8
Rue
Edouard
Lockroy
75011
PARIS
concernant
un
bulletin
d'adhésion
d'un
montant
227.60
€
TTC
pour
2020
DECIDE
Article
er
;
De
signer
le
bulletin
d'adhésion
avec
ANATEEP
pour
l'assurance
scolaires,
péri
et
post
scolaires.
Article
2e
:
Le
montant
de
l'adhéson
227.60€.
Article
3e
:
Conformément
à
l'article
L
2122-22 du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d‘une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Fait
à
BASSENS,
le
14/01/20207
Bassens
2020-4149
qu
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
1
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
19/11/2619
de
RESEAU
GIRONDIN
PETITE
ENFANCE
domicilié
3
Ter,
place
de
la
Victoire
33076
BORDEAUX CEDEX
concernant
une
convention
partenariale
d'un
montant
1098.00€
TTC DECIDE
Article
1er:
De
signer
une
convention
partenariale
avec
le
réseau
girondin
pour
participer
à
des
actions
de
formation
et
des
expositions
culturelles
ludiques
itinérantes..
Article
2e
:
Le montant
de
cette
participation
est
de
1098.00€
pour
l'année
2020.
Article 3e : Conformément
à
l'article
L
2122-22
du
Code
Générai
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Fait
à
BASSENS,
le
14/01/2020
Rp
de
2020-149
assens
an854
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
détégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseit
Municipal,
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
14/11/2019
de
LES
PEP
40
DE
MONT
DE
MARSAN
domicilié
830
AVENUE MARECHAL
FOCH
40000
MONT
DE
MARSAN
concernant
deux
classes
transplantées
de
l'école
Rosa
Bonheur
d'un
montant
6285.80€
TTC DECIDE
Article
1er:
De
signer
une
convention
avec
LES
PEP
40 de
MONT
DE
MARSAN
et
l'Ecole
Rosa
Bonheur
pour
un
séjour
"ctasse transplantée"
du
18
au
20
mars
2020
au
centre
Jean
Udaquiola
à
Biscarrosse.
Article
2e
:
La
totalité
du
séjour
est
de
6 048.20€.
La
participation
financière
de
la
ville
s'élève
à 3
733€,
le
reste
étant
réglé
par
l'école.
Un
premier
acompte de
1
119.90€
sera
payé
un
mois
avant
le
départ
et
le
deuxième
de
1
119.90€
sera
réglé
au
moins
8
jours
avant
le
départ
et
le
solde
sera
versé
après
le
séjour.
+
Article
3e
:
Conformément
à
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
ta
prochaine séance.
Fait
à
BASSENS,
le
24/01/20202020
-150
—>
ile
de
LÆ"Bassens
43865
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseit
Municipal,
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
15/01/2020
de
AKTEA
domicilié
58
Rue
Jean
Duvert
Immeuble
Le
Fiducia
33290
BLANQUEFORT
concernant
le
contrat
de
support
DELL
d'un
montant
6
654,40
€
TTC DECIDE
Article
4er
:
De
signer
le
contrat
serveur
de
virtualisation
Del!
PowerEdge
pour
une
durée
de
deux
ans.
Article
2e
:
Le montant
est
de
5 654,40€
TTC
pour
la
période
du
01
février
2020
au
0
février
2022,
Article
3e
:
Conformément
à
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Fait
à
BASSENS,
le
04/02/2020
pins
2020-151
DECISION
DU
MAIRE
43867
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la
délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le
Conseil
Municipal,
le
11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la
proposition
du
28/01/2020
de
OLIVIER
KREBS
Avocat
domicilié
105
Rue
Lecocq
33000
BORDEAUX
concernant
une
convention
d'honoraires
DECIDE
Article
4er
:
De
signer
une
convention
d'honoraires
pour
Faccompagnement
de
la
procédure
de
passation
de
l'opération
de
travaux
des
écoles
F
Chopin
et
R
Bonheur.
Article
2e
:
Le
taux
horaire
est
de
120,00
€
HT
et
hors
frais
pour
toute
la
durée
du
marché
des
écoles.
Article
3e
:
‘
Conformément
à
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine séance.
Fait
à
BASSENS,
le
04/02/2020