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Compte-Rendu - CR SIVOM 18 11 2019
Document publié le Lundi 18 novembre 2019 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SIVOM 18 11 2019)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Transports,
1/4
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU SIVOM DU PAYS DE VAULX
DU 18 NOVEMBRE 2019
Etaient présents : ARBOIT Claude
CACHET Christine
ARTEMON Huguette
PARIS REVOL Monique
CASSAGNE Thierry
FAVIER Michel
PELÉ Denis
RAVANAT Jean-Luc
REYNIER-POETE Patrick
Etait excusé : PELLISSIER Francis
Etaient absents : GUÉHENNEUX Gaëlle
RENOUX Andréa
CÉLIÉ Jean-Marc
RICHARD Jean-Michel
Ordre du jour : Primes
Compte-rendu réunion avec les employés école
Compte-rendu du conseil d'école du 07/11/2019
Travaux bâtiment de Fontaine Pelouze
Participation des communes avant le vote du budget
général 2020
Informations et questions diverses
PRIMES
Christine Cachet revient sur la délibération pour la mise en place du RIFSEEP. La Préfecture avait donc rejeté la première délibération car elle ne comportait pas les montants plafonds applicables aux deux parts de la prime.
Après contact avec le service de la Préfecture, un modèle a été transmis. C'est bien sur la forme et non sur le fond que ça n'allait pas. Le Sivom est tenu à nouveau de se prononcer.
Une prime ne pouvant être rétroactive, elle sera donc mise en place au 1er janvier 2020.
Après délibération, le comité syndical réitère sa décision de mettre en place le régime indemnitaire RIFSEEP au 1er janvier 2020.
COMPTE-RENDU RÉUNION AVEC LES EMPLOYÉS ÉCOLE
Claude Arboit informe de la réunion organisée avec les agents en charge du scolaire (transports, cantine, garderie, école).
Les agents de la cantine se plaignent du bruit, les enfants parlent de plus en plus fort. Ils souhaiteraient avoir un feu tricolore. 2/4
Monique Paris Revol souligne que les enfants ont aussi besoin de se défouler après la classe.
Pour Christine Cachet, ce n'est pas de les empêcher de parler mais de les faire parler plus doucement.
Certains élus pensent que le feu ne va pas régler le problème, ce ne sera pas forcément efficace.
Après recherche sur le prix d'un feu, Jean-Luc Ravanat annonce un coût d'environ 80 euros HT.
Huguette Artemon rajoute que les employées ont déjà essayé plusieurs choses pour ralentir le bruit.
Claude Arboit aborde également le projet de l'introduction d'un repas végétarien, ce qui peut poser des questions sur le prix s'il n'y a plus de viande.
Huguette Artemon parle de la loi alimentation. Il faudrait tendre vers des repas de plus en plus bios. Le menu végétarien n'est pas forcément bio. Ce qui la dérange, c'est cette confusion entre le végétarien et le bio. Introduire un menu végétarien est une mesure menée à titre expérimental pendant deux ans.
A la cantine, il manque un peu de fruits. Il faudrait en demander un peu plus, enlever un peu des entrées et mettre également des soupes.
Christine Cachet relate la demande des agents qui souhaiteraient que la société Dolab enlève, de temps en temps, une entrée pour la remplacer par un fruit, car les entrées sont régulièrement jetées.
La question est de savoir si le Sivom veut un menu végétarien par semaine. Les enfants ne mangent pas forcément de viande à la maison, donc c'est bien qu'ils en mangent à la cantine.
Après discussion, le Sivom décide de maintenir les repas sans menu végétarien pour le moment.
Christine Cachet revient sur les repas pour les personnes de plus de 65 ans. L'an dernier, les jours choisis étaient le lundi et le vendredi pour 8 personnes maximum. Cette année, il faudrait proposer le lundi et le mardi et s'arrêter à 4 personnes.
Après discussion, le Sivom choisit les lundis et mardis pour les repas des personnes de plus de 65 ans mais décide d'aller jusqu'à 6 personnes.
Christine Cachet annonce également la possibilité d'accueillir un enfant handicapé à la cantine, la maman reprenant le travail, et il va falloir le gérer. C'est un enfant qui a une auxiliaire de vie à l'école.
Huguette Artemon dit qu'il faut voir ce qui est mentionné dans le PPS (projet personnalisé de scolarisation) et rencontrer la famille. Une auxiliaire pourrait également accompagner l'enfant à la cantine.
Christine Cachet signale un problème d'évacuation des toilettes des petits à l'école de Saint Jean. 3/4
Pour Patrick Reynier-Poète, les enfants n'appuient pas assez fort et longtemps sur les chasses pour faire couler.
Jean-Luc Ravanat suggère de changer le système.
Christine Cachet rapporte que la loi de l'éducation nationale autorise les enfants de maternelles à être récupérés par un frère ou une sœur. Concernant le Sivom, ce cas est déjà arrivé et il avait été demandé un courrier aux parents.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ÉCOLE DU 07/11/2019
Christine Cachet résume le conseil d'école réuni le 07 novembre 2019. Les effectifs s'élèvent à 79 enfants sur les deux écoles. Les enseignants se sont questionnés sur l'intérêt de la poursuite du journal de l'école. Au final, il sera renouvelé.
Ils ont parlé des projets de l'année : pour Saint Jean, connaissance des pays, pour Notre Dame, création d'un livre numérique, classe de découverte sur l'astronomie. Dix ordinateurs ont été livrés.
Le règlement intérieur a été voté : l'éducation est obligatoire à partir de trois ans.
Pour les demandes, les enseignantes de Saint Jean aimeraient un jeu supplémentaire (très apprécié des enfants).
Les parents souhaiteraient que le portail de l'école de Saint Jean soit reculé, ce qui permettrait d'avoir un abri dans l'attente de l'arrivée du car. Ils veulent également l'achat de manuels scolaires ; il en manque cinq dans une classe.
De temps en temps, des enseignants sont absents et ne sont pas remplacés. Les parents avaient inscrits leurs enfants à la cantine mais n'y vont pas et ils paient quand même les repas. Ils voudraient donc ne plus payer ces repas.
Il a été répondu que ce n'est pas non plus à la collectivité de les payer, et la réponse a été négative.
Jean-Luc Ravanat précise, que même en cas d'absence d'un enseignant, les enfants inscrits peuvent tout de même manger à la cantine.
La directrice de l'école de Saint Jean a réclamé une salle pour sa décharge de direction.
Après délibération, le Sivom décide de ne pas racheter de manuels scolaires.
TRAVAUX BÂTIMENT DE FONTAINE PELOUZE
Claude Arboit s'est rendu à Fontaine Pelouze avec un charpentier. Pour ce dernier, il n'est pas nécessaire de recouvrir toutes les boiseries en zinc. Il propose de mettre du zinc entre les deux bétons et l'IPN pour un coût de 135 euros.
Jean-Luc Ravanat confirme l'entrée des loirs par un trou sur le derrière du bâtiment. Il faut boucher le trou et voir ce que ça donne. Pour voir l'évolution, il faut nettoyer les crottes à l'intérieur. 4/4
Cependant, si les boiseries extérieures sont couvertes, les loirs ne pourront plus rentrer.
PARTICIPATION DES COMMUNES AVANT LE VOTE DU BUDGET GÉNÉRAL 2020
Claude Arboit explique la nécessité de fixer la participation des communes avant le vote du budget primitif 2020. Des factures sont à régler dès janvier et les participations doivent donc aussi être versées dès ce mois. Il se base sur le montant des participations pour l'année 2019 : Pour Notre Dame de Vaulx, 56 916 € ; pour Saint Jean de Vaulx, 159 934 €. La participation pour 2020 serait donc de 5 691 € par mois pour Notre Dame de Vaulx et 15 993 € par mois pour Saint Jean de Vaulx, sachant que ces montants seront réajustés en fonction du budget 2020.
Après délibération, le comité syndical accepte, à l'unanimité, la proposition du Président.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Pelle rétro
Claude Arboit a reçu un devis de réparation pour détordre la pelle rétro d'un montant de 240 euros. Un axe a été mal mis, la pelle s'est décrochée et un axe s'est tordu.
Après délibération, le comité syndical accepte la réparation de la pelle rétro.
Camion
Thierry Cassagne prévient que le camion de Saint Jean doit passer au contrôle technique et demande s'il ne serait pas préférable de faire une pré-visite.
Après délibération, le comité syndical décide de passer le camion au contrôle technique sans pré-visite ; il faudra regarder le coffre auparavant car il bouge beaucoup.
Talkies walkies
Jean-Luc Ravanat s'est renseigné sur les tarifs des talkies walkies. Les prix varient beaucoup. Pour un matériel étanche à l'eau avec 8 heures d'autonomie des batteries et des portées suffisantes, il faut compter entre 120 et 150 euros.
Après délibération, le comité syndical décide l'achat de talkies walkies.