Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 558 arrete 175 2022
Arrêté - 561 arrete 163 2022
Arrêté - 560 arrete 162 2022
Arrêté - 594 arrete 200 2022
Arrêté - 568 arrete 184 2022
Arrêté - 592 arrete 199 2022
Arrêté - 569 arrete 180 2022
Arrêté - 638 arrete 2017 2022
Arrêté - 652 arrete n 295 2022 1
Arrêté - 562 arrete 165 2022
Arrêté - 559 arrete 166 2022
Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 559 arrete 166 2022)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE N°166-2022
Le Maire de la Commune d'AMPUIS,
VU les articles L22183-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT que la vogue d'Ampuis se déroulera les 2, 3, 4, 5 et 6 septembre 2022,
QU'AFIN de préserver la sécurité aux abords des écoles, de minimiser le danger de la proximité du passage
à niveau et d'éviter l'obstruction du trafic dans l'Avenue du Château,
QU'il appartiendra à l'autorité municipale de veiller au bon déroulement de cette manifestation traditionnelle
dans le respect de son fonctionnement habituel,
ARRETE
Article 1 : Les manèges des forains seront installés entre la salle des fêtes et l’église et sur le parking entre
l'église et la R.D.386.
Article 2 : Le manège situé vers l’église ne devra en aucun cas empiéter sur la Voie publique pour ne pas
gêner la circulation sur la Rue des Maraîchers et la Rue du Port. Il ne devra donc pas empiéter sur la voie
montante de la Rue du Port vers la R.D.386.
Article 3 : Le stationnement des manèges laissera un passage libre de 3 mètres de large pour l'accès aux
véhicules de sécurité et de secours, depuis la R.D.386 face à la salle des fêtes.
Article 4 : Les caravanes, pour le logement des forains, stationneront sur le parking, entre le City-Park et
l'Avenue du Château. Les camions et les remorques stationneront le long de la Rue des Platanes.
Les forains pourront s'installer dès le lundi 29 août 2022 et ce, jusqu'au mercredi 6 septembre 2022.
Article 5 : Le stationnement des manèges sur le parking de la Place de l'Eglise sera autorisé à partir du
mercredi 31 août 2022 — 14h00 — et jusqu’au mercredi 6 septembre 2022 — 6h00 du matin — en raison du
marché hebdomadaire.
Article 6 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de
deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps, d’un recours gracieux devant le Maire de la
Commune.
Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
-__ Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- VCA
(|
- Le Président des
D à/Ampuis, le 4 juillet 2022 Le Maire,