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Arrêté - 561 arrete 163 2022
Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 561 arrete 163 2022)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°163-2022
Le Maire de la Commune d'AMPUIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'il y a lieu, pour la bonne organisation de la vogue annuelle, qui se
déroulera les 2, 3, 4, 5 et 6 septembre 2022, et pour la sécurité des usagers des voies et
places publiques en centre-ville, de réglementer la circulation et le stationnement à l'occasion
de cette manifestation,
CONSIDERANT l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Le stationnement est interdit sur la Place de l'Eglise et la Place des Anciens
Combattants à partir du mercredi 31 août 2022 — 12h00.
Ces emplacements seront réservés aux forains.
Les trois cases de parkings en zone bleue, situées devant les commerces de la pharmacie, la
boulangerie et le salon de coiffure, seront strictement interdites au stationnement.
Article 2 : Le stationnement des véhicules sera rétabli sur la Place des Anciens Combattants
et la Place de l'Eglise à compter du mercredi 7 septembre 2022 — 6h00 du matin.
Article 3: Les services techniques de la Mairie sont chargés d'installer la signalétique
correspondante.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans
un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps, d’un recours
gracieux devant le Maire de la Commune.
Fait à Ampuis, le 4 juillet 2022
Le Maire,
ichard po