Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal du 842024 062582100 1610 25062024
Procès Verbal - proces verbal du 29092025 003984400 1308 18112025
Procès Verbal - proces verbal du 2032026 005169100 1308 31032026
Procès Verbal - proces verbal du 23062025 016518500 1306 18112025
Procès Verbal - proces verbal du 28042025 091950700 1302 18112025
Procès Verbal - proces verbal du 26052025 000246300 1304 18112025
Procès Verbal - proces verbal du 28102024 050304200 0809 12122024
Procès Verbal - proces verbal du 3132025 046847700 1149 22042025
Procès Verbal - proces verbal du 2012025 065778500 1149 22042025
Procès Verbal - proces verbal du 2012025 065778500 1149 22042025
Procès Verbal - proces verbal du
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune d'Ottange.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
-NONDKEIL Une Ville en Mouvement
P PR RO OC CE ES S V VE ER RB BA AL L
C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L
Séance du 29 janvier 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf du mois de janvier, à 18 heures 30, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en l’Hôtel de ville d’Ottange, en session ordinaire sous la présidence de Mme Fabienne MENICHETTI, Maire.
Etaient présents : Mme MENICHETTI Fabienne, M. MATTUCCI Gérald, Mme PADELETTI Marie-France, M. BERTONI Gilles, Mme FRIIO Marie-Rose, M. GAVAZZI Angel, M. KROL Jean-Marie, M. PINCK Claude, M. BRIGHI Raymond, Mme FRESCURA Marylène, M. GHIZZO Antoine, Mme RICHARD Cathy, M. PHILIPPE Lionel, Mme TUDICO Caroline, M. AQUILANO Virgil
Était représenté : M. KUBIAK Bernard par Mme MENICHETTI Fabienne
Etaient excusés : Mme PHILIPPE Sabine, Mme ACKLAND Karine, Mme NOIRFALISE Myrèse
Etaient absents : M. BUTHMANN Roger, M. HENOCQUE Valéry, Mme CASTANHEIRA Patricia, Mme BASILE Jessica,
Secrétaire de séance : Mme PADELETTI Marie-France
------------------------
Après avoir fait l’appel et constaté que le quorum était atteint, Mme Fabienne MENICHETTI, Maire, ouvre la séance du conseil municipal.
N N° ° 1 1 – – 0 01 1/ /2 20 02 24 4 D Dé és si ig gn na at ti io on n d d’ ’u un n s se ec cr ré ét ta ai ir re e d de e s sé éa an nc ce e
Conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Il est demandé au conseil municipal de nommer un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l’unanimité
Désigne Mme Marie France PADELETTI comme secrétaire de séance.
N N° ° 2 – – 0 02 2/ /2 20 02 24 4 A Ap pp pr ro ob ba at ti io on n d du u p pr ro oc cè ès s- -v ve er rb ba al l d du u 6 6 d dé éc ce em mb br re e 2 20 02 23 3
Madame le Maire soumet aux membres du conseil municipal le procès-verbal de la réunion du conseil municipal en date du 6 décembre 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l’unanimité
Approuve le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 6 décembre 2023.
Nombre de conseillers en exercice : 23 Conseillers présents : 15 Convocation du : 24/01/2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
COMMUNE D’OTTANGE Rue principale 57840
Tel 03 82 50 53 33
mairie.ottange@gmail.com
www.ottange-nondkeil.fr
Conformément à la loi, la liste des délibérations examinées
lors de la séance du 29 janvier 2024 a été publiée sur le site
internet de la ville2/4
N N° ° 3 3 – – 0 03 3/ /2 20 02 24 4 C Ch ha as ss se e c co om mm mu un na al le e : : V Va al li id da at ti io on n d de es s c ca an nd di id da at tu ur re es s p po ou ur r l l’ ’a ad dj ju ud di ic ca at ti io on n e et t d du u d dr ro oi it t d de e p pr ri io or ri it té é
M. Philippe explique aux membres du conseil municipal que la commission communale de chasse s’est réunie le 22 janvier. Lors de cette réunion les demandes de candidature pour l’adjudication ont été examinées. Toutes sont conformes et la commission propose de les accepter.
Ensuite, la demande de priorité formulée par le club Artemis a été examinée, celle-ci est conforme et la commission propose de l’accepter.
Il y a deux demandes de candidature pour l’adjudication :
1/ M. Jean-François BUDNY de Mance candidature pour le lot n°1 et n°2
2/ Club Artemis, représenté par son président M. David TABENI candidature pour le lot n°1 et n°2
Après débat,
Mme le Maire soumet la délibération suivante :
Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L.429-1 à L.429-40 relatifs à la chasse en droit local (départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et de Moselle) ;
Vu la notice explicative des baux de chasses communales 2024-2033 transmise le 16 mai 2023 par la Direction Départementale des Territoires de Moselle à l'ensemble des communes mosellanes ;
Considérant que la ville a reçu les demandes de candidatures suivantes pour l’adjudication de la chasse communale :
1/ M. Jean-François BUDNY de Mance candidature pour le lot n°1 et n°2
2/ Club Artemis, représenté par son président M. David TABENI candidature pour le lot n°1 et n°2
Considérant que la ville a reçu la demande de priorité, du Club Artemis représenté par son président M. David TABENI pour le lot n°1 et n°2 pour l’adjudication de la chasse communale :
Vu l’avis de la commission consultative de chasse en date du 24 janvier 2024
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A l’unanimité
Approuve les demandes de candidatures suivantes pour l’adjudication de la chasse communale :
1/ M. Jean-François BUDNY de Mance candidature pour le lot n°1 et n°2
2/ Club Artemis représenté par son président M. David TABENI candidature pour le lot n°1 et n°2
Approuve la demande de priorité, du Club Artemis représenté par son président M. David TABENI pour le lot n°1 et n°2
Donne tout pouvoir à Mme le Maire pour exécution3/4
D DI IV VE ER RS S
M. Mattucci indique que les travaux au périscolaire viennent de débuter et l’appel d’offre pour les trouver un bureau d’études pour la réfection de différentes rues de la localité vient d’être lancé.
-----------------------------------------------
Plus personne n’ayant de questions, Mme le Maire lève la séance à 19 h 00 et conformément à circulaire préfectorale du 14 décembre 2010 prise en application du décret n° 2010-783 du 8 juillet 2010 rappelle les numéros attribués aux délibérations prises lors de cette séance du conseil municipal :
N°1 - 1/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 2/2024 Approbation PV du 06/12/2023
N°3 - 3/2024 Chasse communale : Validation des candidatures pour l’adjudication et du droit de priorité
Le Secrétaire de séance Le Maire
Marie France PADELETTI Fabienne MENICHETTINOM — PRENOM FONCTION SIGNATURE
Mme MENICHETTI Fabienne Maire
M. MATTUCCI Gérald Adjoint au Maire
Mme PADELETTI Marie-France Adjoint au Maire
M. BERTONI Gilles Adjoint au Maire
Mme FRIIO Marie-Rose Adjoint au Maire
M. GAVAZZI Angel Adjoint au Maire
M. KROL Jean-Marie Conseiller municipal
M. PINCK Claude Conseiller municipal
M. BRIGHI Raymond Conseiller municipal 7; Æ
Mme FRESCURA Marylène Conseiller municipal
M. GHIZZO Antoine Conseiller municipal
/ “
?
M. KUBIAK Bernard Conseiller municipal Resresenle PAT T° Ten # Z /
Mme RICHARD Cathy Conseiller municipal
M. PHILIPPE Lionel Conseiller municipal sl AT
Mme PHILIPPE Sabine Conseiller municipal Evreisée |
M. BUTHMANN Roger Conseiller municipal Asest
M. HENOCQUE Valéry Conseiller municipal Aésenf
Mme ACKLAND Karine Conseiller municipal = PTE à
Mme CASTANHEIRA Patricia Conseiller municipal Aôsenle
Mme NOIRFALISE Myrèse Conseiller municipal Lesysee
Mme BASILE Jessica Conseiller municipal ses le.
Mme TUDICO Caroline Conseiller municipal
| Ü M. AQUILANO Virgil Conseiller municipal
e
© 4/4