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Procès Verbal - Conseil 2023.06
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil 2023.06)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
Mairie d’OLLOIX
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 juin 2023
Date de la convocation au Conseil Municipal : 02 juin 2023
Présents : Jean-Louis CECCHET, Maire, Pierre SAVIGNAT, Alain HERITIER, adjoints, Jérôme RENOUARD, Charlotte COGAN, Stéphane BÉAL, Christophe DEMONCHY, Claire VOLPI.
Absent(e-s) : Valérie BUISSON
Absent(e-s) excusé(e-s) : Vincent BAFFALEUF
Secrétaire de séance : Charlotte COGAN.
1/ Approbation du PV du 07 avril 2023:
Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
2/ Élection du délégué en vue des élections sénatoriales
Monsieur le Maire rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du délégué en vue des élections sénatoriales.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 8
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 8
- Majorité absolue : 5
Ont obtenu :
- Monsieur Jean-Louis CECCHET : 8 Voix
Monsieur Jean-Louis CECCHET ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de délégué pour les élections sénatoriales.
Les suppléants sont :
- Christophe DEMONCHY
- Claire VOLPY
- Charlotte COGAN
Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
3/ Vente de « la Forge »
Le Maire expose au Conseil que la commune a trouvé un acquéreur pour « la Forge », au prix de 26 800 € (vingt-six mille huit cents euros). Les notaires de l’acquéreur et de la Commune ont été choisis.
Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
4/ Implantation d’une antenne TDF
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de la Société TDF. SUITE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
2
Celle-ci envisage d’implanter un pylône support d’antennes au lieu-dit « Derrière le Puy » - 63450 OLLOIX / parcelle cadastrée ZK 55.
Ce pylône pourra recevoir des dispositifs de tous les opérateurs de téléphonie. Un bail de location devra être établi pour une durée de 20 ans, tacitement reconductible par période de 10 ans.
La surface louée est de 150 m².
Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
5/ Décisions Modificatives
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de Crédits Supplémentaires suivants, sur le budget principal de l’exercice 2023. COMPTES DEPENSES
Imputation Nature Ouvert Réduit 011 / 615231 Voiries 2 000,00 023 / 023 Virement à la section d’investissement 2 000,10 001 / 001 / OPFI Solde d'exécution de la section d'investissement reporté 0,68 16 / 1641 / OPFI Emprunts en euros 0,78 21 / 2157 / 105 Matériel et outillage technique 800,00
21 / 2158 / 87 Autres installations, matériel et outillage techniques 1 200,00 s/total 4 000,88 2 000,68
Total 2000,20
COMPTES RECETTES
Imputation Nature Ouvert Réduit 002 / 002 Résultat d'exploitation reporté 0,10 021 / 021 / OPFI Virement de la section d’exploitation 2 000,10 Total 2 000,20 0,00
Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
6/ Rectification d’une erreur matérielle de la délibération 2023-15 sur les IHTS
Monsieur le Maire rappelle qu’un projet de délibération fixant les modalités d’attribution des heures supplémentaires et complémentaires et supplémentaires (IHTS) pour les employés communaux a été rédigé et soumis à validation du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme. Le Comité Social Territorial a émis un avis favorable, le conseil municipal a donc délibéré lors du dernier conseil municipal (07/04/2023).
Hors une erreur s’était glissée dans la délibération. Il faut donc la corriger. Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
7/ Certificats d’économie d’énergie (CEE) : Convention de regroupement pour la valorisation des CEE entre Mond’Arverne Communauté et la Commune d’OLLOIX
Une réunion avec Mond’Arverne Communauté est prévue fin juin, qui portera sur ces CEE. Pour l’instant le Conseil Municipal décide de ne pas signer la convention avec Mond’Arverne Communauté, en attente d’informations complémentaires.
Pour : 8 / Contre : 0 / Abstention : 0
8/ Questions diverses
8-1/ SICTOM
Pour info : le tarif des Ordures Ménagères augmente en 2023. (tarif 2022 : 92€/personne – tarif 2023 : 99€/personne) SUITE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
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Prochainement, 2 composteurs de quartier vont être installés dans la Commune. 1. Place de la Croix de Pierre
2. Rue de la Commanderie
Ouverture d’une plateforme de broyage début octobre 2023 à la décharge
8-2/ POSE D’UN MIROIR
Le Conseil donne son accord à la demande de pose d’un miroir
8-3/ TARIF ASSAINISSEMENT
Les Conseillers devront se positionner lors du prochain Conseil Municipal
……………………………………………….Fin du Conseil………………………………………........
Signature du Secrétaire de séance, Signature du Maire, Charlotte COGAN Jean-Louis CECCHET