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unknown - Communauté de communes - Saône Doubs Bresse - Relevé délibérations AG du 05 mai 2026
Document publié le Mardi 5 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saône Doubs Bresse - Relevé délibérations AG du 05 mai 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
= _ = SAÔNE DOUBS BRESSE Communauté de communes 2026 05
54 :
2026
05
55 :
2026
05
56 :
2026
OS
57
:
2026
05
58
:
2026
05
59 :
2026
05
60 :
2026
05
61:
2026
05
62 :
2026
05
63 :
Conseil
Communautaire
05
mai
2026
Relevé
des
délibérations
Désignation
d’un
ou
une
secrétaire
de
séance
Adopté
à l'unanimité
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
du
21
avril
2026
Adopté
à
l'unanimité
Délégation
de
pouvoir
du
Conseil
Communautaire
à
Madame
la
Présidente Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
membres
des
commissions
Adopté
à
l’unanimité
Désignation
des
membres
de
la CAO
et
MAPA
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
au
Comité
Syndical
du
Syndicat
Mixte
du
Chalonnais Adopté
à
l'unanimité
2026
05
60
Désignation
des
représentants
au
Groupe
d'Acteurs
Locaux
(GAL)
du
Chalonnais
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
au
SICED
Bresse
Nord
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
au
SIRTOM
de
Chagny
Bresse
Nord
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
au
Syndicat
mixte
d'aménagement
du
bassin
versant
de
la
Dheune
Adopté
à
l'unanimité 2026
05
64
:
2026
05
65:
2026
05
66 :
2026
05
67
:
2026
05
68
:
2026
05
69
:
2026
05
70 :
2026
05
71
:
Nathalie
DAMY
Désignation
des
représentants
au
Syndicat
mixte
de
curage
du
bassin
de
la
Guyotte
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
au
Syndicat
mixte
des
affluents
rive
gauche
de
la Saône
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
d’une
représentante
à
l'Agence
Technique
Départementale
(ATD
71)
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
d’un
représentant
au
GIP
Agence
Régionale
du
Munérique
et de
l'intelligence
Artificielle
ARNIA
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
d'une
représentante
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS) Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
de
la CC
Saône
Doubs
Bresse
en
tant
qu'autorité
territoriale
de
rattachement,
au
conseil
d'administration
de
l'EHPAD
Nicole
Limoge
à Verdun-Ciel
Adopté
à
l'unanimité
Désignation
des
représentants
à
l'EPTB
Saône-Doubs
Adopté
à
l'unanimité
Débat
sur
l'élaboration
d'un
pacte
de
gouvernance
Adopté
à
l'unanimité
Présidente
de
la
Communauté
de
communes
Saône
Doubs
Bresse