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unknown - Communauté de communes - Saône Doubs Bresse - Relevé délibérations AG du 25 juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saône Doubs Bresse - Relevé délibérations AG du 25 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Conseil Communautaire
25 juin 2025
Relevé des délibérations
2025 06 44 : Désignation d’un ou une secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
2025 06 45 : Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire
du 8 avril 2025
Adopté à l’unanimité
2025 06 46 : Octroi d’une subvention Grand Prix de Toutenant
Adopté à l’unanimité
2025 06 47 : Demandes de subventions Fond Vert et FPRNM pour les projets de
travaux sur les digues dans le cadre de la compétence GEMAPI
Adopté à l’unanimité
2025 06 48 : Modification du tableau des effectifs intercommunaux
Adopté à l’unanimité
2025 06 49 : Revalorisation de la rémunération des animateurs des accueils de loisirs
pour mineurs
Adopté à l’unanimité
2025 06 50 : Recrutement d’un apprenti ou d’une apprentie Auxiliaire de Puériculture
Adopté à l’unanimité
Brigitte BEAL
Présidente de la Communauté de communes
Saône Doubs Bresse