Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATIONCM16122021
Convocation - Convocation 28 septembre 2023
Convocation - ConvocationCM 04 05 2023
Déliberation - SERVICEDESACTIVITESPERISCOLAIREETEXTRASCOLAIRE
Convocation - Convocation
Convocation - Convocationjuin
Conseil Municipal - CRjuin
Convocation - Convocation CM 06 07 2023
Convocation - convocation23juin2022
Convocation - convocation10mars
Convocation - ConvocationCMdu25062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - ConvocationCMdu25062026)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
D
mn CHARBONNIÈRES 65-Paip Charbonnières-les-Bains, le 19 juin 2026.
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de Charbonnières-les-Bains
se réunira en séance ordinaire
le jeudi 25 juin 2026 - à 20 h 00
Salle du conseil municipal — Place Bad Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> Informations diverses
Rapport annuel LPCR — ANNEXE 01
> Affaires soumises à délibération du conseil municipal
RESSOURCES HUMAINES -— Rapporteur S. ARCOS
1. Médiathèque : Suppression du poste d'assistant de conservation du patrimoine tout grade
ENFANCE -— Rapporteur V. PONCET
Principe de renouvellement de la DSP Petite Enfance — ANNEXE 02 Scolaire : Tarifs périscolaires et extra-scolaires 2026-2027
Restauration scolaire : Tarifs 2026-2027
Ateliers temps méridien : Tarifs 2026-2027 Principe du renouvellement de la DSP Petite Enfance Enfance — Jeunesse : Règlement intérieur 2026-2027- ANNEXE 03
Signature de la convention Papillons - ANNEXE 04 OCR
SN
COMMANDE PUBLIQUE - Rapporteur F. AMBROGGI
8. Lancement de la consultation pour le marché public des travaux d'extension du dispositif de vidéoprotection
ENVIRONNEMENT — Rapporteur — E. HORRIOT
9. Autorisation de signature de la convention de gestion du Plateau de Méginand- ANNEXE 05
VIE MUNICIPALE — Rapporteur S. ARCOS
10. Désignation du représentant de la Commune auprès de la SEMCODA
11. Autorisation de signer la convention avec ATC pour redevance d'occupation du domaine public- ANNEXE 06
QUESTIONS DIVERSES
En application de l’article 2-2 « Droit d'expression » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020 et modifié le 04 juillet 2024 et le 03 avril 2026.
Le Maire,