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Déliberation - 2024 12 18 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 18 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie
L'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIER
O2
32
42
18
40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SÉANCE
DU
18
DÉCEMBRE
2024
À
18H30
Nombre
de
conseillers
10
En
exercice
10
Présents
9
Votants
par
procuration
1
Absents
l
Total
des
votes
10
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
28
décembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MAUPOINT,
Maire
d’Aizier.
Présents :
MAUPOINT
Arnaud,
MARÉCHAL
Isabelle,
DUPRÉ
Alexandre,
ROCHE
Didier,
HANIN
Hervé,
PENELLE
Stéphane,
CARL
Aline,
GUERIN
Sabrina,
MOREL
Jacques.
Absents
excusés
: MARÉCHAL
Jean-Luc
donne
procuration
à MARÉCHAL
Isabelle.
M.
le Maire,
Arnaud
MAUPOINT,
procède
à l'appel
nominal,
constate
que
le quorum
est
atteint
et déclare
la séance
ouverte
à
18h30.
Alexandre
DUPRÉ
est
désigné
secrétaire
de
séance.
9 présents,
1 pouvoir:
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2024-32
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
novembre
2024
Adoptée
à l'unanimité
2024-33
Retrait
du
permis
de
construire
des
travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment |
Adoptée
à l'unanimité
communal
Le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT
Conformément
à
l’ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
06
septembre
2024
a été affichée
à la porte
de
la mairie
le
17
septembre
2024
et mise
en
ligne
sur
le site
internet
de la commune.