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Document publié le Mardi 23 juin 2015 par la commune de Piseux.
Lien du pdf (Déliberation - 1455639751 mairie.piseux wanadoo.fr 20150630 160426)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Économie et finances,
DEPARTEMENT République Française
Nom de l'assemblée
Nombre de membres Séance du mardi 23 juin 2015
en exercice: 15 L'an deux mille quinze et le vingt trois juin l'assemblée régulièrement convoqué le 12 juin 2015, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Gérard LAURAIN (Maire)
Présents : 13
Sont présents: Gérard LAURAIN, Alain PETITBON, Daniel BOUCHER, Laurent
Votants: 13 DEN HAERINCK, Mireille LE MESLE, Gabrielle LABBE, Sophie DELHÔME, Patrick ANGOULEVANT, Annaïck DODEMAN, Jean Pierre LIZEE, Joëlle DECLERCQ, Hervé OUDOUX, Gérard GHEKIÈERE
Représentés:
Excuses: Bruno MALON, Jocelyne SANGLEBOEUF
Absents: | Secrétaire de séance: Sophie DELHOÔME
Objet: Subvention - DE 2015 17
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'accorder une subvention exceptionnelle de 280€ au Club du Sourire.
Objet: Mobilier scolaire - DE 2015 18
L'ouverture d'une 5ème classe au groupe scolaire oblige à l'achat de mobilier. Après avoir concerté les différents fournisseurs, le Conseil Municipal accepte le devis de l'entreprise Manutan pour la somme de 2830.03€.
Cette dépense est financée par la Commune et inscrite au Budget Primitf, section investissements.
Une subvention sera demandée au titre de la réserve parlementaire.
Objet; Vote de credits supplémentaires - DE 2015 19
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2015, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
61522 | Entretien bâtiments -3095.00
73925] Fonds péréquation ress. interco.,commun. 3095.00
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
2184! Mobitier 2000.00
2313| Constructions -2000.00
TOTAL 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus. Fait et délibéré à PISEUX, les jour, mois et an que dessus.
Objet: Aménagement pépinière
Après exposé et discussion sur l'aménagement de la pépinière et notamment la création de lots à bâtir, de nouveaux plans précis et des estimations des coûts des infrastructures seront demandées.
Obiet: Permis de construire Lenfant:
Mr le Maire informe le Conseil qu'une demande en annulation a été faite par Mme Houet pour le permis de construire délivré à Mr Lenfant pour l'implantation d'un hangar de stockage au silo.