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Procès Verbal - 2022 12 12 pv 553643
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Lauzet-Ubaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 12 12 pv 553643)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Concurrence, Jeunesse,
PV du Conseil Municipal du Lauzet-Ubaye
12 décembre 2022
L’an deux mille vingt-deux,
Le 12 décembre à 17 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune du Lauzet-Ubaye dûment convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame Agnès PIGNATEL, Maire.
MEMBRES PRESENTS : Mme Agnès PIGNATEL, M. Manuel SICELLO, M. Gérard HERMELIN, Mme Françoise BRUN, Mme Martine DOU CHABAS, M. Jean-Michel RONDON, , M. Richard FABRE, M. Baptiste PARISIO, M. William CHABERT,
MEMBRES ABSENTS REPRESENTES :
donne pouvoir à M.
MEMBRES ABSENTS EXCUSES : M. Fabrice ARDISSON.
Mme Michèle FINAUD PICCA donne pouvoir à M. Richard FABRE
MEMBRES ABSENTS NON EXCUSES :
Le quorum étant atteint la séance est ouverte à 17h30.
Mme Martine DOU-CHABAS est désignée secrétaire de cette séance.
L’ordre du jour suivant est abordé :
APPROBATION DU COMPTE RENDU ET PROCES-VERBAL DU PRECEDENT CONSEIL
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
1 RECRUTEMENT DE L’AGENT RECENSEUR
2 R.P.I. : PARTICIPATION AU VOYAGE SCOLAIRE CP-CE1 JUIN 2023 3 ETAT D’ASSIETTE 2023 – PROPOSITION DE COUPES DE BOIS 4 TERRITOIRE ENGAGE NATURE – RENOUVELLEMENT
5 DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRIMITIF COMMUNE 6 DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET SEA
QUESTIONS DIVERSES
Date de la convocation : 6 décembre 2022
Membres en fonction : 11
Membres présents : 9
Membres absents représentés : 10
Membres absents : 1
Sous la Présidence de Madame Agnès PIGNATEL, Maire. Approbation du PV du précédent conseil du 18 novembre 2022.
1 RECRUTEMENT DE L’AGENT RECENSEUR
Madame le maire rappelle que le recensement aura lieu du 19 Janvier au 18 Février 2023. Emploi à temps non complet.
Madame le Maire demande à chacun de lui réserver le meilleur accueil. Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Adopté à l’unanimité.
2 R.P.I. : PARTICIPATION AU VOYAGE SCOLAIRE CP-CE1 JUIN 2023 Les maternelles, CP et CE1 feront un voyage scolaire en juin 2023. Madame le maire propose de verser une aide financière au RPI de 200€/enfant soit 800€ pour la commune du Lauzet (14 enfants à Méolans Revel)
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Adopté à l’unanimité.
3 ETAT D’ASSIETTE 2023 – PROPOSITION DE COUPES DE BOIS Dans le cadre du régime forestier, Madame le maire propose certaines parcelles à l’état d’assiette 2023 (coupes prévues).
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Adopté à l’unanimité.
4 TERRITOIRES ENGAGES POUR LA NATURE – RENOUVELLEMENT La commune est reconnue TEN (Territoires Engagés pour la Nature) depuis 3 ans. Il est nécessaire de reconduire cet engagement qui permet d’obtenir des subventions de la Région ainsi que le « Fond Vert » de l’Etat. La commune a déjà engagé des actions en ce sens : construction d’un bâtiment BDM, lutte contre la prolifération du genévrier à Dormillouse pour favoriser les pâturages, création d’une mare à La Roche, pose d’une barrière à l’entrée du site naturel protégé du Col Bas. Reste à réaliser : mise à jour de l’APPB, création de l’ABC, conservation des bois sénescents, questionnement sur l’extinction de l’éclairage public.
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 2 W. CHABERT et B. PARISIO
Adopté à l’unanimité.
5 DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRIMITIF COMMUNE
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Adopté à l’unanimité. 6 DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET SEA
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
Adopté à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
Félicitations à B. PARISIO pour sa reconnaissance d’engagement au service des pompiers à la Fête de la Ste Barbe.
JM. RONDON rappelle les travaux à reprendre à la Chapelle de Costeplane.
M.DOU demande si une date est prévue pour le loto de l’Amicale des Fêtes. Pas de nouvelle. Elisabeth prendra contact avec M. GILLY.
Bonnes fêtes à tous !
Fin de séance 18h33