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Déliberation - Feuillet cloture liste delib CM 030426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont-de-Pertuis.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet cloture liste delib CM 030426)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
NOMBRE DE MEMBRES:
En exercice : 15
Présents : 14
Absents : 1
Procurations : 1
Convocation du 27/03/2026
Affichée le 27/03/2026
Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
Publié le 10/04/2026
ID : 084-218400141-20260403-LIST_CM_030426-DE
GER
Folio : 2026-139
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BEAUMONT DE PERTUIS
FEUILLET DE CLÔTURE - LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 3 avril 2026
L'an deux mille vingt-six et le trois du mois d'avril, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la loi, dans
le lieu habituel de ses séances,
Présents: Michel AURIOL, Jacques PAUMARD, Evelyne COUSIN,
Guillaume QUENSON, Serge ORTEGA, Régine HARDOUIN, Guy RODI
Brigitte POISSONNIER, Christine CORBI, Elyse CARLE, Laurent GUIEN,
Gilles QUERE, Ghislaine PINGUET, Grégoire LADOUARI.
Absents excusés : Marie Joëlle GUEGUENIAT procuration à Christine CORBI.
Absents :
Ouverture de la séance à : 18h33 par Michel AURIOL, Maire.
Secrétaire de séance : Régine HARDOUIN.
Clôture de la séance à : 19h40.
Ordre du jour examiné lors de la séance :
1. Arrêt du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 03/03/2026. Arrêté.
Arrêt & approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
20/03/2026.
Délibérations examinées :
Arrêté et approuvé.
3. Délégation de certaines compétences du Conseil Municipal au Maire. 19-2026 Approuvée.
Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers
Municipaux Délégués. 20-2026 Approuvée.
5. Détermination du nombre de membres du Conseil d'Administration du
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et élection des représentants
du Conseil Municipal auprès du CCAS. 21-2026 Approuvée.
6. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO): 3
titulaires et 3 suppléants. 22-2026 Approuvée.
7. Election des délégués auprès du Syndicat Mixte de Défense et de
Valorisation Forestière (SMDVF) : 1 titulaire et 1 suppléant. 23-2026 Approuvée.
8. Election des délégués auprès du Syndicat Mixte de gestion du Parc
Naturel Régional du Luberon (PNRL) : 1 titulaire et 1 suppléant. 24-2026 Approuvée.
9. Élection des délégués auprès du Syndicat d’Energie Vauclusien (SEV) : 1
titulaire et 1 suppléant. 25-2026 Approuvée.
Le délai de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes est de deux mois. 10.
11.
12:
13:
14.
15.
16.
7.
18.
19.
20.
21.
22;
Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
Publié le 10/04/2026 ET
ID : 084-218400141-20260403-LIST_CM_030426-DE
Folio : 2026-140
Élection des délégués auprès du Syndicat Mixte pour l’Exploitation de la
Fourrière pour chiens et chats errants de Vallongues (SMEFV) : 1 titulaire
et 1 suppléant. 26-2026 Approuvée.
Désignation des représentants auprès de la Société Publique Locale
Durance Pays d’Aigues (SPL Durance Pays d’Aigues) : 1 représentant à
l’Assemblée Spéciale et 1 représentant à l'Assemblée Générale. 27-2026 Approuvée.
Désignation des représentants auprès de la Société Publique Locale
Territoire Vaucluse (SPL Territoire Vaucluse): 1 représentant à
l’Assemblée Spéciale et 1 représentant à l’Assemblée Générale. 28-2026 Approuvée.
Désignation des membres de la Commission Locale d’information
Cadarache (CLI Cadarache) : 1 titulaire et 1 suppléant. 29-2026 Approuvée.
Désignation d’un Correspondant Défense. 30-2026 Approuvée.
Création d’une Commission Municipale «Commerces Artisanat
Associations » et élection de ses membres. 31-2026 Approuvée.
Création d’une Commission Municipale « Mobilité Tourisme » et élection
de ses membres. 32-2026 Approuvée.
Création d’une Commission Municipale « Cimetière » et élection de ses
membres. 33-2026 Approuvée.
Création d’une Commission Municipale « Sécurité » et élection de ses
membres. 34-2026 Approuvée.
Création d’une Commission Municipale « Santé Vie sociale » et élection
de ses membres. 35-2026 Approuvée.
Création d’une Commission Municipale « Ecole Jeunesse Sport» et
élection de ses membres. 36-2026 Approuvée.
Création d’une Commission Municipale «Environnement Eau
Agriculture » et élection de ses membres. 37-2026 Approuvée.
Création d’une Commission Municipale « Urbanisme Voirie Travaux
Technique Patrimoine » et élection de ses membres. 38-2026 Approuvée.
Fait et délibéré les : jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
Michel AURIOL, Maire de BEAUMONT DE PERTUIS. Régine HARDOUIN, Secrétaire de Séance.
Le délai de recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes est de deux mois.