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Arrêté - 150124 120136 scan 20150123 160103
Déliberation - 160808 060823 deliberations 01 02
Convocation - 230603 100611 convocation
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Villard-Reymond.
Lien du pdf (Convocation - 230603 100611 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL (Article. L121.8 Du Code des Communes)
Villard Reymond, le 02 juin 2023
Le Conseil Municipal de la commune de VILLARD-REYMOND se réunira en
séance ORDINAIRE :
le vendredi 9 juin 2023 à 19h00
en Mairie de Villard Reymond.
▪ Délibération n°2023-10 : Désignation des délégués sénatoriaux des conseils
municipaux et de leurs suppléants
▪ Délibération n°2023-11 : Remboursement de frais avancés par Mme le Maire
▪ Délibération n°2023-12 : Avenant à la convention de délégation de
compétences pour la navette marché
▪ Délibération n°2023-13 : Désignation du référent déontologue élus et adhésion
à la mission d’assistance et de conseil proposée par le cdg38 aux employeurs
affiliés
▪ Délibération n°2023-14 : Délégation au Maire pour signer les marchés de
travaux concernant les travaux de la maire et de la cure – Annule et remplace
la délibération n°2022-24
▪ Questions diverses :
Le Maire,
Chantal THEYSSET