Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC2022 30
Déliberation - DEC2022 22
Déliberation - DEC2022 29
Déliberation - DEC2022 27
Déliberation - DEC2022 23
Déliberation - DEC2022 33 financement BazArt été 2023
Déliberation - DEC2022 19
Déliberation - DEC2022 26
Déliberation - DEC2022 17Liberty
Déliberation - DEC2022 24
Déliberation - DEC2022 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - DEC2022 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
SAONE
ET
LOIRE
ARRONDISSEMENT
D’'AUTUN
CANTON
DE
SAINT
VALLIER
COMMUNE
DE
SANVIGNES
LES
MINES
Décision
du
Maire
prise
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
DEC2022_25 Objet
: activité
«
yoga
»
au
centre
social
les
Passerelles
Le
Maire
de
La
commune
de
Sanvignes-les-Mines,
Vu
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
2020-56
du
Conseil
municipal
en
date
du
14
septembre
2020.
Considérant
la
demande
du
centre
social
d'organiser
une
activité
yoga
au
COSEC,
en
faveur
des
adhérents
du
centre
social
et
en
lien
avec
Madame
Eliane
PARCELIER,
domiciliée
1
place
de
la
poterie
à
71420
Perrecy-les-Forges,
DECIDE
Article
1.
Une
convention
sera
signée
avec
Madame
Eliane
PERCELIER
pour
une
prestation
de
service
d’un
montant
de
40
€
TTC
par
séance,
auquel
s’ajouteront
des
frais
de
déplacement
à
hauteur
de
0.37€
du
km.
Article
2.
Deux
séances
consécutives
auront
lieu
chaque
mardi,
du
27
septembre
2022
au
4 juillet
2023,
hors
jours
fériés
et
périodes
de
vacances
scolaires.
Article
3.
Monsieur
le
Directeur
du
centre
social,
Madame
la
Directrice
Générale
des
services,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerné,
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
Sanvignes-les-Mines,
Le
6
septembre
2022
Acte
transmis
à
la
Sous-Préfecture
le
G
pegtexrbe
272
Publié
sur
le
site
internet
de
La
commune
le
$.
Maple
me
LSPA