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Compte-Rendu - gb8v7jar1q2w8qd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonlieu-sur-Roubion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - gb8v7jar1q2w8qd)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
16
juillet
2015
L'an
deux
mille
quinze,
le
seize
juillet,
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bonlieu
sur
Roubion
s'est
réuni
en
cession
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Pierrette
Gary
— Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 09/07/2015
Présents
: Mesdames
Pierrette
GARY,
Christelle
OULLIER,
Marie-Josée
GAUBERT,
Muriel
LAVAIL
et
Christiane
REBATET,
Messieurs
Olivier
CASE,
Jean-Pierre
CIANTAR,
Allain
DORLHIAC,
Alain
MEYERS
et Bertrand
SOUDAN.
Excusé
: Monsieur
Didier
SANSON.
Monsieur
Olivier
CASE
a été nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Approbation
à l’unanimité
des
Conseillers
du
compte-rendu
du
29 juin
2015.
AkX
P.
Gary
signale
que
le
groupe
initialement
prévu
pour
le
concert
du
22
Juillet,
sera
remplacé
suite
à sa défection
par
le groupe
« les
doigts
de
l’homme
» !
1/
AMENAGEMENT
DE
L’ENTREE
DU
VILLAGE
RD74,
DIRECTION
LA
LAUPIE
(26)
: Attribution
des
Marchés
Mme
le
Maire
rappelle
les
différentes
étapes
du
projet
d'aménagement
de
l'entrée
Ouest
du
village
initié
en
2013
:
- Appel
à
la
concurrence
et
choix
du
Maître
d'œuvre
et
de
son
équipe
:
Cabinet
Inerme
Paysage
et Naldeo
-
Elaboration
du
projet
(APS
et
APD)
et
passage
en
commissions
CETOR
et
CAO
pour
validation
et attribution
des
subventions,
- Appel
d'offres
en procédure
adaptée,
- Analyse
des
offres
et choix
des
entreprises
pour
les
lots
1(réseaux
hydrauliques
et voirie)
et
2
(espaces
verts
et béton)
proposées
au
Conseil par
la commission
d'Appel
d'Offres,
Alain
Meyers
rappelle
la séquence
de
négociation
des
marchés
afin
de
se
rapprocher
au plus
près
de
l'estimation.
Il
indique
également
que
le
coût
de
la
passerelle
d'un
montant
de
22
000
€
pourra
étre
renégocié
si nécessaire
pendant
les
travaux.
La
délibération
suivante
est alors
soumise
au
vote
:
Rapporteur :
Pierrette
GARY
La
Commune
de
Bonlieu
a
décidé
de
réaliser
des
travaux
d’aménagement
de
l’entrée
du
village
RD74,
direction
la Laupie,
Le
programme
de
l'opération
ainsi
que
le
coût
prévisionnel
ont
été
validés
par
délibération
n°
04/05-2015
du
27
avril
2015.
Ces
travaux
décomposés
en
deux
(2)
lots
ont
été
estimés
à 208
000
€
HT
soit
249
600
€ TTC
comme
suit
: Lot
n°1
Travaux
Estimation
HT
Estimation
TTC
Réseaux
Hydrauliques
et voirie
140
861.99
€ HT
169
034.39
€ TTC
140
861.99
E
HT
169
034.39
€ TTC
Lot
n°2
Travaux
Estimation
HT
Estimation
TTC
Espaces
verts
et béton
67
138.01
€ HT
80
565.61
€ TTC
TOTAL
67
138.01
€
HT
80
565.61
€ TTC
La
procédure
choisie
est
celle
de
la
procédure
adaptée
(délibération
n°
04/05-2015
du
27/04/2015). La
date
de
réception
des
offres
fixée
au
16/06/2015
à
16
Heures.
Ont
été
reçues
en
mairie
4 offres
pour
le lot
1 et 4
offres
pour
le lot 2.
La
commission
d'appel
d'offres
s'est
réunie
le mercredi
24
mai.
L'analyse
des
offres
a
été
réalisée
par
le
Maître
d'Œuvre
NALDEO
et
le
classement
effectué
suivant
le barème
des
Modalités
de
la
Consultation
comme
suit
:
No
Objet
Entreprises
Classement
Offre
HT
Offre
TTC
Réseaux
SCR
4ème
avec 64.50 | 136 180,00 EHT
|
163 416,00 € TTC
1
|Hvdrautiques
LSORODI
ler
avec 91.70 |
150 496.50€
HT |
180 595,80 € TTC
2
au1q
RIVASI
2ème
avec 88.48 | 167 698,37 € HT |
201 238,04 € TTC
gt
voirie
COLAS
3ème
avec 84 .22 | 159 171,30
EHT |
191
005,56 € TTC
VALRHONE
TP
3ème
avec 75.71 |
93400,20€
HT
|
112 080.24
E TTC
LES
JARDINS
DE
=
PROVENCE
ler
avec 97.00
|
79890,50€
HT |
95 868,60 € TTC
spaces
verts
VALENTE
et béton
L'ESPRIT AU
VERT |
2ème
avec 84.60 |
8279640€
HT |
99 355,68 € TTC
Jardins
Soleil
Levant
,
ESPIC
Gilles)
4ème
avec 75.67 |
84840,30€E
HT |
101 808,36 € TTC
Après
Analyse
des
offres,
à
ce
stade
la
procédure,
il
est
proposé
de
retenir
pour
les
travaux
d'aménagement
de
l’entrée
du
village
RD74
direction
La
Laupie,
les
offres
des
entreprises
suivantes : - pour
le
Lot
1
l'entreprise
SO
RO
DI
pour
un
montant
de
: 150
496,50
€ HT
soit
180
595,
80 € TTC - pour
le lot 2
l'entreprise
Les
Jardins
de
Provence
pour
un
montant
de
: 79
890,
50
€ HT
soit
95
868,
60
€ TTC
LE
TOTAL
des
propositions
de
SORODI
et de
des
Jardins
de
Provence
est
de :
230
387
€ HT
soit
276
464,40
€ TTC
Après
débat,
l'offre
globale
étant
jugée
trop
élevée
par
rapport
à
l’estimation,
le
Maître
d'Ouvrage
conformément
à
la
procédure
adaptée,
a
décidé
d'engager
des
négociations
avec
l'ensemble
des
candidats.
Une
lettre
identique
en
date
du
26/06/2015
a
été
envoyée
à
tous
les
candidats,
leur
demandant
de
faire
une
nouvelle
offre
avant
le 03/07/2015
à
12
heures. La
commission
s’est
réunie
le 8 Juillet
pour
examiner
les
nouvelles
offres
reçues
: 4
pour
le Lot
1 et 4 pour
le lot 2.
L'analyse
des
offres
a
été
réalisé
par
le
maître
d’œuvre
NALDEO
et
le
classement
effectué
suivant
le
barème
des
modalités
de
consultation
comme
suit:
Oo
dr
Objet
Entreprises
Classement
Offre
HT
Offre
TTC
Ré
SCR
4"
avec 77.69
| 13618080€ HT |
163 416,96 € TTC
ln “rauls
ïes
LSORODI
1°" avec 95.50
131 704,50 EHT |
158 045,40 € TTC
vorie,
RIVASI
2"
avec 95.34
|133929,97E€ HT |
160 715,96 € TTC
COLAS
3"
avec 93.06
| 134 869,00 € HT |
161 842,80 € TTC
VALRHONE
TP
4"
avec 79.42
|82163,83€HT
| 98 596, 60 € TTC
LES JARDINS DE
| je avec 97.00
|7789324€HT
| 93 471,89 € TTC
2
Espaces
verts
Rte
et béton
L'ESPRIT
AU
VERT
|
2"
2"ec
85-62
78
650,00
€EHT
|
94
380,00
€ TTC
Jardins
Soleil
Levant
ème
(ESPIC Gilles)
3e
avec 85.19
|79500,75€HT
| 95 400,90 € TTC
Après
Analyse
et
classement
des
offres,
il
est
proposé
de
retenir
pour
les
travaux
d'aménagement
de
l’entrée
du
village
RD74
direction
la
Laupie,
les
offres
des
entreprises
suivantes
:
-
pour
le
Lot
1
l'entreprise
SO
RO
DI
pour
un
montant
de:
131
704,
50
€
HT
soit
158
045,
40
€ TTC
- pour
le lot
2 l'entreprise
Les
Jardins
de
Provence
pour
un
montant
de
: 77
893,
24
€ HT
soit
93
471,
89
€ TTC pour
un
Total
de
: 209
597,
74
€ HT
soit
251
517,
28
€ TTC
La
commission
décide
de
suivre
les
recommandations
du
maître
d'œuvre
et
propose
à
l'Assemblée
de
retenir
:
-
pour
le
lot
1
l'entreprise
SO
RO
DI
pour
un
montant
de
131
704,50
€
HT
soit
158
045,40
€ TTC
-
pour
le lot
2
l'entreprise
les
Jardins
de
Provence
pour
un
montant
de
77
893,24
€
HT
soit
93
471,89
€ TTC
pour
un
montant
total
de
209
597,74
€
HT
soit
251
517,29
€
TTC
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
et
notamment
ses
articles
L.2121-29,
L.2122-22,
L.5211-1à
L
5211-10,
Vu
le code
de
l'urbanisme
et notamment
ses
articles
L.
421-1,
L.421-2
et R.421-1
et suivants,
Vu
le Code
des
Marchés
Publics
et notamment
ses
articles
19,
20,
26
II, 28,
et 40-III-1°,
Vu
le Budget
Général
de
la Commune
et notamment
le compte
2315
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
présents
: -
Approuve
l'attribution
des
marchés
de
travaux
concernant
l’aménagement
de
l’entrée
du
village
RD74,
direction
La
Laupie,
* lot
1
à l'entreprise
SORODI
pour
un
montant
de
131
704
,50
€ HT
soit
158
045,40
TTC
*
lot
2
à
l'entreprise
Les
Jardins
de
Provence
pour
un
montant
de
77
893,24
€
HT
soit
93
471,89
€TTC
—
Dit
que
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
—
Charge
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
de
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération.
2/
CONTRAT
ENTRETIEN
CHAUDIERES
DE
DES
BATIMENTS
PUBLICS
DE
LA
COMMUNE Après
négociation
avec
3
entreprises
Allain
Dorlhiac
chargé
du
dossier propose
de
retenir
le
contrat
de
Depan
Gaz
Sanit pour
un
montant
de
1300
€ HT.
La
délibération
ci-dessous
est
soumise
au
vote
du
conseil
:
Monsieur
Allain
Dorlhiac,
chargé
de
l’étude
du
dossier
cité
en
objet
:
- Propose
de
retenir
la proposition
de
DEPAN
GAZ
SANIT,
d’un
montant
de
1 300
€
HT
soit
1 560
€ TTC,
décomposée
comme
suit :
- chaudière
mairie
(pour
un
montant
de
153,
40
€ HT),
- chaudière
école
(pour
un
montant
de153,
40
€ HT),
- chaudière
Salle
d'Animation
Rurale
(pour
un
montant
de
153,
40
€ HT),
- chaudière
+
climatiseur
cantine
(pour
un
montant
de
978
€ HT).
Pour
un
montant
total
de
1 300
€ HT
soit
1 560
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
a l'unanimité
des
présents :
- Retient
la proposition
de
Dépan
Gaz
Sanit,
- Dit
que
le contrat
avec
Eurotherm
sera
dénoncé,
- Autorise
Madame
le Maire
à signer
le contrat.
3/ SOUTIEN
MOTION
ASSOCIATION
MAIRES
DE
LA
DROME
Suite
à
la
demande
de
l'AMF
relayée
par
l'AMD26
la
motion
suivante
est soumise
au
vote
du
Conseil
Municipal:
Madame
le
Maire
donne
lecture
de
la
lettre
du
30
juin
2015
et
de
la
motion
proposée
par
l’AMD
et adaptée
aux
problématiques
de
notre
département
qui
l’accompagne.
Elle
souligne
le
fait
que
cette
démarche
fait
suite
à
l’action
nationale
exceptionnelle
de
l’Association
des
Maires
de
France
concernant
la
baisse
des
dotations,
et
des
conséquences
que
cela
implique
sur
le tissu
économique
et les
services
à la population.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
présents,
- Apporte
son
soutien
plein
et entier
à cette
motion,
- Dit
qu’elle
sera
envoyée
à l’ AMD, - Charge
Madame
le Maire
de
toutes
démarches
concernant
cette
motion
4/ TRAVAUX
VOIRIE
2016
Proposition
de
travaux
voirie
à réaliser
en
2016
:
Madame
le
Maire
rappelle
qu’afin
de
pouvoir
bénéficier
de
la
subvention
voirie
du
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
de
la
dotation
cantonale
programmation
2016,
il
convient
d’établir
en
2015
un
programme
de
travaux
pour
l’année
2016.
Elle
indique
que
dans
ce
but,
elle
a
fait
établir
un
devis
pour
les
travaux
de
la
rue
du
Monastère
et la mise
en
place
d’emplois
partiels
sur
les
chemins
communaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
devis
d’un
montant
de
14
073
€
HT
soit
16
887,
60
€ TTC
pour
des
travaux
de
réfection
de
la rue
du
Monastère
et la
mise
en
place
d’emplois
partiels
sur
les
chemins
communaux,
décide
à l’unanimité
des
présents :
- d'accepter
la proposition
de
Madame
le Maire,
- Charge
Madame
le Maire
de
toutes
démarches
concernant
ce
dossier.
5/ REALISATION
D'UN
PARKING
SUR
PARCELLE
CADASTREE
ZD
70.
Travaux
réalisés
dans
le cadre
de
la manifestation
de
la Bizz'Art
Nomade
:
Vu
le
besoin
en
places
de
stationnement
lors
des
manifestations
sur
le
terrain
communal
cadastré
ZD
65,
Vau
la proximité
du
terrain
cadastré
ZD
70,
propriété
communale,
Vu
le
devis
établi
par
l’entreprise
GTPSE
d’un
montant
de
950
€
HT,
pour
le
niveler,
le
consolider,
et procéder
à l’enlèvement
des
blocs
de
béton,
Considérant
que
ces
travaux
sont
indispensables
pour
sécuriser
l’ensemble
du
site.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
présents,
-Accepte
la
proposition
de
l’entreprise
GTPSE
pour
un
montant
de
950
€
HT
soit
1
140
€
TTC. - Charge
Madame
le Maire
de
toutes
démarches
concernant
ce
dossier.
TRAVAIL
COMMISSIONS
COMMUNALES
Ambroisie L’ambroisie
est
présente
sur
une
grande
partie
de
la
commune.
La
procédure
habituelle
a
d’ores
et
déjà
été
enclenchée!
Sensibilisation
de
tous
les
propriétaires
et
locataires
des
parcelles
agricoles
de
la commune
par
lettre
suivie
d’une
relance
pour
les récalcitrants. COMMISIONS
INTERCOMMUNALES
Transport
A.
Meyers
fait part
des
nouveautés
initiés
par
Montélimar
Agglo.
- doublage
des
lignes
depuis
Saint
Marcel
les
Sauzet
et Sauzet
- 2
spéciaux
Bonlieu
sur
Roubion,
Saint
Gervais
sur
Roubion
- 13
allers
et retours
depuis
La
Laupie
-
transport
à la demande
avec
regroupement
sur un
point
précis
de
la commune,
- transport
de
substitution
pour
les personnes
handicapées.
DIVERS
Chemin
rural
Après
consultation
des
Domaines,
il s’avère
que
ces
derniers
ne
donnent
des
indications
que
pour
des
transactions
dont
la valeur
est
supérieure
à 75
000
€.
Les
Conseillers
après
débat
décident
que
le
prix
de
vente
sera
de
1 €
le
M2.
Après
calcul
le
montant
de
la
transaction
proposé
aux
acquéreurs
serait
de
1680
€
(environ
6
mètres
d’emprise
pour
une
longueur
d’environ
280
M)
Les
surfaces
réelles
devront
être
vérifiées
par
un
géomètre.
P
Gary
indique
qu’il
n’y
a pas
lieu
de
réaliser
une
enquête
publique
puisque
les
propriétaires
riverains
ont
d’ores
et déjà
donné
leur
accord.
La
délibération
sera
prise
en
septembre.
Bacs
semi
enterrés
Des
problèmes
d’odeurs
ont
été
signalés
au
service
environnement
de
Montélimar
Agglo,
qui
mettra
en
place
des
sachets
désodorisants
dans
les
containers.
Sauvegarde
26
La
mairie
de
Marsanne
propose
une
«
course
du
cœur
».
Les
élus
désirant
y
participer
sont
invités
à se
faire
connaître.
Salle
des
mariages
Après
étude
de
la
proposition
de
désigner
la
Salle
d’ Animation
Rurale
comme
annexe
de
la
mairie,
il
apparait
qu’il
ne
sera
plus
possible
de
l’utiliser
pour
le
périscolaire.
Madame
le
Maire
reprendra
contact
avec
le CALD
afin
de
trouver
une
solution
différente.
Fin
de
séance
: 21
H
00