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unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dole - 137 du 0
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Déliberation - 102 du 16 12 24 ANNEXE Rapport Social Unique 2023
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unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dole - 158 du 0
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dole - 162 du 0
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dole - 138 du 0
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dole - 159 du 0
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dole - 137 du 04 12 2025 ANNEXE RSU 2024 CAGD
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dole - 137 du 04 12 2025 ANNEXE RSU 2024 CAGD)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination,
Version 1
Cette fiche synthétique reprend les principaux indicateurs sociaux issus du RSU 2024. Ces données ont pour objectif de bénéficier d'une vue d'ensemble sur les effectifs de la collectivité.
L'outil automatisé permettant la réalisation de cette synthèse a été développé par le Comité Technique des Chargés d'études des Observatoires Régionaux des Centres de Gestion.
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2024
RSU 2024
1/95
A_LIRE NOM DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE :
Nom du correspondant :
N° Département : Téléphone :
Code postal : Adresse mail :
N° SIRET de la collectivité :
Type de collectivité :
Veuillez préciser :
* Est-elle affiliée au Centre de gestion ?
* Dispose-t-elle de son propre CST ?
01 - Région (y compris collectivités territoriales uniques de Martinique, de Guyane et de Corse)
02 - Département
03 - Service départemental d'incendie et de secours
04 - Centre de gestion de la fonction publique territoriale
05 - Centre national de la fonction publique territoriale
06 - Commune (y compris commune nouvelle)
07 - Centre communal d'action sociale (CCAS)
08 - Caisse des écoles (CDE)
09 - Caisse de crédit municipal
10 - Métropole (y compris métropole de Lyon)
11 - Communauté urbaine
12 - Communauté d'agglomération
13 - Communauté de communes
14 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
15 - Syndicat de communes à vocation multiple
16 - Syndicat de communes à vocation unique
17 - Syndicat mixte
18 - Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)
19 - Office public de l'habitat (OPHLM - ODHLM)
20 - Pôle métropolitain
21 - Autre établissement public intercommunal
22 - Autre
RAPPORT SOCIAL UNIQUE
AU 31 DECEMBRE 2024
LISTE NORMALISÉE DES INFORMATIONS DISPONIBLES
Informations complémentaires pour l'exploitation statistique du rapport
Conformément à la loi du 6 août 2020 et au décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique
20001065000055
12 - Communauté d'agglomération
Non
Oui
PRÉSENTÉ AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET À l'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE
COURDIER Anne-Lyse
39 03 84 79 79 79
39100 al.courdier@dole.org
RSU 2024
2/95
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A - L'EMPLOI
Agents sur des emplois fonctionnels de direction
- IND 1.1.0 - Nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2024, par statut d'origine, cadre d'emplois, sexe et grade de détachement IND 1.1.0
Les effectifs physiques et les effectifs en équivalent temps plein de fonctionnaires et caractéristiques des emplois - IND 1.1.1 - Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2024 par filière, cadre d'emploi et grade, selon les caractéristiques de l'emploi et selon le sexe IND 1.1.1 - IND 1.1.4 - Nombre de fonctionnaires en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) en 2024 par filière déclinée par catégorie hiérarchique et par sexe IND 1.1.4
Les effectifs physiques et les effectifs en équivalent temps plein des contractuels et caractéristiques des emplois - IND 1.2.1 - Nombre d'agents contractuels occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2024 par filière et cadre d'emplois, selon le type de contrat et le type de recrutement IND 1.2.1 - IND 1.2.4 - Nombre de contractuels en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) en 2024 par filière déclinée par catégorie et par sexe IND 1.2.4 - IND 1.2.5 - Nombre de CDI conclus au cours de l'année 2024 IND 1.2.5 - IND 1.3.1 - Autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif physique et en ETPR, selon le sexe IND 1.3.1
Les autres personnels
- IND 1.3.2 - Recours à du personnel temporaire, mis à disposition par les CDG par filière ou intérimaires, selon le sexe IND 1.3.2
Pyramide des âges des agents
- IND 1.4.0 - Répartition par sexe et tranche d'âge des effectifs des fonctionnaires et des contractuels présents dans les effectifs au 31/12/2024 IND 1.4.0
Positions statutaires particulières au 31 décembre 2024 des agents gérés par la collectivité territoriale - IND 1.4.1 - Nombre d'agents originaires de la collectivité IND 1.4.1-1.4.4 - IND 1.4.2 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure IND 1.4.1-1.4.4 - IND 1.4.3 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure mis à disposition IND 1.4.1-1.4.4 - IND 1.4.4 - Fonctionnaires pris en charge par le CDG ou le CNFPT (articles 53 et 97) IND 1.4.1-1.4.4
Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (travailleurs en situation de handicap) - IND 1.6.1 - Nombre d'agents en situation de handicap bénéficiant de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (y compris reclassés) par catégorie hiérarchique, statut et sexe IND 1.6.1 - IND 1.6.2 - Respect des obligations d'emploi : dépenses couvrant partiellement l'obligation d'emploi et taux d'emploi IND 1.6.2
Autorisation d'exercice d'une activité accessoire
- IND 1.8.1 - Nombre de fonctionnaires et de contractuels sur emploi permanent autorisés à exercer une activité accessoire IND 1.8.1
- IND 1.9.0 - Bilan des arrivées et départs dans l'année 2024 IND 1.9.0 - IND 1.9.1 - Arrivées d'agents sur emploi fonctionnel au cours de l'année 2024, par statut d'origine, selon le grade de détachement et le sexe IND 1.9.1 - IND 1.9.2 - Arrivées de fonctionnaires dans l'année 2024, par cadre d'emplois, selon le motif de recrutement IND 1.9.2 - IND 1.9.3 - Arrivées de contractuels sur emploi permanent dans l'année 2024, par filière et cadre d'emplois, selon les caractéristiques de l'emploi et le sexe IND 1.9.3
Flux de sortie des agents occupant un emploi permanent
- IND 1.9.4.0 - Départs dans l'année 2024, par motif de départ et selon le sexe et la catégorie IND 1.9.4.0 - IND 1.9.4.1 - Nombre de procédure de rupture conventionnelle au cours de l'année 2024, par sexe et catégorie hiérarchique IND 1.9.4.1-1.9.4.2 - IND 1.9.4.2 - Nombre de conventions de rupture conventionnelle signées au cours de l'année 2024, par sexe et par catégorie hiérarchique IND 1.9.4.1-1.9.4.2
Evolution de carrière
- IND 1.9.5 - Titularisation et stages au cours de l'année 2024 IND 1.9.5-1.9.6.1 - IND 1.9.6.1. - Avancements et promotion interne dans l'année 2024 IND 1.9.5-1.9.6.1
- IND 1.9.6.2 - Avancements de grade dans l'année 2024 par filière et catégorie hiérarchique IND 1.9.6.2
- IND 1.9.7 - Nombre d'agents fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un accompagnement par un conseiller en évolution professionnelle en 2024 IND 1.9.7 - IND 1.9.8 - Nombre de lauréats sur les listes d’aptitude des concours et examens professionnels, par filière, cadre d’emplois, sexe IND 1.9.8 - IND 1.9.9 - Nombre de fonctionnaires bénéficiaires des modalités dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un cadre d'emplois de niveau supérieur ou de catégorie supérieure IND 1.9.9
Congés et absences
- IND 2.1.0 - Nombre de journées de congés supplémentaires accordées à l'ensemble des agents IND 2.1.0
- IND 2.1.1 - Nombre de fonctionnaires ayant été absents au moins un jour dans l'année par motif (hors formation, journées de grève et absences syndicales), présents dans les effectifs au 31/12/2024 IND 2.1.1 - IND 2.1.2 - Nombre de contractuels sur emploi permanent ayant été absents au moins un jour dans l'année par motif (hors formation, journées de grève et absences IND 2.1.2 - IND 2.1.3 - Nombre de contractuels sur emploi non permanent ayant été absents au moins un jour dans l'année, par motif (hors formation, journées de grève et absences IND 2.1.3 - IND 2.1.4 - Congés de paternité et d'accueil de l'enfant des agents fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, par catégorie hiérarchique IND 2.1.4-2.1.6 - IND 2.1.5 - Congés de présence parentale des fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, par sexe et par catégorie hiérarchique IND 2.1.4-2.1.6 - IND 2.1.6 - Congés de solidarité familiale des fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, par sexe et catégorie hiérarchique IND 2.1.4-2.1.6 - IND 2.1.7 - Entretiens avant et après des congés de six mois ou plus IND 2.1.7 - IND 2.1.8 - Nombre de jours de carence par sexe,par tranche d'âge, par catégorie hiérarchique et montants des sommes brutes retenues IND 2.1.8 - IND 2.1.9 - Modalités de contrôle des arrêts maladie IND 2.1.9 - IND 2.2.0 - Congés de proche aidant des fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, par sexe et par catégorie hiérarchique IND 2.2.0
Temps de travail
- IND 2.2.1 - Modalités d'organisation du temps de travail IND 2.2.1-2.2.3 - IND 2.2.2 - Contraintes particulières concernant le temps de travail IND 2.2.1-2.2.3 - IND 2.2.3 - Compte épargne-temps IND 2.2.1-2.2.3 - IND 2.2.4 - Nombre de jours donnés dans le cadre du dispositif de don de jours par type de jours IND 2.2.4 - IND 2.2.5 - Charte du temps IND 2.2.5 - IND 2.2.8 - Nombre d'heures supplémentaires et complémentaires réalisées et rémunérées en 2024, par sexe, filière et cadre d'emplois IND 2.2.8 - IND 2.2.9 - Nombre d’heures réalisées au-delà des bornes horaires définies par le cycle de travail n’ayant donné lieu ni à rémunération ni à récupération en 2024 IND 2.2.9
Temps partiel
- IND 2.3.1 - Informations relatives au temps partiel prévu par l'article 60 de la loi du 26 janvier 1984 IND 2.3.1 - IND 2.3.2 - Quotité de temps de travail des fonctionnaires occupant un emploi à temps complet rémunérés au 31/12/2024 par filière, cadre d'emplois et selon le sexe IND 2.3.2 - IND 2.3.3 - Nombre de fonctionnaires bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou sur autorisation par catégorie et sexe IND 2.3.3
- IND 2.3.4 - Nombre d'agents contractuels occupant un emploi permanent à temps complet rémunérés au 31/12/2024 par filière, cadre d'emplois et selon la quotité de temps de travail et le sexe IND 2.3.4 - IND 2.3.5 - Nombre d'agents contractuels bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou sur autorisation par catégorie et sexe IND 2.3.5 - IND 2.3.6 - Nombre de fonctionnaires et d’agents contractuels bénéficiaires de plein droit d’un temps partiel annualisé à l'issue de leur congé de maternité, d'adoption ou de paternité et d'accueil de l'enfant IND 2.3.6
Télétravail
- IND 2.4.1 - Nombre de demandes d’exercice des fonctions dans le cadre du télétravail, de refus prononcés et d'agents exerçant leur fonctions dans le cadre du télétravail par sexe, par catégorie hiérarchique et par filière IND 2.4.1 - IND 2.4.2 - Modalités d'exercice des fonctions exercées dans le cadre du télétravail IND 2.4.2
Sommaire
B - RECRUTEMENT
C - PARCOURS PROFESSIONNEL
D - ORGANISATION DU TRAVAIL
RSU 2024
3/95
Sommaire E - REMUNERATIONS
Rémunérations
- IND 3.1.1 - Rémunérations des fonctionnaires ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2024 IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 - IND 3.2.1 - Rémunérations des contractuels occupant un emploi permanent ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2024 IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 - IND 3.3.1 - Rémunérations des agents sur emploi non permanent ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2024 IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 - IND 3.3.9 - Nombre de contractuels ayant bénéficié d’une indemnité de fin de contrat IND 3.3.9
- IND 3.4.0 - Ecart de rémunération hommes-femmes IND 3.4.0 - IND 3.4.0.1 - Masse salariale brute annuelle cumulée des dix rémunérations les plus élevées en 2024 IND 3.4.0.1
Indemnisation chômage
- IND 3.4.1 - Indemnisation du chômage pour les titulaires IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 - IND 3.4.2 - Indemnisation du chômage pour les contractuels IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 - IND 3.4.3 - Maintien des primes en cas de congé de maladie ordinaire IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3
Dépenses de fonctionnement
- IND 3.4.7 - Dépenses de fonctionnement de la collectivité et dépenses de personnel IND 3.4.7
F - SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
Risques professionnels et mesures en matière de sécurité
- IND 4.1.1 - Agents affectés à la prévention IND 4.1.1-4.1.2 - IND 4.1.2 - Actions liées à la prévention dans l'année 2024 IND 4.1.1-4.1.2 - IND 4.1.3 - Nombre de visites médicales sur demande de l'agent IND 4.1.3 - IND 4.1.4 - Existence d'un document unique d'évaluation des risques professionnels IND 4.1.4-4.1.8 - IND 4.1.5 - Existence d'un plan de prévention des Risques psychosociaux IND 4.1.4-4.1.8 - IND 4.1.6 - Existence de démarche de prévention des risques IND 4.1.4-4.1.8 - IND 4.1.7 - Existence d'un registre de santé et sécurité IND 4.1.4-4.1.8 - IND 4.1.8 - Existence d'un registre de danger grave et imminent IND 4.1.4-4.1.8 - IND 4.2.5 - Contrat d'assurance statutaire pour la prise en charge du risque maladie IND 4.2.5
- IND 4.2.6 - Nombre d'agents bénéficiant d'une surveillance médicale particulière et nombre d'agents occupant des postes dans des services comportant des risques spéciaux IND 4.2.6
Protection fonctionnelle
- IND 4.2.7 - Nombre de demandes de protection fonctionnelle et nombre de décisions accordant la protection fonctionnelle selon que l’agent soit mis en cause ou qu’il soit victime. IND 4.2.7 - IND 4.2.8 - Nombre d’accidents mortels selon le genre IND 4.2.8 Accidents du travail, maladies professionnelles et violences physiques sur agents - IND 4.2.1 - Accidents du travail reconnus dans l'année 2024 et jours d'arrêts de travail liés aux accidents survenus en 2024 ou avant IND 4.2.1 - IND 4.2.2 - Maladies professionnelles reconnues en 2024 et jours d'arrêts de travail liés à l'ensemble des maladies professionnelles reconnues IND 4.2.2 - IND 4.2.4 - Nombre d'allocations temporaires d'invalidité (ATI) attribuées au cours de l'année 2024 IND 4.2.4 - IND 4.3.1 - Nombre de signalements pour actes de violences physiques, de violences sexuelles, de discrimination, harcèlement moral et harcèlement sexuel, agissement IND 4.3.1 - IND 4.3.2 - Modalités de mise en œuvre du dispositif de signalement IND 4.3.2
Inaptitudes
- IND 4.4.1 - Inaptitudes au cours de l'année 2024 IND 4.4.1
Suicides
- IND 4.5.1 - Suicides au cours de l'année 2024 IND 4.5.1
G - FORMATION
- IND 5.1.1.1 - Tableau récapitulatif - Fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent présents dans les effectifs au 31/12/2024 ayant participé à au moins une IND 5.1.1 - IND 5.1.1.2 - Journées de formation suivies par les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent présents au 31/12/2024 et nombre d'agents sur emploi permanent IND 5.1.1
- IND 5.1.2.1 - Journées de formation suivies par les agents sur un emploi non permanent au cours de l'année 2024 IND 5.1.2 - IND 5.1.3 - Validation de l'expérience, bilan de compétence et congé de formation dans l'année 2024 IND 5.1.3 - IND 5.1.4 - Coûts de formation IND 5.1.4
H - ACTION SOCIALE ET PROTECTION SOCIALE
Action Sociale
- IND 7.1.1 - Dépenses engagées pour la réalisation des prestations d'action sociale IND 7.1.1-7.1.3 - IND 7.1.2 - Modalités de mise en œuvre de l'action sociale IND 7.1.1-7.1.3 - IND 7.1.3 - Nombre de bénéficiaires des prestations d'action sociale par type de prestation IND 7.1.1-7.1.3
Protection Sociale
- IND 7.2.0 - Existence d'un accord collectif sur la protection sociale complémentaire IND 7.2.0-7.2.2 - IND 7.2.1 - Procédure retenue par la collectivité pour la protection sociale complémentaire santé et prévoyance IND 7.2.0-7.2.2 - IND 7.2.2 - Nombre de bénéficiaires et montants de participations IND 7.2.0-7.2.2
I - DIALOGUE SOCIAL
Réunions statutaires
- IND 6.1.0 - Nombre de représentants du personnel par type d'instance IND 6.1.0 - IND 6.1.1 - Nombre de réunions au cours de l'année IND 6.1.1-6.1.3 - IND 6.1.1.4 - Nombre de saisine de la CAP ou de la CCP IND 6.1.1-6.1.3
Droits syndicaux
- IND 6.1.2 - Droits syndicaux IND 6.1.1-6.1.3
Négociations et accords collectifs
- IND 6.1.5 Nombre de négociations engagées et nombre d’accords collectifs conclus et signés au cours de l’année IND 6.1.5
Conflits du travail
- IND 6.1.6 - Existence d’un accord visant à assurer la continuité des services publics en cas de grève des agents ou, à défaut, d’une délibération de l’organe délibérant. IND 6.1.6 - IND 6.1.3 - Nombre de jours de grêves en heure agent IND 6.1.1-6.1.3
J - DISCIPLINE
- IND 8.1.1 - Nombre de sanctions disciplinaires prononcées dans l'année IND 8.1.1
H- MESURES INDIVIDUELLES EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT
- IND 9.1.1 - Nombre d'agents, par sexe, qui bénéficient du remboursement des frais de trajets domicile – travail en transport en commun IND 9.1.1-9.1.3 - IND 9.1.2 - Nombre d'agents, par sexe, qui bénéficient du forfait de mobilité durable IND 9.1.1-9.1.3 - IND 9.1.2 -Nombre d'agents, par sexe, qui bénéficient de la prime de covoiturage IND 9.1.1-9.1.3
RSU 2024
4/95
Sommaire 1.1.0
Tableau 1.1.0.a : Fonctionnaires de la Fonction Publique Territoriale
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0 1 0 0 0 0 0 0 0 Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 0 1 0 0 0 0 0 0 Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Directeur des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Emplois fonctionnels d'incendie et secours :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL 0 0 1 1 0 0 0 0 0 0
Tableau 1.1.0.b : Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH)
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Emplois fonctionnels d'incendie et secours :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Tableau 1.1.0.c : Contractuels sur emplois permanents
Hommes Femmes
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0 Directeur des services techniques 0 0
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 TOTAL 0 0
Nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2024, par statut d'origine, cadre d'emplois, sexe et grade de détachement Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels occupant un emploi permanent fonctionnel rémunérés au 31/12/2024.
Emplois fonctionnels
Contractuels sur
emplois permanents
Emplois fonctionnels Administrateurs Autres Ingénieurs en chef Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH)
Attachés Ingénieurs
Ingénieurs Autres Ingénieurs en chef
Fonctionnaires de la Fonction Publique Territoriale
Emplois fonctionnels Administrateurs Attachés
RSU
5/95
IND 1.1.0 1.1.1
*Uniquement pour les SDIS
Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateur général 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Administrateur hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Administrateur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Administrateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
ADMINISTRATEURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché hors classe 1 0 0 0 0 1 0 1 0 0
Directeur territorial 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché principal 10 0 0 0 0 3 7 10 0 0
Attaché 8 0 0 0 0 1 7 8 0 0
Attaché stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
ATTACHES 19 0 0 0 0 5 14 19 0 0
Secrétaire de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
SECRETAIRES DE MAIRIE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteur principal de 1ère classe 7 0 0 0 0 1 6 7 0 0
Rédacteur principal de 2ème classe 7 0 0 0 0 0 7 7 0 0
Rédacteur principal de 2ème classe stagiaire 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0
Rédacteur 7 0 0 0 0 0 7 7 0 0
Rédacteur stagiaire 4 0 0 0 0 0 4 4 0 0
REDACTEURS 26 0 0 0 0 1 25 26 0 0
Adjoint administratif principal de 1ère classe 20 0 0 1 1 1 20 21 0 0
Adjoint administratif principal de 2ème classe 17 0 0 0 0 0 17 17 0 0
Adjoint administratif principal de 2ème classe
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Adjoint administratif 9 0 0 1 1 1 9 10 0 0
Adjoint administratif stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS ADMINISTRATIFS 46 0 0 2 2 2 46 48 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 91 0 0 2 2 8 85 93 0 0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur général 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur en chef hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur en chef stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
INGENIEURS EN CHEF 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur principal 3 0 0 0 0 1 2 3 0 0
Ingénieur 1 0 0 0 0 1 0 1 0 0
Ingénieur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
INGENIEURS 4 0 0 0 0 2 2 4 0 0
Technicien principal de 1ère classe 5 0 0 0 0 4 1 5 0 0
Technicien principal de 2ème classe 5 0 0 0 0 2 3 5 0 0
Technicien principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien 1 0 0 0 0 1 0 1 0 0
Technicien stagiaire 1 0 0 0 0 1 0 1 0 0
TECHNICIENS 12 0 0 0 0 8 4 12 0 0
Agent de maîtrise principal 15 1 1 0 2 13 4 17 0 0
Agent de maîtrise 13 2 0 0 2 11 4 15 0 0
Agent de maîtrise stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
AGENTS DE MAITRISE 28 3 1 0 4 24 8 32 0 0
Adjoint technique principal de 1ère classe 20 2 0 1 3 9 14 23 0 0
Adjoint technique principal de 2ème classe 37 3 0 2 5 14 28 42 0 0
Adjoint technique principal de 2ème classe
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Adjoint technique 17 2 3 0 5 5 17 22 0 0
Adjoint technique stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS TECHNIQUES 74 7 3 3 13 28 59 87 0 0
Adjoint technique principal des établissements
d'enseignement de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint technique principal des établissements
d'enseignement de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint technique principal des établissements
d'enseignement de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint technique des établissements
d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Adjoint technique des établissements
d'enseignement stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ADJOINTS TECHNIQUES DES ETABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 118 10 4 3 17 62 73 135 0 0
Dont SPV* Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-Total
Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent
rémunérés au 31/12/2024 par filière, cadre d'emplois et grade, selon les caractéristiques de l'emploi et selon le sexe
Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2024. Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d'emplois et
Exemple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu’attaché principal. Retour au sommaire
RSU 2024
6/95
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Dont SPV* Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-Total
FILIERE CULTURELLE
Conservateur en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur 2 0 0 0 0 1 1 2 0 0
Conservateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSERVATEURS DU PATRIMOINE 2 0 0 0 0 1 1 2
Conservateur en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSERVATEURS DES BIBLIOTHEQUES 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché principal de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché de conservation du patrimoine stagiaire 1 0 0 0 0 1 0 1 0 0
ATTACHES DE CONSERVATION DU PATRIMOINE 1 0 0 0 0 1 0 1 0 0
Bibliothécaire principal 2 0 0 0 0 2 0 2 0 0
Bibliothécaire 1 0 0 0 0 1 0 1 0 0
Bibliothécaire stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
BIBLIOTHECAIRES 3 0 0 0 0 3 0 3 0 0
Directeur d'établissement d'enseignement
artistique de 1ère catégorie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Directeur d'établissement d'enseignement
artistique de 1ère catégorie stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Directeur d'établissement d'enseignement
artistique de 2ème catégorie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Directeur d'établissement d'enseignement
artistique de 2ème catégorie stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeur d'enseignement artistique hors classe 11 1 0 0 1 7 5 12 0 0
Professeur d'enseignement artistique classe
normale 3 0 0 0 0 1 2 3 0 0
Professeur d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 14 1 0 0 1 8 7 15 0 0
Assistant de conservation principal de 1ère classe 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0
Assistant de conservation principal de 2ème
classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Assistant de conservation principal de 2ème
classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Assistant de conservation 3 0 0 0 0 1 2 3 0 0
Assistant de conservation stagiaire 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0
ASSISTANTS DE CONSERVATION DU
PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES 5 0 0 0 0 1 4 5 0 0 Assistant d'enseignement artistique principal de
1ère classe 4 2 1 2 5 3 6 9 0 0 Assistant d'enseignement artistique principal de
2ème classe 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0 Assistant d'enseignement artistique principal de
2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Assistant d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 5 2 1 2 5 3 7 10 0 0
Adjoint territorial du patrimoine principal de
1ère classe 6 0 0 0 0 2 4 6 0 0 Adjoint territorial du patrimoine principal de
2ème classe 2 0 0 0 0 1 1 2 0 0 Adjoint territorial du patrimoine principal de
2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Adjoint territorial du patrimoine 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0
Adjoint territorial du patrimoine stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 9 0 0 0 0 3 6 9 0 0
FILIERE CULTURELLE 39 3 1 2 6 20 25 45 0 0
FILIERE SPORTIVE
Conseiller principal 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSEILLERS DES APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateur principal de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateur principal de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateur principal stagiaire de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
EDUCATEURS DES APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateur principal 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateur qualifié 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateur qualifié stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
OPERATEURS DES APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
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7/95
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Dont SPV* Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-Total
FILIERE SOCIALE
Conseiller hors classe socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller supérieur socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller socio-éducatif stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSEILLERS SOCIO-EDUCATIFS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant socio-éducatif de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateur de jeunes enfants de classe
exceptionnelle 2 0 0 0 0 0 2 2 0 0 Educateur de jeunes enfants 2 0 0 0 0 0 2 2 0 0
Educateur de jeunes enfants de 2ème classe
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS 4 0 0 0 0 0 4 4 0 0
Moniteur-éducateur et intervenant familial
principal 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Moniteur-éducateur et intervenant familial 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Moniteur-éducateur et intervenant familial
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MONITEURS EDUCATEURS ET INTERVENANTS
FAMILIAUX 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agent spécialisé principal de 1ère classe des
écoles maternelles 6 1 0 0 1 0 7 7 0 0 Agent spécialisé principal de 2ème classe des
écoles maternelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agent spécialisé principal de 2ème classe des
écoles maternelles stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ASEM 6 1 0 0 1 0 7 7 0 0
Agent social principal de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social principal de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
AGENTS SOCIAUX 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 10 1 0 0 1 0 11 11 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecin hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
MEDECINS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologue hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologue de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psycholoque de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
PSYCHOLOGUES 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sage-femme hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sage-femme de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sage-femme de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
SAGES-FEMMES 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre supérieur de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadré de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
CADRES DE SANTE PARAMEDICAUX 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice-cadre supérieur de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice-cadre de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
PUERICULTRICES-CADRES DE SANTE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
PUERICULTRICES (décret n° 92-859 du 28 août
1992 modifié) * 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Puéricultrice hors classe 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0
Puéricultrice 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
PUERICULTRICES (décret n° 2014-923 du 18
août 2014) * 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0 Cadre de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
CADRES DE SANTE INFIRMIERS, REEDUCATEURS
ET ASSISTANTS MEDICO-TECHNIQUES 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier en soins généraux hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier en soins généraux stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
INFIRMIERS EN SOINS GENERAUX 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
INFIRMIERS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aide-soignant de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aide-soignant de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aide-soignant de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
AIDE-SOIGNANT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure 12 0 0 0 0 0 12 12 0 0
Auxiliaire de puériculture de classe normale 8 0 0 0 0 0 8 8 0 0
Auxiliaire de puériculture de classe normale
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 AUXILIAIRES DE PUERICULTURE 20 0 0 0 0 0 20 20 0 0
Auxiliaire de soins principal de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaire de soins principal de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaire de soins principal de 2ème classe
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 AUXILIAIRES DE SOINS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 21 0 0 0 0 0 21 21 0 0
RSU 2024
8/95
IND 1.1.1 Grades
Cadres d'emplois
FILIERES moins de 17 H 30 à 28 H
17 H 30 - DE 28 H ou plus
Dont SPV* Tous emplois Tous emplois
Total Temps
complet
Temps non complet
Hommes Femmes Hommes Femmes Temps de travail hebdomadaire Sous-Total
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseur-kinésithérapeute, psychomotricien et
orthophoniste hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Masseur-kinésithérapeute, psychomotricien et
orthophoniste de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Masseur-kinésithérapeute, psychomotricien et
orthophoniste de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MASSEURS-KINESITHERAPEUTES,
PSYCHOMOTRICIENS ET ORTHOPHONISTES 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Pédicure-podologue, ergothérapeute,technicien
de laboratoire médical, orthoptiste et
manipulateur d'électroradiologie médicale hors
classe
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicure-podologue, ergothérapeute, technicien
de laboratoire médical, orthoptiste et
manipulateur d'électroradiologie médicale de
classe normale
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicure-podologue, ergothérapeute, technicien
de laboratoire médical, orthoptiste et
manipulateur d'électroradiologie médicale de
classe normale stagiaire
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
PEDICURES-PODOLOGUES,
ERGOTHERAPEUTES, ORTHOPTISTES ET
MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE
MEDICALE
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe
exceptionnelle 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologiste, vétérinaire et pharmacien hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe
normale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe
normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 BIOLOGISTES, VETERINAIRES, PHARMACIENS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien paramédical de classe supérieure
(cat.B) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Technicien paramédical (cat.B) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien paramédical stagiaire (cat.B) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TECHNICIENS PARAMEDICAUX 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur principal de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur de police municipale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chef de service de police municipale principal de
1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Chef de service de police municipale principal de
2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Chef de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chef de service de police municipale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
CHEF DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chef de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Brigadier-chef principal 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardien-brigadier 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardien-brigadier stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Garde-champêtre chef principal 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Garde-champêtre chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Garde-champêtre chef stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
GARDES-CHAMPÊTRES 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE SECOURS
Contrôleur général 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Colonel hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Colonel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Colonel stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
CONTRÔLEURS, COLONELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant-colonel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Commandant 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaine stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
CAPITAINES, COMMANDANTS, LIEUTENANTS-
COLONELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien de classe exceptionnelle 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien de classe normale
stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MEDECINS, PHARMACIENS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 1ère classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
LIEUTENANTS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre supérieur de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 CADRES DE SANTE DES SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Infirmier hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
INFIRMIERS DES SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Adjudant 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sergent 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sergent stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
SOUS-OFFICIERS DE SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Caporal-chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Caporal 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Caporal stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
SAPEURS ET CAPORAUX DE SAPEURS
POMPIERS PROFESSIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateur principal de 1ère classe 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0
Animateur principal de 2ème classe 2 0 0 0 0 1 1 2 0 0
Animateur principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Animateur 7 0 0 1 1 3 5 8 0 0
Animateur stagiaire 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0
ANIMATEURS 11 0 0 1 1 4 8 12 0 0
Adjoint territorial d'animation principal de 1ère
classe 5 0 0 1 1 1 5 6 0 0 Adjoint territorial d'animation principal de 2ème
classe 12 2 1 0 3 1 14 15 0 0 Adjoint territorial d'animation principal de 2ème
classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Adjoint territorial d'animation 5 2 0 1 3 2 6 8 0 0
Adjoint territorial d'animation stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS TERRITORIAUX D'ANIMATION 22 4 1 2 7 4 25 29 0 0
FILIERE ANIMATION 33 4 1 3 8 8 33 41 0 0
TOTAL 312 18 6 10 34 98 248 346 0 0 RSU 2024
9/95
IND 1.1.1 1.1.4
Répartition par sexe et tranche d'âge des effectifs des fonctionnaires et des contractuels présents dans les effectifs au 31/12/2024
Filières Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE 7,00 84,00 Catégorie A 4,00 13,00 Catégorie B 1,00 25,00 Catégorie C 2,00 46,00 FILIERE TECHNIQUE 67,00 80,00 Catégorie A 2,00 4,00 Catégorie B 8,00 4,00 Catégorie C 57,00 72,00 FILIERE CULTURELLE 22,00 26,00 Catégorie A 14,00 8,00 Catégorie B 5,00 12,00 Catégorie C 3,00 6,00 FILIERE SPORTIVE 0,00 0,00 Catégorie A 0,00 0,00 Catégorie B 0,00 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE SOCIALE 0,00 12,00 Catégorie A 0,00 4,00 Catégorie B 0,00 0,00 Catégorie C 0,00 8,00 FILIERE MEDICO-SOCIALE 0,00 25,00 Catégorie A 0,00 1,00 Catégorie B 0,00 24,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0,00 0,00 Catégorie A 0,00 0,00 Catégorie B 0,00 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE POLICE MUNICIPALE 0,00 0,00 Catégorie A 0,00 0,00 Catégorie B 0,00 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0,00 0,00 Catégorie A 0,00 0,00 Catégorie B 0,00 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE ANIMATION 8,16 35,00 Catégorie B 5,00 8,00 Catégorie C 3,16 27,00
TOTAL 104,16 262,00
Nombre de fonctionnaires en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) en 2024 par filière déclinée par catégorie hiérarchique et par sexe
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires, occupant un emploi à temps complet ou non complet et ayant été rémunérés au moins
un jour durant l'année 2024 (hors heures supplémentaires et/ou complémentaires).
RSU 2024
10/95
IND 1.1.4 *Sapeur-pompier volontaire
Article L332-13
Article L332-
14
Article L332-8,1 Article L332-8,2°
Article L332-8,3°
Article L332-8,4°
Article L332-8, 5°
Article L332-8,6°
CADRE D'EMPLOIS
Remplaçants
Affectés sur un poste
vacant
Pas de cadre d'emplois
existant
Les besoins des services ou la
nature des fonctions le justifient
Tous les emplois
pour les
communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de communes de moins de 15 000 habitants
Tous les emplois
pour les communes
nouvelles issues de
la fusion de communes de moins de 1 000 habitants
Temps non complet des autres collectivités
territoriales ou établissements
mentionnés à l'article 2, lorsque la quotité de temps de travail est
inférieure à 50 %
Communes de moins de
2000 hab. et
groupements de
communes de moins de
10 000 hab. dont la
création ou la
suppression dépend de la décision d'une autorité
qui s'impose à la
collectivité
Temps complet
Temps non complet
Moins de
3 ans
de 3 ans à moins de
6 ans
6 ans et
plus
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Attachés
2
4
0
7
0
0
0
0
0
8
21
20
1
5
8
8
7
1
4
9
0
0
Secrétaires de mairie
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Rédacteurs
0
1
0
5
0
0
0
0
0
1
7
7
0
3
4
0
0
1
2
4
0
0
Adjoints administratifs
1
2
0
9
0
0
0
0
0
1
13
10
3
8
4
1
0
1
0
12
0
0
FILIERE ADMINISTRATIVE
3
7
0
21
0
0
0
0
0
10
41
37
4
16
16
9
7
3
6
25
0
0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Ingénieurs
0
2
0
0
0
0
0
0
0
3
5
5
0
0
2
3
3
0
2
0
0
0
Techniciens
0
0
0
8
0
0
0
0
0
0
8
8
0
4
4
0
0
0
5
3
0
0
Agents de maîtrise
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
1
1
0
0
1
0
0
0
1
0
0
0
Adjoints techniques
9
20
0
35
0
0
0
0
0
31
95
75
20
9
55
31
9
22
36
28
0
0
Adjoints techniques des établissements d'enseignement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE TECHNIQUE
9
22
0
44
0
0
0
0
0
34
109
89
20
13
62
34
12
22
44
31
0
0
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Conservateurs des bibliothèques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Attachés de conservation du patrimoine
0
1
0
0
0
0
0
0
0
1
2
2
0
1
0
1
0
1
1
0
0
0
Bibliothécaires
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Professeurs d'enseignement artistique
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
1
0
1
0
0
1
1
0
0
0
0
0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
0
0
0
5
0
0
0
0
0
0
5
5
0
1
4
0
0
0
3
2
0
0
Assistants d'enseignement artistique
5
0
0
3
0
0
0
0
0
1
9
4
5
2
6
1
1
0
3
5
0
0
Adjoints territoriaux du patrimoine
0
0
0
3
0
0
0
0
0
2
5
2
3
1
2
2
0
2
0
3
0
0
FILIERE CULTURELLE
5
1
0
11
0
0
0
0
0
5
22
13
9
5
12
5
2
3
7
10
0
0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Educateurs des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
1
1
0
0
0
1
1
0
0
0
0
0
Opérateurs des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SPORTIVE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
1
1
0
0
0
1
1
0
0
0
0
0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Assistants socio-éducatifs
0
0
0
2
0
0
0
0
0
1
3
3
0
2
0
1
0
1
0
2
0
0
Educateurs de jeunes enfants
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
1
1
0
1
0
0
0
0
0
1
0
0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents sociaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SOCIALE
0
0
0
3
0
0
0
0
0
1
4
4
0
3
0
1
0
1
0
3
0
0
Type de recrutement
Ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 - art
1.2.1
Dont SPV
Effectifs des agents contractuels occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2024 par filière et cadre d'emplois, selon le type de contrat et le type de recrutement
Remarque importante
: les agents occupant un
emploi fonctionnel
doivent être uniquement comptabilisés dans leurs
cadres d'emplois respectifs
.
Type de contrat
Tous emplois exerçant à
Total
CDD
Ancienneté
dans la collectivité
CDI
Autres
contractuels (articles 38,
38bis, 47,136...)
Champ : le tableau qui suit concerne les agents contractuels sur un emploi permanent rémunérés au 31/12/2024.
CDD
CDI
RSU 2024
11/95
IND 1.2.1 Article L332-13
Article L332-
14
Article L332-8,1 Article L332-8,2°
Article L332-8,3°
Article L332-8,4°
Article L332-8, 5°
Article L332-8,6°
CADRE D'EMPLOIS
Remplaçants
Affectés sur un poste
vacant
Pas de cadre d'emplois
existant
Les besoins des services ou la
nature des fonctions le justifient
Tous les emplois
pour les
communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de communes de moins de 15 000 habitants
Tous les emplois
pour les communes
nouvelles issues de
la fusion de communes de moins de 1 000 habitants
Temps non complet des autres collectivités
territoriales ou établissements
mentionnés à l'article 2, lorsque la quotité de temps de travail est
inférieure à 50 %
Communes de moins de
2000 hab. et
groupements de
communes de moins de
10 000 hab. dont la
création ou la
suppression dépend de la décision d'une autorité
qui s'impose à la
collectivité
Temps complet
Temps non complet
Moins de
3 ans
de 3 ans à moins de
6 ans
6 ans et
plus
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Type de recrutement
Ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 - art
Dont SPV
Tous emplois exerçant à
Total
CDD
Ancienneté
dans la collectivité
CDI
Autres
contractuels (articles 38,
38bis, 47,136...)
CDI
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Psychologues
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sages-femmes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé paramédicaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Puéricultrices cadres de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Puéricultrices*
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
1
1
0
0
1
0
0
0
0
1
0
0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers en soins généraux
0
0
0
1
0
0
0
0
0
1
2
2
0
1
0
1
0
1
0
1
0
0
Infirmiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Aides-soignants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Auxiliaires de puériculture
3
0
0
2
0
0
0
0
0
0
5
4
1
3
2
0
0
0
0
5
0
0
Auxiliaires de soins
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
3
0
0
4
0
0
0
0
0
1
8
7
1
4
3
1
0
1
0
7
0
0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale hors classe
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Techniciens paramédicaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Chefs de service de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Gardes-champêtres
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Capitaines, commandants, lieutenants- colonels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Médecins, pharmaciens
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Lieutenants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sous-officiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sapeurs et caporaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE INCENDIE-SECOURS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE ANIMATION
Animateurs
1
0
0
1
0
0
0
0
0
1
3
3
0
1
1
1
0
1
0
2
0
0
Adjoints d'animation
1
10
0
10
0
0
0
0
0
16
37
12
25
13
8
16
0
16
4
17
0
0
FILIERE ANIMATION
2
10
0
11
0
0
0
0
0
17
40
15
25
14
9
17
0
17
4
19
0
0
TOTAL
22
40
0
94
0
0
0
0
0
69
225
166
59
55
102
68
22
47
61
95
0
0
RSU 2024
12/95
IND 1.2.1 1.2.4
Filières
Hommes
1.2.4(1)
Femmes
1.2.4(2)
FILIERE ADMINISTRATIVE 13,00 32,00 Catégorie A 11,00 12,00 Catégorie B 2,00 6,00 Catégorie C 0,00 14,00 FILIERE TECHNIQUE 51,00 54,00 Catégorie A 5,00 0,00 Catégorie B 6,00 4,00 Catégorie C 40,00 50,00 FILIERE CULTURELLE 5,00 7,00 Catégorie A 3,00 1,00 Catégorie B 2,00 4,00 Catégorie C 0,00 2,00 FILIERE SPORTIVE 2,00 0,00 Catégorie A 0,00 0,00 Catégorie B 2,00 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE SOCIALE 0,00 4,00 Catégorie A 0,00 4,00 Catégorie B 0,00 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE MEDICO-SOCIALE 0,00 5,00 Catégorie A 0,00 3,00 Catégorie B 0,00 2,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0,00 0,00 Catégorie A 0,00 0,00 Catégorie B 0,00 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE POLICE MUNICIPALE 0,00 0,00 Catégorie A 0,00 0,00 Catégorie B 0,00 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0,00 0,00 Catégorie A 0,00 0,00 Catégorie B 0,00 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 FILIERE ANIMATION 4,00 30,50 Catégorie B 0,00 2,50 Catégorie C 4,00 28,00
TOTAL 75,00 132,50
Champ : le tableau qui suit concerne les contractuels occupant un emploi permanent à temps complet ou non complet et ayant été rémunérés au moins un jour
durant l'année 2024 (hors heures supplémentaires et/ou complémentaires)
Nombre de contractuels en Equivalent Temps Plein
Rémunéré (ETPR) en 2024 par filière déclinée par catégorie et
par sexe
RSU 2024
13/95
IND 1.2.4 1.2.5
Avez-vous conclu un ou plusieurs contrats à durée indéterminé au cours de l'année ? Oui
Article L332-8,1 Article L332- 8,2° Article L332-8,3° Article L332-8,4° Article L332-8, 5° Article L332-8,6°
Pas de cadre
d'emplois
existant
Les besoins des
services ou la
nature des
fonctions le
justifient
Tous les emplois pour
les communes de
moins de 1 000
habitants et les
groupements de
communes de moins
de 15 000 habitants
Tous les emplois
pour les
communes
nouvelles issues
de la fusion de
communes de
moins de 1 000
habitants
Temps non complet des
autres collectivités
territoriales ou
établissements
mentionnés à l'article 2,
lorsque la quotité de
temps de travail est
inférieure à 50 %
Communes de moins de
2000 hab. et groupements
de communes de moins de
10 000 hab. dont la
création ou la suppression
dépend de la décision
d'une autorité qui
s'impose à la collectivité
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 0 2 0 0 0 0 0 2
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 0 1 0 0 0 0 0 1
Adjoints administratifs 0 1 0 0 0 0 0 1
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 4 0 0 0 0 0 4
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 1 0 0 0 0 0 1
Techniciens 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 0 19 0 0 0 0 0 19 Adjoints techniques des établissements
d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 0 20 0 0 0 0 0 20
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0 0 0 Directeurs d'établissements
d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 Assistants de conservation du patrimoine et
des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 Assistants d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 2 0 0 0 0 0 2
FILIERE CULTURELLE 0 2 0 0 0 0 0 2
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 0 0 0 0 0 Moniteurs-éducateurs et intervenants
familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 Agents spécialisés des écoles maternelles
(ASEM) 0 0 0 0 0 0 0 0 Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 0 0 0 0 0 0 0 Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et
assistants médico-techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes,
psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 Pédicures-podologues, ergothérapeutes,
orthoptistes et manipulateurs
d'électroradiologie médicale
0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 Capitaines, commandants, lieutenants-
colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoints d'animation 0 16 0 0 0 0 0 16
FILIERE ANIMATION 0 16 0 0 0 0 0 16
TOTAL 0 42 0 0 0 0 0 42
Nombre de CDI conclus au cours de l'année
Foncdement du recrutement
Total Cas
particuliers
RSU 2024
14/95
IND 1.2.5 1.3.1
Champ : les tableaux qui suivent concernent les agents contractuels sur un emploi non permanent ayant été rémunérés au moins un jour durant l'année 2024
Tableau 1.3.1.a - Autres contractuels sur emploi non permanent en effectif physique
Hommes
1.3.1(1)
Femmes
1.3.1(2) Total
Hommes
1.3.1(3)
Femmes
1.3.1(4) Total
0 1 1 0 1 1 3 1 4 3 1 4
0 2 2 0 2 2
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
19 110 129 57 207 264
1 1 2 1 1 2
0 0 0 0 0 0
7 6 13 11 11 22
2 1 3 7 2 9
0 0 0 11 11 22
0 0 0 0 6 6
32 122 154 90 242 332
Tableau 131b - Autres contractuels sur emploi non permanent en Equivalent Temps Plein Rémunéré
Hommes
1.3.1b(1)
Femmes
1.3.1b(2) Total
0,00 1,00 1,00
1,70 1,00 2,70
0,00 2,00 2,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
8,29 56,98 65,27
0,95 0,74 1,69
0,00 0,00 0,00
8,40 7,30 15,70
0,70 0,13 0,83
0,70 10,17 10,87
0,00 2,06 2,06
20,74 81,38 102,12
Contractuels recrutés sur un contrat de projet
Contractuels recrutés sur un contrat de projet
Effectifs ayant été rémunérés au moins
un jour entre le 1er janvier 2024 et le 31
décembre 2024
Effectifs rémunérés
au 31 décembre 2024
Collaborateurs de cabinet (article 110 de la loi du 26 janvier 1984)
Autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif physique et en ETPR, selon le sexe
Agents contractuels recrutés pour faire face à un accroissement temporaire d'activité ou un
accroissement saisonnier d'activité (article 3 de la loi du 26 janvier 1984)
Personnes ayant bénéficié d'un emploi aidé
Vacataires (hors jury de concours)
Apprentis
TOTAL
Contractuels employés par les CDG et mis à disposition des collectivités ( A renseigner uniquement par
les CDG )
Autres (agents non classables dans les catégories précédentes)
Personnes bénéficiant d'une rémunération accessoire autorisée par la réglementation sur le cumul des
emplois
Collaborateurs de cabinet (article 110 de la loi du 26 janvier 1984)
Assistants familiaux
Assistants maternels
Accueillants familiaux (Loi DALO de 2007)
Assistants maternels
Nombre de contractuels sur emploi non
permanent en Equivalent Temps Plein
Rémunéré sur l'année 2024
Assistants familiaux
Autres (agents non classables dans les catégories précédentes)
Vacataires (hors jury de concours)
Personnes ayant bénéficié d'un emploi aidé
TOTAL
Accueillants familiaux (Loi DALO de 2007)
Agents contractuels recrutés pour faire face à un accroissement temporaire d'activité ou un
accroissement saisonnier d'activité (article 3 de la loi du 26 janvier 1984)
Contractuels employés par les CDG et mis à disposition des collectivités ( A renseigner uniquement par
les CDG )
Apprentis
Personnes bénéficiant d'une rémunération accessoire autorisée par la réglementation sur le cumul des
emplois
RSU 2024
15/95
IND 1.3.1 1.3.2
Oui
E1 E1 E2 E2
Hommes 1.3.2(1) Femmes 1.3.2(2) Hommes 1.3.2(3) Femmes 1.3.2(4)
Personnels remplaçants mis à disposition par le centre de
gestion 0 0 0 0 FILIERE ADMINISTRATIVE 0 0 0 0 FILIERE TECHNIQUE 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 FILIERE SOCIALE 0 0 0 0 FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 0 0 0 0
Personnels employés dans le cadre du recours au service
des entreprises (intérim) 0 0 24 154
Personnel temporaire, mis à disposition par les CDG ou intérimaires, selon le sexe
Champ : personnes de droit public ou privé qui sont dans le cadre d'une mission temporaire et qui sont mises à disposition par les CDG ou intérimaires, ayant été présentes au moins un jour durant l'année 2024.
Effectifs présents
au 31 décembre 2024
Effectifs présents au moins
un jour entre le 1er janvier 2024
et le 31 décembre 2024
Avez-vous eu recours à du personnel temporaire provenant d'une entreprise
privée ou bien un CDG ?
RSU 2024
16/95
IND 1.3.2 Titulaires et stagiaires Contractuels occupant un emploi permanent Contractuels occupant un emploi non permanent
Sexe Age* 1.4.0 (1) 1.4.0 (2) 1.4.0 (3)
moins de 20 ans 0 1 5
20 à 24 ans 0 9 8
25 à 29 ans 1 10 3
30 à 34 ans 8 9 3
35 à 39 ans 5 10 3
40 à 44 ans 14 14 4
45 à 49 ans 13 7 2
50 à 54 ans 18 11 2
55 à 59 ans 19 7 1
60 à 64 ans 20 3 0
65 ans et plus 0 2 1
TOTAL 98 83 32
moins de 20 ans 0 0 6
20 à 24 ans 0 8 18
25 à 29 ans 5 20 12
30 à 34 ans 16 24 13
35 à 39 ans 26 22 15
40 à 44 ans 42 16 16
45 à 49 ans 34 20 12
50 à 54 ans 43 15 11
55 à 59 ans 44 12 10
60 à 64 ans 36 4 7
65 ans et plus 2 1 2
TOTAL 248 142 122
moins de 20 ans 0 1 11
20 à 24 ans 0 17 26
25 à 29 ans 6 30 15
30 à 34 ans 24 33 16
35 à 39 ans 31 32 18
40 à 44 ans 56 30 20
45 à 49 ans 47 27 14
50 à 54 ans 61 26 13
55 à 59 ans 63 19 11
60 à 64 ans 56 7 7
65 ans et plus 2 3 3
TOTAL 346 225 154
FEMMES
ENSEMBLE
1.4.0 Répartition par sexe et tranche d'âge des effectifs des fonctionnaires et des contractuels présents dans les effectifs au 31/12/2024
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires titulaires et stagiaires et les contractuels occupant un emploi permanent ou un emploi non permanent, présents au 31/12/2024.
HOMMES
RSU 2024
17/95
IND 1.4.0 au 31/12/2024 Hommes Femmes Total
En congé parental (article 75)
Fonctionnaires et contractuels 0 0 0 En disponibilité (article 72) hors ceux mis en disponibilité d'office ou bénéficiaires d'un congé
équivalent pour les contractuels
Fonctionnaires et contractuels
6 10 16
dont disponibilité de droit 0 0 0
En disponibilité d'office ou bénéficiaires d'un congé équivalent
Fonctionnaires et contractuels 0 4 4 En congé spécial (article 99)
Fonctionnaires uniquement 0 0 0
Détachés dans une autre structure (article 64)
Fonctionnaires uniquement : Hommes Femmes Total
Fonction publique d'Etat 0 2 2
Fonction publique hospitalière 0 0 0
Autre collectivité 1 0 1
Détachement d'office auprès d'une personne morale de droit privé ou d'une personne
morale de droit public gérant un service public industriel et commercial 0 0 0
Autres structures* 1 0 1
*Par exemple : fonction publique d'un Etat de l'Union européenne (FPEUE).
Détachés au sein de leur propre collectivité :
Fonctionnaires uniquement Hommes Femmes Total
Détachés sur un emploi fonctionnel dans leur collectivité 1 1 2
Détachés sur un emploi de cabinet dans leur collectivité 0 0 0
Changement de filière 0 4 4
Mis à disposition dans une autre structure (articles 61 et 136) Fonctionnaires et
contractuels Hommes Femmes Total Ensemble 4 21 25
dont mis à disposition d'une organisation syndicale 0 0 0
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Fonction publique d'Etat 1 2 0 0 0 0 Fonction publique hospitalière 0 0 0 0 0 0 Autre collectivité 1 0 0 0 0 0 Autres structures* 0 0 0 0 0 0
position3
Hommes Femmes Hommes Femmes
Mis à disposition de votre collectivité 0 0 0 0 1 dont originaire de la fonction publique d'Etat 0 0 0 0 2
Avez-vous assuré la prise en charge d'un fonctionnaire momentanément privé
d'emploi au cours de l'année ? Non
Si OUI, afficher le tableau suivant :
au 31/12/2024 Hommes Femmes Total position4 Depuis moins d'1 an 0 0 0 1 De 1 an à moins de 2 ans 0 0 0 2 De 2 ans à moins de 5 ans 0 0 0 3 entre 5 et 10 ans 0 0 0 4
Fin de la prise en charge au terme de 10 années en raison :
- de l'expiration des droits à prise en charge financière 0 0 0 - de l'admission à la retraite 0 0 0 - du non-respect grave et répété de ses obligations 0 0 0 - du refus répété des offres d'emplois proposées 0 0 0
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, en positions statutaires particulières au 31/12/2024.
1.4.2 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure
1.4.1 Nombre d'agents originaires de la collectivité en positions statutaires particulières au 31/12/2024, par sexe
Champ : fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent originaires d'une autre structure, en position statutaire particulière au 31/12/2024.
(*) Décret n° 2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics
1.4.4 - Fonctionnaires pris en charge par le CDG ou le CNFPT (articles 53 et 97)
Remarque : seuls le CNFPT et les CDG doivent renseigner cet indicateur
Champ : fonctionnaires originaires d'une autre structure, en position statutaire particulière au 31/12/2024.
Détachés dans votre collectivité et issus de :
*par exemple : fonction publique d'un Etat de l'Union européenne (FPEUE).
1.4.3 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure mis à disposition (*)
au 31/12/2024
au 31/12/2024
Emploi non fonctionnel Emploi fonctionnel Emploi de cabinet
Fonctionnaires Contractuels sur emploi permanent
RSU 2024
18/95
IND 1.4.1-1.4.2-1.4.4 1.6.1
Tableau 1.6.1.0 : Collectivités concernées
Oui
Si OUI, afficher les tableaux suivants :
Tableau 1.6.1.a : Agents BOETH sur un emploi permanent
Catégorie hiérarchique Hommes Femmes Hommes Femmes A 0 1 0 0 1 B 1 4 0 0 2 C 5 19 0 0 3
Tableau 1.6.1.b : Agents BOETH sur un emploi NON permanent
Hommes Femmes Hommes Femmes
1 4 0 1
Nombre d'agents en situation de handicap bénéficiant de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (y compris reclassés) par catégorie hiérarchique, statut et sexe
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels (sur emploi permanent ou non permanent), en situation de handicap et bénéficiant de
Y a-t-il, parmi les fonctionnaires et contractuels rémunérés au 31/12/2024 de votre collectivité, des agents bénéficiant de l'obligation d'emploi -
travailleurs handicapés (BOETH), y compris reclassés ?
TOTAL Dont apprentis
Titulaires et stagiaires Contractuels sur emploi permanent
Contractuels sur emploi NON permanent
RSU 2024
19/95
IND 1.6.1 Champ : toutes les collectivités sont concernées y compris celles de moins de 20 agents.
Montant des dépenses afférentes à la passation de contrats de fourniture, de sous-
traitance ou de prestations de services avec des entreprises adaptées, des établissements
ou services d'aide par le travail ou avec des travailleurs indépendants handicapés, calculé
dans les conditions fixées à l'article 6-1
3 750 €
Montant des dépenses destinées à favoriser l'accueil, l'insertion ou le maintien dans
l'emploi des travailleurs handicapés, qui ne lui incombent pas en application d'une
disposition législative ou réglementaire, calculé dans les conditions fixées à l'article 6-2
0 €
Unités déductibles * 0,17
Nombre de travailleurs en situation de handicap bénéficiaires de l'OETH sur emploi permanent
employés par la collectivité au 31/12/2024 30
Taux d'emploi direct des travailleurs en situation de handicap 5,25
Taux d'emploi légal des travailleurs en situation de handicap 5,28
1.6.2a - Dépenses réalisées couvrant partiellement l'obligation d'emploi
1.6.2b - Taux d'emploi (calculé sur le champ des emplois permanents)
1.6.2 -Respect de l'obligation d'emploi : dépenses réalisées
couvrant partiellement l'obligation d'emploi (ouvrant droit à
réduction des unités manquantes) et taux d'emploi
(*) Les unités déductibles sont le résultat de la conversion en unités du montant en euro des quatre types de dépenses couvrant
partiellement l’obligation. Le nombre d'unités déductibles est égal au quotient obtenu en divisant le montant des dépenses
réalisées en application du premier alinéa de l'article L. 323-8 et de celles affectées à des mesures adoptées en vue de faciliter
l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap dans la fonction publique (art. 6 du décret n°2006-501 relatif
au FIPHFP), par le traitement brut annuel minimum servi à un agent occupant à temps complet un emploi public apprécié au 31
décembre de l'année 2020 (17 375,78 €).
RSU 2024
20/95
IND 1.6.2 Tableau 1.8.1.a : Fonctionnaires
Existe-t-il au sein de votre collectivité des fonctionnaires autorisés à exercer une
activité à titre accessoire ? Non
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Expertise et consultation (Art.11, 1°) 0 Enseignement et formation (Art.11, 2°) 0
Activité à caractère sportif ou culturel (Art.11, 3°) 0
Activité agricole (Art.11, 4°) 0 Activité de conjoint collaborateur au sein d'une entreprise artisanale, commerciale
ou libérale (Art.11, 5°) 0 Aide à domicile à un ascendant, à un descendant, à son conjoint, à son partenaire
lié par un pacte civile de solidarité ou à son concubin (Art.11, 6°) 0 Travaux de faible importance réalisés chez des particuliers (Art.11, 7°) 0 Activité d'intérêt général exercée auprès d'une personne publique ou auprès d'une
personne privée à but non lucratif (Art.11, 8°) 0
Mission d'intérêt public de coopération internationale ou auprès d'organismes
d'intérêt général à caractère international ou d'un Etat étranger (Art.11, 9°) 0
Services à la personne (Art.11, 10°) 0
Vente de biens produits personnellement par l'agent (Art.11, 11°) 0
Total 0 0 0 0 0 0 0
Tableau 1.8.1.b : Contractuels sur emploi permanent
Existe-t-il au sein de votre collectivité des contractuels autorisés à exercer une
activité à titre accessoire ? Non
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C Expertise et consultation (Art.11, 1°) 0
Enseignement et formation (Art.11, 2°) 0 Activité à caractère sportif ou culturel (Art.11, 3°) 0
Activité agricole (Art.11, 4°) 0 Activité de conjoint collaborateur au sein d'une entreprise artisanale, commerciale
ou libérale (Art.11, 5°) 0 Aide à domicile à un ascendant, à un descendant, à son conjoint, à son partenaire
lié par un pacte civile de solidarité ou à son concubin (Art.11, 6°) 0 Travaux de faible importance réalisés chez des particuliers (Art.11, 7°) 0
Activité d'intérêt général exercée auprès d'une personne publique ou auprès d'une
personne privée à but non lucratif (Art.11, 8°) 0
Mission d'intérêt public de coopération internationale ou auprès d'organismes
d'intérêt général à caractère international ou d'un Etat étranger (Art.11, 9°) 0
Services à la personne (Art.11, 10°) 0 Vente de biens produits personnellement par l'agent (Art.11, 11°) 0
Total 0 0 0 0 0 0 0
Type d'activité exercée à titre accessoire prévu par l'article 11 du décret n°2020-69
du 30 janvier 2020
Hommes Femmes Total
1.8.1 - Nombre de fonctionnaires et de contractuels sur emploi permanent autorisés à exercer une activité accessoire
Type d'activité exercée à titre accessoire prévu par l'article 11 du décret n°2020-69
du 30 janvier 2020
Hommes Femmes Total
RSU 2024
21/95
IND 1.8.1 1.9.0 Bilan des arrivées et départs dans l'année 2024
Champ : le tableau qui suit concerne les agents en emploi permanent dans la collectivité au 31/12/2024 et ceux arrivés en 2024.
TABLEAU INTRODUCTIF PARTIES B et C - RECRUTEMENT ET PARCOURS PROFESSIONNEL
Nombre d'agents sur emploi
permanent au 31/12/2024
Nombre d'arrivées dans la collectivité
en 2024
Nombre de départs de la collectivité en
2024
Nombre d'agents sur emploi
permanent au 31/12/2024
Cf synthèse Cf synthèse Cf synthèse Cf synthèse
RSU 2024
22/95
IND 1.9.0 Tableau 1.9.1.a : Fonctionnaires de la fonction publique territoriale arrivés sur un emploi fonctionnel en 2024
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 1 2 2 3 3 4 4 5 5
Tableau 1.9.1.b : Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH) arrivés sur un emploi fonctionnel en 2024
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur des services techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Emplois fonctionnels d'incendie et secours :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 1 2 2 3 3 4 4 5 5
Tableau 1.9.1.c : Contractuels sur emploi permanent arrivés sur un emploi fonctionnel en 2024
Hommes Femmes
Emplois fonctionnels administratifs :
Directeur général des services ou directeur 0 0
Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0
Emplois fonctionnels techniques :
Directeur général des services techniques 0 0
Directeur des services techniques 0 0
Emplois fonctionnels d'incendie et secours :
Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0
Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0
TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS 0 0
Administrateurs Attachés Ingénieurs en chef
Fonctionnaires de la fonction publique territoriale
Ingénieurs Autres
1.9.1 Arrivées d'agents sur emploi fonctionnel au cours de l'année 2024, par statut d'origine, selon le grade de détachement et le sexe
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels occupant un emploi fonctionnel, arrivés en 2024 et rémunérés au 31/12/2024.
Contractuels sur
emploi permanent
Administrateurs
Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH)
Ingénieurs Ingénieurs en chef Attachés Autres
RSU 2024
23/95
IND 1.9.1 11
13
15
21
22
23
30
40
50
61
62
63
64
80
70
71
90
00
1
2
1
2
Nouvel
arrivant dans la collectivité
Agent déjà présent en 2024 en tant
que
contractuel permanent
Agent déjà présent en 2024 en tant
que
contractuel non permanent
Lauréat nouvel
arrivant dans la collectivité
Lauréat déjà présent en 2024 en tant
que
contractuel permanent
Lauréat déjà présent en 2024 en tant
que
contractuel non permanent
retour de disponibilité
autres cas
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
10
10
20
20
Administrateurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Attachés
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Secrétaires de mairie
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Rédacteurs
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
1
0
0
Adjoints administratifs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
1
0
1
0
0
FILIERE ADMINISTRATIVE
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
2
0
2
0
0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Ingénieurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Techniciens
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
1
1
0
0
0
Agents de maîtrise
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
1
1
0
0
0
Adjoints techniques
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2
0
3
2
1
0
0
Adjoints techniques des établissements d'enseignement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE TECHNIQUE
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
3
0
5
4
1
0
0
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Conservateurs des bibliothèques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Attachés de conservation du patrimoine
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Bibliothécaires
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Professeurs d'enseignement artistique
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Assistants d'enseignement artistique
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
1
0
0
Adjoints territoriaux du patrimoine
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE CULTURELLE
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
1
0
0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Educateurs des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Opérateurs des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SPORTIVE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Assistants socio-éducatifs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Educateurs de jeunes enfants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents sociaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SOCIALE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1.9.2
Arrivées de fonctionnaires dans l'année 2024, par cadre d'emplois, par sexe, selon le motif de recrutement
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires occupant un emploi permanent, arrivés au cours de l'année 2024 et rémunérés au 31/12/2024.
Total
d'autres organismes (par ex.: FPEUE)
Réintégration
agents non rémunérés
pendant la période d'absence
:
Voie de mutation
Par
Recrutement direct
Article 38 bis - titularisation à l'issue d'un
PACTE
Retour au sommaire
Fonctionnaires
Transfert de compétence
de la FPE
Temps non complet
Temps complet
Article 38 (travailleurs handicapés)
Recrutements
de la FPH
d'autres collectivités territoriales
Par voie de détachement d'agents
Voie de concours, examen pro, sélection
pro
Intégration
directe Fonctionnaires
Retours d'agents en positions
particulières ayant été rémunérés pendant la
période d'absence
Par
RSU 2024
24/95
IND 1.9.2 FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Psychologues
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sages-femmes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé paramédicaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Puéricultrices cadres de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Puéricultrices*
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers en soins généraux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Aides-soignants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Auxiliaires de puériculture
0
0
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
2
0
2
0
0
Auxiliaires de soins
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
0
0
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
2
0
2
0
0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale hors classe
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Techniciens paramédicaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Chefs de service de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Gardes-champêtres
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Contrôleurs, colonels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Médecins, pharmaciens
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Lieutenants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sous-officiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sapeurs et caporaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE INCENDIE-SECOURS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE ANIMATION
Animateurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Adjoints d'animation
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
2
1
1
0
0
FILIERE ANIMATION
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
2
1
1
0
0
TOTAL
1
0
3
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
6
0
12
5
7
0
0
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
1.9.2
Arrivées de fonctionnaires dans l'année 2024, par cadre d'emplois, par sexe, selon le motif de recrutement
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires occupant un emploi permanent, arrivés au cours de l'année 2024 et rémunérés au 31/12/2024.
RSU 2024
25/95
IND 1.9.2 Champ : les tableaux suivants concernent les agents contractuels sur un emploi permanent, arrivés au cours de l'année 2024 et rémunérés au 31/12/2024
Tableau 1.9.3.a : Recrutements de remplaçants, réintégrations et retours
Dont SPV
Hommes Femmes Hommes Femmes
Remplaçants 1 4 2 6 13 0
Réintégration (agent non rémunéré pendant la période) 0 0 0 0 0 0
Retours (agent rémunéré pendant la période) 0 0 0 0 0 0
Tableau 1.9.3.b : Recrutements sur emploi permanent (hors remplaçants, réintégrations et retours)
Dont SPV
Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0 0
Attachés 0 4 0 0 4 0
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 0 1 0 0 1 0
Adjoints administratifs 0 6 0 2 8 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 11 0 2 13 0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 3 0 0 0 3 0
Techniciens 0 1 0 0 1 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 23 13 0 7 43 0
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 26 14 0 7 47 0
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 1 0 0 0 1 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques 1 0 0 0 1 0
Assistants d'enseignement artistique 0 1 0 0 1 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 2 0 2 4 0
FILIERE CULTURELLE 2 3 0 2 7 0
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 0 0 0 0 0
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 1 0 0 1 0
Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 0 0 0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 0 0 0 0 0
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 1 0 0 1 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 1 0 0 1 0
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 1 0 0 1 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 2 0 0 2 0
Adjoints d'animation 2 3 1 19 25 0
FILIERE ANIMATION 2 5 1 19 27 0
TOTAL 30 35 1 30 96 0 * Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
Contractuels
(assimilés aux cadres d'emplois)
Contractuels
Total
Temps complet Temps non complet Total Ensemble
Ensemble
1.9.3
Arrivées de contractuels sur emploi permanent dans
l'année 2024, par filière et cadre d'emplois, selon les
caractéristiques de l'emploi et le sexe
Cadres d'emplois
Temps complet Temps non complet
RSU 2024
26/95
IND 1.9.3 Champ : les tableaux qui suivent concernent d'une part les agents titulaires et stagiaires et, d'autre part, les agents contractuels sur emploi permanent
Code couleur
1 1 1 1 2 2 2 2
Cat. A Cat. B Cat. C Total Cat. A Cat. B Cat. C Total . Mise à disposition dans une autre collectivité
ou structure (articles 25 et 61 de la loi du 26 janvier 1984 ; ne prendre
en compte que les mises à disposition complètes )
0 0 0 0 0 0 0 0
. Décharge totale de service pour exercice de mandats syndicaux
(article 100) 0 0 0 0 0 0 0 0 . Congé formation indemnisé par la collectivité (max 1 an ; article 57 -
6° de la loi du 26 janvier 1984) 0 0 0 0 0 0 0 0 . Congé formation au-delà d'un an (article 57 - 6° de la loi du 26 janvier
1984) 0 0 0 0 0 0 0 0
. Détachement dans une autre structure (fonction publique d'Etat,
fonction publique hospitalière ; article 64 de la loi du 26 janvier 1984) 0 0 0 0 0 0 0 0
. Mise en disponibilité 0 1 1 2 0 2 3 5
- de droit 0 0 1 1 0 1 1 2
- sur demande 0 1 0 1 0 1 2 3
. Congé parental 0 0 0 0 0 0 0 0
. Mutation (changement de collectivité ; article 51 de la loi du 26
janvier 1984) 1 1 2 4 2 1 0 3 . Fin de détachement dans votre collectivité (agents originaires
d'autres structures:fonction publique d'Etat, fonction publique
hospitalière, …dont le détachement dans votre collectivité s'est
terminé dans l'année 2024)
0 0 0 0 0 0 0 0
. Décharge d'emploi et de fonctions pour exercice d'un mandat syndical 0 0 0 0 0 0 0 0
. Agent pris en charge par le CNFPT ou le CDG 0 0 0 0 0 0 0 0
. Démission 0 0 0 0 0 0 0 0
. Départ à la retraite 0 1 4 5 0 1 5 6
. Licenciement 0 0 0 0 0 0 0 0
. Décès 0 0 0 0 0 0 2 2
. Transfert de compétence 0 0 0 0 0 0 0 0
. Rupture conventionnelle 0 0 0 0 0 0 0 0
. Congé spécial 0 0 0 0 0 0 0 0
. Autres cas (révocation, abandon de poste, perte de la nationalité
française, etc.) 0 0 0 0 0 1 1 2
1 3 7 11 2 5 11 18
Départs Fonctionnaires (correspond au 3 du shéma de calcul
de la variation des effectifs) 1 3 7 11 2 5 11 18
Cat. A Cat. B Cat. C Total Cat. A Cat. B Cat. C Total . Mise à disposition dans une autre collectivité
ou structure (articles 25 et 61 de la loi du 26 janvier 1984 ; ne prendre
en compte que les mises à disposition complètes - ne concerne que les
0 0 0 0 0 0 0 0
. Congé formation rémunéré par la collectivité (max 1 an ; article 57 - 6°
de la loi du 26 janvier 1984) 0 0 0 0 0 0 0 0
. Congé formation au-delà d'un an 0 0 0 0 0 0 0 0
. Congé parental 0 0 0 0 0 0 0 0
. Congés sans traitement (convenances personnelles, suivi de conjoint) 0 0 0 0 0 0 0 0
. Démission 0 0 0 0 1 0 1 2
. Fin de contrat (ne pas inclure les agents contractuels mis en stage
dans l'année 2024) 0 3 10 13 1 2 17 20 dont fin de contrat d'agent remplaçant article 3-1 (ne pas
inclure les agents contractuels mis en stage dans l'année 2024) 0 2 5 7 0 1 15 16
. Départ à la retraite 0 0 0 0 0 0 0 0
. Licenciement 0 0 0 0 0 0 0 0
. Décès 0 0 0 0 0 0 0 0
. Transfert de compétence 0 0 0 0 0 0 0 0
. Agent contractuel nommé stagiaire au sein de la collectivité au cours
de l'année 0 0 0 0 0 0 0 0
. Rupture conventionnelle 0 0 0 0 0 0 0 0
. Autres cas (révocation, abandon de poste, perte de la nationalité
française, etc.) 0 0 0 0 0 0 0 0
0 3 10 13 2 2 18 22
Départs Contractuels sur emploi permanent (correspond au 4
du shéma de calcul de la variation des effectifs) 0 3 10 13 2 2 18 22
1.9.4.0 Départs dans l'année 2024, par motifs de départ et selon le sexe et la catégorie
Agent rémunéré par la collectivité d'origine suite à son départ "temporaire" au cours de l'année 2024
Départs "définitifs"
Total
Tableau 1.9.4.b - Départs des contractuels sur emploi permanent au cours de l'année 2024
Agent non rémunéré ou indemnisé par la collectivité d'origine suite à son départ "temporaire" ou définitif au cours de l'année 2024
Tableau 1.9.4.a - Départs des fonctionnaires sur emploi permanent au cours de l'année 2024
Motif de départ définitif ou "temporaire"
Départs "définitifs"
Total
Départs
"temporaires"
Départs
"temporaires"
Hommes Femmes
Hommes Femmes
Motif de départ définitif ou "temporaire"
RSU 2024
27/95
IND 1.9.4.0 Une procédure de rupture conventionnelle a-t-elle été initiée au cours de l'année 2024 au
sein de votre collectivité ? Oui
Tableau 1.9.4.1.a : Fonctionnaires
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de procédures initiées par un agent, en 2024 0 0 0 0 0 2 2
Nombre de procédures initiées par l'autorité territoriale, en 2024 0 0 0 0 0 0 0
Total 0 0 0 0 0 2 2
Tableau 1.9.4.1.b : Contractuels sur emploi permanent
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de procédures initiées par un agent, en 2024 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de procédures initiées par l'autorité territoriale, en 2024 0 0 0 0 0 0 0
Total 0 0 0 0 0 0 0
Une convention de rupture conventionnelle a-t-elle été signée au cours de l'année 2024
au sein de votre collectivité ? Oui
Tableau 1.9.4.2.a : Fonctionnaires
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de conventions de rupture conventionnelles signées en 2024 0 0 0 0 0 2 2
Tableau 1.9.4.2.b : Contractuels sur emploi permanent
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de conventions de rupture conventionnelles signées en 2024 0 0 0 0 0 0 0
Hommes Femmes Total
Hommes Femmes Total
Hommes Femmes Total
1.9.4.2 Nombre de conventions de rupture conventionnelle signées au cours de l'année 2024, par sexe et par catégorie hiérarchique
1.9.4.1 Nombre de procédure de rupture conventionnelle au cours de l'année 2024, par sexe et catégorie hiérarchique
Hommes Femmes Total
RSU 2024
28/95
IND 1.9.4.1-1.9.4.2 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires, ayant fait l'objet d'une décision, au cours de l'année 2024.
Hommes Femmes
Agents stagiaires titularisés à l'issue de leur stage 2 5
Prolongation de stage 0 0
Titularisations prononcées en application de l'article 38 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (travailleurs en situation de handicap) 0 0
Refus de titularisation 0 0
Nouveaux arrivants directement nommés stagiaires dans l'année 2024 0 1
Agents contractuels permanents (déjà présents) nommés stagiaires dans l'année 2024 0 0
Agents contractuels non permanents (déjà présents) nommés stagiaires dans l'année 2024 3 1
1.9.6.1 Avancements et promotion interne dans l'année 2024
Tableau 1.9.6.1.a : Avancements Nombre de fonctionnaires ayant connu au cours de l'année 2024 un : Hommes Femmes
. avancement d'échelon : 38 106
- ayant atteint l'indice sommital de leur grade 0 0
- n'ayant pas atteint l'indice sommital de leur grade 38 106
. avancement de grade : 9 19 - au choix par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de
l'expérience professionnelle des agents 9 19 - au choix par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi après une sélection par voie d'examen professionnel 0 0
- par sélection opérée exclusivement par voie de concours professionnel 0 0
Tableau 1.9.6.1.b : Promotion interne
Nombre de fonctionnaires ayant été inscrits sur liste d'aptitude : Hommes Femmes
. Promotion interne sans examen professionnel : 3 7
- dont nombre d'agents n'ayant pas été nommés dans la collectivité 0 0
. Promotion interne suite à un examen professionnel : 0 0
- dont nombre d'agents n'ayant pas été nommés dans la collectivité 0 0
- Réussite à un concours d'agents déjà fonctionnaires dans la collectivité : 0 0
- dont nombre d'agents n'ayant pas été nommés dans la collectivité 0 0
Total 3 7 Champ : le tableau précédant concerne les fonctionnaires ayant connu un avancement d'échelon, de grade ou une inscription sur liste d'aptitude au cours de l'année 2024.
Tableau 1.9.6.1.C : Promouvables pour un avancement de grade
Nombre de fonctionnaires Hommes Femmes
Promouvable au choix par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de
l'expérience professionnelle des agents" 21 65
Promouvable au choix par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi après une sélection par voie d'examen professionnel 0 0
Total 21 65 Champ : le tableau précédant concerne les fonctionnaires qui étaint suceptibles d'obtenir un avancement de grade au cours de l'année.
1.9.5 Titularisations et stages au cours de l'année 2024
RSU 2024
29/95
IND 1.9.5 - 1.9.6.1 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires ayant connu un avancement de grade, au cours de l'année 2024 et rémunérés au 31/12/2024.
1 1 2 2 3 3
Filières
Hommes
1.9.6.2(1)
Femmes
1.9.6.2(2)
Hommes
1.9.6.2(3)
Femmes
1.9.6.2(4)
Hommes
1.9.6.2(5)
Femmes
1.9.6.2(6)
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 1 0 0 1 4
FILIERE TECHNIQUE 1 0 1 0 5 9
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 1 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 1 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 0 0 0 0 0 4
TOTAL 1 2 1 0 7 17
1.9.6.2 Avancements de grade dans l'année 2024 par filière et catégorie hiérarchique
Suite à l'avancement de grade
CATEGORIE A CATEGORIE B CATEGORIE C
RSU 2021
30/95
IND 1.9.6.2 Hommes Femmes
Catégorie A 0 0
Catégorie B 0 0
Catégorie C 0 0
Fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent
1.9.7 Nombre d'agents fonctionnaires et contractuels
sur emploi permanent ayant bénéficié d'un
accompagnement par un conseiller en évolution
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contratuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un
accompagnement par un conseiller en évolution professionnelle au cours de l'année 2024
RSU 2024
31/95
IND 1.9.7 Remarque : Seuls le CNFPT et les CDG doivent renseigner cet indicateur
Hommes Femmes Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs 0 0 0 0 0
Attachés 0 0 0 0 0
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0
Rédacteurs 0 0 0 0 0
Adjoints administratifs 0 0 0 0 0
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0
Ingénieurs 0 0 0 0 0
Techniciens 0 0 0 0 0
Agents de maîtrise 0 0 0 0 0
Adjoints techniques 0 0 0 0 0
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 0 0 0 0 0 FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 0 0 0 0 0
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0
Bibliothécaires 0 0 0 0 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 0 0 0 0 0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques 0 0 0 0 0
Assistants d'enseignement artistique 0 0 0 0 0
Adjoints territoriaux du patrimoine 0 0 0 0 0
FILIERE CULTURELLE 0 0 0 0 0 FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 0 0 0 0
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 0 0 0 0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 0 0 0 0
Agents sociaux 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 0 0 0 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 0 0 0 0
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs
d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 FILIERE ANIMATION
Animateurs 0 0 0 0 0
Adjoints d'animation 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION 0 0 0 0 0
TOTAL 0 0 0 0 0
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
1.9.8 Nombre de lauréats sur les listes d’aptitude des concours et
examens professionnels, par filière, cadre d’emplois, sexe
CADRE D'EMPLOIS Concours Examen professionnel Total
RSU 2024
32/95
IND 1.9.8 Non
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Hommes Femmes Total
Catégorie A 0 Catégorie B 0 Catégorie C 0 Total 0 0 0
1.9.9
Nombre de fonctionnaires bénéficiaires des modalités
dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un
cadre d'emplois de niveau supérieur ou de catégorie
supérieure
Au cours de l'année 2024, votre collectivité comptait-elle des fonctionnaires
bénéficiaires d'un détachement dans un cadre d'emplois de niveau supérieur
ou de catégorie supérieure ?
RSU 2024
33/95
IND 1.9.9 Votre collectivité accorde-t-elle des journées de congés supplémentaires à l'ensemble de ses agents au-delà
du nombre de jours de congés légal (exemples : journées liées aux traditions locales, journée du maire,
ponts, etc.) hors droits acquis et jours de fractionnement ?
Non
Nombre de jours accordés à l'ensemble des agents (Exemple: 2 ponts = 2 jours)
2.1.0 Nombre de journées de congés
supplémentaires accordées à l'ensemble des agents
RSU 2024
34/95
IND 2.1.0 Tableau 2.1.1.1. :
Nombre de fonctionnaires absents au moins un jour dans l'année et nombre de journées d'absence par motif et par sexe
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Pour maladie ordinaire
38
133
787,0
3 519,5
66
252
Pour accidents du travail imputables au service
3
14
33,0
991,0
4
14
Pour accidents du travail imputables au trajet
0
1
0,0
16,0
0
1
Pour maladie professionnelle ou contractée en service
0
2
0,0
166,0
0
5
Pour congé de longue maladie, congé de grave maladie
1
11
238,0
1 445,5
1
11
Pour congé de maladie de longue durée
2
10
732,0
3 168,0
2
10
Pour disponibilité d'office pour raison de santé
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour maternité ou adoption
0
10
0,0
971,0
0
16
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation immédiate de l'enfant à la naissance (30 jours)
1
0
25,0
0,0
2
0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage, décès, concours, fonctions électives, participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de représentation
46
129
123,0
379,5
0
0
Total
91
310
1 938,0
10 656,5
75
309
* Si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois. ** Si un arrêt est prolongé, ne le compter qu'une seule fois. Ne comptabiliser que les arrêts ayant donné lieu à une absence. Les congés pour couches pathologiques sont à inclure : - en congé maternité pour les fonctionnaires ;
Tableau 2.1.1.2. :
Nombre de fonctionnaires absents au moins un jour dans l'année par motif et par âge
Moins de 20 ans
20 ans à 24 ans
25 ans à 29 ans
30 ans à 34 ans
35 ans à 39 ans
40 ans à 44 ans
45 ans à 49 ans
50 ans à 54 ans
55 ans à 59 ans
60 ans à 64 ans
65 ans et plus
TOTAL
Pour maladie ordinaire
0
0
2
12
22
19
25
32
33
25
1
171
Pour accidents du travail imputables au service
0
0
1
1
1
3
4
1
4
2
0
17
Pour accidents du travail imputables au trajet
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
1
Pour maladie professionnelle ou contractée en service
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2
0
2
Pour congé de longue maladie, congé de grave maladie
0
0
0
0
0
2
1
3
3
3
0
12
Pour congé de maladie de longue durée
0
0
0
0
0
3
0
1
4
4
0
12
Pour disponibilité d'office pour raison de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour maternité ou adoption
0
0
1
4
5
0
0
0
0
0
0
10
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation immédiate de l'enfant à la naissance (30 jours)
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
1
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage, décès, concours, fonctions électives, participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de représentation
0
0
9
45
30
26
17
19
21
8
0
175
Total
0
0
13
64
58
53
47
56
65
44
1
401
* si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois
Tableau 2.1.1.3. :
Nombre de journées d'absence des fonctionnaires par motif et par âge
Moins de 20 ans
20 ans à 24 ans
25 ans à 29 ans
30 ans à 34 ans
35 ans à 39 ans
40 ans à 44 ans
45 ans à 49 ans
50 ans à 54 ans
55 ans à 59 ans
60 ans à 64 ans
65 ans et plus
TOTAL
Pour maladie ordinaire
0
0
28
396
523
433
447
559
1 179
725
17
4 307
Pour accidents du travail imputables au service
0
0
10
40
18
14
418
26
125
373
0
1 024
Pour accidents du travail imputables au trajet
0
0
0
16
0
0
0
0
0
0
0
16
Pour maladie professionnelle ou contractée en service
0
0
0
0
0
0
0
0
0
166
0
166
Pour congé de longue maladie, congé de grave maladie
0
0
0
0
0
349
195
273
481
386
0
1 684
Pour congé de maladie de longue durée
0
0
0
0
0
957
0
249
1 230
1 464
0
3 900
Pour disponibilité d'office pour raison de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour maternité ou adoption
0
0
126
306
539
0
0
0
0
0
0
971
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation immédiate de l'enfant à la naissance (30 jours)
0
0
0
25
0
0
0
0
0
0
0
25
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage, décès, concours, fonctions électives, participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de représentation
0
0
75
112
88
92
36
28
51
21
0
503
Total
0
0
239
895
1 168
1 845
1 096
1 135
3 066
3 135
17
12 595
Nombre de journées d'absence (en jours
calendaires)
Nombre de fonctionnaires (titulaires et stagiaires) *
Nombre d'arrêts**
Médical
Compressible
Non-compressible
Nombre de journées d'absence des fonctionnaires dans l'année 2024
Médical
Autres raisons
Compressible
Non-compressible
Nombre de fonctionnaires absents au moins un jour dans l'année 2024*
Médical
Autres raisons
Compressible
Non-compressible
Autres raisons
2.1.1
Nombre de fonctionnaires ayant été absents au moins un jour dans l'année, par motif (hors formations, journées de grève et absences syndicales) présents dans les effectifs au 31/12/2024
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires présents dans les effectifs au 31 décembre 2024.
RSU 2024
35/95
IND 2.1.1 2.1.2
Tableau 2.1.2.1 :
Nombre de contractuels sur emploi permanent absents au moins un jour dans l'année, nombre d'arrêts et nombre de journées d'absence par motif et par sexe
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Pour congé maladie
27
65
825,0
1 573,5
27
65
Pour accidents du travail imputables au service
3
3
116,0
81,0
3
3
Pour accidents du travail imputables au trajet
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à caractère professionnel
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour congé de grave maladie
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour congé sans rémunération pour maladie
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour maternité ou adoption
0
6
0,0
571,0
0
10
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage, décès, concours, fonctions électives, participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de représentation
34
67
68,5
147,0
0
0
Total
64
141
1 009,5
2 372,5
30
78
* Si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois. ** Si un arrêt est prolongé, ne le compter qu'une seule fois. Ne comptabiliser que les arrêts ayant donné lieu à une absence. Les congés pour couches pathologiques sont à inclure : - en congé maladie pour les contractuels.
Tableau 2.1.2.2. :
Nombre de contractuels sur emploi permanent absents au moins un jour dans l'année par motif et par âge
Moins de 20
ans
20 ans à 24 ans
25 ans à 29 ans
30 ans à 34 ans
35 ans à 39 ans
40 ans à 44 ans
45 ans à 49 ans
50 ans à 54 ans
55 ans à 59 ans
60 ans à 64 ans
65 ans et plus
TOTAL
Pour congé maladie
0
7
14
12
13
14
11
9
8
3
1
92
Pour accidents du travail imputables au service
0
0
0
1
2
0
1
2
0
0
0
6
Pour accidents du travail imputables au trajet
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à caractère professionnel
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour congé de grave maladie
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour congé sans rémunération pour maladie
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour maternité ou adoption (1)
0
1
1
3
1
0
0
0
0
0
0
6
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage, décès, concours, fonctions électives, participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de représentation
0
7
16
18
13
14
11
12
10
0
0
101
Total
0
15
31
34
29
28
23
23
18
3
1
205
* si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois. Tableau 2.1.2.3. :
Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi permanent par motif et par âge
Moins de 20
ans
20 ans à 24 ans
25 ans à 29 ans
30 ans à 34 ans
35 ans à 39 ans
40 ans à 44 ans
45 ans à 49 ans
50 ans à 54 ans
55 ans à 59 ans
60 ans à 64 ans
65 ans et plus
TOTAL
Pour congé maladie
0,0
340,0
235,5
387,0
144,0
545,0
229,0
133,0
307,0
46,0
32,0
2 398,5
Pour accidents du travail imputables au service
0,0
0,0
0,0
16,0
17,0
15,0
15,0
72,0
42,0
20,0
0,0
197,0
Pour accidents du travail imputables au trajet
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à caractère professionnel
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour congé de grave maladie
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour congé sans rémunération pour maladie
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour maternité ou adoption (1)
0,0
123,0
112,0
329,0
7,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
571,0
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage, décès, concours, fonctions électives, participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou
0,0
8,5
25,0
52,0
48,0
57,0
12,0
13,0
0,0
0,0
0,0
215,5
Total
0,0
471,5
372,5
784,0
216,0
617,0
256,0
218,0
349,0
66,0
32,0
3 382,0
Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi permanent dans l'année 2024
Médical
Autres raisons
Nombre de contractuels sur emploi permanent ayant été absents au moins un jour dans l'année, par motif (hors formations, journées de grève et absences syndicales) présents au 31/12/2024
Nombre de contractuels sur emploi permanent absents au moins un jour dans l'année 2024
Nombre de contractuels sur emploi permanent *
Nombre de journées d'absence
Nombre d'arrêts**
Champ : les tableaux qui suivent concernent les contractuels sur emploi permanent présents dans les effectifs au 31 décembre 2024.
Non-compressible
Compressible
Autres raisons
Non-compressible
Compressible
Médical Médical
Compressible
Non-compressible
Autres raisons
RSU 2024
36/95
IND 2.1.2 2.1.3
Tableau 2.1.3.1. :
Nombre de contractuels sur emploi non permanent absents au moins un jour dans l'année, nombre d'arrêts et nombre de journées d'absence par motif et par sexe
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Pour congé maladie
7
62
151,0
1 450,0
7
62
sexe/motif
Pour accidents du travail imputables au service
1
4
101,0
31,0
1
4
Pour accidents du travail imputables au trajet
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à caractère professionnel
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour congé de grave maladie
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour congé sans rémunération pour maladie
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour maternité ou adoption
0
4
0,0
387,0
0
6
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0
0
0,0
0,0
0
0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage, décès, concours, fonctions électives, participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de représentation
14
52
39,5
132,5
0
0
Total
22
122
292
2 001
8
72
00
* Si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois. ** Si un arrêt est prolongé, ne le compter qu'une seule fois. Ne comptabiliser que les arrêts ayant donné lieu à une absence. Les congés pour couches pathologiques sont à inclure : - en congé maladie pour les contractuels.
Tableau 2.1.3.2. : Nombre de contractuels sur emploi non permanent absents au moins un jour dans l'année par motif et par âge
Moins de 20
ans
20 ans à 24 ans
25 ans à 29 ans
30 ans à 34 ans
35 ans à 39 ans
40 ans à 44 ans
45 ans à 49 ans
50 ans à 54 ans
55 ans à 59 ans
60 ans à 64 ans
65 ans et
plus
TOTAL
Pour congé maladie
6
13
8
2
10
5
3
8
6
5
3
69
Pour accidents du travail imputables au service
0
0
1
0
1
0
0
2
0
1
0
5
Pour accidents du travail imputables au trajet
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à caractère professionnel
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour congé de grave maladie
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour congé sans rémunération pour maladie
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour maternité ou adoption
0
1
2
0
0
1
0
0
0
0
0
4
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage, décès, concours, fonctions électives, participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de représentation
0
4
7
6
14
9
2
9
10
5
0
66
Total
6
18
9
2
11
5
3
10
6
6
3
144
* si un agent a été absent sur plusieurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fois.
Tableau 2.1.3.3. :
Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi non permanent par motif et par âge
Moins de 20
ans
20 ans à 24 ans
25 ans à 29 ans
30 ans à 34 ans
35 ans à 39 ans
40 ans à 44 ans
45 ans à 49 ans
50 ans à 54 ans
55 ans à 59 ans
60 ans à 64 ans
65 ans et
plus
TOTAL
Pour congé maladie
94,0
274,0
194,0
66,0
325,0
130,0
136,0
105,0
162,0
105,0
10,0
1 601,0
Pour accidents du travail imputables au service
0,0
0,0
27,0
23,0
14,0
0,0
0,0
31,0
0,0
37,0
0,0
132,0
Pour accidents du travail imputables au trajet
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à caractère professionnel
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour congé de grave maladie
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour congé sans rémunération pour maladie
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour maternité ou adoption
0,0
80,0
210,0
0,0
0,0
97,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
387,0
Pour naissance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours ou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospitalisation immédiate de l’enfant à la naissance (30 jours)
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
0,0
Pour autorisation spéciale d'absence (enfant malade, mariage, décès, concours, fonctions électives, participation au Comité d'Oeuvres Sociales, réserviste, pompier volontaire, ...) ou formation particulière (ex : BAFA), hors motif syndical ou de représentation
0,0
5,0
17,0
19,0
31,0
28,0
41,0
9,0
11,0
11,0
0,0
172,0
Total
94,0
359,0
448,0
108,0
370,0
255,0
177,0
145,0
173,0
153,0
10,0
2 292,0
2.1.3 - Nombre de contractuels sur emploi non permanent ayant été absents au moins un jour dans l'année, par motif (hors formations, journées de grève et absences syndicales) présents au 31/12/2024
Champ : les tableaux qui suivent concernent les contractuels sur emploi NON permanent présents dans les effectifs au 31 décembre 2024.
Nombre de contractuels sur emploi non permanent absents au moins un jour dans l'année 2024
Nombre de journées d'absence
Nombre d'arrêts**
Nombre de contractuels
sur emploi non permanent *
Médical
Compressible
Non-compressible
Autres raisons Autres raisons
Non-compressible
Médical
Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi non permanent dans l'année 2024
Compressible
Non-compressible
Autres raisons
Médical
Compressible
RSU 2024
37/95
IND 2.1.3 2.1.4
Nombre d'agents
Nombre total de journées
d'absence au titre des congés
de paternité et d'accueil de
l'enfant Categ_hier
Catégorie A 0 0,0 1
Catégorie B 0 0,0 2
Catégorie C 1 25,0 3
2.1.5
Nombre d'agents
Nombre total de journées
d'absence au titre du congé
de présence parentale
Hommes 0 0,0
Femmes 0 0,0
Hommes 0 0,0
Femmes 1 252,0
Hommes 0 0,0
Femmes 3 138,0
2.1.6
Categ_hier
Nombre d'agents
Nombre total de journées
d'absence au titre du congé
de solidarité familiale
Categ_hier
Hommes 0 0,0 1
Femmes 0 0,0 2
Hommes 0 0,0 3
Femmes 0 0,0
Hommes 0 0,0
Femmes 0 0,0
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent ayant bénéficié d'un congé de solidarité familiale au cours de l'année 2024.
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
Congés de solidarité familiale des fonctionnaires et
contractuels sur emploi permanent,
par sexe et par catégorie hiérarchique
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un congé paternité ou d'accueil de l'enfant au cours de l'année 2024.
Congés de paternité et d'accueil de l'enfant des
fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent,
par catégorie hiérarchique
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un congé paternité ou d'accueil de l'enfant au cours de l'année 2024.
Congés de présence parentale des fonctionnaires et
contractuels sur emploi permanent,
RSU 2024
38/95
IND 2.1.4-2.1.6 2.3.1
Hommes Femmes Total
2.3.1.1 Nombre de demandes présentées 0 0 0 DPR
2.3.1.2 Nombre de demandes acceptées 1 5 6 DAC
2.3.1.3 Nombre de premières demandes satisfaites 0 0 0 PDS
2.3.1.4 Nombre de modifications de quotités 1 0 1 MOQ
2.3.1.5 Nombre de retours au temps plein 0 10 10 RTP
2.3.1.2 il s'agit du nombre de demandes acceptées et non du nombre d'agents ayant présenté des demandes au cours de l'année. (Un
2.3.1.5 il s'agit du nombre d'agents occupant un emploi à temps complet et exerçant leurs fonctions à temps partiel choisi qui ne
renouvellent pas leur demande de travail à temps partiel.
2.3.1.4 il s'agit du nombre de modifications présentées par des agents occupant un emploi permanent à temps complet et exerçant leurs
2.3.1.1 il s'agit du nombre de demandes présentées et non du nombre d'agents ayant présenté des demandes au cours de l'année. (Un
Informations relatives au temps
partiel prévu par l'article 60 de la loi
n° 84-53 du 26 janvier 1984
RSU 2024
39/95
IND 2.3.1 2.1.7
Tableau 2.1.7.1. - Départ en congé
Non
Non
Non
Non
Tableau 2.1.7.2. - Retour de congé
Non
Non
Non
Non Si oui, y a-t-il eu un retour de congé sans entretien ?
Y a-t-il eu des femmes qui sont revenues au cours de l'année 2024 d'un congé de 6 mois ou plus dans votre collectivité ?
Y a-t-il eu des hommes qui sont revenus au cours de l'année 2024 d'un congé de 6 mois ou plus dans votre collectivité ?
Si oui, y a-t-il eu un retour de congé sans entretien ?
Y a-t-il eu des hommes qui sont partis en congé de 6 mois ou plus au cours de l'année 2024 dans votre collectivité ?
Si oui, y a-t-il eu un départ en congé sans entretien ?
Y a-t-il eu des femmes qui sont parties en congé de 6 mois ou plus au cours de l'année 2024 dans votre collectivité ?
Si oui, y a-t-il eu un départ en congé sans entretien ?
Entretiens avant et après des congés de 6 mois
ou plus
Champ : les tableaux qui suivent concernent les agents sur emploi permanent.
RSU 2024
40/95
IND 2.1.7 2.1.8
Tableau 2.1.8.1. - Fonctionnaires
Catégorie Nombre de jours de carence prélevés
Montant brut des
sommes retenues
pour délai de
carence (€)
Nombre total
d'agents rémunérés
et potentiellement
soumis au jour de
carence
Nombre d'agents
auxquels a été
appliqué au moins
un jour de carence
Nombre d'arrêts
maladies (hors
prolongations)
soumis à la journée
de carence
A 6 805 6 6 6
B 8 783 8 5 10
C 50 3 575 50 27 50
A 17 1 820 7 7 17
B 42 3 306 42 29 42 C 193 11520 193 92 193
Tableau 2.1.8.2. - Contractuels occupant un emploi permanent 1 2 3 1 2 3
Catégorie Nombre de jours de carence prélevés
Montant brut des
sommes retenues
pour délai de
carence (€)
Nombre total
d'agents rémunérés
et potentiellement
soumis au jour de
carence
Nombre d'agents
auxquels a été
appliqué au moins
un jour de carence
Nombre d'arrêts
maladies (hors
prolongations)
soumis à la journée
de carence
A 9 816 4 4 9
B 3 245 3 3 3
C 37 2 232 37 20 41
A 11 908 6 6 11
B 17 1 129 10 10 21 C 80 4018 44 44 92
Tableau 2.1.8.3. - Contractuels occupant un emploi non permanent 1 2 3 1 2 3
Catégorie Nombre de jours de carence prélevés
Montant brut des
sommes retenues
pour délai de
carence (€)
Nombre total
d'agents rémunérés
et potentiellement
soumis au jour de
carence
Nombre d'agents
auxquels a été
appliqué au moins
un jour de carence
Nombre d'arrêts
maladies (hors
prolongations)
soumis à la journée
de carence
A 0 0 0 0 0
B 0 0 0 0 0 C 12 413 8 8 15 A 0 0 0 0 0 B 2 123 1 1 2 C 124 4090 63 63 148
Tableau 2.1.8.4. : Nombre de jours de carence prélevés aux agents par sexe et tranche d'âge
Titulaires et
stagiaires
Contractuels
occupant un
emploi permanent
Contractuels
occupant un
emploi non
permanent
Sexe Age* 1.4.0 (1) 1.4.0 (2) 1.4.0 (3) moins de 20 ans 2 0 2 20 à 24 ans 14 10 4 25 à 29 ans 7 6 1 30 à 34 ans 8 7 1 35 à 39 ans 4 4 0 40 à 44 ans 6 5 0 45 à 49 ans 6 1 4 50 à 54 ans 6 6 0 55 à 59 ans 5 4 0 60 à 64 ans 1 1 0 65 ans et plus 5 5 0 TOTAL 64 49 12 moins de 20 ans 3 3 3 20 à 24 ans 39 9 30 25 à 29 ans 18 5 10 30 à 34 ans 29 12 7 35 à 39 ans 40 13 26 40 à 44 ans 30 25 10 45 à 49 ans 14 15 3 50 à 54 ans 35 15 15 55 à 59 ans 27 7 10 60 à 64 ans 11 4 8 65 ans et plus 6 0 4 TOTAL 252 108 126 moins de 20 ans 5 3 5 20 à 24 ans 53 19 34 25 à 29 ans 25 11 11 30 à 34 ans 37 19 8 35 à 39 ans 44 17 26 40 à 44 ans 36 30 10 45 à 49 ans 20 16 7 50 à 54 ans 41 21 15 55 à 59 ans 32 11 10 60 à 64 ans 12 5 8 65 ans et plus 11 5 4 TOTAL 316 157 138
* Age atteint au 31/12/2024 Année de naissance
moins de 20 ans 2004 et années suivantes
20 à 24 ans 1999 à 2003
25 à 29 ans 1994 à 1998
30 à 34 ans 1989 à 1993
35 à 39 ans 1984 à 1988
40 à 44 ans 1979 à 1983
45 à 49 ans 1974 à 1978
50 à 54 ans 1969 à 1973
55 à 59 ans 1964 à 1968
60 à 64 ans 1959 à 1963
65 ans et plus 1958 et avant
Hommes
Femmes
HOMMES
FEMMES
ENSEMBLE
Hommes
Femmes
Nombre de jours de carence par sexe, par tranche d'âge, par catégorie hiérarchique et montant des sommes brutes retenues
Champ : les tableaux qui suivent concernent les agents ayant été rémunérés au moins un jour dans l'année, au cours de l'année 2024
Hommes
Femmes
RSU 2024 41/95 IND 2.1.8 2.1.9
Avez-vous mis en place des procédures administratives de contrôle des arrêts maladies ? Non
Avez-vous mis en place des procédures médicales de contrôle des arrêts maladies ? Non
Modalités de contrôle des arrêts maladie
RSU 2024
42/95
IND 2.1.9 2.2.0
Categ_hier
Nombre d'agents
Nombre total de journées
d'absence au titre du congé de
proche aidant
Hommes 0 0,0
Femmes 0 0,0
Hommes 0 0,0
Femmes 0 0,0
Hommes 0 0,0
Femmes 0 0,0 Catégorie C
Congés de proche aidant des fonctionnaires et
contractuels sur emploi permanent, par sexe et
par catégorie hiérarchique
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent ayant bénéficié d'un congé de proche aidant au cours de
l'année 2024.
Catégorie A
Catégorie B
RSU 2024
43/95
IND 2.2.0 2.2.1
Non
Hommes Femmes Total cycle1
0 0 0
0 0 0
0 0 0
169 309 478
0 0 0
0 0 0
169 309 478
0 0 0
478
2.2.3
Champ : le tableau qui suit concerne les agents sur emploi permanent, présents dans la collectivité locale au 31/12/2024.
Nombre total
d'agents ayant un
compte épargne
temps (CET) au
31/12/2024
dont nombre
d'agents ayant
ouvert un
compte épargne
temps (CET) en
2024
dont nombre total
d'agents ayant
déposé des jours sur
leur compte épargne
temps (CET) en 2024
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total Total Total
24 37 19 17 11 17 61 36 28
24 72 18 33 16 27 96 51 43
76 194 61 191 32 78 270 252 110
124 303 98 241 59 122 427 339 181
1 1 2 2 1 2 annee_compte
Champ : le tableau qui suit concerne les agents sur emploi permanent, présents dans la collectivité locale au 31/12/2024.
Nombre de jours
accumulés au
31/12/2024
dont nombre de
jours versés au
titre de l'année
2024
Hommes Femmes Hommes Femmes Total Total categ_hier
198 344 35 56 542 91 1
155 475 53 100 630 153 2
365 1 243 88 286 1 608 374 3
718 2 062 176 442 2 779 618
1 1 2 2 1 2 annee_jour
Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents sur emploi permanent passés par la collectivité locale même s'ils n'y sont plus au 31/12/2024.
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
9 15 0 0 0 0 0 0
21 30 0 0 0 0 0 0
74 134 0 0 0 0 0 0
104 179 0 0 0 0 0 0
* Régime de retraite additionnel dans la fonction publique (Rafp).
Modalités d'organisation du temps de travail
Champ : le tableau qui suit concerne les agents occupant un emploi permanent à temps complet (qu'ils travaillent à temps plein ou
Avez-vous, parmi vos agents sur emploi permanent à temps complet, des agents concernés par des cycles de travail délibérés avant le
1er janvier 2002 ?
Agents sur cycle hebdomadaire
Nombre de fonctionnaires et de contractuels sur emploi
permanent à temps complet concernés au 31 décembre
2024
Cycle mensuel
Cycle saisonnier
Cycle annuel
Autre cycle
Toutes catégories
Catégorie B
Catégorie A
dont nombre d'agents ayant ouvert
un compte épargne temps (CET) en
2024
Forfait
Total tous types de cycles
dont cycles de travail délibérés avant le 1er janvier 2002
Rappel : nombre total d'agents
concernés
Compte épargne-temps
dont nombre d'agents ayant déposé
des jours sur leur compte épargne
temps (CET) en 2024
2.2.3.2 Nombre de jours accumulés dont nombre de jours versés au titre de l'année 2024
Catégorie A
Nombre de jours pris en compte au
titre de la Rafp* en 2024
Nombre de jours utilisés sous forme
de congés en 2024
Toutes catégories
Catégorie C
Catégorie B
Catégorie A
Nombre de jours donnés au bénéfice
d'un agent public en 2024
Nombre d'agents ayant un compte
épargne temps (CET) au 31/12/2024
2.2.3.1 Nombre d'agents ayant un compte
épargne temps (CET)
Nombre de jours accumulés au
31/12/2024
Toutes catégories
Catégorie B
Nombre de jours indemnisés en 2024
2.2.3.3 Nombre de jours utilisés par type de
consommation (cf. décret n° 2010-531 du 20 mai
2010)
Catégorie C
Catégorie C
RSU 2024
44/95
IND 2.2.1 et 2.2.3 2.2.2
Tableau 2.2.2.1. : Fonctionnaires occupant un emploi à temps complet
Non
Tableau 2.2.2.2. : Fonctionnaires occupant un ou plusieurs emplois à temps non complet
Non
Tableau 2.2.2.3. : Contractuels sur emploi permanent
Non Avez-vous, parmi vos agents contractuel occupant un emploi permanent, des agents liés à des sujétions qui induisent une diminution du temps de travail ?
Avez-vous, parmi vos agents fonctionnaires occupant un ou plusieurs emplois à temps non complet, des agents liés à des
sujétions qui induisent une diminution du temps de travail ?
Contraintes particulières concernant le temps de travail
Champ : le tableau qui suit concerne les agents occupant un emploi permanent à temps complet (qu'ils travaillent à temps plein ou à temps partiel) présents au 31 décembre 2024.
Avez-vous, parmi vos agents fonctionnaires occupant un emploi à temps complet, des agents liés à des sujétions qui
induisent une diminution du temps de travail ?
RSU 2024
45/95
IND 2.2.2 2.2.4
Type de jours Nombre de jours
Jours d'aménagement et de
réduction du temps de travail 0
Jours de congés annuels 7
Jours épargnés sur un compte
épargne-temps 5
TOTAL 12
Nombre de jours donnés dans le cadre
du dispositif de don de jours par type
de jours
RSU 2024
46/95
IND 2.2.4 2.2.5
Votre collectivité dispose-t-elle d'une charte du temps au 31/12/2024 ? Non
Charte du temps
RSU 2024
47/95
IND 2.2.5 2.2.8
Dans votre collectivité, y-a-t-il des agents qui ont effectué des heures supplémentaires et/ou complémentaires au cours de l'année 2024?
Oui
Si
OUI
, afficher et renseigner le tableau suivant :
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
ADMINISTRATEURS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ATTACHES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,50
0,00
0,00
SECRETAIRES DE MAIRIE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
REDACTEURS
2,50
120,25
0,00
0,00
0,00
0,00
104,00
117,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ADJOINTS ADMINISTRATIFS
71,75
120,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78,50
0,00
24,94
0,00
0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE
74,25
240,75
0,00
0,00
0,00
0,00
104,00
195,50
0,00
34,44
0,00
0,00
INGENIEURS EN CHEF
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
INGENIEURS
3,00
4,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TECHNICIENS
103,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
47,00
24,00
0,00
0,00
0,00
0,00
AGENTS DE MAITRISE
206,58
0,00
0,00
141,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ADJOINTS TECHNIQUES
252,75
21,34
0,00
1 565,00
0,00
9,34
738,16
289,63
261,40
3 984,38
0,00
0,00
ADJOINTS TECHNIQUES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE TECHNIQUE
565,58
25,59
0,00
1 706,07
0,00
9,34
785,16
313,63
261,40
3 984,38
0,00
0,00
CONSERVATEURS DU PATRIMOINE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CONSERVATEURS DES BIBLIOTHEQUES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ATTACHÉS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
BIBLIOTHECAIRES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ASSISTANTS DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
185,50
0,00
7,40
0,00
ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
130,50
0,00
0,00
FILIERE CULTURELLE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
185,50
130,50
7,40
0,00
CONSEILLERS DES APS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EDUCATEURS DES APS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
172,19
0,00
0,00
0,00
OPERATEURS DES APS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SPORTIVE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
172,19
0,00
0,00
0,00
Cadres d'emplois
Filières
Temps non complets
Contractuels sur emploi permanent
Temps complets
Nombre d'heures
supplémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Nombre d'heures
supplémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Nombre d'heures supplémentaires et complémentaires réalisées et rémunérées en 2024 par sexe, filière et cadre d'emplois
Nombre d'heures
complémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Temps non complets
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, présents au cours de l'année 2024
Nombre d'heures supplémentaires réalisées et rémunérées en 2024
Nombre d'heures
complémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Nombre d'heures
supplémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Fonctionnaires
Temps complets
RSU 2024
48/95
IND 2.2.8 Cadres d'emplois
Filières
Nombre d'heures
supplémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Nombre d'heures
supplémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Nombre d'heures
complémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Nombre d'heures supplémentaires réalisées et rémunérées en 2024
Nombre d'heures
complémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Nombre d'heures
supplémentaires réalisées et
rémunérées en 2024
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
CONSEILLERS SOCIO-EDUCATIFS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
MONITEURS-EDUCATEURS ET INTERVENANTS FAMILIAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ASSISTANTS SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
AGENTS SOCIAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE SOCIALE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
MEDECINS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PSYCHOLOGUES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SAGES-FEMMES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CADRES DE SANTE PARAMEDICAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PUERICULTRICES CADRES DE SANTE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PUERICULTRICES *
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CADRES DE SANTE INFIRMIERS, REEDUCATEURS ET ASSISTANTS MEDICO-TECHNIQUES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
INFIRMIERS EN SOINS GENERAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24,00
0,00
0,00
INFIRMIERS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
AIDES-SOIGNANTS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
AUXILIAIRES DE PUERICULTURE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
AUXILIAIRES DE SOINS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24,00
0,00
0,00
MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PSYCHOMOTRICIENS ET ORTHOPHONISTES
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0,00
PEDICURES-PODOLOGUES, ERGOTHERAPEUTES, ORTHOPTISTES ET MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
BIOLOGISTES, VETERINAIRES, PHARMACIENS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TECHNICIENS PARAMEDICAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
GARDES-CHAMPÊTRES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE POLICE MUNICIPALE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CONTRÔLEURS, COLONELS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CAPITAINES, COMMANDANTS, LIEUTENANTS-COLONELS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
MÉDECINS, PHARMACIENS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
LIEUTENANTS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
INFIRMIERS D'ENCADREMENT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
INFIRMIERS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SOUS-OFFICIERS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SAPEURS ET CAPORAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ANIMATEURS
0,00
0,00
0,00
179,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ADJOINTS D'ANIMATION
0,00
13,00
23,43
684,39
0,00
0,00
0,00
1,03
251,30
3 098,14
0,00
1,93
FILIERE ANIMATION
0,00
13,00
23,43
863,39
0,00
0,00
0,00
1,03
251,30
3 098,14
0,00
1,93
TOTAL
639,83
279,34
23,43
2 569,46
0,00
9,34
889,16
510,16
870,39
7 271,46
7,40
1,93
RSU 2024
49/95
IND 2.2.8 2.2.9
Non Votre collectivité dispose-t-elle d'un système de décompte des heures réalisées
Nombre d’heures réalisées au-delà des bornes horaires définies par le cycle de travail n’ayant donné lieu ni à rémunération ni à récupération en 2024
RSU 2024
50/95
IND 2.2.9 2.3.2
Hommes
2.3.2(1)
Femmes
2.3.2(2)
Hommes
2.3.2(3)
Femmes
2.3.2(4)
Hommes
2.3.2(5)
Femmes
2.3.2(6)
Hommes
2.3.2(7)
Femmes
2.3.2(8) Hommes Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE 1 2 1 2 1 2 1 2 1 2
Administrateurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés 5 13 0 0 0 1 0 0 5 14
Secrétaires de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteurs 1 19 0 0 0 5 0 1 1 25
Adjoints administratifs 2 34 0 1 0 4 0 5 2 44
FILIERE ADMINISTRATIVE 8 66 0 1 0 10 0 6 8 83
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieurs 2 2 0 0 0 0 0 0 2 2
Techniciens 8 3 0 0 0 1 0 0 8 4
Agents de maîtrise 24 4 0 0 0 0 0 0 24 4
Adjoints techniques 28 46 0 0 0 0 0 0 28 46
Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE TECHNIQUE 62 55 0 0 0 1 0 0 62 56
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine 1 1 0 0 0 0 0 0 1 1
Conservateurs des bibliothèques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Attachés de conservation du patrimoine 1 0 0 0 0 0 0 0 1 0
Bibliothécaires 2 0 1 0 0 0 0 0 3 0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Professeurs d'enseignement artistique 7 6 0 0 0 0 0 1 7 7
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques 1 3 0 1 0 0 0 0 1 4
Assistants d'enseignement artistique 0 5 0 0 0 0 0 0 0 5
Adjoints territoriaux du patrimoine 3 3 0 1 0 2 0 0 3 6
FILIERE CULTURELLE 15 18 1 2 0 2 0 1 16 23
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Opérateurs des APS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants socio-éducatifs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Educateurs de jeunes enfants 0 2 0 1 0 1 0 0 0 4
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0 5 0 0 0 1 0 0 0 6
Agents sociaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE SOCIALE 0 7 0 1 0 2 0 0 0 10
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologues 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sages-femmes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrices* 0 1 0 0 0 0 0 0 0 1
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers en soins généraux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Aides-soignants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaires de puériculture 0 18 0 1 0 1 0 0 0 20
Auxiliaires de soins 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 19 0 1 0 1 0 0 0 21
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Techniciens paramédicaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeurs de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chefs de service de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Gardes-champêtres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecins, pharmaciens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadres de santé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sous-officiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeurs et caporaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE-SECOURS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE ANIMATION
Animateurs 4 7 0 0 0 0 0 0 4 7
Adjoints d'animation 3 11 0 2 0 6 0 0 3 19
FILIERE ANIMATION 7 18 0 2 0 6 0 0 7 26
TOTAL 92 183 1 7 0 22 0 7 93 219
Quotité de temps de travail des fonctionnaires occupant un emploi à temps complet rémunérés au 31/12/2024par filière, cadre d'emplois et selon le sexe
Champ : le tableau qui suit concerne les agents fonctionnaires titulaires et stagiaires occupant un emploi à temps complet rémunérés au 31/12/2024.
FONCTIONNAIRES occupant un poste
à TEMPS COMPLET et exerçant leurs fonctions à :
Total
TEMPS PLEIN Tout type de TEMPS PARTIEL (sauf thérapeutique)
100% Moins de 80% de 80% à moins de 90% 90% et plus
RSU 2024
51/95
IND 2.3.2 1 2 temps
Temps partiel de droit Temps partiel sur autorisation catégorie
Hommes 1 0 1 Femmes 2 2 1 Total 3 2 1 Hommes 0 0 2 Femmes 4 6 2 Total 4 6 2 Hommes 0 0 3 Femmes 5 17 3 Total 5 17 3
2.3.3
Nombre de fonctionnaires bénéficiaires d'un temps
partiel de droit ou sur autorisation par catégorie et
sexe
Catégorie C
Champ : le tableau qui suit concerne les agents fonctionnaires occupant un emploi à temps complet et exerçant à temps partiel, rémunérés au 31/12/2024.
Catégorie A
Catégorie B
RSU 2024
52/95
IND 2.3.3 2.3.4
10
10
21
21
22
22
23
23
Hommes 2.3.4(1)
Femmes 2.3.4(2)
Hommes 2.3.4(3)
Femmes 2.3.4(4)
Hommes 2.3.4(5)
Femmes 2.3.4(6)
Hommes 2.3.4(7)
Femmes 2.3.4(8)
Hommes
Femmes
Administrateurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Attachés
11
8
0
0
0
0
0
1
11
9
Secrétaires de mairie
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Rédacteurs
2
4
0
0
0
1
0
0
2
5
Adjoints administratifs
0
9
0
0
0
1
0
0
0
10
FILIERE ADMINISTRATIVE
13
21
0
0
0
2
0
1
13
24
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Ingénieurs
5
0
0
0
0
0
0
0
5
0
Techniciens
5
3
0
0
0
0
0
0
5
3
Agents de maîtrise
1
0
0
0
0
0
0
0
1
0
Adjoints techniques
43
29
0
0
1
2
0
0
44
31
Adjoints techniques des établissements d'enseignement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE TECHNIQUE
54
32
0
0
1
2
0
0
55
34
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Conservateurs des bibliothèques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Attachés de conservation du patrimoine
1
0
0
1
0
0
0
0
1
1
Bibliothécaires
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Professeurs d'enseignement artistique
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
3
2
0
0
0
0
0
0
3
2
Assistants d'enseignement artistique
1
2
0
0
0
1
0
0
1
3
Adjoints territoriaux du patrimoine
0
2
0
0
0
0
0
0
0
2
FILIERE CULTURELLE
5
6
0
1
0
1
0
0
5
8
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Educateurs des APS
1
0
0
0
0
0
0
0
1
0
Opérateurs des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SPORTIVE
1
0
0
0
0
0
0
0
1
0
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Assistants socio-éducatifs
0
3
0
0
0
0
0
0
0
3
Educateurs de jeunes enfants
0
1
0
0
0
0
0
0
0
1
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents sociaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SOCIALE
0
4
0
0
0
0
0
0
0
4
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Psychologues
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sages-femmes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé paramédicaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Puéricultrices cadres de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Puéricultrices*
0
0
0
0
0
1
0
0
0
1
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers en soins généraux
0
1
0
0
0
0
0
1
0
2
Infirmiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Aides-soignants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Auxiliaires de puériculture
0
4
0
0
0
0
0
0
0
4
Auxiliaires de soins
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
0
5
0
0
0
1
0
1
0
7
CONTRACTUELS sur emploi permanent occupant un poste
à TEMPS COMPLET et exerçant leurs fonctions à :
Total
TEMPS PLEIN
Tout type de TEMPS PARTIEL (sauf thérapeutique)
100%
Moins de 80%
de 80% à moins de 90%
90% et plus
Champ : le tableau qui suit concerne les agents contractuels sur un emploi permanent à temps complet, rémunérés au 31/12/2024
Quotité de temps de travail des contractuels occupant un emploi permanent à temps complet et rémunérés au 31/12/2024 par filière, cadre d'emplois et selon le sexe
RSU 2024
53/95
IND 2.3.4 Hommes 2.3.4(1)
Femmes 2.3.4(2)
Hommes 2.3.4(3)
Femmes 2.3.4(4)
Hommes 2.3.4(5)
Femmes 2.3.4(6)
Hommes 2.3.4(7)
Femmes 2.3.4(8)
Hommes
Femmes
CONTRACTUELS sur emploi permanent occupant un poste
à TEMPS COMPLET et exerçant leurs fonctions à :
Total
TEMPS PLEIN
Tout type de TEMPS PARTIEL (sauf thérapeutique)
100%
Moins de 80%
de 80% à moins de 90%
90% et plus
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Techniciens paramédicaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Chefs de service de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Gardes-champêtres
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Médecins, pharmaciens
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Lieutenants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sous-officiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sapeurs et caporaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE INCENDIE-SECOURS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE ANIMATION
Animateurs
0
3
0
0
0
0
0
0
0
3
Adjoints d'animation
2
10
0
0
0
0
0
0
2
10
FILIERE ANIMATION
2
13
0
0
0
0
0
0
2
13
TOTAL
75
81
0
1
1
6
0
2
76
90
RSU 2024
54/95
IND 2.3.4 1 2 temps
Temps partiel de droit Temps partiel sur autorisation catégorie sexe
2.3.5(1) 2.3.5(2)
Hommes 0 0 1 1 Femmes 0 4 1 2 Total 0 4 1 Hommes 0 0 2 1 Femmes 2 0 2 2 Total 2 0 2 Hommes 1 0 3 1 Femmes 3 0 3 2 Total 4 0 3 Catégorie C
Champ : le tableau qui suit concerne les agents contractuels sur un emploi permanent à temps complet et exerçant à temps partiel, rémunérés au 31/12/2024.
Catégorie A
Catégorie B
2.3.5 Nombre d'agents contractuels bénéficiaires d'un temps partiel de droit ou sur autorisation par catégorie et sexe
RSU 2024
55/95
IND 2.3.5 2.3.6
Non
Nombre de fonctionnaires et d’agents
contractuels bénéficiaires de plein droit d’un
temps partiel annualisé à l'issue de leur congé
de maternité, d'adoption ou de paternité et
d'accueil de l'enfant
Avez-vous délibéré sur l'octroi d'un temps partiel annualisé de droit pour vos agents ?
RSU 2024
56/95
IND 2.3.6 2.4.1
Non
Nombre de demandes d’exercice des fonctions dans le cadre du télétravail, de refus prononcés et d'agents exerçant leur fonctions dans le cadre du télétravail par sexe, par catégorie hiérarchique et par filière
Avez-vous délibéré sur la mise en place du télétravail ?
RSU 2024
57/95
IND 2.4.1 2.4.2
Avez-vous délibéré sur l'octroi d'une allocation forfaitaire de
télétravail ? Non
Modalités d'exercice des fonctions exercées dans le cadre du télétravail
RSU 2024
58/95
IND 2.4.2 3.1.1
Oui
Si OUI, afficher les deux questions suivantes :
Oui Oui
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
418 084
2 712 111
109 591
548 187
94 562
428 624
13 400
60 505
6 114
34 763
0
0
1 629
2 401
0
29 218
0
0
0
0
Catégorie A
310 953
663 520
87 425
208 208
76 125
163 946
11 300
25 650
2 954
13 186
0
0
0
0
0
5 426
0
0
0
0
Catégorie B
43 389
732 956
6 707
136 294
5 745
109 830
900
14 805
886
6 535
0
0
62
826
0
4 796
0
0
0
0
Catégorie C
63 742
1 315 635
15 459
203 685
12 692
154 848
1 200
20 050
2 274
15 042
0
0
1 567
1 575
0
18 996
0
0
0
0
FILIERE TECHNIQUE
2 009 892
1 799 093
295 131
220 232
239 991
158 869
33 300
32 570
18 619
7 927
0
0
14 315
21 890
18 787
8 673
0
0
0
0
Catégorie A
98 594
151 623
31 474
60 418
28 008
46 342
3 400
10 115
1 181
1 477
0
0
66
161
1 096
40
0
0
0
0
Catégorie B
275 985
140 138
69 405
34 917
51 218
32 557
5 400
2 360
3 278
757
0
0
3 073
0
3 595
1 084
0
0
0
0
Catégorie C
1 635 313
1 507 332
194 252
124 897
160 765
79 970
24 500
20 095
14 160
5 693
0
0
11 176
21 729
14 096
7 549
0
0
0
0
FILIERE CULTURELLE
789 852
850 849
96 454
99 697
50 105
34 170
5 800
6 095
5 203
5 100
0
0
0
0
8 343
7 968
0
0
0
0
Catégorie A
558 393
387 932
68 864
46 112
36 057
12 792
4 100
2 400
3 431
1 172
0
0
0
0
3 058
1 184
0
0
0
0
Catégorie B
145 361
286 795
19 136
36 638
7 038
6 776
750
1 350
1 181
1 098
0
0
0
0
4 352
5 845
0
0
0
0
Catégorie C
86 098
176 122
8 454
16 947
7 010
14 602
950
2 345
591
2 830
0
0
0
0
933
939
0
0
0
0
FILIERE SPORTIVE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie A
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SOCIALE
0
285 116
0
25 216
0
18 615
0
5 160
0
1 915
0
0
0
0
0
96
0
0
0
0
Catégorie A
0
119 315
0
14 630
0
10 752
0
3 480
0
1 153
0
0
0
0
0
41
0
0
0
0
Catégorie B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
165 801
0
10 586
0
7 863
0
1 680
0
762
0
0
0
0
0
55
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
0
649 951
0
82 356
0
52 404
0
14 705
0
4 359
0
0
0
0
0
12 656
0
0
0
0
Catégorie A
0
51 897
0
12 787
0
1 732
0
1 650
0
1 122
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
0
598 054
0
69 569
0
50 672
0
13 055
0
3 237
0
0
0
0
0
12 656
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie A
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie A
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie A
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE ANIMATION
210 901
844 244
32 615
101 861
27 105
86 094
5 510
14 260
2 431
10 388
0
0
286
11 241
3 101
14 560
0
0
0
0
Catégorie B
139 623
229 279
24 962
43 103
20 742
35 396
4 220
6 200
1 557
3 271
0
0
0
2 328
933
3 134
0
0
0
0
Catégorie C
71 278
614 965
7 653
58 758
6 363
50 698
1 290
8 060
874
7 117
0
0
286
8 913
2 168
11 426
0
0
0
0
Total
3 428 729
7 141 364
533 791
1 077 549
411 763
778 776
58 010
133 295
32 367
64 452
0
0
16 230
35 532
30 231
73 171
0
0
0
0
dont les différents types de
sur-rémunération du
traitement liés à l'outre-mer
3.1.1.10
dont IR
3.1.1.6
3.1.1.9
Montant total des
rémunérations annuelles
brutes (hors charges
patronales)
dont heures supplémentaires
ou complémentaires
3.1.1.7
dont SFT 3.1.1.8
dont primes et indemnités soumises à délibération (IFSE,
CIA, autres primes et
indemnités)
hors frais de déplacement, NBI, SFT, CTI, heures supp et comp, IR et sur rémunération
liée à l'outre mer
3.1.1.5
3.1.1.2
dont nouvelle bonification
indiciaire (NBI)
dont IFSE 3.1.1.3
Rémunérations des fonctionnaires ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2024
Champ : fonctionnaires ayant travaillé au moins un jour au cours de l'année 2024. Avez-vous mis en place le RIFSEEP pour l'ensemble des cadres d'emplois éligibles 3.1.1.0 - Au 31/12/2024, avez-vous mis en place le RIFSEEP pour vos agents fonctionnaires pour au moins un cadre d'emplois ?
dont complément de
traitement indiciaire (CTI)
dont CIA 3.1.1.4
Avez-vous délibéré sur la mise en place d'une part CIA ? 3.1.1 - FONCTIONNAIRES SUR EMPLOI PERMANENT
3.1.1.1
RSU 2024
59/95
IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 3.2.1
Oui
Si OUI, afficher la question suivante :
Oui
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
534 371
785 745
134 080
156 755
115 060
134 517
19 020
22 020
0
0
2 030
3 524
0
0
Catégorie A
469 806
352 385
122 204
101 901
104 404
87 233
17 800
14 450
0
0
0
218
0
0
Catégorie B
64 565
147 180
11 876
28 049
10 656
24 624
1 220
3 425
0
0
2 030
2 110
0
0
Catégorie C
0
286 180
0
26 805
0
22 660
0
4 145
0
0
0
1 196
0
0
FILIERE TECHNIQUE
1 518 805
1 061 628
202 798
82 896
176 023
68 971
26 775
13 925
0
0
20 944
17 110
0
0
Catégorie A
194 892
0
50 274
0
44 089
0
6 185
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
181 051
76 977
35 256
13 807
31 376
12 307
3 880
1 500
0
0
1 002
516
0
0
Catégorie C
1 142 862
984 651
117 268
69 089
100 558
56 664
16 710
12 425
0
0
19 942
16 594
0
0
FILIERE CULTURELLE
161 479
237 914
22 954
20 557
19 779
17 292
3 175
3 265
0
0
4 080
1 550
0
0
Catégorie A
66 272
23 160
13 194
2 164
11 339
1 764
1 855
400
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
95 207
134 584
9 760
11 051
8 440
9 301
1 320
1 750
0
0
4 080
0
0
0
Catégorie C
0
80 170
0
7 342
0
6 227
0
1 115
0
0
0
1 550
0
0
FILIERE SPORTIVE
66 633
0
4 049
0
3 399
0
650
0
0
0
2 083
0
0
0
Catégorie A
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
66 633
0
4 049
0
3 399
0
650
0
0
0
2 083
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SOCIALE
0
100 935
0
16 294
0
14 129
0
2 165
0
0
0
0
0
0
Catégorie A
0
100 935
0
16 294
0
14 129
0
2 165
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
0
202 868
0
22 835
0
16 964
0
5 870
0
0
0
462
0
0
Catégorie A
0
100 860
0
16 760
0
11 990
0
4 770
0
0
0
462
0
0
Catégorie B
0
102 008
0
6 075
0
4 974
0
1 100
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie A
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie A
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie A
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie B
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE ANIMATION
97 447
624 844
6 047
53 810
5 212
44 840
835
8 970
0
0
2 985
41 382
0
0
Catégorie B
0
55 109
0
13 085
0
11 310
0
1 775
0
0
0
0
0
0
Catégorie C
97 447
569 735
6 047
40 725
5 212
33 530
835
7 195
0
0
2 985
41 382
0
0
Total
2 378 735
3 013 934
369 928
353 147
319 473
296 713
50 455
56 215
0
0
32 122
64 028
0
0
dont les différents types de
sur-rémunération du
traitement liés à l'outre-mer
Rémunérations des contractuels occupant un emploi permanent ayant travaillé au moins un jour durant de l'année 2024
Champ : contractuels sur un emploi permanent, ayant travaillé au moins un jour au cours de l'année 2024.
dont heures supplémentaires
ou complémentaires
Avez-vous mis en place le RIFSEEP pour l'ensemble des cadres d'emplois éligibles 3.2.1 - CONTRACTUELS SUR EMPLOI PERMANENT
dont complément de
traitement indiciaire (CTI)
dont primes et indemnités soumises à délibération (IFSE,
CIA, autres primes et
indemnités)
hors frais de déplacement, NBI, SFT, CTI, heures supp et comp, IR et sur rémunération
liée à l'outre mer
dont IFSE
dont CIA
Montant total des
rémunérations annuelles
brutes (hors charges
patronales)
3.2.1.0 - Au 31/12/2024, avez-vous mis en place le RIFSEEP pour vos agents contractuels occupant un emploi
permanent
?
RSU 2024
60/95
IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 3.3.1
Hommes
Femmes
emploi6
0
56 833
1
0
0
2
448 487
1 585 660
3
448 487
1 642 493
3.4.1
Pour la gestion de l'indemnisation du chômage de
vos anciens agents TITULAIRES
, vous êtes :
Anciens titulaires Anciens stagiaires
3.4.2 3.4.3
Non
Maintien des primes en cas de congé de maladie ordinaire
Champ : contractuels sur un emploi NON permanent, ayant travaillé au moins un jour au cours de l'année 2024.
Indemnisation du chômage pour les titulaires
Autres agents sur emploi non permanent (y compris collaborateurs de cabinet) Assistants maternels Assistants familiaux
Rémunérations des contractuels occupant un emploi NON permanent ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2024
Si en AUTO-ASSURANCE, afficher et renseigner :
4
Montant total des
rémunérations annuelles
brutes
Total En auto-assurance avec convention de gestion avec Pôle Emploi Avez-vous prévu le maintien des primes en cas de congé de maladie ordinaire ?
0
Nombre d'allocataires dans l'année 2024 Nombre d'allocataires dans l'année 2024
0
Vous avez adhéré au régime d'assurance chômage Pour la gestion de l'indemnisation du chômage de vos
anciens contractuels :
Indemnisation du chômage pour les contractuels
RSU 2024
61/95
IND 3.1.1-3.3.1 et 3.4.1-3.4.3 3.3.9
Oui
Si OUI, afficher le tableau suivant
Article L332-13
Article L332-14
Article L332-8,1
Article L332-8,2°
Article L332-8,3°
Article L332-8,4°
Article L332-8, 5°
Article L332-8,6°
Accroissement
temporaire d'activité
Remplaçants
Affectés sur un poste
vacant
Pas de cadre d'emplois
existant
Les besoins des
services ou la nature
des fonctions le
justifient
Tous les emplois pour
les communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de
communes regroupant
moins de 15 000
habitants
Tous les emplois pour
les communes
nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1 000
habitants
Temps non complet des autres collectivités
territoriales ou établissements
mentionnés à l'article 2 lorsque la quotité de temps de travail est
inférieure à 50 %
Communes de moins
de 2000 hab. et groupements de
communes de moins de 10 000 hab. dont la
création ou la
suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à
la collectivité
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Attachés
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Secrétaires de mairie
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Rédacteurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Adjoints administratifs
0
0
0
0
1
0
0
0
0
1
0
1
FILIERE ADMINISTRATIVE
0
0
0
0
1
0
0
0
0
1
0
1
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieurs en chef
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Ingénieurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Techniciens
3
0
0
0
0
0
0
0
0
3
3
0
Agents de maîtrise
1
0
0
0
0
0
0
0
0
1
1
0
Adjoints techniques
24
16
0
0
0
0
0
0
0
40
12
28
Adjoints techniques des établissements d'enseignement
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE TECHNIQUE
28
16
0
0
0
0
0
0
0
44
16
28
FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimoine
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Conservateurs des bibliothèques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Attachés de conservation du patrimoine
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Bibliothécaires
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Professeurs d'enseignement artistique
1
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
1
Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
4
0
0
0
0
0
0
0
0
4
1
3
Assistants d'enseignement artistique
2
5
0
0
0
0
0
0
0
7
5
2
Adjoints territoriaux du patrimoine
3
0
0
0
1
0
0
0
0
4
1
3
FILIERE CULTURELLE
10
5
0
0
1
0
0
0
0
16
7
9
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Educateurs des APS
1
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
1
Opérateurs des APS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SPORTIVE
1
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
1
Dont Hommes
Dont Femmes
Nombre de contractuels ayant bénéficié d'une indemnité de fin de contrat
Votre collectivité a-t-elle versé une indemnité de fin de contrat au cours de l'année ?
CADRE D'EMPLOIS
Fondement du recrutement
Total du nombre de
contractuels
RSU 2024
62/95
IND 3.3.9 3.3.9
Oui
Si OUI, afficher le tableau suivant
FILIERE SOCIALE
Conseillers socio-éducatifs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Assistants socio-éducatifs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Educateurs de jeunes enfants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents sociaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE SOCIALE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Psychologues
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sages-femmes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé paramédicaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Puéricultrices cadres de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Puéricultrices*
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers en soins généraux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Aides-soignants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Auxiliaires de puériculture
1
3
0
0
0
0
0
0
0
4
0
4
Auxiliaires de soins
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
1
3
0
0
0
0
0
0
0
4
0
4
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Techniciens paramédicaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Chefs de service de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Agents de police municipale
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Gardes-champêtres
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Contrôleurs, colonels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Médecins, pharmaciens
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Lieutenants
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Cadres de santé
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Infirmiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sous-officiers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Sapeurs et caporaux
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE INCENDIE-SECOURS
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
FILIERE ANIMATION
Animateurs
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Adjoints d'animation
130
0
0
0
0
0
0
0
0
130
19
111
FILIERE ANIMATION
130
0
0
0
0
0
0
0
0
130
19
111
TOTAL
170
24
0
0
2
0
0
0
0
196
42
154
Nombre de contractuels ayant bénéficié d'une indemnité de fin de contrat
Votre collectivité a-t-elle versé une indemnité de fin de contrat au cours de l'année ?
RSU 2024
63/95
IND 3.3.9 3.4.0
Fonctionnaires Salaire brut moyen des hommes (en ETPR) Salaire brut moyen des femmes (en ETPR) Ecart (en %)
FILIERE ADMINISTRATIVE 59 726 32 287 45,94
Catégorie A 77 738 51 040 34,34
Catégorie B 43 389 29 318 32,43
Catégorie C 31 871 28 601 10,26
FILIERE TECHNIQUE 29 998 22 489 25,03
Catégorie A 49 297 37 906 23,11
Catégorie B 34 498 35 035 -1,56
Catégorie C 28 690 20 935 27,03
FILIERE CULTURELLE 35 902 32 725 8,85
Catégorie A 39 885 48 492 -21,58
Catégorie B 29 072 23 900 17,79
Catégorie C 28 699 29 354 -2,28 FILIERE SPORTIVE
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE SOCIALE 23 760
Catégorie A 29 829
Catégorie B
Catégorie C 20 725
FILIERE MEDICO-SOCIALE 25 998
Catégorie A 51 897
Catégorie B 24 919
Catégorie C
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE ANIMATION 25 846 24 121 6,67
Catégorie B 27 925 28 660 -2,63
Catégorie C 22 556 22 776 -0,98
Total 32 918 27 257 17,20
Contractuels sur emploi permanent Salaire brut moyen des hommes (en ETPR) Salaire brut moyen des femmes (en ETPR) Ecart (en %)
FILIERE ADMINISTRATIVE 41 105 24 555 40,26
Catégorie A 42 710 29 365 31,25
Catégorie B 32 283 24 530 24,02
Catégorie C 20 441
FILIERE TECHNIQUE 29 780 19 660 33,98
Catégorie A 38 978
Catégorie B 30 175 19 244 36,23
Catégorie C 28 572 19 693 31,08 FILIERE CULTURELLE 32 296 33 988 -5,24
Catégorie A 22 091 23 160 -4,84
Catégorie B 47 604 33 646 29,32
Catégorie C 40 085 FILIERE SPORTIVE 33 317
Catégorie A
Catégorie B 33 317
Catégorie C
FILIERE SOCIALE 25 234
Catégorie A 25 234
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE MEDICO-SOCIALE 40 574
Catégorie A 33 620
Catégorie B 51 004
Catégorie C
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
FILIERE ANIMATION 24 362 20 487 15,91
Catégorie B 22 044
Catégorie C 24 362 20 348 16,48
Total 31 716 22 747 28,28
Cet indicateur reprend les informations par ailleurs disponibles dans différents indicateurs du bilan social. Il a pour but de calculer automatiquement les
écarts de salaire entre hommes et femmes et n’est pas exporté dans le fichier transmis à la DGCL.
Ecarts de rémunération hommes-femmes
RSU 2024
64/95
IND 3.4.0 3.4.0.1
Oui
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Sommes brutes en
euros (hommes)
Sommes brutes en
euros (femmes)
Nombre de
Hommes
bénéficiaires
Nombre de
femmes
bénéficiaires
Durée
cumulée en
nombre de
mois
Les dix plus hautes rémunérations en 2024 397045 278269 6 4 120
Masse salariale brute annuelle cumulée des dix rémunérations les plus élevées en 2024
Votre collectivité est-elle un département, une région, une collectivité territoriale de plus de 40 000 habitants, le CNFPT ou un établissement public de
coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 40 000 habitants ?
RSU 2024
65/95
IND 3.4.0.1 Tous les montants doivent être exprimés en euros (arrondir à l'euro supérieur). Opérations réelles, hors opérations d'ordres.
3.4.7(1) Montant des dépenses de fonctionnement de la collectivité constatées au compte administratif de l'année de référence (opérations réelles, hors opérations d'ordre) 60 468 917
3.4.7(2) Charges de personnel (opérations réelles, hors opérations d'ordres) 26 281 952
3.4.7 - Dépenses de fonctionnement de la collectivité et
dépenses de personnel
RSU 2024
66/95
IND 3.4.7 4.1.1
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, présents au 31/12/2024
Nombre d'hommes Nombre de femmes Hommes Femmes
Assistants* de prévention (ex-agents chargés de la mise en œuvre des actions de prévention dans la
collectivité) 3 9 0 0
Conseillers** de prévention (ex-agents chargés de la mise en œuvre des actions de prévention dans la
collectivité) 1 0 0 0 Agents chargés des fonctions d'inspection en hygiène et sécurité dans la collectivité (ACFI) ***, titulaires
ou contractuels, agents de la collectivité 1 0 0 0
Médecins de prévention, titulaires ou contractuels, agents de la collectivité 0 0 0 0
Infirmiers des services de prévention, titulaires ou contratuels, agents de la collectivité 0 0 0 0
Autres personnels affectés à la prévention (animateurs, formateurs prévention, personnes en charge de
la prévention, …) 0 1 0 0
4.1.2
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, présents au 31/12/2024
Montant
en euros
(arrondi à l'euro supérieur)
Nombre de jours Nombre d'agents
Formation obligatoire des agents assistants et conseillers chargés de la mise en œuvre des actions de
prévention 0 2 1
Formation obligatoire des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 0 0 0
Formation dans le cadre des habilitations 3 790 5 12
Dépenses relatives aux interventions en matière de prévention et de sécurité (*) 11 483
Dépenses correspondant aux mesures prises dans l'année pour l'amélioration des conditions de travail.
Cet indicateur regroupe l'ensemble des frais liés à l'amélioration des conditions d'hygiène et de
prévention (autres formations, investissements, Equipements de Protection Individuelle…)
224 818
Agents affectés à la prévention
Actions liées à la prévention dans l'année 2024
Effectif en équivalent temps
plein sur 2024
RSU 2024
67/95
IND 4.1.1-4.1.2 4.1.3
Comptabiliser seulement les visites médicales sur demande de l'agent.
Hommes Femmes
2 7 Nombre de visites médicales spontanées chez le médecin de prévention, en 2024
Nombre de visites médicales sur demande de l'agent
RSU 2024
68/95
IND 4.1.3 4.1.4
Oui
Si OUI, afficher et indiquer :
2022
2023
4.1.5
Oui
4.1.6
Votre collectivité a-t-elle mis en place les démarches de prévention suivantes, au cours de l'année 2024 :
Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) ? Oui
Démarche de prévention des risques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction (CMR) ? Oui
D'autres démarches de prévention des risques ? Oui
4.1.7
Votre collectivité dispose-t-elle d'un registre de santé et de sécurité au travail, au 31/12/2024 ? Oui
4.1.8
Votre collectivité dispose-t-elle d'un registre de danger grave et imminent ? Oui
Registre de danger grave et imminent
Votre collectivité dispose-t-elle d'un document unique d'évaluation des risques professionnels, au 31/12/2024 ?
L'année de création du document
L'année de la dernière mise à jour
Registre de santé et de sécurité au travail
Plan de prévention des risques psychosociaux (RPS)
Votre collectivité dispose-t-elle d'un plan de prévention des risques psychosociaux au 31/12/2024 ?
Démarches de prévention des risques
Document unique d'évaluation des risques
professionnels (DUERP)
RSU 2024
69/95
IND 4.1.4-4.1.8 4.2.1
Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents quel que soit leur statut (y compris contractuels sur emploi non permanent), présents au cours de l'année 2024.
Oui
1
2
3
4
5
6
7
8
10
10
20
20
2
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2
0
2
0
2
0
1
0
34
0
0
0
2
0
2
0
2
0
1
0
34
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2
0
0
0
0
0
0
0
3
0
0
0
3
0
1
0
1
0
1
0
30
0
0
0
17
21
12
7
0
1
0
0
190
639
0
16
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
22
21
13
7
1
1
1
0
223
639
0
16
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
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0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
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0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2
0
0
0
0
0
0
0
14
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
3
0
0
0
0
0
0
0
14
0
0
Cadres d'emplois - Filière
Nombre d'accidents du travail* reconnus dans l'année 2024
Nombre de jours d'arrêts de travail (pour les accidents du travail survenus dans l'année 2024 ou auparavant)
Accidents de
SERVICE
Accidents de
TRAJET
Accident de
SERVICE
Accident de
TRAJET
Nombre d'accidents de
SERVICE
dont
nombre d'accidents
sans arrêt
Nombre d'accidents de
TRAJET
dont
nombre
d'accidents sans arrêt
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
1 229 919,60
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux Assistants socio-éducatifs Educateurs de jeunes enfants Adjoints techniques Conservateurs des bibliothèques Conservateurs du patrimoine Directeurs d'établissements d'enseignement artistique Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques Educateurs des APS Assistants d'enseignement artistique Conseillers socio-éducatifs Opérateurs des APS FILIERE SPORTIVE Agents spécialisés des écoles maternelles Agents sociaux FILIERE SOCIALE Techniciens Conseillers des APS Adjoints territoriaux du patrimoine FILIERE CULTURELLE Attachés de conservation du patrimoine FILIERE TECHNIQUE Adjoints techniques des établissements d'enseignement Professeurs d'enseignement artistique Agents de maîtrise Bibliothécaires
Nombre total d'heures rémunérées sur l'année 2024
Si ce total n'est pas correct, vous pouvez le modifier
Les accidents du travail* reconnus dans l'année 2024 et jours d'arrêt de travail pour des accidents survenus en 2024 ou avant
Administrateurs Ingénieurs Attachés Rédacteurs Adjoints administratifs Secrétaires de mairie Ingénieurs en chef FILIERE ADMINISTRATIVE Y a-t-il eu des accidents du travail ou des arrêts de travail en lien avec ces accidents en 2024 dans votre collectivité ? Si OUI, afficher le tableau suivant :
Femmes
Hommes
Femmes
RSU 2024
70/95
IND 4.2.1 4.2.1
Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents quel que soit leur statut (y compris contractuels sur emploi non permanent), présents au cours de l'année 2024.
Oui
1
2
3
4
5
6
7
8
10
10
20
20
2
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
0
1
0
0
0
30
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
0
0
1
0
0
0
30
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
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0
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0
0
0
0
0
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0
0
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0
0
0
0
0
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0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
0
1
0
0
0
0
0
0
0
0
0
2
13
0
10
0
0
0
0
27
386
0
0
3
13
1
10
0
0
0
0
27
386
0
0
25
40
14
19
1
4
1
1
250
1 103
0
16
Les accidents du travail* reconnus dans l'année 2024 et jours d'arrêt de travail
Nombre total d'heures rémunérées sur l'année 2024
0,00
Si ce total n'est pas correct, vous pouvez le modifier
Y a-t-il eu des accidents du travail ou des arrêts de travail en lien avec ces accidents en 2024 dans votre collectivité ? Si OUI, afficher le tableau suivant :
Cadres d'emplois - Filière
Nombre d'accidents du travail* reconnus dans l'année 2024
Nombre de jours d'arrêts de travail (pour les accidents du travail survenus dans l'année 2024 ou auparavant)
Accidents de
SERVICE
Accidents de
TRAJET
Accident de
SERVICE
Accident de
TRAJET
Nombre d'accidents de
SERVICE
dont
nombre d'accidents
sans arrêt
Sous-officiers Sapeurs et caporaux FILIERE INCENDIE-SECOURS Adjoints d'animation Animateurs FILIERE ANIMATION TOTAL Auxiliaires de puériculture Techniciens paramédicaux Biologistes, vétérinaires, pharmaciens FILIERE MEDICO-SOCIALE Auxiliaires de soins Infirmiers Lieutenants Médecins, pharmaciens Infirmiers d'encadrement Gardes-champêtres Directeurs de police municipale
Nombre d'accidents de
TRAJET
dont
nombre
d'accidents sans arrêt
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Puéricultrices** Médecins FILIERE POLICE MUNICIPALE Contrôleurs, colonels Capitaines, commandants, lieutenants-colonels Chefs de service de police municipale Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale Agents de police municipale Aides-soignants Psychologues Infirmiers en soins généraux Sages-femmes Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico- techniques Cadres de santé paramédicaux Infirmiers
RSU 2024
71/95
IND 4.2.1 4.2.2
Oui
4 4
Hommes Femmes Hommes Femmes
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 5 0 3 0 166 0 732
0 0 0 0 0 0 0 0
0 5 0 3 0 166 0 732
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 5 0 3 0 166 0 732
Maladies professionnelles reconnues en 2024 et jours d'arrêts de travail liés à l'ensemble des maladies professionnelles reconnues
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Cadres d'emplois
Hommes Femmes Hommes Femmes
Y a-t-il eu des maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service ou des arrêts de travail en lien avec ces maladies en 2024 dans votre
collectivité ?
Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents quel que soit leur statut (y compris contractuels sur emploi non permanent), présents au cours de l'année 2024.
Nombre de maladies professionnelles
ou à caractère professionnel ou
contractées en service reconnues dans
l'année 2024
Attachés
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et
manipulateurs d'électroradiologie médicale
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens
Adjoints administratifs
Rédacteurs
Remarque : Ne pas remplir les cellules grisées (pré remplies par un zéro) qui font l’objet de calculs automatiques .
Nombre de jours d'arrêt
dans l'année dus à des MP
reconnues dans les
années antérieures en
fonction du sexe
Nombre de jours d'arrêt
dus à des MP reconnues
dans l'année en fonction
du sexe
Nombre de jours d'arrêts de travail
Nombre de maladies professionnelles ou à
caractère professionnel ou contractées en
service reconnues dans les années
antérieures ayant entraînées des jours
d'arrêt dans l'année 2024
Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux
Agents spécialisés des écoles maternelles
Agents sociaux
Administrateurs
Secrétaires de mairie
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique
Adjoints techniques
Conservateurs des bibliothèques
Conservateurs du patrimoine
Adjoints techniques des établissements d'enseignement
FILIERE TECHNIQUE
Bibliothécaires
Attachés de conservation du patrimoine
Ingénieurs en chef
FILIERE ADMINISTRATIVE
Ingénieurs
Agents de maîtrise
Techniciens
Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et
orthophonistes
Professeurs d'enseignement artistique
Educateurs des APS
Opérateurs des APS
Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des
bibliothèques
Conseillers des APS
FILIERE CULTURELLE
Adjoints territoriaux du patrimoine
Assistants d'enseignement artistique
Educateurs de jeunes enfants
FILIERE SPORTIVE
Assistants socio-éducatifs
Conseillers socio-éducatifs
Psychologues
Médecins
FILIERE SOCIALE
Puéricultrices cadres de santé
Cadres de santé paramédicaux
Sages-femmes
Puéricultrices*
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Infirmiers
Auxiliaires de puériculture
Auxiliaires de soins
Infirmiers en soins généraux
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants
médico-techniques
Aides-soignants
FILIERE ANIMATION
Sous-officiers
Sapeurs et caporaux
TOTAL
Adjoints d'animation
FILIERE INCENDIE-SECOURS
Animateurs
Infirmiers
Médecins, pharmaciens
Infirmiers d'encadrement
Capitaines, commandants, lieutenants-colonels
Techniciens paramédicaux
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
Agents de police municipale
Directeurs de police municipale
Chefs de service de police municipale
Lieutenants
Contrôleurs, colonels
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Gardes-champêtres
RSU 2024
72/95
IND 4.2.2 4.2.4 Retour au sommaire
1 2 1 2 1 2 sexe
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes statut1
Titulaires et stagiaires 0 3 0 2 0 0
Contractuels sur emploi permanent* 0 0 0 0 0 0 1 1 2 2 3 3 motif * y compris pensions d'invalidité du régime général.
Pour accidents du travail
Pour maladie professionnelle ou à
caractère professionnel ou
contractée pendant le service
Autres cas
Nombre d'allocations temporaires d'invalidité (ATI)
attribuées au cours de l'année 2024
RSU 2024
73/95
IND 4.2.4 4.2.5
Non Avez-vous adhéré à un contrat d'assurance statutaire pour la gestion du risque maladie, pour l'année 2024 ?
Contrat d'assurance statutaire pour la prise
en charge du risque maladie
RSU 2024
74/95
IND 4.2.5 4.2.6
Tableau 4.2.6.1 : les fonctionnaires
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Personnes reconnues travailleurs handicapés 0 0 0 0 0 0 0
Femmes enceintes 0 0 0 0
Fonctionnaires réintégrés après un congé de
longue maladie ou de longue durée 0 0 0 0 0 0 0
Fonctionnaires occupant des postes dans des
services comportant des risques spéciaux 0 0 0 0 0 0 0
Fonctionnaires souffrant de pathologie
particulières 0 0 0 0 0 0 0 Total 0 0 0 0 0 0 0
Tableau 4.2.6.2 : les contractuels
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Personnes reconnues travailleurs handicapés 0 0 0 0 0 0 0
Femmes enceintes 0 0 0 0
Contractuels réintégrés après un congé de
grave maladie 0 0 0 0 0 0 0 Contractuels occupant des postes dans des
services comportant des risques spéciaux 0 0 0 0 0 0 0 Contractuels souffrant de pathologie
particulières 0 0 0 0 0 0 0 Total 0 0 0 0 0 0 0
Fondement Hommes Femmes Total
Nombre d'agents bénéficiant d'une surveillance médicale
particulière et nombre d'agents occupant des postes dans
des services comportant des risques spéciaux
Fondement Hommes Femmes Total
RSU 2024
75/95
IND 4.2.6 4.2.7
Non
Si OUI, afficher et compléter les tableaux suivants :
Tableau 4.2.7.1 : les fonctionnaires
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Demande de protection fonctionnelle
formulée par un agent mis en cause 0 0 0 0 0 0 0 Demande de protection fonctionnelle
formulée par un agent victime 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent mis
en cause 0 0 0 0 0 0
0
Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent
victime 0 0 0 0 0 0
0
Total 0 0 0 0 0 0 0
Tableau 4.2.7.2 : les contractuels
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Demande de protection fonctionnelle
formulée par un agent mis en cause 0 0 0 0 0 0 0 Demande de protection fonctionnelle
formulée par un agent victime 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent mis
en cause 0 0 0 0 0 0
0
Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent
victime 0 0 0 0 0 0
0
Total 0 0 0 0 0 0 0
Hommes Femmes Total
Nombre de demandes de protection fonctionnelle et
nombre de décisions accordant la protection fonctionnelle
selon que l’agent soit mis en cause ou qu’il soit victime.
Votre collectivité a-t-elle été saisie d'une demande de protection fonctionnelle au cours de l'année ?
Hommes Femmes Total
RSU 2024
76/95
IND 4.2.7 4.2.8
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Hommes Femmes Total
Nombre d'accidents mortels 0
Nombre d’accidents mortels selon le genre
Votre collectivité a-t-elle connu un accident du travail mortel durant l'année ?
RSU 2024
77/95
IND 4.2.8 4.3.1
Tableau 4.3.1.1 : Actes de violence physique envers le personnel de la collectivité
Non
sexe/acte
Tableau 4.3.1.3 : Harcèlement moral envers le personnel de la collectivité
Non
Tableau 4.3.1.4 : Harcèlement sexuel envers le personnel de la collectivité
Non
Tableau 4.3.1.5 : Agissements sexistes envers le personnel de la collectivité
Non
1 2
Tableau 4.3.1.6 : Actes de discrimination envers le personnel de la collectivité
Non
Tableau 4.3.1.7 : Menaces ou tout autre acte d'intimidation envers le personnel de la collectivité
Non
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes de
harcèlement sexuel en 2024, de la part d'usagers ou d'autres agents ?
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes d'actes de
discrimination en 2024, de la part d'usagers ou d'autres agents ?
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes
d'agissements sexistes en 2024, de la part d'usagers ou d'autres agents ?
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes de
harcèlement moral en 2024, de la part d'usagers ou d'autres agents ?
Nombre de signalements pour actes de violences physiques, de violences sexuelles, de discrimination, harcèlement moral et harcèlement sexuel, agissements sexistes, menaces ou actes d'intimidation envers le personnel au cours de l'année 2024
Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents, titulaires et contractuels, y compris sur un emploi non permanent, présents au cours de l'année 2024.
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes d'actes
de violence physique (y compris violences sexuelles) en 2024, de la part
d'usagers ou d'autres agents ?
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes de
menaces ou de tout autre acte d'intimidation en 2024, de la part
d'usagers ou d'autres agents ?
RSU 2024
78/95
IND 4.3.1 4.3.2
Modalités organisationnelles
Modalités de traitement des faits signalés
Actes de violence physique
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0
Actes de violence sexuelle
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0
Harcèlement moral
Oui
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 0 0 0 0 1 1
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0 0 0 0 0 1 1
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0 0 0 0 0 0 0
Harcèlement sexuel
Oui
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 0 0 0 0 1 1
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0 0 0 0 0 0 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 0 0 0 0 1 1
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0 0 0 0 0 1 1
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0 0 0 0 0 0 0
Agissements sexistes
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0
Hommes Femmes Total
Hommes Femmes Total
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement de harcèlement moral au cours de l'année ?
Hommes Femmes Total
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement de harcèlement sexuel au cours de l'année ?
Hommes Femmes Total
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement d'agissements sexistes au cours de l'année ?
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement d'actes de violence sexuelle au cours de l'année ?
Modalités de mise en œuvre du dispositif de signalement
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement d'actes de violence physique au cours de l'année ?
Hommes Femmes Total
Quelles sont les modalités organisationnelles pour le dispositif de
signalement ? Assuré en propre par la collectivité
RSU 2024
79/95
IND 4.3.2 4.3.2
Menaces
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0
Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0
Tout autre acte d'intimidation
Non
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de saisines 0 Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'une simple information 0
Nombre de dossiers dont la qualification est avérée 0 Nombre de dossiers ayant donné lieu à une sanction de l'auteur des faits 0
Nombre de dossiers ayant fait l'objet d'un contentieux 0
Actes de discrimination
Non
Si OUI, afficher et compléter les 2 tableaux suivants :
Nombre d'actes de discrimination recensés ventilés par critère de discrimination
Critère de discrimination
Nombre
d'actes
recensés
Opinions politiques, syndicales, philosophiques ou religieuses
Origine
Orientation sexuelle ou identité de genre
Age
Patronyme
Situation de famille ou de grossesse
Etat de santé
Apparence physique
Handicap
Appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie
ou une race
Nombre d'actes de discrimination recensés ventilés par contexte professionnel
Contexte professionnel
Nombre
d'actes
recensés
Recrutement
Promotion
Rémunération (dont primes)
Evaluation
Niveau et périmètre des missions
Autres
Si la collectivité a répondu OUI à au moins une des questions filtres précédentes, afficher et compléter le tableau suivant :
Type de suites données
Nombre
d'actes
recensés
Accueil 2
Accompagnement de la victime et orientation vers les professionnels
compétents 0
Accompagnement de la victime pour dépôt de plainte 0
Mesures de mise à l'abri de la victime 0
Mise en place d'une enquête 0
Sanctions prises 1
Usage du droit de réponse ou de rectification 0
Signalement article 40 code de procédure pénale 0
Signalement plateforme PHAROS 0
Signalement auprès d'un hébergeur ou d'un fournisseur d'accès 0
Autres mesures 1
Modalités de mise en œuvre du dispositif de signalement
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement d'actes de discrimination au cours de l'année ?
Nombre d'actes de violence physique ou sexuelle, discrimination, harcèlement sexuel, harcèlement moral, agissement sexiste, menaces ou tout autre acte
d'intimidation recensés ventilés par type de suite donnée
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement de menaces au cours de l'année ?
Hommes Femmes Total
Dans votre collectivité, y a-t-il eu des signalement de tout autre acte d'intimidation au cours de l'année ?
Hommes Femmes Total
RSU 2024
80/95
IND 4.3.2 4.4.1
Hommes Femmes
Demande de reclassement au cours de l'année 2024 suite à
une inaptitude liée à un accident du travail ou une maladie
professionnelle
0 0
Demande de reclassement au cours de l'année 2024 suite à
une inaptitude liée à d'autres facteurs 0 0
Proposition de période de préparation au reclassement au
cours de l'année 0 0
Période de préparation au reclassement acceptée au cours de
l'année 0 0
Période de préparation au reclassement refusée par l'agent au
cours de l'année 0 0
Reclassement effectif au cours de l'année, suite à une période
de préparation au reclassement 0 0
Reclassement effectif au cours de l'année 2024 suite à une
inaptitude liée à un accident du travail ou une maladie
professionnelle
0 0
Reclassement effectif au cours de l'année 2024 suite à une
inaptitude liée à d'autres facteurs 0 0
Retraite pour invalidité 1 2
Licenciement pour inaptitude physique 0 0
Décision d'inaptitude définitive du fonctionnaire à son emploi,
et à tout emploi, au cours de l'année 2024 suite à l'avis du
comité médical ou de la commission de réforme et travaillant
dans la filière :
1 2
FILIERE ADMINISTRATIVE 0 0
FILIERE TECHNIQUE 1 1
FILIERE CULTURELLE 0 0
FILIERE SPORTIVE 0 0
FILIERE SOCIALE 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 1
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0
FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0 0
FILIERE ANIMATION 0 0
Décisions d'accord de temps partiel thérapeutique recensées
sur l'année 2024 1 12
Décisions d'accord d'aménagement d'horaire ou
d'aménagement de poste de travail 0 0
Mises en disponibilité d'office 0 0
D
é
c
i
s
i
o
n
s
Inaptitudes au cours de l'année 2024
Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires, stagiaires et contractuels sur emploi permanent, présents au cours de l'année 2024.
D
e
m
a
n
d
e
s
RSU 2024
81/95
IND 4.4.1 4.5.1
Non
Suicides au cours de l'année 2024
Votre collectivité a-t-elle été confrontée à des tentatives de suicide ou des suicides au cours de l'année 2024 ?
RSU 2024
82/95
IND 4.5.1 5.1.1.1
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
categ
Catégorie A
15
26
9
19
69
Catégorie B
12
49
9
17
87
Catégorie C
53
98
42
78
271
Total
80
173
60
114
427
5.1.1.2
au titre de la cotisation obligatoire
au delà de la cotisation obligatoire
5.1.1(1)
5.1.1(2)
5.1.1(3)
5.1.1(4)
5.1.1(5)
5.1.1(6)
5.1.1(7)
5.1.1(8)
5.1.1(9)
5.1.1(10)
5.1.1(11)
5.1.1(12)
Pour les agents de catégorie A Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T.
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Formation prévue par les statuts particuliers
38
0
3
17
58
0
0
15
25
40
0
0
dont formation d'intégration
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
dont formation de professionnalisation
38
0
3
17
58
0
0
15
25
40
0
0
Formation de perfectionnement
1
0
0
0
1
0
0
0
1
1
0
0
Formation personnelle (hors congés formation)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total
39
0
3
17
59
0
0
15
26
41
0
0
Pour les agents de catégorie B Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T.
1
0
0
0
1
0
0
0
1
1
0
0
Formation prévue par les statuts particuliers :
79
0
30
23
132
0
0
12
49
61
0
0
"- formation d'intégration
10
0
0
0
10
0
0
0
1
1
0
0
"- formation de professionnalisation
69
0
30
23
122
0
0
12
48
60
0
0
Formation de perfectionnement
6
0
0
1
7
0
0
1
4
5
0
0
Formation personnelle (hors congés formation)
0
0
0
7
7
0
0
0
1
1
0
0
Total
86
0
30
31
147
0
0
13
55
68
0
0
Pour les agents de catégorie C (y compris PACTE) Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T.
1
0
0
0
1
0
0
0
1
1
0
0
Formation prévue par les statuts particuliers :
160
0
33
25
218
0
0
52
97
149
0
0
"- formation d'intégration
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
"- formation de professionnalisation
160
0
33
25
218
0
0
52
97
149
0
0
Formation de perfectionnement
5
0
0
0
5
0
0
2
2
4
0
0
Formation personnelle (hors congés formation)
0
0
0
3
3
0
0
0
1
1
0
1
Total
166
0
33
28
227
0
0
54
101
155
0
0
Pour les autres agents non classables dans une de ces catégories
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
TOTAL Toutes catégories
291
0
66
76
433
0
0
82
182
264
0
0
dont CPF Femmes
Nombre total de titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent ayant
participé à un ou plusieurs types de formation dans l'année
ex : 1 agent a suivi 2 types de formations, il est comptabilisé dans chaque type
de formation
dont CPF (Compte
Personnel de Formation)
Hommes
dont CPF Hommes
dont CPF (Compte
Personnel de Formation)
Femmes
Femmes
CNFPT
Total
Collectivité
Nombre total de journées de formation dispensées au cours de l'année par
Autres organismes
Tableau récapitulatif - Fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent présents dans les effectifs au 31/12/2024 ayant participé à au moins une formation en 2024 Journées de formation suivies par les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent présents au 31/12/2024 et nombre d'agents sur emploi permanent ayant participé à au moins une journée de formation en 2024
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent, présents au 31/12/2024 et ayant participé à au moins une formation en 2024. Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent, présents au 31/12/2024 et ayant participé à au moins une formation en 2024.
FONCTIONNAIRES
CONTRACTUELS SUR EMPLOI
PERMANENT
TOTAL
Titulaires et stagiaires
Hommes
Total
RSU 2024
83/95
IND 5.1.1 au titre de la cotisation obligatoire
au delà de la cotisation obligatoire
5.1.1(1)
5.1.1(2)
5.1.1(3)
5.1.1(4)
5.1.1(5)
5.1.1(6)
5.1.1(7)
5.1.1(8)
5.1.1(9)
5.1.1(10)
5.1.1(11)
5.1.1(12)
Pour les agents de catégorie A Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T.
8
0
0
0
8
0
0
0
1
1
0
0
Formation prévue par les statuts particuliers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
dont formation d'intégration
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
dont formation de professionnalisation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Formation de perfectionnement
31
0
5
4
40
0
0
9
18
27
0
0
Formation personnelle (hors congés formation)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total
39
0
5
4
48
0
0
9
19
28
0
0
Pour les agents de catégorie B Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T.
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Formation prévue par les statuts particuliers
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
dont formation d'intégration
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
dont formation de professionnalisation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Formation de perfectionnement
35
0
5
11
51
0
0
9
17
26
0
0
Formation personnelle (hors congés formation)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total
35
0
5
11
51
0
0
9
17
26
0
0
Pour les agents de catégorie C (y compris PACTE) Préparations aux concours et examens d'accès à la F.P.T.
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Formation prévue par les statuts particuliers
20
0
0
0
20
0
0
0
4
4
0
0
dont formation d'intégration
20
0
0
0
20
0
0
0
4
4
0
0
dont formation de professionnalisation
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Formation de perfectionnement
108
0
62
11
181
0
0
42
78
120
0
0
Formation personnelle (hors congés formation)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Total
128
0
62
11
201
0
0
42
82
124
0
0
Pour les autres agents non classables dans une de ces catégories
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
TOTAL Toutes catégories
202
0
72
26
300
0
0
60
118
178
0
0
Nombre total de contractuels occupant un emploi permanent ayant participé
à un ou plusieurs types de formation dans l'année
ex : 1 agent a suivi 2 types de formations, il est comptabilisé dans chaque type
de formation
dont CPF Femmes
Nombre total de journées de formation dispensées au cours de l'année par
dont CPF (Compte
Personnel de Formation)
Hommes
CNFPT
Total
Collectivité
Hommes
Contractuels sur emploi permanent
Femmes
dont CPF Hommes
dont CPF (Compte
Personnel de Formation)
Femmes
Autres organismes
Total
RSU 2024
84/95
IND 5.1.1 5.1.2
CNFPT CNFPT
au titre
de la
cotisation
obligatoire
au delà
de la
cotisation
obligatoire
5.1.2 (1) 5.1.2(2) 5.1.2(3) 5.1.2(4) 5.1.2(5) 5.1.2(6) 5.1.2(6) 5.1.2(7) 5.1.2(8) 5.1.2(9) 5.1.2(10) 5.1.2(6)
Collaborateurs de cabinet 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Contractuels recrutés sur un contrat de projet 5 0 0 52 57 0 0 2 1 3 0 0
Assistants maternels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistants familiaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Accueillants familiaux (Loi DALO de 2007) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Agents contractuels recrutés sur emplois saisonniers ou
occasionnels 11 0 5 0 16 0 0 0 15 15 0 0
Personnes ayant bénéficié d'un contrat aidé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 16 0 5 52 73 0 0 2 16 18 0 0
Apprentis 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Autres (agents non classables dans les catégories
précédentes) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL Tous types 16 0 5 52 73 0 0 2 16 18 0 0
Nombre total de journées de formation dispensées par Nombre d'agents occupant un emploi non permanent et présents au 31/12/2024 ayant participé à au moins une action de formation dans l'année
Journées de formation suivies par les agents sur un emploi non permanent au cours de l'année 2024
Champ : le tableau qui suit concerne les agents sur un emploi non permanent, présents au 31/12/2024 et ayant participé à au moins une formation en 2024.
dont CPF
(Compte
Personnel de
Formation)
Femmes
dont CPF
(Compte
Personnel de
Formation)
Femmes
Total
dont CPF
(Compte
Personnel de
Formation)
Hommes
Collectivité Autres organismes Total
dont CPF
(Compte
Personnel de
Formation)
Hommes
Hommes Femmes
RSU 2024
85/95
IND 5.1.2 5.1.3
1 1 2 2
Hommes Femmes Hommes Femmes
5.1.3(1) 5.1.3(2) 5.1.3(3) 5.1.3(4)
Validation des Acquis et des Expériences (VAE)
Dossiers déposés durant l'année 0 0 0 0 0
Dossiers en cours 0 0 0 0 0
Dossiers ayant débouché dans l'année sur une validation 0 0 0 0 0
Bilans de compétence
Nombre de bilans de compétences financés par la collectivité
territoriale 0 0 0 0 0 Congé de formation
Nombre d'agents bénéficiant d'un congé de formation au titre de 2024 0 0 0 0 0
- dont le nombre d'agents bénéficiant d'un congé de formation sur
le fondement de l'article 22 quinquies de la loi du 13 juillet 1983 0 0 0 0 0
Nombre d'agents bénéficiant d'un congé de transition professionnelle
sur le fondement de l'article 22 quinquies de la loi du 13 juillet 1983 0 0 0 0 0
1 2 1 2
Validation de l'expérience, bilan de compétence et congé de formation dans l'année 2024
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et les contractuels (sur un emploi permanent ou non permanent), présents au 31/12/2024.
La validation des acquis et de l’expérience professionnelle (VAE) est un dispositif permettant aux agents pouvant justifier d’une expérience professionnelle de transformer cette expérience en un diplôme. Pour
cela, un dossier doit être constitué et présenté à la commission placée auprès de la structure qui a délivré le diplôme sollicité par l'agent (école, université...). Ref. Loi de Modernisation sociale du 17 janvier 2002.
Titulaires et stagiaires présents au 31/12/2024 Contractuels présents au 31/12/2024 Total
RSU 2024
86/95
IND 5.1.3 5.1.4
Montants
pour l'année 2024
en euros
5.1.4.1 157 955,31
5.1.4.2 0,00
5.1.4.3 72 701,57
5.1.4.4 19 055,93
5.1.4.5 57 493,73
307 206,54
Autres organismes
Frais de déplacement à la charge de la collectivité
Coût de la formation des apprentis
Coût total des actions de formation
Coûts de formation
Champ : le tableau qui suit concerne le coût des formations qui ont eu lieu en 2024.
CNFPT au titre de la cotisation obligatoire
CNFPT au-delà de la cotisation obligatoire (formations payantes)
RSU 2024
87/95
IND 5.1.4 6.1.0
Non
Si NON, afficher et renseigner le tableau suivant :
Instances
Nombre de représentants
du personnel titulaires
Hommes
Nombre de représentants
du personnel suppléants
Hommes
Nombre de représentants
du personnel titulaires
Femmes
Nombre de représentants
du personnel suppléants
Femmes
Comité social territorial 2 0 4 6
Formation spécialisée hygiène, de sécurité et des
conditions de travail 1 2 5 4
Commission administrative paritaire 5 3 8 10
Commission consultative paritaire 1 2 3 2
Pour les centres de gestion uniquement :
Instances
Nombre de collectivités et
d'établissements
rattachés à l'instance
placée auprès du centre
de gestion
Nombre de représentants
du personnel titulaires
Hommes
Nombre de représentants
du personnel suppléants
Hommes
Nombre de représentants
du personnel titulaires
Femmes
Nombre de représentants
du personnel suppléants
Femmes
Comité social territorial 0 0 0 0 0
Formation spécialisée hygiène, de sécurité et des
conditions de travail 0 0 0 0 0
Commission administrative paritaire 0 0 0 0 0
Commission consultative paritaire 0 0 0 0 0
Nombre de représentants du personnel par type
d'instance
Vos instances sont-elles placées auprès d'un centre de gestion ?
RSU 2024
88/95
IND 6.1.0 6.1.1
Pour les collectivités de 50 agents ou plus, et pour les centres de gestion
Nombre de réunions
dans l'année 2024
du comité social territorial * 0
des commissions administratives paritaires 1
des commissions consultatives paritaires 1
* pour les collectivités ayant un CST propre
Pour les collectivités de 50 agents ou plus, uniquement :
Disposez-vous d'une formation spécialisée hygiène, de sécurité et des conditions de
travail au sein de votre collectivité? Oui
Si oui :
Nombre de réunions du F3SCT dans l'année 2024 2
Nombre de jours d'activité des représentants en F3SCT 2
Nombre de jours d'activité du secrétaire du F3SCT 4
Pour les centres de gestion, uniquement :
Votre comité social territorial (CST) a-t-il siégé en 2024 pour exercer les missions
dévolues à une formation spécialisée hygiène, de sécurité et des conditions de travail
(F3SCT) ?
Ne sait pas
Si oui :
Nombre de réunions du CST dans l'année 2024 pour exercer les missions dévolues à
une F3SCT 0
6.1.1.4
Saisines de droit Saisines effectuées à la demande des agents Total
des commissions administratives paritaires 0 0 0
des commissions consultatives paritaires 1 0 1
6.1.2
Nombre de jours
dans l'année 2024
Journées d'autorisations spéciales d'absence accordées en application de l'article 16
du décret du 3 avril 1985 28
Journées d'autorisation d'absence accordées pour siéger dans une instance de
concertation en application de l'article 18 du décret du 3 avril 1985 16
Journées d'autorisation d'absence accordées pour participer à une réunion de travail
convoquée par l'administration ou à une négociation en application de l'article 18 du
décret du 3 avril 1985
7
Journées d'absence pour formation syndicale accordées aux fonctionnaires 15
Nombre d'heures
dans l'année 2024
Volume du contingent global d'heures d'autorisations d'absence calculé en
application de l'article 14 du décret du 3 avril 1985 1 153
Heures de décharges d'activité de service :
- auxquelles ont droit les organisations syndicales 2 520
- effectivement utilisées 687
Nombre de protocoles
dans l'année 2024
Nombre de protocoles d'accords (avec seuil complémentaire) 0
6.1.3
Oui
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Cessations collectives et concertées du travail Nombre de journées de grève en 2024 conflit
Total (y compris les journées sans précision de la nature locale ou nationale du mot
d'ordre) 401
- sur mot d'ordre national 401
- sur mot d'ordre uniquement local 0
- non précisé, autres 0
A renseigner par les CDG et les collectivités non affiliées.
Champ : cette rubrique concerne les fonctionnaires et contractuels, présents au cours de l'année 2024.
Réunions statutaires
Nombre de saisines de la CAP ou de la CCP
Droits syndicaux
Conflits du travail : grèves
Votre collectivité a-t-elle été concernée par les grèves en 2024 ?
RSU 2024
89/95
IND 6.1.1-6.1.3 6.1.5
Non Non
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Action sociale Protection sociale complémentaire Evolution des métiers et gestion prévisionnelle des emplois et des compétences Promotion de l'égalité des chances et reconnaissance de la diversité et la prévention des discriminations dans l'accès aux emplois et la gestion des carrières Insertion professionnelle, maintien dans l'emploi et évolution professionnelle des personnes en situation de handicap Déroulement des carrières et promotion professionnelle Apprentissage Formation professionnelle et formation tout au long de la vie Intéressement collectif et modalités de mis en œuvre de politiques indemnitaires Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Nombre de négociations engagées au cours de l'année 2024 et nombre d’accords collectifs conclus et signés
Avez-vous engagé des négociations au cours de l'année 2024 ? Avez-vous conclu un ou plusieurs accords collectifs, en 2024 ou avant ?
Domaines de négociation
Nombre de
négociations engagées
à l'initiative de
l'autorité territoriale
au cours de 2024
Nombre de
négociations engagées
à l'initiative des organisations
syndicales au cours de
2024
Nombre d'accords collectifs conclus et signés avant 2024
Nombre d'accords collectifs conclus et
signés en 2024
Conditions et organisation du travail (dont actions de prévention dans les domaines de l'hygiène, de la sécurité et de la santé au travail ) Temps de travail, qualité de vie au travail, modalités de déplacements entre le domicile et le travail, impacts de la numérisation sur l'organisation et les conditions de travail Mise en place du télétravail Accompagnement social des mesures de réorganisation des services Mise en œuvre des actions en faveur de la lutte contre le réchauffement climatique, préservation des ressources et de l'environnement et de la responsabilité sociale des organisations RSU 2024
90/95
IND 6.1.5 6.1.6
Oui
Si NON, EN COURS ou NE SAIT PAS,
Oui
Si OUI à 6.1.6.1 ou 6.1.6.2,
Quels sont les services publics concernés par la continuité de service en 2024 ?
Non
Non
Non
Oui
Oui
Oui Restauration collective et scolaire
Existence d’un accord visant à assurer la continuité des
services publics en cas de grève des agents ou, à défaut,
d’une délibération de l’organe délibérant.
Collecte et traitement des déchets des ménages
Transport public de personnes
Aides aux personnes âgées et handicapées
Accueil des enfants de moins de 3 ans
Accueil périscolaire
Au sein de la collectivité, existe-t-il un accord visant à assurer la continuité des services publics en cas de grève des agents en 2024 ?
A défaut, existe-t-il une délibération de l'organe délibérant en 2024 ?
RSU 2024
91/95
IND 6.1.6 7.1.1
Les montants doivent être exprimés en euros (arrondir à l'euro supérieur).
Opérations réelles, hors opérations d'ordre.
Montant des dépenses pour la réalisation des prestations d'action sociale (en € ;
opérations réelles, hors opérations
d'ordres
)
158699
7.1.2
Prestations servies
directement par la collectivité (*)
Non
Prestations servies par l'
intermédiaire d'un centre de gestion
(conclusion d'un contrat-cadre d'action sociale)
Non
Prestations servies par l'
intermédiaire d'une association
nationale
Oui
Prestations servies par l'
intermédiaire d'un organisme à but
non lucratif
ou d'une
association locale
(comité d'oeuves
sociales local, organisme propre à la collectivité)
Oui
(*) Chèques vacances, restauration, aide à la famille, subventions pour séjours d'enfants, prestation pour enfant en situation de handicap, autres…
7.1.3
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Hommes
Femmes
Subventions
0
0
0
0
0
0
Titres restaurants
0
0
0
0
0
0
Logement
2
0
0
1
1
1
Famille
Places réservées en crèches
0
0
0
0
0
0
Tickets CESU garde d'enfants 0-6 ans
2
7
2
2
3
10
Allocation garde de jeunes enfants
0
2
0
2
5
12
Autres aides à la garde d'enfant
0
0
0
0
0
0
Subventions pour séjours d'enfants (en colonie de vacances, en centres de loisirs, sans hébergement, séjours linguistiques…)
7
8
10
29
26
111
Allocation aux parents d'enfants handicapés ou de jeunes adultes handicapés poursuivant des études ou un apprentissage
0
0
1
2
3
10
Séjours en centres de vacances spécialisés
0
0
0
0
0
0
Vacances et loisirs
Chèque-vacances
3
11
7
16
28
74
Chèque lire
1
1
1
1
2
1
Chèque culture
0
0
1
1
2
1
2
1
1
4
2
15
Restauration Prêts et aides exceptionnelles (situations difficiles)
Dépenses engagées pour la réalisation des prestations d'action sociale Modalités de mise en œuvre de l'action sociale Nombre de bénéficiaires des prestations d'action sociale par type de prestation et par catégorie hiérarchique et sexe
Type de prestation
Nombre de bénéficiaires
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
RSU 2024
92/95
IND 7.1.1-7.1.3 7.2.0
Au sein de la collectivité, existe-t-il un accord collectif sur la
protection sociale complémentaire ? Non
7.2.1
Santé Prévoyance
Via une convention de participation propre à la collectivité Non Non Via une adhésion à une convention de participation souscrite par le
centre de gestion Non Non
Via un contrat ou un règlement labellisé Oui Oui
7.2.2
Nombre de bénéficaires Santé Prévoyance categ
Catégorie A 63 32 1
Catégorie B 69 59 2
Catégorie C 220 139 3
Agents sur emploi non permanent 0 0 9
Nombre total de bénéficiaires 352 230
Montant des participations (en €)
Catégorie A 14 425 6 976 1
Catégorie B 16 068 13 803 2
Catégorie C 51 440 31 868 3
Agents sur emploi non permanent 0 0 9
Montant total des participations* (en €) 81 933 52 647
* arrondir à l'euro supérieur.
Nombre de bénéficiaires et montant des
prestations de protection sociale
complémentaire
Existence d'un accord collectif sur la
protection sociale complémentaire
Procédure retenue par la collectivité pour
la protection sociale complémentaire santé
et prévoyance
RSU 2024
93/95
IND 7.2.0-7.2.2 8.1.1
Des sanctions disciplinaires ont-elles été prononcées au cours de l'année 2024 Oui
Si OUI , afficher le tableau suivant :
1 2
Hommes Femmes
Sanctions du 1er groupe : 2 1
Avertissement 0 0
Blâme 1 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de 3 jours 1 1
Sanctions du 2ème groupe : 0 0
Radiation du tableau d'avancement 0 0
- dont en complément d'une sanction du 2ème groupe 0 0
- dont en complément d'une sanction du 3ème groupe 0 0
Abaissement d'échelon 0 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours 0 0
Sanctions du 3ème groupe : 0 0
Rétrogradation 0 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans 0 0
Sanctions du 4ème groupe : 0 0
Mise à la retraite d'office 0 0
Révocation 0 0
Hommes Femmes
Avertissement
Blâme
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de 3 jours
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours
Exclusion définitive du service
Hommes Femmes
Avertissement 0 2
Blâme 1 0
Exclusion temporaire de fonctions 0 0
Licenciement 0 0
Hommes Femmes
Probité, intégrité (détournement, conservation de fonds, malversation, vol,
dégradation, dettes, chèque sans provision) 1 1
Qualité de service (manquement aux sujétions du service, négligence, désobéissance
hiérarchique, absence irrégulière, abandon de poste) 0 2
Atteinte à la discrétion professionnelle, au secret professionnel, au secret des
correspondances, à la vie privée, à la liberté individuelle 0 0
Incorrections, violences, insultes, harcèlement moral 2 0
Ivresse 0 0
Mœurs (dont harcèlement sexuel) 0 0
Manquement à l'obligation de laïcité, atteinte au principe de neutralité, discrimination,
manquement à l'obligation de réserve 0 0
Conflit d'intérêt, trafic d'influence, prise illégale d'intérêts 0 0
Exercice d'une activité privée rémunérée sans autorisation 0 0
Comportement privé affectant le renom du service, condamnation pénale (pour
manquements non mentionnés dans les colonnes précédentes)
0 0
Autres 0 0
Précision : compter un motif par sanction
Contractuels
Fonctionnaires stagiaires
Nombre de sanctions prononcées concernant les fonctionnaires stagiaires (art. 6 du décret n° 92-1194 du 4 novembre 1992) en 2024
Principal motif des sanctions prononcées concernant les agents fonctionnaires, stagiaires et contractuels en 2024
Nombre de sanctions disciplinaires prononcées dans l'année
Champ : Les sanctions répertoriées concernent les fonctionnaires et les contractuels (sur un emploi permanent ou non permanent), présents au cours de l'année 2024.
Nombre de sanctions prononcées concernant les agents contractuels (art. 36-1 du décret n° 88-145 du 15 février 1988) en 2024
Nombre de sanctions prononcées concernant les fonctionnaires titulaires (art. 89 de la loi du 26 janvier 1984) en 2024
Fonctionnaires titulaires
RSU 2024
94/95
IND 8.1.1 9.1.1 Retour au sommaire
Hommes Femmes Ensemble
Nombre d'agents, par sexe, qui bénéficient du remboursement des frais de trajets
domicile – travail en transport en commun 14 17 31
9.1.2
Hommes Femmes Ensemble
Nombre d'agents, par sexe, qui bénéficient du forfait de mobilité durable 0 0 0
9.1.3
Hommes Femmes Ensemble
Nombre d'agents, par sexe, qui bénéficient de la prime de covoiturage 0 0 0
Champ : Concerne les fonctionnaires et les contractuels (sur un emploi permanent ou non permanent), présents au cours de l'année 2024.
Nombre d'agents, par sexe, qui bénéficient du remboursement des frais de trajets domicile – travail en transport en commun
Champ : Concerne les fonctionnaires et les contractuels (sur un emploi permanent ou non permanent), présents au cours de l'année 2024.
Nombre d'agents, par sexe, qui bénéficient du forfait de mobilité durable
Champ : Concerne les fonctionnaires et les contractuels (sur un emploi permanent ou non permanent), présents au cours de l'année 2024.
Nombre d'agents, par sexe, qui bénéficient de la prime de covoiturage
RSU 2024
95/95
IND 9.1.1-9.1.3