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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vasselay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1719757989 PV seance du 31 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Transports,
COMMUNE
DE
VASSELAY
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
31
mai
2024
à
19h00
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
31
mai,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VASSELAY,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
salle
de
réunion
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-Luc
LÉGER,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:13
Date
de
convocation
:27/05/2024
Nombre
de
conseillers
présents
:
7
Affichage
convocation
:27/05/2024
Nombre
de
conseillers
votants
:
10
Présents
:Jean-Luc
LÉGER,
Maire
—
Emilie
BIGRAT,
1%
adjointe
—
Cyril
GRILO,
2è"e
adjoint
Florence
PETITJEAN,
3"
adjointe
-
Gaëlle
FAUCARD
—
James
PETITJEAN
—
Séverine
REY. Absents
excusés
:Tony
DALLOIS
ayant
donné
pouvoir
à
Emilie
BIGRAT
—
Marie
LOISY
ayant
donné
pouvoir
à Gaëlle
FAUCARD
-
David
TAUBAN
ayant
donné
pouvoir
à
Cyril
GRILO
Absents
:Loïc
NOBILET
—
Roselyne
CRETIN
—
Nadine
EUDE-COULON.
Emilie
BIGRAT
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
M.
le
Maire
déclare
la
séance
du
conseil
municipal
du
31
mai
2024
ouverte. ORDRE
DU
JOUR :
1)
Approbation
Procès-Verbal
séance
du
10
avril
2024
2)
Renouvellement
de
la
convention
avec
La
Poste
3)
Tarifs
CSC
(hors
tarifs
courants)
4)
Questions
diverses
:
-
Travaux
cantine
-
Vidéo
protection 1)
Approbation
Procès-Verbal
séance
du
10
avril
2024
M.
le
Maire
soumet
à
l'approbation
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2024.
Il est
adopté
à
l’unanimité.
2)
Renouvellement
de
la
convention
avec
La
Poste
—
Délibération
n°2024
22
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
convention
entre
La
Poste
et
la
Commune,
concernant
la
gestion
de
l'Agence
Postale,
arrive
à
son
terme.
M.
le
Maire
présente
les
nouvelles
dispositions
relatives
à
cette
convention.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
-
Accepte
les
termes
de
la
nouvelle
convention
avec
La
poste
pour
une
durée
de
9
ans.
-
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
cette
convention
3)
Tarifs
CSC
(hors
tarifs
courants)
Ce
point
n'étant
plus
d'actualité,
M.
le
Maire
passe
aux
questions
diverses.
4) QUESTIONS
DIVERSES
:
M
le
Maire
présente
les
plans
de
la
future
cantine
:
- Les
travaux
débuteront
en
juin,
la
fin
de
la
construction
est
prévue
pour
juin
2025.
- Le
coût
estimatif
selon
les
remises
d'offres
s'élève
à
1
300
000
€
TTC.
- Dans
cette
nouvelle
présentation,
la
cantine
est
en
bordure
de
route.
-
L'ensemble
de
la
construction
se
compose
d’une
salle
de
restauration,
d'une
cuisine
de
réchauffage,
de
sanitaires
enfants
et
personnel,
d’un
préau
et
d'une
salle
d'activités.
- Le
terrain
de
sport
resterait
accessible
en
voiture.
-
Un
aménagement
routier
aux
abords
de
cette
nouvelle
construction
sera
sans
doute
nécessaire. - Un
accès
sur
le
côté
de
la
cuisine
est
prévu
pour
les
livraisons.
- Une
fois
la
nouvelle
cantine
achevée,
l’ancienne
cantine
deviendrait
la
garderie
et
la
garderie
pourrit
devenir
une
salle
réservée
aux
associations
-
Cette
présentation
sera
faite
en
conseil
d'école
le
7
juin,
les
représentants
des
parents
d'élèves
avaient
été
invités
au
conseil
de
ce
jour.
- Une
partie
du
mobilier
de
la
cuisine
actuelle
sera
transférée
dans
la
nouvelle
cantine.
M
le
Maire
nous
expose
le
principe
de
la
vidéo
surveillance,
c'est
un
système
de
surveillance
du
domaine
public
et
en
aucun
cas
de
la
partie
privée.
Le
champ
de
vision
des
caméras
exclut
et
floute
le
domaine
privé.
Toute
réflexion
et
installation
de
caméras
de
surveillance
doit
être
validée
et
planifiée
par
les
services
de
la
gendarmerie
qui
ont
dressé
un
bilan
de
la
commune
de
Vasselay.
Une
caméra
coûte
entre
5
000
à
6
000
euros
plus
son
raccordement.
L'installation
peut
être
subventionnée
jusqu'à
50
%,
en
fonction
des
lieux
protégés.
Le
Maire
suggère
de
réfléchir
à
ce
projet
et
de
le
budgétiser
l'année
prochaine.
_;
James
PETITJEAN
informe
qu'au
niveau
de
la
Fontaine
de
Chantelat,
le
SIVY
nous
confirme
que
la
partie
arborée
est
en
zone
humide
et
pris
en
charge
dès
que
les
budgets
le
permettront.
Un
busage
va
être
effectué
par
les
agents
communaux. _,;
James
PETITJEAN
évoque
la
possibilité
d'une
personne
qu'il
a
reçu
en
entretien
dans
le
cadre
de
son
travail,
cette
personne
serait
disponible.
M.
le
Maire
prend
contact
dès
que
possible
avec
l'Entraide.
_,
Séverine
REY
fait
une
remarque
concernant
l'accident
mortel
qu'il
y a
eu,
il y
a environ
une
quinzaine
de
jours.
La
DDT
a
été
questionnée
à
ce
sujet,
concernant
un
éventuel
aménagement
de
carrefour.
_;
Emilie
BIGRAT
fait
le
bilan
du
bar
éphémère
qui
a
été
un
succès.
James
PETITJEAN
évoque
la
possibilité
de
rééditer
l'opération
bar
éphémère.
Le
succès
de
cette
opération
nous
force
à
réfléchir
à
l'avenir
du
bar.
Plusieurs
idées
ont
été
évoquées
lors
d’une
réunion.
—
Cyril
GRILO
fait
un
bilan
de
la
commission
bâtiment
|
voirie
de
la
communauté
de
communes
:
-
Une
salle
a
été
nommée
Bernard
ROUSSEAU,
au
siège
de
la
communauté
de
communes.
-
La
piscine
des
Aix
d'Angillon
a
été
rasée
afin
d'y
construire
le
nouveau
centre
de
loisirs,
pour
un
montant
de
4
millions
d’euros,
la
fin
des
travaux
est
prévue
le
12
avril
2025,
pour
les
50
ans
de
la
mort
de
Joséphine
BECKER,
qui
portera
son
nom.
-
Plusieurs
communes
de
la
communauté
de
communes
sont
équipées
de
bornes
de
camping-car
gratuites
pour
les
usagers.
Régulièrement,
des
caravanes
sont
branchées,
une
réflexion
est
en
cours
afin
d’en
limiter
cet
usage.
-
Le
financement
des
travaux
routiers
pris
en
charge
par
la
communauté
de
communes
passerait
de
1
euros
à
2
euros.
La
contribution
actuelle
de
la
commune
de
19
546
€
deviendrait
38
189
€.
-__
Des
travaux
d'étanchéité
ont
été
réalisés
à
la
déchetterie
de
St
Martin.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h00.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Jean-Luc
LÉGER
Emilie
BIGRAT
2
—-
a
_<
Enr