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Procès Verbal - pv du 20032026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chamery.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 20032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 1/2
PROCÈS-VERBAL DE LA PREMIÈRE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE CHAMERY
Vendredi 20 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le Conseil municipal de la commune de Chamery, légalement convoqué, s’est réuni en séance d’installation à la mairie, sous la présidence du doyen d’âge, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.
Présents :
Mme FENEUIL Caroline, M. DEMAGNY André, Mme DRAVIGNY Jocelyne, Mme LAINE Christine, M. PATTE Gauthier, Mme DEZOTHEZ Valérie, Mme HIMA-VERREMAN Angéline, Mme HANON Ariane, M. GUERLET Victorien, M. LALOUETTE Yoann, M. HOUSSART Alexandre
Secrétaire de séance :
Mme DRAVIGNY Jocelyne
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
• Élection du Maire
• Détermination du nombre d’adjoints
• Élection des adjoints
• Lecture de la charte de l’élu local
• Mise en place du Conseil municipal
1. Élection du Maire
Il a été procédé à l’élection du Maire au scrutin secret et à la majorité absolue aux deux premiers tours, puis à la majorité relative au troisième tour, conformément aux dispositions légales en vigueur. Après dépouillement des votes,
Madame Caroline FENEUIL a été élue Maire de la commune de Chamery et a immédiatement été installée dans ses fonctions.
2. Détermination du nombre d’adjoints
Sous la présidence de Madame le Maire, le Conseil municipal a fixé le nombre de 2 adjoints au Maire dans la limite prévue par la loi.
3. Élection des adjoints
Il a été procédé à l’élection des adjoints au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, conformément aux dispositions en vigueur.
Ont été élus :
• Monsieur André DEMAGNY, 1er adjoint
• Madame Jocelyne DRAVIGNY, 2ème adjointe
Ils ont été immédiatement installés dans leurs fonctions.
4. Lecture de la charte de l’élu local
Madame le Maire a donné lecture de la charte de l’élu local prévue par l’article L.1111-1-1 du Code général des collectivités territoriales.
Une copie de cette charte a été remise à chaque conseiller municipal CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 2/2
5. Mise en place du Conseil municipal
Le Conseil municipal est déclaré installé à l’issue de la présente séance.
Le présent procès-verbal sera affiché en mairie et publié conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.
Il sera inscrit au registre des délibérations de la commune.
Les délibérations sont exécutoires après leur publication ou affichage et leur transmission au représentant de l’État.
La séance est levée à 19h15
Le Maire Le Secrétaire de séance Caroline FENEUIL DRAVIGNY Jocelyne
Les membres du Conseil municipal,
M. DEMAGNY André, Mme LAINE Christine, M PATTE Gauthier, Mme DEZOTHEZ Valérie,
Mme HIMA-VERREMAN Angéline, Mme HANON Ariane, M GUERLET Victorien,
M. LALOUETTE Yoann, M HOUSSART Alexandre