Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 05 29 pv v02 2
Déliberation - 2023 03 29 liste des deliberations
Déliberation - 2025 05 06 liste des deliberations
Déliberation - 2023 05 24 liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 06 liste des deliberations
Déliberation - 2024 04 10 liste des deliberations
Déliberation - 2024 12 18 liste des deliberations
Déliberation - 2024 11 20 liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 06 liste des deliberations
Déliberation - 2026 01 07 liste deliberations
Déliberation - 2024 05 29 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 29 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Mairie
L'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIFR
02
32
42
18
40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SÉANCE
DU
29
MAI
2024
À
19H00
Nombre
de
conseillers
10
En
exercice
10
Présents
7
Votants
par
procuration
3
Absents
3
otal
des
votes
10
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
29
mai
à
19
heures
00,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MAUPOINT,
Maire
d’Aizier.
Présents
:
MAUPOINT
Arnaud,
MARÉCHAL
Isabelle,
ROCHE
Didier,
CARL
Aline,
MARÉCHAL
Jean-Luc,
GUERIN
Sabrina,
MOREL
Jacques.
Absents
excusés
:
DUPRÉ
Alexandre
donne
procuration
à
MARÉCHAL
Isabelle,
HANIN
Hervé
donne
procuration
à MOREL
Jacques,
PENELLE
Stéphane
donne
procuration
à MAUPOINT
Arnaud.
M.
le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT.
procède
à
l'appel
nominal,
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
déclare
la
séance
ouverte
à
19h00.
M.
Didier
ROCHE
est
désigné
secrétaire
de
séance.
7 présents,
3 pouvoirs.
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2024-19
Ligne
de
trésorerie
interactive
Adoptée
à l'unanimité
2024-20
Délégation
au
Maire
de
la
décision
d’autoriser
le
réaménagement
de
Adoptée
à
l'unanimité
l'emprunt
du
restaurant
Le
Maire,
Arnaud
MAUPOINT
Conformément
à
l’ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
du
27
septembre
2023
a été
affichée
à la
porte
de
la
mairie
le 4
octobre
2023
et
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune.