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Déliberation - 2023 03 29 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune d'Aizier.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 29 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie
L'Aizier
65,
route
des
Chaumières
27500
AIZIER
02
32
42
18
40
mairie.aizier@orange.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SÉANCE
DU
29
MARS
2023
À
19H00
Nombre
de
conseillers
11
En
exercice
11
Présents
7
Votants
par
procuration
3
Absents
1
Motal
des
votes
10
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
29
mars
à
19
heures
00,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MAUPOINT,
Maire
d’Aizier.
MAUPOINT
Arnaud,
MARÉCHAL
Isabelle,
DUPRÉ
Alexandre,
ROCHE
Didier,
HANIN
Présents
:
Absents
excusés
:
Absente
:
Hervé,
CARL
Aline,
GUERIN
Sabrina ;
Arnaud. LENOIR
Laëtitia
Secrétaire
de
séance
:
Aline
CARL
PENELLE
Stéphane
donne
procuration
à
HANIN
Hervé,
MARÉCHAL
Jean-Luc
donne
procuration
à
MARÉCHAL
Isabelle,
MOREL
Jacques
donne
procuration
à
MAUPOINT
N°
Nom
des
délibérations
Décisions
du
Conseil
municipal
2023-01
Approbation
du
procès-verbal
- Conseil
municipal
du
30
novembre
2022
Adoptée
à l'unanimité
2023-02
Adoption
du
rapport
de
la CLECT
du
23
janvier
2023
Adoptée
à l'unanimité
2023-03
Adhésion
aux
associations
Adoptée
à l’unanimité
2023-04
Subventions
aux
associations
Adoptée
à l'unanimité
2023-05
Vote
des
taux
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2023
Adoptée
à l'unanimité
2023-06
Adoption
du
compte
de
gestion
2022
de
la commune
Adoptée
à l'unanimité
2023-07
Adoption
du
compte
de
gestion
2022
du
budget
annexe
Adoptée
à l'unanimité
2023-08
Approbation
du
compte
administratif
de
la commune
- Exercice
2022
Adoptée
à l'unanimité
2023-09
Approbation
du
compte
administratif
du
budget
annexe
- Exercice
2022
Adoptée
à l'unanimité
2023-10
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
la
commune
Adoptée
à l'unanimité
2023-11
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
du
budget
annexe
Adoptée
à l'unanimité
2023-12
Budget
de
la commune
—
Exercice
2023
Adoptée
à l'unanimité
2023-13
Budget
annexe
—
Exercice
2023
Adoptée
à l'unanimité
Le
Maire,
Arnaud
MAUPOINI
Conform
e
2921
et
au
décret
n°2021-1331
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entré
en
vigueur
et
deriServation
des
actes
pris
har4
examinées
par
le conseil
munici
Ofiales,
ainsi
qu’à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la liste
des
délibérations
éAîMichée
à la porte
de la mairie
le 05
avril
2023
et mise
en
ligne sur
le site
internet
de
la commune
le 05.04.2023.