Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 04+ +CM+séance+du+28+mai
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+13+Mai+2025cc
Conseil Municipal - 05+ +CM+séance+du+25+juin+2015
Conseil Municipal - 02 +CM+28+avril+2014
Conseil Municipal - 03+ +CM+séance+du+23+avril+2015
Conseil Municipal - 02+ +CM+séance+du+1er+avril+2015
Conseil Municipal - 07+ +CM+séance+du+7+septembre+2015
Conseil Municipal - 08+ +CM+séance+du+5+octobre+2015
Conseil Municipal - 09+ +CM+séance+du+16+novembre+2015
Compte-Rendu - compte rendu du CM 2811 2018
Conseil Municipal - 04+ +CM+séance+du+28+mai
Document publié le Jeudi 28 mai 2015 par la commune de Mazerolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 04+ +CM+séance+du+28+mai)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 MAI 2015
L’an deux mil quinze, le vingt-huit mai à vingt heures, le conseil municipal de la commune de MAZEROLLES, dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Madame Catherine DEMEMES, Maire de MAZEROLLES.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs AUGUIN – BANCON – BOUYRIE – DEMEMES – DUPIN - GARBAY - GARIN – GOUBIE – LACOUTURE - LANOUZIERE – PEGAT – TESSEYDRE - VIRY
Etaient absents : Messieurs GONZALEZ et LABARCHEDE
ADHESION A LA CONVENTION POLE RETRAITES ET PROTECTION SOCIALE 2015-2016-2017
Madame le Maire donne lecture au Conseil municipal de la nouvelle convention rédigée par le Centre de gestion des Landes ayant pour intitulé : Convention 2015-2016-2017 pôle retraites et protection sociale.
Cette convention, adossée à la convention intervenue entre la Caisse des dépôts et consignations, intègre toutes les dernières modifications législatives et règlementaires connues à ce jour.
Dans les missions proposées, développées dans les annexes de 1 à 9, concernant la gestion des dossiers du personnel en relation avec la CNRACL, le suivi et le rôle d’intermédiaire proposé par le Centre de gestion des Landes seront d’un grand secours pour la collectivité.
D’autre part, le Centre de gestion des Landes se propose de gérer tous les dossiers d’arrêt de travail dans le but d’aider les collectivités à assurer un vrai suivi statutaire et social des agents
Après délibération, le Conseil municipal
- décide d’adhérer à cette convention
- autorise Madame le Maire à signer la dite convention
RECENSEMENT DE POPULATION
Madame le Maire informe l’assemblée que le recensement de population sur la commune de
Mazerolles aura lieu du 21 janvier au 20 février 2016.
Un article sera inséré dans les Echos pour préciser que la commune recrutera, à cette
occasion, deux agents recenseurs. TRANSFERT DE COMPETENCE
Madame Sylviane BOUYRIE rappelle au Conseil Municipal que le transfert des compétences
scolaires, extrascolaires et périscolaires sera effectif dès le 1er juillet prochain.
Cela concerne les 18 communes de l’Agglomération soit :
- 4500 élèves
- 39 écoles (avec 37 cantines)
- 7 centres de loisirs
- 546 agents
3 objectifs principaux ont été définis :
- Favoriser l’épanouissement, le bien-être de l’enfant
- Former des citoyens responsables et autonomes
- Promouvoir l’égalité des chances
De plus, une harmonisation progressive aura lieu de 2015 à 2020 pour tout ce qui concerne le
domaine financier. Un Projet Educatif Territorial sera défini pour la rentrée 2016-2017, date à
laquelle seront rédigés les nouveaux projets d’école pour les établissements scolaires.
Beaucoup de points divers sont encore à travailler pour les différents groupes mis en place
(harmonisation des tarifs, PEDT, …).
POINTS SUR LES DIFFERENTS RENDEZ-VOUS
Madame le Maire précise au Conseil que plusieurs personnes ont été reçues ces dernières semaines.
Le CAUE a été reçu dans le cadre de l’aménagement du cimetière. Plusieurs conseils ont été donnés quant à l’embellissement des plateaux (herbes, grave, …)
Monsieur Alzieu avait sollicité un rendez-vous pour évoquer les récurrents problèmes d’eau rencontrés par la rue René Cassin. Il a été informé qu’une étude sur l’écoulement des eaux pluviales avait été demandée.
Le cabinet EOHS a été reçu pour faire un point sur le Plan Local de l’Habitat élaboré en 2010. Il avait pour principalement pour fil conducteur les logements sociaux et les aires d’accueil des gens du voyage. Un état des lieux a également été fait sur la situation de la commune ainsi que sur les éventuels futurs projets (nombre de futures habitations, ventes, …) pour pouvoir être intégré dans le futur PLH. QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire informe l’assemblée :
- Que l’association des aveugles et mal voyants a demandé une mise à disposition à titre gracieux de la salle des fêtes pour le 2 avril 2016
- Qu’une réunion est prévue le 12 juin 2015 à 9h avec la DDTM pour l’accessibilité - Que le PCS reprendra dès le mois de septembre
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.