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Déliberation - 2022 06D BP 2022 COM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 06D BP 2022 COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
—REBUBI
IQUE
FRANCAISE
Département
des Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-deux
et le premier
avril,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire. Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
RALLON
Daniel,
SAMPEDRO
Nathalie.
Absents
excusés
: Mme
BOUZIDI
Yasmine
représentée
par
Mme
CAILLAUD
Madeleine,
M.
PAPIER
Patrick
représenté
par
M.
IPPOLITO
Philippe.
Absents
non
excusés :
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2022-06D
: Vote
du
BP
2022
Commune
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
budget
primitif
de
la
commune
qui
s’équilibre
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
"
DÉPENSES
siscniccsisssraens
954
037.31
-
Recettes
805
509.00
-
Résultat
de
fonctionnement
reporté...
148
528.51
=
TOTAL
DES
RECETTES ccicsnne
954
037.31
Section
d’Investissement
:
-
Dépenses
d'investissement...
120
632.15
-
Restes
à
réaliser
2021...
5 205
686.28
Fotahésscaiminsenimanssmrss
5
326
318.43
-_
Recettes
d’Investissement.…...….….............
659
055.57
-
Excédent
d'investissement
reporté...
206
644.44
-
_Restes
à
réaliser
2021...
4 460
618.42
=
Totale
men
ssrsssnerneeersesressesse
5 326
318.43
Puis
il propose
de
voter
le budget :
Pour
la section
de
fonctionnement
: par
chapitre
Pour
la section
d'investissement
: par
chapitre
et
par
opération
d'investissement
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
| l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
-
VOTE
le
budget
2022
de
la Commune,
comme
présenté
et
proposé
par
le Maire
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le 04/04/2022
Et publication
ou
notification
du
04/04/2022
AR
Prefecture
006-210600425-20220401-2022D06-DE Reçu le 04/04/2022 Publié
le 04/04/2022