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Déliberation - Delib 2021 04D Vote du BP 2021 Com
Document publié le Dimanche 3 janvier 2021 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2021 04D Vote du BP 2021 Com)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
REPUBLIQUE-FRANÇAISE —
PF
PREFECTURE
o
=
-20210324-2021004-DE
Département
de
ABES-Mantpe
(1
Arrondisserhent-de-MCE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt
et un
et le vingt-quatre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s'est réuni
au
nombre
prescrit par la Loi, dans
le lieu Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
CATAVITELLO
Thierry,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel,
SAMPEDRO
Nathalie
Absents
excusés
: Mme
BOUZIDI
Yasmine
représentée
par
Mme
RAPUC
Louise,
Mme
FAVARO
Marion
représentée
par
M.
CIAMPOSSIN
Max
Absents :
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2021-04D
: Vote
du
BP
2021
Commune
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
budget
primitif
de
la
commune
qui
s’équilibre
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
=
DÉPENSES
884
273.02
-
Recettes
710
385.00
-
Résultat
de
fonctionnement
reporté...
173
888.02
-
TOTAL
DES
RECETTES
serssore
nee
884
273.02
Section
d’Investissement :
-
Dépenses
d’Investissement.…...…...….…...
3 010
079.08
-
Restes
à
réaliser
2020...
140
638.39
s
TOtalasssssssssssssnenesseneemisuss
3 150
717.47
-
Recettes
d’Investissement..........................…
2
769
962.69
-
Excédent
d'investissement
reporté...
161
600.16
-
Reste
à
réaliser
2020...
219
154.62
=
Total
nr
nr
esresrerernerns
3 150
717
.47
Puis
il propose
de
voter
le budget
:
Pour
la section
de
fonctionnement
: par
chapitre
Pour
la section
d’Investissement
: par
chapitre
et
par
opération
d'investissement
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oufï
| l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
-
VOTE
le budget
2021
de
la Commune,
comme
présenté
et
proposé
par
le Maire
Ainsi
fait et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le 25/03/2021
Et publication
ou
notification
du
25/03/2021