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Déliberation - Délib 2019 04D Vote BP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2019 04D Vote BP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE__
AR
PREFECTURE
Département
de
Alfes-Mafitiffes
°190320-2019_04D-DE
Arrondisse
HelReE
13/2019
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille
dix-neuf
et le vingt
mars,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
GRANIERI
Didier,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les conseiller(e)s
en
exercices
: AURAN
Robert,
LAURENT
Marianne,
PELLEGRINO
Marcel,
RALLON
Daniel. Absents
excusés
: Madame
SAMPEDRO
Nathalie
représentée
par
Mme
LAURENT
Marianne Absents
: Madame
SCHERHAG
Marielle,
Monsieur
AUBERT
Éric
Convocation
du
: 7 mars
2019
Nb
de
membres
: 12
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour
:10
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2019_04D
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
- COMMUNE
DE
CLANS
-
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
budget
primitif
de
la
commune
qui
s’équilibre
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
=
DÉPENSES rm
rennes snnsns
849
734.11
#
RECOÎTES
sms
680
696.00
-
Résultat
de
fonctionnement
reporté...
169
038.11
- _
TOTAL
DES
RECETTES...
849
734.11
Section
d’Investissement :
-
Dépenses
d’Investissement.…..........…….
133
656.06
-___
Restes
à réaliser
2018...
1163
325.28
=
Total
rene ennrsesaesnneses
1
296
981.34
-
Recettes
d’Investissement.…...…...….............…
167
429.61
-
Excédent
d'investissement
reporté...
63
444.41
-__Restes
à
réaliser
2018...
1 066
107.32
=
Total
nn
rss
enes esse essmssssessnneeues
1
296
981.34
Puis
il propose
de
voter
le budget
:
Pour
la section
de
fonctionnement
: par
chapitre
Pour
la section
d’Investissement
: par
chapitre
et
par
opération
d'investissement
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouf
| l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
-
VOTE
le budget
2019
de
la Commune,
comme
présenté
et proposé
par
le Maire
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
D/ LE
[ 3eiS
Et publication
ou notification
du
q;
Î S
[80
9