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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024D09 Vote BP 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
AR Prefecture
006-210600425-20240405-2024D09-DE
Reçu le 09/04/2024
UE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
COMMUNE DE CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille vingt-quatre et le cinq avril, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire.
Présents : Madame CAILLAUD Madeleine, Adjointe, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, BOUZIDI Yasmine, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, LAURENT Marianne, PAPIER Patrick, RALLON Daniel.
Absents excusés : RAPUC Louise représentée par M. MARIA Roger, MURAZZANO Marc représenté par M. AURRAN Robert.
Absents non excusés : Madame SAMPEDRO Nathalie, Monsieur JACOB Patrick.
Nb de membres : 15
Présents : 13
Votants : 13
Pour : 13
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2024-09 : Vote du BP 2024 Commune
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le budget primitif de la commune qui s’équilibre
comme suit :
Section de fonctionnement
+ DÉPENS 1 035 027.35
© TOR ccm 1 035 027.35
mn ROCBRÉS css 735 590.00
- Résultat de fonctionnement reporté... 299 437.35
TOUL sms 1 035 027.35
Section d’Investissement :
- Dépenses d’Investissement.….…......… 422 484.78
- Restes à réaliser 2023... 4 293 907.61
D TolmemenmmaaAa“vasmATRc 4 716 392.39
- Recettes d’Investissement.…..…..............… 172 724.86
- Excédent d'investissement reporté... 233 759.92
- Restes à réaliser 2023... unes 4 309 907.61
© Thiais 4 716 392.39
Puis il propose de voter le budget :
Pour la section de fonctionnement : par chapitre
Pour la section d'investissement : par chapitre et par opération d'investissement
LE CONSEIL MUNICIPAL, oufï | l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré,
- VOTE le budget 2024 de la Commune, comme présenté et proposé par le Maire
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus. LDESR Le Maire Ont signé au registre des délibérations les membres présents. re TANEN
Acte rendu exécutoire LP
Après dépôt en préfecture le OSfok [D <
Et publication ou notification du GS Jck [du
ÉÉRogenMARIA