Compte-Rendu - CR 11 09 143412

Documents similaires

Compte-Rendu - cr 19 11 2019

Compte-Rendu - cr du 11 02 2021 omey

Compte-Rendu - cr du 11 12 2019

Compte-Rendu - cr 17 11 2020

Procès Verbal - pv du 12 09 2024 omey

Compte-Rendu - cr 1 juin

Compte-Rendu - CR conseil communautaire du 21 09 17

Déliberation - deliberation 11 fevrier 2021 1

Déliberation - 01 09 2020 omey

Compte-Rendu - CR 12 05 20144132

Compte-Rendu - CR 11 09 143412 Document publié le Jeudi 11 septembre 2014 par la commune d'Omey. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 09 143412)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Loisirs, Démocratie, 1/3

Compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 11 septembre 2014

Titulaires présents : Mmes, MM, Jean-Marie ROSSIGNON, William MATHIEU, Martine MENISSIER, Jérôme ROUSSINET, Yvéric BRODIER, Hubert FAUCONNIER, Catherine DETHUNE, Murielle STEPHAN, Jean-Christophe MANGEART, Joël PERARDEL, Jean-Claude ARNOULD, Bernard FURNE, Danièle MICHEL, Noël VOISIN DIT LACROIX, Bernard COUSIN, Luc MILLON, Pascal VANSANTBERGHE, Jean-Paul BRIGNOLI, Maurice HUET, Marcelle SCIEUR, Françoise DROUIN, Etienne HERISSANT, René SCHULLER, Raymond LAPIE, Sylvain ROGER, Jean-Jacques PILLET, Michel JACQUET, Alexandre BODIN, Philippe HINCELIN, André MELLIER, Christophe PATINET, Fabrice REVELLI.

Titulaire absent remplacé par un suppléant : M. Roger BERTON excusé, remplacé par M. Daniel HERBILLON.

Titulaire(s) absent(s) non remplacés par un suppléant : Mme Marie ANCELLIN excusée, a donné pouvoir à M. Joël PERARDEL ; Mme Catherine PUJOL excusée a donné pouvoir à M. Bernard FURNE ; M. Maurice PIERRE, excusé ; M. André KUHN, excusé.

Soit 35 votants.

Suppléants présents : Mmes, MM, Muriel RENAULT, Claudy MATHIEU, Audrey SCHULLER, Damien GALLOIS, Jean-Claude FARON, Odile CAQUE, Evelyne VALENTIN, Eric MERCIER, Marie-Ange GRUÉ, Andrée VIART.

Secrétaire de séance : M. Yvéric BRODIER

Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2014

Le compte-rendu de la réunion du 10 juillet et des délibérations est approuvé à l’unanimité.

Affaires générales

En conséquence du litige opposant la micro-crèche de Saint-Germain-la-Ville et la CCMC, l’assemblée autorise à l’unanimité le président de la CCMC à représenter l’intercommunalité en cas de procédure judiciaire dans cette affaire, ainsi qu’à l’avenir dans d’autres cas juridiques.

Ressources humaines

Ouverture de postes :

Suite à l’ouverture de deux classes de maternelle sur les écoles de la Vallée de la Craie et de la Vallée de la Coole et les besoins en personnel pour les N.A.P. (Nouvelles Activités Périscolaires), la CCMC propose l’ouverture de :

- un poste d’adjoint technique de 2nde classe à 28 h 15

- deux postes d’adjoint technique de 1ère classe

- un poste d’adjoint technique de 2nde classe à 7 h en emploi saisonnier.

L’assemblée accepte à l’unanimité.

Reprise du personnel SMTS

Deux agents de l’ex-SMTS à la charge de la CCMC ont reçu la proposition d’être reclassés en agents techniques des écoles. La STDM leur a proposé un contrat de conducteur de bus qu’ils ont accepté. De ce fait, le président de la CCMC a dû expressément signer des arrêtés d’intégration dans l’effectif et de mise à disposition de ces deux agents auprès de la préfecture.

Instauration de l’IAT (Indemnité d’Administration et de Technicité)

Cette indemnité est basée sur un coefficient variant de 1 à 8. Le critère d’attribution se fait sur la base des entretiens individuels annuels pour mesurer la performance et les compétences des agents.2/3

L’enveloppe représentait 25500 € pour les quatre ex-communautés de communes. Le président propose au vote de porter ce montant à 30000 € pour les 50 agents de la CCMC pour l’année 2014, ce que l’assemblée a validé à l’unanimité.

La périodicité mensuelle est maintenue à chaque agent qui en bénéficiait et semestriellement aux techniciens, aux agents sociaux et aux adjoints d’animation.

Résultats du vote : 2 abstentions, 0 contre, 33 pour.

Comptabilité

Décision modificative amortissement de subvention

Concernant l’attribution de la subvention de 3000 € au CCL d’Omey, l’assemblée approuve à l’unanimité l’amortissement sur l’exercice en cours de cette subvention et vote les crédits nécessaires.

Décision modificative annulation titre

Concernant la subvention de l’agence de l’eau enregistrée deux fois dans la comptabilité de la CC du Mont de Noix d’un montant de 3168 €, l’assemblée approuve à l’unanimité l’émission d’un mandat d’annulation sur l’exercice antérieur.

Décision modificative du budget eau en affermage

Pour répondre à la demande de la Préfecture, le conseil vote à l’unanimité la réduction des dépenses imprévues en portant 10 000 € au compte 617 (études et recherches) de la section de fonctionnement.

Investissements

Equipements des écoles : TBI et classes mobiles

TBI : La commission Appel d’offres réunie a analysé les propositions des deux sociétés retenues : @ROBACE, QUADRIA et présente au conseil les résultats de l’analyse.

Résultat de l’offre pour un TBI :

QUADRIA : 2815 € l’unité

@ROBACE : 3763 € l’unité

L’assemblée attribue le marché à QUADRIA.

Les équipements sont destinés aux écoles de Marson, Vésigneul et Mairy.

Classes mobiles : L’appel d’offres reposait sur des PC portables et des tablettes. L’assemblée décide d’opter pour l’I Pad et attribue le marché à @ROBACE pour 45 unités.

Activités culturelles et animation jeunesse

Partenariat avec la Bibliothèque Départementale de Prêt

Sous la houlette du Conseil général, un réseau des administrés et de réservation se met en place. Ce partenariat aura un coût de 200 € par an pour la collectivité. L’assemblée approuve à l’unanimité.

Spectacle proposé par la BDP

A Marson, le 7 octobre 2014 à 19 h, la compagnie Changer l’air propose un spectacle (tout public dès 7 ans) gratuit sur réservation : Le sacre de l’or bleu.

Une participation de 176 € est demandée à la CCMC. L’assemblée approuve à l’unanimité.

Bilan des activités « animation jeunesse » de l’été

Cet été 2014, les différents centres de loisirs ont accueilli 90 enfants contre 74 l’an dernier.3/3

Il a été constaté que le pôle de la Vallée de la Craie a accueilli le plus grand nombre d’enfants grâce à la diversité des activités proposées, à la densité de population sur le secteur et aux habitudes prises.

Il serait souhaitable, à l’avenir, de décentraliser certaines activités sur d’autres pôles de la CCMC en restant dans la même dynamique.

Questions diverses

Gymnase de la Vallée de la Coole

La première réunion de prise de contact et d’élaboration du planning des travaux a eu lieu le 10 septembre 2014 avec les différents corps de métiers.

Les travaux débuteront le 13 octobre 2014. Ce planning prévoit une mise hors d’eau pour fin décembre 2014.

MM. FAUCONNIER et VANSANTBERGHE se chargeront du suivi lors de réunions planifiées ou de visites à l’improviste.

Gymnase de la Vallée de la Craie

Le 17 septembre 2014 aura lieu la seconde phase du concours de la maîtrise d’œuvre.

Maison de la Santé de Pogny

Sur proposition de la préfecture, un nouveau dossier doit être déposé fin 2014 auprès de l’ARS afin d’obtenir un maximum de subventions.

Château d’eau de Marson-Francheville

Les pénalités applicables pour les 272 jours de retard sur travaux, estimées à plus de 29 000 €, étaient contestées par la société Résina. Sur proposition du maître d’œuvre et avec l’accord de la CC du Mont de Noix, elles ont été réduites à 14 554.89 €. La société, mise en demeure, conteste toujours ce montant. Toutefois, afin de solder ce dossier et percevoir les subventions, le montant des travaux a été réglé soit 43 499.18 € TTC moins les pénalités de 14 554.89 €. Le conseil décide à l’unanimité du virement des crédits nécessaires du compte 21561 au compte 2315 (immobilisations en cours) pour un montant de 50 000 €. Ce qui permettra également de financer les dépenses engagées par le SIVOM pour le château d’eau de Marson et Francheville.

Compte-rendu réunion d’assainissement

Suite à la dernière réunion d’information concernant la mise aux normes des installations non collectives, 42 dossiers ont été déposés à ce jour à la CCMC.

La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 3 octobre 2014 afin de pouvoir déposer une demande de subventions auprès de l’agence de l’eau pour le 2 décembre 2014. De nombreux maires ont entendu les usagers mécontents quant aux montants des devis établis pouvant aller jusqu’à 20000 € au lieu des 10 à 11000 € initialement annoncés lors de la réunion d’information.

Rentrée scolaire

Une classe de maternelle a été ouverte dans les écoles de Nuisement-sur-Coole et Vésigneul-sur- Marne.

Concernant les NAP. Pour Nuisement, ces activités étaient déjà en place en 2013, donc pas de soucis majeurs. En revanche, pour Vésigneul, sur 250 enfants, 240 ont participé à ces NAP, ce qui a engendré quelques difficultés pour le personnel encadrant mais cela commence à s’organiser.

Monsieur le Président remercie la commune de Vitry-la-Ville pour le prêt de la salle et l’ordre du jour étant épuisé, il clôt la séance à 23h40.