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Déliberation - 5. pvcm 26.05 2025 liste des deliberations
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 5. pvcm 26.05 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
AFFICHAGE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BELLEVAUX
SEANCE
DU
LUNDI
26
MAI
2025
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
“4
JUIN
2075
DU AU
AFFICHAG
L’an
deux
mil
vingt-cinq
Le
26
mai
-
.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
------
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints,
FAVRAT
Armand,
MORAND
Frédéric,
MEYNET
Vanessa,
MEYNET-CORDONNIER
Armony,
REY
Emmanuel,
TORNIER
Anne-Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Etaient
absents
: CORBET
Nicolas,
BRUNEL
Nathalie,
CORNIER-PASQUIER
Dominique
Avaient
donné
procuration
:
CORBET
Nicolas
à
VOISIN
Benoit,
BRUNEL
Nathalie
à
MEYNET-
CORDONNIER
Armony
Date
de
la
convocation
:
20
mai
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
14
Election
d’un
secrétaire
de
séance
:
BERNAZ
Célia
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
01
-26.05.2025
:PERSONNEL
COMMUNAL
:Présentation
et
approbation
du
protocole
relatif
au
temps
de
travail
Approuvé
02
- 26.05.2025
:PERSONNEL
COMMUNAL
:Présentation
et
approbation
du
règlement
intérieur
des
services
communaux
Approuvé
03
26.05.2025
:CHAPELLE
SAINT
BRUNO
-
Rénovation
du
sol
-
Présentation
et
validation
du
projet
Approuvé
-
Sollicitation
de
l’aide
du
Département
04
—-26.05.2025
:ASSOCIATION
FONCIERE
PASTORALE
—
Approuvé
Montagne
de
Trémontray
(lieudit
Le
Torchon)
-
Demande
avis
de
la
Commune
de
Bellevaux
05
—
26.05.2025
:LOCATION
APPARTEMENT
:
Approuvé
-_
Autorisation
de
résilier
un
contrat
de
location
et
à
prendre
toutes
mesures
de
droit
-
Autorisation
d'engager
une
procédure
d'expulsion
Date
d’affichage
02.06.2025
Jean-Louis
VUAGNOUX
Maire
de
Bellevaux
/ LR
LEE
VE
€
ALES