Conseil Municipal - djdxutjpns00jtz

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Conseil Municipal - djdxutjpns00jtz Document publié le Lundi 11 juin 2018 par la commune de Mottier. Lien du pdf (Conseil Municipal - djdxutjpns00jtz)Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Logement, REPUBLIQUE FRANçAISE

DEPARTEMENT DE

L’ISERE

ARRONDISSEMENT DE

VIENNE

Tél. 04 74 54 42 07

Fax 04 74 54 58 80

mairie-lemottier@wanadoo.fr

www.lemottier.fr

Réunion du Conseil Municipal du 11 Juin 2018

Présents : MM. DETROYAT Bruno, MOYROUD Nicolas, GONON Gérard, GENEVEY Jean-Noël, PRUDHOMME Julien, ALBERT Etienne, Mmes REYNAUD Françoise, DELEGUE Sandrine, MONTABON Marie-Christine, GINET Véronique, BOURY Anne-Lise, BUTTIN Véronique. Excusée : Elsa MAZET

Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique.

◊ Présentation I.B.V. par MM. GAILLARD et BUREAU :

Permet l’octroi d’un prêt à taux zéro, sur l’honneur de 1.500 € à 30.000 € dans le cadre de la création, la reprise ou le développement d’une entreprise. Cette aide peut s’accompagner du parrainage et du suivi pendant quelques temps.

Le champ d’action est composé des territoires de Beaurepaire, Bièvre Isère Communauté et Bièvre Est.

◊ Point Trésorerie :

205.934,10 € dispos.

◊ Cantine / Garderie périscolaire :

- Le retour à la « semaine des 4 jours » a été validé début mai par l’académie. L’école aura lieu les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 11h30 puis de 13h30 à 16h30.

- La réservation des repas en cantine et des temps de garderie se feront « en ligne », le paiement par anticipation aussi. Les parents en difficulté (connaissance ou technique) seront assistés par le secrétariat de mairie.

Ces procédures nommées « e-ticket » sont présentées au conseil qui les valident. Elles seront présentées aux parents le 12 juin.

- Convention de paiement « TIPI » (par carte bancaire) :

Mme REYNAUD présente cette convention et ses modalités (modification de la régie de recettes…). Le Conseil Municipal unanime accepte cette convention et autorise M. le Maire à sa signature. - Nouveau règlement intérieur cantine garderie périscolaire :

Mme REYNAUD présente et commente le document qui s’appliquera dès la rentrée de septembre 2018. Il inclut les modifications d’horaires, les méthodes de réservation et de règlement par carte bancaire ou espèces. Le Conseil Municipal valide celui-ci.

◊ Commission sociale :

Deux nouvelles demandes de « bourse au code de la route » sont soumises au Conseil : Charlotte IGNAT et Caroline MARTIN. Les deux demandes sont acceptées.

…/…

COMMUNE DE

LE MOTTIER◊ Logiciel gestion mairie :

Une évolution de l’actuel est présentée : « CLOUD PRO ». Le Conseil Municipal valide cet achat prévu au B.P. 2018.

◊ P.L.U.i :

Le Conseil Municipal prend connaissance de la dernière proposition de zonage (inchangée depuis le début de l’année).

L’instruction a pris du retard, l’arrêté est prévu en novembre 2018.

◊ Projet éolien :

L’étude de faisabilité se poursuit par des bureaux d’études spécialisés. Le cycle des 4 réunions d’information se poursuit, les prochaines programmées le 13 juin puis le 22 juin. 1 ou 2 autres suivront. L’installation d’un mât métallique d’une hauteur de 120 m est prévue en fin d’été. Il sera équipé d’anémomètres et d’enregistreurs permettant d’analyser le vent et le déplacement de la faune nocturne.

◊ Recensement de la population 2019 :

Il aura lieu en début d’année. Madame Véronique GINET est désignée « référente » de la commune, elle supervisera l’opération.

◊ Extincteurs à domicile :

Depuis de nombreuses années, 10 extincteurs communaux sont répartis dans le village. Peu de Mottiérois le savent ! Le Conseil Municipal décide la suppression de ceux-ci. Ils seront proposés aux dépositaires pour « l’euro symbolique ».

◊ Bascule communale :

Cet équipement est en très mauvais état, sa plateforme devient à nouveau dangereuse. Le Conseil Municipal décide son abandon. La fosse sera comblée.

◊ Point travaux :

- Chemin de Bocsozel : sa réfection est en cours.

- Local technique : il sera construit dès cet automne, les réseaux d’eau et d’assainissement sont en place.

- « Chemin de la Rivoire » : sa réfection totale est prévue dans les jours à venir. - Aménagement du stade : bancs supplémentaires, accès handicapés, garage à cycles posés cet été.

◊ Question diverses :

- Classe verte : « tout s’est bien passé ». La commune a financé le transport pour 780 €. - 11 Novembre 2018 : plusieurs volontaires sont inscrits pour organiser une manifestation. - « Jobs d’été » : le Conseil Municipal accepte de consacrer environ 1.500 € à l’opération nouvelle.

Séance levée à 23 h 15.