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Conseil Municipal - pm6r59sqw8u49ci
Document publié le Jeudi 2 mai 2013 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - pm6r59sqw8u49ci)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Banque,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 2 Mai 2013
Présents : MM. DETROYAT Bruno, GONON Gérard, MEHR Daniel, BERNARD Jean-François, JAVIX Hervé, CHENAVIER Patrick, PRUDHOMME Julien, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, MONTABON Marie-Christine.
Excusés : Mme BUTTIN Véronique, MM. MOYROUD Nicolas, SABADEL Jean-Marc, Secrétaire de séance : PRUDHOMME Julien
Point Trésorerie :
156.564 € dispo à ce jour.
Demande participation financière de l’Ecole St François :
3 enfants Mottiérois sont scolarisés dans cette école. Elle demande la signature d’une convention réglant la participation de notre commune aux frais de scolarité.
L’école du Mottier, notre cantine et garderie ont la capacité d’accueil de ces élèves, leur présence dans un autre établissement ne relève que d’un choix de leurs parents. En conséquence, nous refusons leur demande.
Projet école :
• Un plan modifié devant permettre l’abaissement du coût est présenté, deux abris ont été supprimés, l’implantation intérieure, hors partie scolaire revue. Nous attendons une nouvelle estimation du coût de construction.
• Les bâtiments « BBC » ne devront pas consommer plus de 77 kw/m² par an, le chauffage sera assuré par une pompe à chaleur eau/eau ou air/eau (attente de documentation).
• L’étude de sol nécessaire au projet sera réalisé rapidement (devis demandé). • Bâtiments libérés :
- Locaux maternelles et CP + annexes : une estimation de leur prix sera demandée aux services fiscaux. Ils pourraient être confiés aux fins de transformation en logements. - Locaux cycle III, cantine, … à but associatif.
S.I.E. de La Côte-St-André :
Comme attendu, cette structure sera dissoute par arrêté préfectoral le 31/12/13. Chacune des 6 communes adhérentes aura le choix d’adhérer au S.E.D.I. (Syndicat des Energies de l’Isère) ou pas. Notre décision sera prise fin 2013. Pour information, la part d’emprunts portée par le S.I.E. pour Le Mottier est de 55.000 €.
Projet fusion CCPBL et CCBC :
2 réunions communes se sont tenues, animées par les bureaux d’études mandatés pour ce projet. Dès juin 2013, Monsieur le Préfet soumettra à chacune des 41 communes le projet de délibération actant la fusion.
…/…
COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE
LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER LE MOTTIER Elections municipales 2014 :
- Dates : 16 et 23 mars
- Modalités :
Villes > 1000 h, scrutin de liste
Villes > 500 < 1000 h : 15 conseillers à élire.
Listes complètes sans obligation de parité, panachage possible au vote. Obligation de déclaration de candidature en Préfecture au moins 3 semaines avant le scrutin.
Fête Champaille les 27 et 28 Juillet :
• Le projet a été présenté au Maire par les Jeunes Agriculteurs.
• La commune mettra à disposition ses chapiteaux et matériels gracieusement.
Questions diverses :
- La D.D.T. de l’Isère met en vente ses locaux situés au bord de la RD 85, la commune répond qu’elle n’est pas intéressée.
- Boîte aux lettres « route des Pierres » : a été ôtée par la Poste car « peu utilisée ». - Congés exceptionnels du personnel communal : un tableau sera dressé pour chaque cause (mariage, décès…) au prochain C.M.
- Arrêt de bus quartier des Charpennes : l’abri a besoin d’être remplacé, une étude est lancée. - Chemin du Fangeat : un puits d’infiltration des eaux de pluie sera réalisé par « ARES TP » pour un montant de 300 € HT.
Séance levée à 22 heures 45.