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Procès Verbal - DCM2025021 Marche de Noel 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Butry-sur-Oise.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM2025021 Marche de Noel 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DCM2025021 Marché de Noël
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE BUTRYSUR OISE
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 26 JUIN 2025 - 19h
DÉLIBERATION N° DCM2025021
L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE VINGT SIX JUIN
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Légalement convoqué le 26 juin 2025, en application de l'article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune de Butry sur Oise s'est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur NOËL Claude, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par mail aux conseillers municipaux le 20 juin 2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte
de la Mairie le 20 juin 2025.
ÉTAIENT PRÉSENTS, à l'ouverture de la séance :
M. Claude NOËL, M. Philippe PRIOUX, Mme Géraldine DUVAL, M. Bruno BOURIAUD, M. Benoît
DUMONT, M. William BOURGOIN, Mme Caroline SEVEGRAND, Mme Juline GARNAVAULT, Mme
Valérie LIMOUZIN, Mme Virginie CABUROL, M. Gilles PAIGNON, Mme Jacqueline CARIMALI, M.
Arnaud LORENZI, M. Robert ESPECEL.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS à l'ouverture de la séance :
Mme Sabrina TERRASSE, qui a donné pouvoir à M. ESPECEL
Mme Josiane GONSARD, qui a donné pouvoir à Mme CARIMALI
Mme Sylvie AMBLAS, qui a donné pouvoir à Mme DUVAL
ÉTAIENT ABSENTS à l'ouverture de la séance :
M. Denis KLETZLEN-BODES
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. Arnaud LORENZI
Commune de Butry sur Oise — Place Pierre Blanchard — 95430 Butry sur Oise — Téléphone : 01.34.08.95.00 - www.buiry.fr
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
VU REÇUEN PREFECTURE 1
le 22/07/2625
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39_DE-095-219501202-20250626-DCH2025 0216 DCM2025021 Marché de Noël
BUTRY SLR QUSE
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2025
DÉLIBÉRATION N° DCM2025021
Objet : Fixation des tarifs des emplacements pour le
Marché de Noël et adoption du règlement
Rapporteur : Monsieur William BOURGOIN, Adjoint en charge de la vie associative
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que dans l'intérêt des Butryolis et Butryotes, il apparaît opportun d'organiser un marché de Noël, chaque année ei ce au cours du mois de décembre,
Considérant qu'il est nécessaire de fixer un montant de participation pour les exposants, et de prévoir un règlement,
Après en avoir délibéré :
Le Conseil Municipal, à la majorité des membres présents ou représentés (une abstention : monsieur Paignon, un contre : monsieur Dumont) :
% Décide de fixer la participation financière des exposants du Marché de Noël comme SUIt :
En extérieur : En intérieur :
3 mètres = 60 € 2 mètres = 70 €
6 mètres = 100 € 4 mètres = 90 €
Foodtruck = 80€ 6 mètres = 110€
% Dit que cette participation sera demandée aux exposants participant au Marché de Noël.
# Adopte le règlement tel qu'annexé à la présente délibération.
Délai de recours : 2 mois - À dater de la date de publication Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Voies de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
{articles R.421-1 et suivants du code de justice À Butry-sur-Oise, en mairie, te 26/06/2025
administrative).
Commune de Butry sur Oise — Place Pierre Blanchard — 95430 Butry sur Oise - Téléphone : 01.34.04.95.00 - www.buiry.fr
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
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