Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 13 fixation tarifs accueil de loisirs mois aout 20
Déliberation - 12 creation postes accueil de loisirs mois aout 20
Déliberation - DELIBERATION+202312+ +VOTE+DU+CG+2022
Déliberation - DELIBERATION+202313+ +VOTE+DU+CA+2022
Ordre du Jour - 202261+ +Participation+AFEP+Ecole+Ste+Anne+2021 20
Convocation - 202258+ +Reprise+d'une+case+columbarium
Ordre du Jour - 202261+ +Participation+AFEP+Ecole+Ste+Anne+2021 20
Ordre du Jour - 202250+ +Subvention+2023+ +USEP+Hornaing
Ordre du Jour - 202249++ +Subvention+2023+Club+Fenain+Hornaing+Ech
Déliberation - DELIBERATION+202302+ +PARTICIPATION+CCAS+2023
Convocation - 202253+ +Tarfis+Accueils+de+loisirs+2022 2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune d'Hornaing.
Lien du pdf (Convocation - 202253+ +Tarfis+Accueils+de+loisirs+2022 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Banque,
République Française Département NORD
HORNAING
TION DU CONSEIL MUNICII
2 2 %
A l'unanimité
Pour:25 Carre 0
Abstenon : 0
Ace tendu axée aprés dépôt en Sous Pret
Le Et
Pulsicaian ou notfeation du
L'an 2022, lo 11 Octobre à 18:15, le Conseil Municipal de la Commune de HORNAING s'esi réuni à la Salle de mariage, leu ordinaire
de ses séances, sous la présidence de Monsieur DELANNOY Frédéric, Mairs, en session ordinaire, Les
convocalions individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers
municipaux lo 30/09/2022. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie lo
30/09/2022.
Présents : M. DELANNOY Frédéric, Maire, Mmes : CHATELIN Sandrine, DE. BOER Vanessa, DELBECQ
Sylvie, DESMYTER Gaëlle, FIEVET Christelle, HOUZE Marie-Marine, LUBREZ Séverino, MOREAU Valérie,
NOULETTE. Jessica, RASSE Virginie, VANDEWALLE Stéphanie, VILCOT Lise-Marie, MM
: ACCETTONE Grégory (arrivé au point n°4), ANTOINE Jean-Luc, CLOCHARD
Jean-François, DESMOUCELLE Didier, GAZET Christian, HOCQ Daniel, JAMROZ Alain, MARTINACHE
André, SERRURIER Yvon, VELU Philippe
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme DUHEM Gwenaëlle à Mme DESMYTER Gaëlle, M. RATAJCZAK
Christophe à Mme LUBREZ Séverino
Absent(s): MM : BRICE Emile, SAVARY Gabriel
A été nommé (e) secrétair Mme MOREAU Valérie
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il souhaite autoriser la poursuite
de la gestion de l'accueil de loisirs au sein de la commune. Il convient de mettre en
place les tarifs pour l
Les tarifs sont les sui
10 jours de centre à rai
Pour les familles non imposables :
‘année 2023.
ivants :
TARIFS ALSH FEVRIER 2023
Du Lundi 11 Février au 27 Février 2023
ison de 8h par jour soit 40h la semaine ou 80h les 2 semaines.
1 semaine. -32.00 euros 2 semaines.
Pour les familles imposables :
1 semaine.
2 semaines.
Pour les familles extérieures
1er enfant :
1 semaine...
2 semaines...
2 -ème enfant
1 semaine
2 semaines.
3ème enfant:
1 semaine...
2 semaines.
+ 64.00 euros
37.00 euros
74.00 euros
70 euros
140 euros
56 euros
110 euros
38 euros
76 euros
TARIFS ALSH AVRIL 2023
Du Lundi 15 avril au 02 Mai 2023
10 jours de centre à raison de 8h par jour soit 40h la semaine ou 80h les 2 semaines
Pour les familles non imposables :
1 semaine. 32.00 euros 2 semaines.
Pour les familles imposables
1 semaine.
2 semaines.
Pour les familles extérieures :
1er enfant:
1 semaine...
2 semaines...
2 -ème enfant :
1 Semaine.
2 semaines
3ème enfant
1 semaine
2 semaines...
+ 64.00 euros
+....87.00 euros
74.00 euros
70 euros
140 euros
.….55 euros
110 euros
38 euros
76 euros
TARIFS ALSH JUILLET 2023
Du Lundi 10 au 28 juillet 2023
16 jours de centre à raison de 8h par jour soit 40h la semaine ou 120h les 3 semaines.
Pour les familles non imposables
1 semaine. 32.00 euros
2 semaines. -64.00 euros 3 semaines.…….96.00 euros
Pour les familles imposables :
1 semaine 37.00 euros
2 semaines.……..74.00 euros
3 semaines…...111.00 euros
Pour les familles extérieures
1£r enfant
1 semaine.….…...70.00 euros
2 semaines... 140.00 euros
3 semaines... _.210.00 euros
2 -ème enfant :
1 semaine -55.00 euros
2 semaines... 110.00 euros
3 semaines... 165.00 euros
3 -ème enfant :
1 semaine. 35.00 euros
2 semaines.….….70.00 euros
3 semaines... 105.00 euros
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité, adopte ces tarifs
Fait et délibéré les jours.
Au registre suivent Jeé susdits
En mairie, le Le Maire
Frédéric DE] 4 pet. D