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Procès Verbal - P.V. CONSEIL DU 27 OCTOBRE 2023
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - P.V. CONSEIL DU 27 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Procès
Verbal
de
la réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
27
OCTOBRE
2023
Présents
: Mmes
&
Mrs.
: Régine
REMILLON
- Esther
VACHOUX
-— Marie
BAUD
- Maryse
MICHALAK
- Ludovic
TROTTET
- Frédérick
AESCHLIMANN
- Sylvia
DUSONCHET
—
Mickaël
TISSOT
- Etienne
MERLIER
-
Cinthya
MIQUET-SAGE.
Absent
excusé
: Jacky
DURET.
Absents
:
Mme
Sandrine
REY
— Mr
Laurent
FORT
- Mme
Alexandra
DUPANLOUP
Public
: 0
1.
En
début
de
séance,
Mme
Le
Maire
réceptionne
la
lettre
de
démission
du
conseil
municipal
de
Mr.
Fort,
donnée
par
l’intermédiaire
de
Mme
Michalak.
Après
avoir
pris
connaissance
du
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
29
septembre
2023,
celui-ci
est
approuvé
à l’unanimité.
Mme
Le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
Marie
BAUD,
Adjointe
à
l’urbanisme
pour
exposer
à l’assemblée
l’objet
de la procédure
de modification
n°1
du
P.LU.
qui porte
sur
les
2
objets
suivants
:
- la modification
de
FOrientation
d’ Aménagement
et de
Programmation
n°2
(OAPn°2)
- la réalisation
de
quelques
corrections
et compléments
à apporter
au
règlement
écrit.
Considérant
que
le projet de modification
n°1
du P.LU.
tel qu’il
est présenté
au conseil
municipal,
est
prêt
à
être
approuvé
conformément
à
l’article
L
153-21
du
Code
de
l'Urbanisme.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
approuve
à
la
majorité
(Pour
:9
—
Abstention:
1)
cette
modification.
(Le
dossier
du
P.LU.
approuvé
est
consultable,
conformément
à
l’article
L133-6
du
Code
de
l'Urbanisme
à la
mairie,
aux
jours
et heures
d’ouverture
et
sur
le
site
internet
www.arbusigny.fr). Afin
que
le
notaire
puisse
rédiger
correctement
les
2 actes
concernant
la
régularisation
de
l’emprise
foncière
au
carrefour
RD3
et RD6
au
Vernay-Dessous,
sur
proposition
de
Mme
Le
Maire,
le
conseil
à
l’unanimité,
accepte
le
retrait
et
le
remplacement
de
la
délibération
n°
2023/08
du
24
février
2023
par
une
nouvelle
délibération
faisant
état
d'échange
et de cession
sans
soulte
entre
la commune
et les consorts
Duret.
Le
conseil
prend
note
des
factures
suivantes:
Travaux
électricité
suite
au
contrôle
Véritas:
749.06€ttc
(Brutelec)
—
Fauchage
accotements
voirie:
13
104€tic
(E.
Vachoux)
—
Participation
2023
SIVU
(piscine):
17
046.94€
-
Poteau/corbeille
de
voirie
: 191.76€ttc
(Ets.
Vachoux)
— Avis
sur
dossiers
pour
eaux
pluviales
: 217.54€ttc
(Ste
Nicot)
— Honoraires
Avocats
: 960€ttc.
— Pompe
de
relevage
lavabo
mairie
: 809.52
€ttc
(Ets.
Montant)
- Travaux
sanitaires
: 720€ttc
(A.
Dupuis)
— Réparations
sur voiture
communale:
516
€ttc
(VT
Auto)
- Travaux
d’électricité
local
Théâtre:
1 084.32€ttc
(Brutelec)
— Distributeur
papier
et poubelle
: 141.80€ttc
(Ets.
Vachoux).
sers 1 6.
L'assemblée
écoute
les
élus
qui
ont
participé
à
différentes
réunions
ou
assemblées
et
font
un
point
de
situation
sur
les
sujets
traités
(Commission
scolaire
concernant
les
travaux
de
construction
du
groupe
scolaire
—
Commission
Urba.
-
SRB
-— commission
déneigement
— intervention
nettoyage
de
la marre
du
Chênet).
7.
Dates
à retenir:
Samedi
28
Octobre:
Mémoire
des
pierres
par
la
Salévienne
à
Vers
—
Vendredi
10
novembre
:
Conférence
par
la
Salévienne
à
Cernex
—
Samedi
11
Novembre
à
9h.
Commémoration
au
monument
aux
Morts
suivie
de
la
cérémonie
intercommunale
à
Scientrier
—
Dimanche
19
novembre
à
11h.
: Remise
du
chèque
au
Comité
Féminin
du
Dépistage
du
cancer
du
sein
(Octobre
Rose).
Affiché
en
exécution
du
code
général
des
Collectivités
Territoriales
Art.
L2121-25
et Code
des
Communes
Art.
R121-9.
Cynthia
MIQUET-SAGE
Régine
REMILLON
Secrétaire
de
séance
Maire