Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 23 MAI 2023

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Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 23 MAI 2023 Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune d'Arbusigny. Lien du pdf (Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 23 MAI 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Procès-Verbal de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du 23 MAI 2023

Présents : Mmes & Mrs. : Régine REMILLON - Esther VACHOUX - Marie BAUD - Jacky DURET - Maryse MICHALAK – Ludovic TROTTET – Sandrine REY – Sylvia DUSONCHET - Laurent FORT – Mickaël TISSOT - Etienne MERLIER - Cinthya MIQUET-SAGE Absent excusé : Mr. Frédérick AESCHLIMANN

Absente : Mme Alexandra DUPANLOUP

Public : 0

1) Après avoir pris connaissance du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 31 Mars 2023, celui-ci est approuvé à l’unanimité

Sur proposition de Madame Le Maire le conseil municipal après avoir délibéré

approuve :

2) La création d’un poste : « Emploi Saisonnier » au service technique du 01 juin au 15

Septembre 2023 (pour l’instant 2 jeunes Arbusigniens ont postulé pour ce job d’été).

3) L’attribution des subventions aux Associations – Exercice 2023 :

-Association des Parents d’Elèves d’Arbusigny 3 000 €

-USEP de l’Ecole d’Arbusigny 200 €

-Foyer Rural de Loisirs pour Tous d’Arbusigny 1 000 €

-Association Lou Ptiou Golus (cantine d’Arbusigny) 7 100 €

-A.D.M.R.Les Tourelles Reignier 300 €

-Asso .des Parents Elèves Collège de Reignier(AIPE) 150 €

-Association des Donneurs de Sang 200 €

-Croix-Rouge comité La Roche/Reignier 100 €

-Anciens A.F.N. canton de Reignier 100 €

-Association « Le Souvenir Français » 200 €

-Ecole de Musique de Pers-Jussy 300 €

-Association Handi Festif Reignier 100 €

-Protection civile (Asso.74) 150 €

-Les Restaurants du Cœur de Haute-Savoie 100 €

-La Prévention Routière (comité74) 200 €

-Les Amis des Sentiers 350 €

-Mutame SavoieMont-Blanc 156 €

-M.F.R. Bonne 80 €

-M.F.R Vulbens 80 €

-M.F.R. Le clos des Baz à Sallanches 80 €

-Ecole ECAUT 80 €

-Ecole La Chamarette 37.50 €

-------------

TOTAL : 13 565 €

…../….4) Mme Le Maire informe qu’avec la loi 3DS, il est prévu que tout élu local peut consulter un

référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes

déontologiques consacrés dans la charte de l’élu local (art. L111-1-1 CGCT), il est donc

obligatoire de désigner un référent déontologue. L’Association Des Maires 74, en

concertation avec le Centre de Gestion 74, a pris l’attache de 2 spécialistes des questions de

déontologie, qui ont accepté d’assumer ce rôle de référent pour les collectivités de Haute-

Savoie. Après avoir délibéré et voté, le conseil a désigné (8 voix) : Mr. David BAILLEUL,

Professeur des Universités, doyen en exercice de la Faculté de droit de l’université Savoie

Mont Blanc, comme référent déontologue des élus.

5) Suite à la prospection et à des études de l’opérateur SRF afin de trouver un emplacement

pour positionner une antenne relais, une proposition de SFR a été faite, en retenant la

parcelle A n° 679 située «Pechoux-Dessus», appartenant au CCAS qui ce dernier à délibéré

en date du 13 Avril 2023 et a donné son accord pour l’implantation de cette antenne relais

téléphonie mobile pour un loyer de 6 000€/an.

6) Le conseil accepte les devis suivants : Reprofilage et bicouche « Chemin de chez Grillet » :

62 816 €HT et «Chemin de Chez Pérou » : 47 640 €HT (Colas) – Pose 7 fenêtres PVC/1

vantail – Appartement au-dessus de l’école : 7 075 €HT (EPM)- Réfection du Chemin rural

«Chez Le Cordier » /travaux à réaliser : Déviation de la canalisation des eaux pluviales en

traversant la route communale – Décaissement de la patte d’oie et du chemin rural et

empierrement : 15 239 €HT (Maulet TP) – contrat nettoyage hottes de la cuisine/salle des

fêtes : 552 €HT (Hot Clean) – contrat maintenance chaufferie église : 398 €ttc (Multi Dep).

7) Pour info. :

Heures de coupure de l’éclairage public : le Chef-Lieu : entre 23h et 6h. et les hameaux :

entre 22h. et 6h.

Samedi 3 juin à 11h. : Réception Fête des mères

Vendredi 16 juin et samedi 17 juin : Rallye national des Bornes

Lundi 19 juin à 11h. : remise des dictionnaires au CM2 en présence de Mr. David Ratsimba,

conseiller département.

Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et Code

des Communes Art. R121-9.

Sandrine REY Régine REMILLON

Secrétaire de séance Maire