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Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 30 octobre 2025
Document publié le Jeudi 30 octobre 2025 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 30 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Procès-Verbal de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du 30 octobre 2025
Présents : Présents : Mme Régine REMILLON – Mr. Esther VACHOUX - Mme Marie BAUD - Mme
Maryse MICHALAK - Mr. TROTTET Ludovic - Mme Sylvia DUSONCHET – Mr. Mickaël TISSOT - Mr.
Etienne MERLIER - Mme Sandrine REY
Absents excusés : Absents excusés : Cinthya MIQUET-SAGE
Absents : Absents : M. Frédéric AESCHLIMANN, Mme Alexandra DUPANLOUP, M. DURET Jacky
Public : 0
1. Après avoir pris connaissance du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 Août 2025, celui-ci est approuvé à l’unanimité.
2. Après présentation de la convention fourrière accueil des animaux, le Conseil Municipal
approuve la signature de celle-ci. La convention stipule que la participation par an et par
habitant est de 1,10 € à compter du 1er janvier 2025, par ailleurs la convention est
reconduite tacitement tous les 3 ans.
3. Présentation du plan de prévention de mise en sûreté, approbation de celui-ci qui fait l’objet d’une délibération.
4. Décision modificative n°2 concernant le budget primitif : afin de régulariser des erreurs
comptables et à la demande de la Trésorerie il est nécessaire de procéder à des écritures
d’ordre. Ces écritures concernent les provisions sur créances, la dotation
d’amortissement (subvention police pluri-communale) et l’avance pour l’architecte.
5. Le Conseil accepte les devis suivants : HMI (glissière pour le frigo de la salle des fêtes)
240,00 €TTC (prévision liaison froide pour la cantine, les 4 grilles ont été offertes par
Leztrois) ; La Bovida chariot service 3 plateaux inox 330 €™™ (cantine) ; Aximum
4 545,00 €TTC (marquage au sol en agglomération) ; Brutelec 2 295,60 €TTC
(projecteur salle des fêtes) et 1 034,15 €TTC tableau prise supplémentaire pour le bar ;
Favrat 2 281,23 €TTC ( gouttière sur une partie du toit de la rampe du groupe scolaire) ;
10 Doigts 374,24 € TTC (fournitures scolaires) ; Alizé 1 254 €TTC (Etude pour le
désamiantage su toit de la salle des fêtes).
6. Le Conseil prend note des factures suivantes : Vachoux Rémi 792 €TTC (déneigement
2024/2025 22h à 30€ HT) ; Brutelec 1 574, 58 € TTC (mise en conformité suite au
rapport de Veritas) ; Nicot contrôle 759 €TTC (eaux pluviales) ; SAS Motogarden 162€
(tête débrousailleuse + pneus) ; Jolivet et Roch 828 €TTC (nettoyage vitres groupe
scolaire) ; Amazon 445,98 €TTC (Laser Bosch) ; SRB 520 €TTC (contrôle et petite
maintenance et mesure sur une partie des poteaux incendie). 7. Informations diverses :
- Formation logiciel cimetière 405 € TTC
- Concernant la bibliothèque : question d’une indemnité pour la personne qui
intervient, 150€ par mois ?
- Panneau « céder le passage » au Vernay (accès à la départementale) chemin de
derrière
- Compensation financière genevoise : 370 781,00 € pour 279 frontaliers (attribué
par le département)
- Rapport d’activité de la CCAS
- Curage des fossés sur la commune, cela représente 60 camions pour environ
147m3 pour une durée de 12 jours (route d’intérêt communautaire).
8 . Intervenants :
Urbanisme : Marie BAUD (SCOTT) et SRB Sylvia DUSONCHET
Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et Code
des Communes Art. R121-9.
Mickaël TISSOT Régine REMILLON
Secrétaire de séance Maire