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Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 24 FEVRIER 2023
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Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 10 AVRIL 2025
Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 29 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 29 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Procès Verbal de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du 29 Septembre 2023
Présents : Mmes & Mrs. : Régine REMILLON – Esther VACHOUX – Marie BAUD - Jacky DURET - Ludovic TROTTET - Frédérick AESCHLIMANN - Mme Sandrine REY - Sylvia DUSONCHET – Laurent FORT -
Absents excusés : Mmes & Mrs. : Maryse MICHALAK (pouvoir à Mme Baud) – Mickaël TISSOT - Etienne MERLIER - Cinthya MIQUET-SAGE (pouvoir à Mme Remillon) Absente : Mme Alexandra DUPANLOUP
Public : 0
1) Après avoir pris connaissance du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 28 Juillet 2023, celui-ci est approuvé à la majorité (Pour : 10 – Contre : 1).
2) Sur proposition de Mme Le Maire, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, de créer
un emploi non permanent pour surcroit temporaire d’activité à temps non complet :
• Du 01/10/2023 au 07/07/2024 : Adjoint(e) Technique (8/35ème) ménage
bâtiments scolaires
3) Le conseil prend note des factures suivantes : Réfection du Chemin rural «Chez Le
Cordier » :16 019 €HT (Maulet TP) = Devis 15 239 €HT (P.V. conseil du 23/5/2023) +
rallongement des tuyaux en aval de la route. – Produits d’entretien Prowin : 331.00€ttc
- Nettoyage vitres : 504.00€ttc (Jolivet & Roch) - Quote-part communale sur frais de
fonctionnement et administratif de l’ADMR Les Tourelles : 613.80 €. – Notification de
la décision du tribunal administratif pour l’indemnisation du commissaire enquêteur
(modifi.n°1 du P.L.U.) : 2 804.25€.
Le conseil accepte les devis suivants : 4 panneaux « Attention : Enfants » : 490.32€ttc
(Ets. Vachoux) – Assistance juridique pour l’urbanisme : 1 440 €ttc (Mr. Devouassoux)
– Réfection du blason : 456.00 €ttc (L’Atelier d’Adrien) – Avenant n° 1 AMO :
14 997.60€ttc (AGI Ingenierie) – Arbu Info n° 42 en 600 exemplaires : 2 603.52€ttc
(Imprimerie Plancher). Reprise de regard-chambre PTT Impasse des Bruyères :
1 256€ttc – Reprise tête de tuyau Chez Le Cordier : 756 €ttc et reprise tête de tuyau La
Moussière (suite accident) : 756€ttc (BF TP)
Info. : Le repas de pré-rentrée scolaire entre élus – Corps enseignant – Personnel
communal et Asso. «Lou P’titGoulus » qui a eu lieu le 1er septembre est toujours très
apprécié par les participants.
Attribution des subventions par le Conseil départemental : 3 749€ pour création MAM
4 057€ pour l’aménagement aire de jeux – 38 325€ pour les aménagements de voirie.
Un cabinet d’avocats, spécialisé en droit des marchés publics, a été consulté suite aux
difficultés rencontrées avec le Maître d’œuvre (Architectes) dans le cadre de la
construction du groupe scolaire.
Année scolaire 2023/2024 : Ouverture d’une 6ème classe (CP : 18 élèves) dans la salle
des Associations. Total des élèves = 131.
……./…… Proximiti : à dater du 1er septembre, un bus plus grand pour desservir Arbusigny /
Annemasse. Concernant le ramassage pour l’école primaire, les arrêts de bus créés
doivent être respectés pour la prise et la descente des élèves.
L’assemblée écoute les élus qui ont participé à différentes réunions ou assemblées et
font un point de situation sur les sujets traités (Commission scolaire concernant les
travaux de construction du groupe scolaire – Commission Urba. – Commission
Fleurissement - Syndicat Syr’Usses).
Dates à retenir :
Samedi 14 Octobre : Repas des ainés. Lundi 16 Octobre : Lutte contre les violences
faites aux élus / Réunion en préfecture. Mercredi 18 Octobre entre 10h et 17h sur la
place de la mairie à Reignier : Rencontre entre les jeunes de 16 et 25 ans, la mission
locale et les entreprises du territoire qui recrutent pour un emploi ou un stage. Mercredi
18 Octobre 9h30 : chantier participatif de recreusement de la mare du marais du Chênet
avec ASTER.
Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et Code
des Communes Art. R121-9.
Marie BAUD Régine REMILLON
Secrétaire de séance Maire