Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 28 avril 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 27 mars 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 10 fevrier 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 18 dec 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 161024
Ordre du Jour - ODJ CM 130525
Ordre du Jour - ODJ CM 170424
Ordre du Jour - ODJ CM 240924
Ordre du Jour - ODJ CM 17 dec 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 19 juin 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 28 avril 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Mesnil-Esnard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1 2%
D TS Le Mesnil-Esnard
Réunion du Conseil Municipal
(Exécution de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le mardi 28 avril 2026 à 19h00
dans la Salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
1 Appel.
2 Désignation du secrétaire de séance.
3 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2026.
Fonction publique
4 Transformation d'un emploi d'agent espaces verts — Modification du tableau des emplois.
5 Transformation d'un emploi d'ATSEM — Modification du tableau des emplois.
6 Transformation d'un emploi de responsable du service infrastructures — Modification du tableau des emplois.
7 Plan de formation 2026.
8 Maintien d'un Comité Social Territorial commun entre la commune du Mesnil-Esnard et son CCAS et détermination du nombre de représentants.
9 Mise à disposition d’un coffre-fort électronique pour la dématérialisation des bulletins de paie.
Institutions et vie politique
10 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
11 Reprise de l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO). 12 Mise à jour des membres des commissions municipales.
13 Désignation du représentant au sein du Conseil d'Administration de l'EHPAD Le Moulin des Prés.
14 Désignation des représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
15 Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CID).
16 Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'administration du Relais Accueil des Gens du Voyage (RAGV).
17 Désignation d'un représentant au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC).
18 Compte-rendu des décisions du Maire : décisions n°DEC2026-008 à DEC2026-026.
Finances locales
19 Taux communaux des taxes locales 2026.
20 Fiscalisation des participations syndicales pour l’année 2026. 21 Demande en garantie d'emprunt de l'EHPAD Le Moulin des Prés pour la réhabilitation d'un logement en vue de 6 nouvelles places d'accueil de jour — Contrat de prêt n°186813. 22 Demande en garantie d'emprunt de l'association Normandie Lorraine pour la rénovation d'une ancienne dépendance du Château de la Lande — Contrat de prêt n° 186656. 23 Subvention différée à l'association Accueil des Villes Françaises (AVF). 24 Subvention différée à l'association Jardins ouvriers et familiaux.
25 Subvention différée à l'association L'Outil en main.
26 Subvention différée à l'association Normandie Lorraine.
27 Subvention différée à l'association Scouts et Guides de France. Autres domaines de compétences
28 Tarifs des manifestations culturelles à compter de 2026.
29 Tarifs des services périscolaires et extra-scolaires pour l’année scolaire 2026-2027. 30 Mise à jour du règlement intérieur des services périscolaires et extra-scolaires pour l’année scolaire 2026-2027.
31 Modification des modalités de versement de la participation communale à l'association ADESALE.
Questions diverses
Fait au Mesnil-Esnard, le 21 avril 2026.
Le Maire,
1