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Ordre du Jour - ODJ CM 170424
Document publié le Mercredi 17 avril 2024 par la commune de Mesnil-Esnard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 170424)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
_
N
Le Mesnil-Esnard
Réunion du Conseil Municipal
(Exécution de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire, Le mercredi 17 avril 2024 à 20h00, dans la Salle du Conseil de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
Appel.
Désignation du Secrétaire de séance.
Institutions et vie politique
Compte-rendu des décisions du Maire : DEC2024-012 à DEC2024-020.
Finances locales
Participation financière au Syndicat Intercommunal du Centre Aquatique du Plateau
Est de Rouen (SICAPER) pour l’année 2024.
Fiscalisation des participations syndicales pour l'année 2024.
Questions diverses
Fait au Mesnil-Esnard le 10 avril 2024.