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Ordre du Jour - ODJ CM 28 avril 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 22 sept 2026
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune de Mesnil-Esnard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 22 sept 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Enseignement supérieur,
Le Mesnil-Esnard
1
Réunion du Conseil Municipal (Exécution de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le mardi 22 septembre 2026 à 19h00
dans la Salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
1 Appel.
2 Désignation du secrétaire de séance.
3 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2026.
Urbanisme
4 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD). Domaine et patrimoine
5 Modification de la délibération du 18 décembre 2025 relative aux tarifs de location des salles municipales 2026.
Fonction publique
6 Adoption d'un protocole climatique.
7 Modification du règlement intérieur du personnel communal.
8 Modification des modalités de la rémunération des animateurs périscolaire et accueil de loisirs au 1er janvier 2027.
9 Approbation d’une convention de formation par apprentissage avec l’ESARC Campus Rouen au titre d’un contrat d’apprentissage BTS communication.
10 Approbation d’une convention de formation par apprentissage avec LS Formation au titre d’un contrat d’apprentissage CAP AEPE en école maternelle.
11 Approbation d’une convention de formation par apprentissage avec LS Formation au titre d’un contrat d’apprentissage CAP AEPE en crèche.
12 Approbation d’une convention de formation professionnelle avec PSL76 en vue de l’obtention du diplôme BPJEPS - animation socio-éducative ou culturelle.
13 Débat sur la protection sociale complémentaire des agents communaux et CCAS. 14 Adhésion à la convention de participation 2023 – 2028 pour le risque « prévoyance » souscrite par le Centre de gestion de Seine-Maritime et montant de la participation employeur.
Institutions et vie politique
15 Désignation d’un délégué suppléant au sein du SIVOM.
16 Désignation du correspondant incendie et secours au sein du Conseil municipal. 17 Compte-rendu des décisions du Maire : décisions n°DEC2026-039 à DEC2026-046. Finances
18 Décision modificative n°1-2026.
19 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH).
20 Subvention exceptionnelle à l’association Rouen Est Cyclisme. Autres domaines de compétences
21 Modification de la délibération du 28 avril 2026 relative aux tarifs des manifestations
culturelles à compter de 2026.
22 Tarifs de mise à disposition des lignes d’eau de la piscine O'CAPE pour les établissements
scolaires à compter de l'année scolaire 2026-2027.
23 Raccordement des ateliers municipaux à la chaufferie biomasse du Campus de la
Châtaigneraie - Autorisation de signature d’une convention de participation financière.
Questions diverses
Fait au Mesnil-Esnard, le 16 septembre 2026.
1)