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Ordre du Jour - ODJ CM 130525
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Mesnil-Esnard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 130525)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
TZ
Le Mesnil-Esnard
Réunion du Conseil Municipal
(Exécution de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le mardi 13 mai 2025 à 20h00
dans la Salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
_ Appel.
2 Présentation du permis d'aménager du stade Bilyk (Intervention de Monsieur Jérôme VIAL, Président Directeur Général de VIC OUEST).
Désignation du Secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2025.
Domaine et patrimoine
5 Vente au profit de la société SNC OAP MESNIL 2, ou toute autre personne s'y substituant d'une parcelle sise lieudit « Le Boquet », cadastrée section AA n°115. 6 Vente d’un billard anglais Superleague.
7 Vente d’une console Nintendo Switch.
Fonction publique
8 Transformation d'un emploi de Directeur(trice) des Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois.
9 Approbation d’une convention de formation professionnelle avec PSL76 en vue de l'obtention du diplôme BPJEPS mention animation socio-éducative ou culturelle. 10 Approbation d’une convention de disponibilité avec le SDIS76.
11 Approbation d'une convention pour la mise à disposition par le Centre de gestion 76 d'agents chargés de la fonction d'inspection en santé et sécurité au travail (ACFI). 12 Adhésion à la convention de participation 2023-2028 pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de gestion 76 et fixation de la participation employeur. 13 Véhicule de fonction et véhicules de service avec remisage à domicile : nouvelles modalités d'affectation à compter du 1° juin 2025.
Institutions et vie politique
14 Modification des délégations données au Maire par le Conseil Municipal. 15 Compte-rendu des décisions du Maire : décisions n°’DEC2025-011 à DEC2025-035. Finances locales
16 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2026.
17 Retrait anticipé du compte à terme.
18 Demande en garantie d'emprunts de QUEVILLY HABITAT pour une opération d'acquisition-amélioration d’un logement individuel situé 72, rue Sadi Carnot - Accord préalable et contrat de prêt.
19 Fiscalisation des participations syndicales pour l’année 2025.
20 Participation financière au Syndicat Intercommunal du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (SICAPER) pour l’année 2025.
21 Reversement des loyers du logement de la salle des fêtes au CCAS du Mesnil-Esnard - Année 2025.
+
© Autres domaines de compétences
22 Tarifs des photocopies aux associations de la commune pour les années 2025-2028.
23 Tarif des manifestations culturelles 2025.
24 Tarifs de la restauration scolaire applicables à compter du 1° septembre 2025. 25 Tarifs des services périscolaires à compter du 1° septembre 2025. 26 Tarifs de l'accueil de loisirs mercredis et vacances scolaires 2025-2026. 27 Tarif des séjours d'été 2025 de l'accueil de loisirs éducatifs.
28 Modification du règlement intérieur des services de restauration scolaire, périscolaires et de l’accueil de loisirs.
29 Modification du règlement intérieur de la crèche municipale « Les Mesniloups ». 30 Modification du règlement intérieur du multi-accueil « Les Mesniloups ». 31 Modification de la convention de mutualisation des services de Police Municipale entre les communes de Franqueville Saint-Pierre et du Mesnil-Esnard.
32 Convention de partenariat entre la commune du Mesnil-Esnard et la société TRANSDEV ROUEN.
Questions diverses
Fait au Mesnil-Esnard, le 6 mai 2025.