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Ordre du Jour - ODJ CM du 23 juin 2026
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Mesnil-Esnard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 23 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Institutions publiques,
1
Réunion du Conseil Municipal (Exécution de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le mardi 23 juin 2026 à 19h00
dans la Salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
1 Appel.
2 Désignation du secrétaire de séance.
3 Présentation du projet d’aménagement et de sécurisation des passages piétons : Intervention de la Police nationale, de la Métropole Rouen Normandie et de la Police municipale.
4 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026.
Commande publique
5 Marché de restauration à destination des écoles, de l’accueil de loisirs, de la crèche et du multi-accueil municipaux - Autorisation de signature.
6 Constitution d’un groupement de commandes pour la passation de marchés d’assurances entre la Commune du Mesnil-Esnard et son CCAS - Approbation et signature de la convention constitutive du groupement.
Domaine et patrimoine
7 Cession d’un véhicule communal.
8 Autorisation de suppression de servitude contre réaménagement du parking et des clôtures de l’Espace Léonard de Vinci.
9 Aménagement de la zone 1AUB1 "Les Ricochets" - Dénomination de voie. Fonction publique
10 Mise à jour du tableau des emplois – Suppression de divers postes non pourvus. 11 Transformation d’un emploi d’ATSEM - Modification du tableau des emplois. Institutions et vie politique
12 Détermination du nombre d'adjoints.
13 Élection d'un adjoint (le cas échéant).
14 Mise à jour de la composition des commissions municipales.
15 Modification de la délibération du 27 mars 2026 portant délégations données au Maire.
16 Compte-rendu des décisions du Maire : décisions n°DEC2026-027 à DEC2026-036. 17 Répartition des indemnités de fonctions attribuées au maire, aux adjoints et aux conseillers délégués.
18 Majoration des indemnités de fonctions attribuées au maire, aux adjoints et aux conseillers délégués.
19 Exercice du droit à la formation des élus.
20 Désignation des référents déontologues des élus.
21 Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (exercice 2024) et note d'information relative aux redevances et aux aides de l'Agence de l'eau Seine-Normandie (édition 2026). 2
Finances
22 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2027.
23 Subvention exceptionnelle à l’association sportive scolaire du collège Hector Malot. Autres domaines de compétences
24 Détermination du montant estimé des frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire pour l’année scolaire 2025/2026.
25 Mise à jour des règlements de fonctionnement des structures petite enfance municipales.
26 Adoption du Projet Éducatif 2026-2029 de la commune du Mesnil-Esnard. 27 Convention de partenariat avec l’association « Les Chemins du Mont-Saint-Michel ». 28 Convention de mise à disposition à titre précaire et gratuit de bâtiments communaux au profit de la Direction interdépartementale de la police nationale de la Seine- Maritime.
Questions diverses
Fait au Mesnil-Esnard, le 16 juin 2026.